CHAPITRE III
ÿ 1. — Exposé de la théorie du risque professionnel. — La plupart des accidents résultent d’un risque inhérent à la profession. — Comment s'effectue le travail dans l’industrie. — Démonstrations expérimentales four-
nies par la statistique. — Historique de cette théorie. — Réfutation des critiques qu'elle a soulevées.
$ 2. — Qui doit supporter les charges du risque professionnel ? — Les charges du risque professionnel doivent être supportées par le patron.’ — Pourquoi l’ouvrier ne doit-il pas y contribuer ? — Pourquoi la réparation du dommage causé ne doit-elle pas être complète ?
$ 3. — Le risque professionnel et la faute lourde. — Le risque profes sionnel couvrira-t-il les accidents occasionnés par la faute lourde ? — Examen des divers systèmes proposés pour trancher cette question. — Revue des législations allemande, autrichienne, des projets suisse, espagnol, norwégien, suédois, italien, finlandais. — Notre opinion. — Solution adoptée par la Chambre des députés en 1893; par la Commission Sénatoriale en 1895. — Conclusion.
$ 1. — Exposé de la théorie du risque professionnel.
Avant d'étudier les deux autres systèmes proposés pour donner une solution à la question des accidents du travail, nous devons examiner la théorie du risque professionnel qui leur sert de base.
Voici quelle est l’idée dominante de cette théorie.
Dans toutes les professions, on ne saurait reprocher le plus souvent, soit à l'ouvrier soit au patron,les accidents qui se produisent, c'est à tort que les tribunaux s’ingénient à trouver dans leurs actes une faute pour en rendre responsable celui
qui l’a commise. Les accidents résultent des condilions mêmes dans lesquelles s'effectue le travail et, suivant que celui-ci présente plus ou moins de danger, ils sont plus ou moins nombreux. L'exactitude de cette idée se manifeste, actuellement, d’une façon toute particulière dans l’industrie (1).
La vapeur, l'électricité qui sont les auxiliaires indispensables de l’industrie, font de l’intérieur de l’atelier une véritable zone dangereuse, toute personne qui y séjourne risque par là même d’être frappée, la moindre distraction peut être fatale. L'ouvrier qui se trouve dans ce milieu, s’habitue par la force des choses au danger qui l'entoure, il devient moins attentif; pressé par le patron qui demande la plus grande somme de travail dans le moins de temps possible, il est soumis à des efforts nombreux et continuels, la fatigue l’accable. Si un accident se produit, peut-on dire véritablement que l’ou-
vrier est coupable parce que son esprit s’est montré indécis ou
parce que ses membres ont manqué d'agilité. Non, car il serait souverainement injuste de lui reprocher une lassitude qui est la conséquence forcée de son travail.
L'expérience vient confirmer cette opinion de la facon la plus absolue. On a voulu savoir en Allemagne à quelle heure de la journée les accidents se produisaienten plus grand nombre on a établi la statistique suivante.
6-7 heures du matin... 435 1-2 heures du soir. ...... 745 ÉD MEPMETEE DNE e 714 225 interet Me UE 1037 CROMAMEREEN NES CURE € DEC 815 ER ane ait 1243 FL AE FI LESC AS SR A NU Le 1069 RS inner 1178 AO ER ne louer " 1598 D-6 D'EUROPE 1306 RÉEL PR ROLE 4 1590 GE EE NUE 979 AE ES SAME Re Eee à: 587
M. Jay (2) auquel nous empruntons ce tableau fait remarquer que si de 14 heures à midi il se produit moins d'accidents
1. Nous entendons ici le mot industrie, dans le sens restreint qu'on lui donne,pour désigner l’ensemble des arts mécaniques et des travaux manufacturiers.
