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comme une chose que comme une personne, si on donne à ce dernier mot son sens juridique, si on entend par personne tout être réel] ou fictif considéré comme capable d’être le sujet actif ou passif d'un droit, comme pouvant avoir des droits et des obligations.

Quand on connait les caractères de la famille antique cela n’a rien qui puisse surprendre. C'est son chef, le parer familias à Rome, qui a dans ses mains tout le pouvoir, Ces droils qu’il possède sur les autres membres de la famille sont presque sans limite, à l'égard de l’infans ilagiten maitre, en propriétaire, Ces caractères se retrouvent chez toutes les sociétés primitives. M. Herbert Spencer les a admirablement fait ressortir dans ses Principes de Sociologie et il a pu dire avec raison : « La condition de l’enfant de l’homme primitif est analogue à celle du petit ours. »

Le pater familias, à Rome, était maître absolu au point de vue de la composition de la famille. Ilest libre d'y faire entrer la femme comme épouse où comme concubine, il peut aussi la répudier, de même l'infans, par sa volonté seule, fera ou non partie de la famille, et ce droit est poussé jusque dans ses conséquences les plus rigoureuses. Le pater familias est autorisé, à tuer, à vendre ou à abandonner son enfant. Le doute ne saurait exister sur ces points, des auteurs dignesde foi lesconstatent (1). Cicéron et Aulu-Gelle,qui nous donnent la formule d'adrogation, mettent particulièrement en relief le jus vitæ necisque. Ce droit qui était très ancien (d’après Papinien, il remonte, en effet, à une loi rendue sous les rois. Coll. leg. mos. tit. IV, cap. 8), survécut à l’abrogation des leges reqiæ. Bien plus, il était tellement inhérent aux mœurs que les empereurs chrétiens eux-mêmes ne l'abolirent pas, et se conten-

tèrent de le réglementer.

Nous savons par une sentence de Paul insérée au Digeste 1. 4, liv. XXV, tit. 3, que dès l’époque classique on prévoit

i. Loi I, L. XXVIIL, tit. 2, Cicero, Pro domo, 27. Aulu-Gelle, V, 19, Denys d'Hal. IV, 26 et 27:

20 DE L'INFANTIA

et on punit tout au moins l’exposition des nouveaux nés. C'était un fait, en effet, assez fréquent dans les premiers temps du droit romain, d'abandonner les jeunes enfants, et de laisser à la charité publique le soin de subvenir à leurs besoins.

Cette exposition des nouveaux-nés était devenue fort rare à l’époque du droit classique, mais sous le bas-empire, la misère croissant, elle se produisit assez souvent pour motiver une décision de Constantin. Ce prince déclare que tout enfant exposé par son père tombera sous la puissance de celui qui l'a recueilli (1). Plus tard Justinien va plus loin et le déclare sui juris.

En ce qui concerne le droit donné au père de vendre son enfant, il n’y eut sur ce point que de simples modifications atténuant très légèrement le principe jusqu’au dernier état du droit romain. Caracalla déclara cette venteillicite et improbe(3); Dioclétien voulut la proscrire d’une façon générale (4) ; mais sa décision ne dut être guère respectée, car l’empereur Constantin, tout en renouvelant la prohibition, permit la vente de l'enfant au moment de sa naissance (adhuc sanquinolentus). Il en est encore ainsi avec Justinien et cet empereur semble bien avoir reconnu l'impossibilité de supprimer ce droit. de vendre le nouveau-né, puisqu'il permet,comme dernière con-

cession, à {out citoyen de libérer l'enfant ainsi vendu de la

puissance de l’acquéreur, en indemnisant ce dernier par le remboursement du prix ou par la livraison d’un esclave de valeur suffisante (3).

À un autre point de vue le pater familias pouvait user de son pouvoir sur la personne de l'infans. Il était dans les habitudes romaines de fiancer les enfants alors qu'ils étaient encore fort jeunes. Cependant, nous verrons, que lorsqu'ils

. Loi 4, Co. Théo., De exp. V, 73.

. Const. 3, C.J. De inf. exp., VIII, 32.

. Const. 1, De lib. cause, VII, 16.

- Const. 1, Depart. qui fil. distr. IV, 43. <

à à 7, De nox. cat., Just. IV, 8. — Const, 2, C. de pat. qui fil dist., » 49.