AÛCIDENTS DONNANT LIEU A INDEMNITÉ

En résumé, nous pensons que tous les accidents du travail, entendus dans le sens que nous avons indiqué, doivent donner droit à une indemnité, sauf lorsqu'ils sont causés intentionnellement. Cette indemnité doit évidemment varier, suivant

les circonstances, c'est ce que nous allons examiner dans le chapitre suivant. |