Accarias, Précis de droit romain, t; A, p

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« quel raisonnement on aboutit à cette doctrine : il était « reçu depuis longtemps que le tuteur pouvait acquérir la « possession à son pupille sans que celui-ci intervint. Dès « lors le tuteur venant autoriser une prise de possession ma- « térielle par l’infans, ne devait-on pas dire que par cela « mème il s’appropriait l'acte entier, et que cet acte ne pou- «€ vait avoir moins de valeur que s’il eût été fait par lui seul ».

M. Accarias, fait une conjecture absolument contraire à celle que nous avons exposée, il suppose qu’on aurait immédiatement battu en brèchele principe de la non-représentation, cela nous paraît contraire au développement des idées juridiques romaines et nous ne voyons pas sur quoi s'appuie M. Accarias pour déclarer « qu'il était reçu depuis longtemps que le tuteur pouvait acquérir la possession à son pupille ». En outre il devient impossible, si on admet ce système, d’expliquer les mots wtililatis causa insérés dans le fragment 32, $ 2.

Ainsi nous pensons que Paul, dans le texte cité au Digeste, fragment 1, $ 20, livre XLI, 2, rapportait une règle de droit relativement récente, peut-être même prise dans son temps, tandis que le même jurisconsulte dans le fragment 32, $ 2, du même titre relatait une décision ancienne en donnant les raisons qui l'avaient fait prendre,

Ces raisons sont d’abord dans un but d'utilité pratique, nous nous sommes expliquer sur ce point, ensuite, dit le jurisconsulte, on a permis à l’infans d'acquérir la possession éutore auciore nam alioquin nullus sensus sit infantis accipiendi possessionem.

Ce nouvel argument invoqué en faveur de la règle juridique rapportée par Paul, a donné lieu à de nombreux commentaires. La traduction de ces quelques mots est difficile. D'abord parce que, suivant les éditions, le texte varie. Certaines contiennent le mot consensus au lieu de sensus, est au lieu de sil, accipienti au lieu d’accipiendi. En outre, quel que soit le texte adopté, le sens qui en résulte n’est jamais très clair.

Voyons les différentes interprétations qui ont été données

hop tar nes Son Talent tek ss a she atrèmts she démo tatiétisni

tiniillis

Génie

PSE EE NRN Fe

-/ dt

hay

de ces mots: nam alioquin nullus sensus (ou consensus) sit (ou est) infantis accipiendi (ou accipienti) possessionem.

1° On suppose qu'il y a accipiendi et on dit, en traduisant alioquin, par autrement et en le faisant rapporter à #utore auctore : autrement, si le tuteur ne donnait pas son auctorilas, l’infans n'aurait pas le sentiment de recevoir la possession, il n'aurait pas l’animus. Cette traduction est donnée par les glossateurs. Nous ferons remarquer qu’on se méprend ici sur la valeur de l'auctoritas ; en intervenant le tuteur ne remplaçait pas sa pupille, il complètait la capacité de ce dernier, or ici l'in fans n'ayant aucune intelligence, aucune connaissance de ce qu'il faisait, le tuteur ne pouvait complèter ce qui n’existait même pas.

2° On suppose encore qu'il y a accipiendi, mais on fait rapporter alioquin aux mots wtilitatis causa contenus dans la phrase précédant immédiatement celle que nous expliquons. On traduit alors ainsi : Autrement en dehors des considéraüons d'utilité pratique, il est impossible de reconnaître à l'énfans la moindre intelligence, concernant l'acquisition de la possession, il ne peut avoir l’animus. C’est dire, en somme, une pareille décision serait inacceptable si elle n'avait été prise dans un but d'utilité pratique.

3° Savigny, dans son traité de la possession donne une troisième explication, il suppose que le texte original comprenait le mot accipienti et non accipendi, il faut alors rapporter accipienti à tutori sous-entendu. Alioquin, d'après lui, fait allusion à la règle contenue dans le frag. 4 $ 20, qui permet au tuteur d'acquérir pour le compte de pupille, et Savigny traduit ce mot par: car ailleurs. Voici alors la traduction complète. L'infans peut bien acquérir la possession futore auclore, car ailleurs, dans le cas où le tuteur acquiert seul la possession, l’infans n’a pas le moindre sentiment d'acquérir la possession et cependant il l’acquiert.

Cette traduction nous paraît quelque peu forcée, elle est en outre en complet désacord avec ce que nous avons dit précé-

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demment pour expliquer les deux textes de Paul. Savigny, en effet, considère comme un fait certain que les Romains ont commencé par permettre au tuteur de remplacer son pupille pour acquérir la possession, alors même que ce pupille était infans, sans posséder l'animus : ils se seraient dit ensuite que par analogie on pouvait permettre à l'irfans l’acquisilion de la possession futore auctore.

Nous admettons, nous, l'hypothèse inverse et nous avons expliqué la raison de nos préférences. Il nous semble plus conforme aux principes du droit romain de permettre la représentation du pupille par le tuteur dans le dernier état du droit seulement. On aurait fait cette réforme après avoir permis l'acquisition de la possession éutore auctore. On aurait remarqué que dans ce dernier cas en effet, c'était en somme, le tuteur qui seul jouait un rôle,que l’infans inconscient n'avait aucune utilité et on dut admettre facilement qu'il serait dispensé de comparaitre.Avec celte opinion s'accorde la deuxième traduction que nous venons de citer, elle nous paraît d’ailleurs correspondre au sens général du texte et être beaucoup plus naturelle que celle de Savigny. Nous pensons donc que pour de simples raisons d'utilité pratique, on avait permis à l'infans d'acquérir la possession {utore auctore, et que plus tard, à l’époque de Paul, le tuteur put posséder pour le compte de son pupille.

L'incapacité de l'infans n'était donc pas absolue il pouvait figurer à la restitution du fidéicommis qui lui était due et acquérir la possession {ulore auclore. Pourquoi cette double exception? sans doule parce que ces actes s’accomplissaient sans formalité aucune ; nous savons en effet que les Romains veillaient surtout à l'exécution des formes solennelles dont ils entouraient leurs actes juridiques, il fallait les exécuter très strictement pour qu'ils pussent produire leurs effets. Ils durent done considérer comme moins importants, et par suite comme plus accessibles les actes juridiques qui ne comportaient aucune forme.

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