Théophile, Paraphrase, L. WI, t

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qui recte loqui incipiunt proximi infanti dicuntur. On ne saurait contester le sens de ces extraits et tout le monde reconnaît que c’est là un langage très clair et très catégorique. Mais.comme le fait remarque M. Accarias, « Théophile prétend « constater le droit de son époque : or à ce point de vue, si « on ne veut pas le taxer d'ignorance, tout au moins faut-il « lui imputer une distraction assez étrange ». En effet, de son temps, les constitutions des empereurs avaient décidé d’une facon formelle que l'infantia cessait à sept ans. On ne saurait donc invoquer le témoignage de Théophile. à

Le second argument présenté est purement étymologique et s'appuie sur une citation de Varron disant : Fafur is qui primum homo significabilem ore dimittit vocem, ab eo antequam ita faciant pueri dicuntur infantes (1). Le sens étymologique est bien tel que le dit Varron, cela non plus ne saurait être contesté,maiscomme nousl'avons déjà fait remarquer, le langage juridique a donné au mot infans une signification toute autre que celle qu’il avait pu avoir primitivement, on peut s’en convaincre par les exemples que nous avons déjà cités.

En troisième lieu on dit la loi 18 au Cod. VI, 30 (que nous avons déjà étudiée), et qui commence par ces mots : Si enfanti (id est minori septem annis)… indique bien qu'ily a là une innovation en ce qui concerne la limite de l’infantia. Il eût été autrement inutile de définir ce qu'on entendait par l'infantia, de même qu'aujourd'hui, une loi statuant sur la capacité des majeurs, négligerait de dire qu'on entend par là toute personne âgée de 21 ans accomplis.

Ün pareil argument ne paraît guère décisif ; il y a des distractions autrement grave qu'on peut reprocher au législateur. on

Poursuivons l'étude des textes invoqués en faveur de l’opinion que nous examinons. On cile encore ün passage de

À, M.T. Varron. De lingua latina, NI, 7:

A LE a *

DURÉE DE L'INFANTIA 15

Gaius inséré au Digeste, loi 6 Dig. XLVE, 6,ainsi concu. Si le pupille est présent, dit le jurisconsulte, et fari potest, etiam si ejus œtalis erit, ut non intelligat quid agat : tamen propter utilitatem receptum est recte eum stipulari. Paul dit de même, loi 9, Dig. XXIX, 2, Pupillus si fari possit, licel hujus œtalis sit ul causa ad quirenda hereditatis non intelli gat, quamnvis non videatur scire hujusmodi œtatis potest, (non magisquam

. luriosus) tamen cum tutoris auctoritate hereditatem adquirere

potest : hoc enim favorabiliter ei præstatur.

Ces textes, dit-on, montrent bien que l'infans est celui qui peut parler sans avoir bésoin de comprendre, cela est écrit en toute lettre. M. Accarias répond avec raison que ces textes, loin de prouver en faveur de ceux qui les invoquent, prouvent contre eux. La formule propter utilitatem et hoc enim favorabuliter ei præstatur indiquent clairement, en effet, que ces décisions ont été des mesures d'exception; en règle générale, ilen était donc autrement, et il ne suffisait pas de parler sans comprendre, pour avoir la possibilité d'accomplir des actes juridiques, pour sortir par suile de l’infantia, car nous verrons que l'aptitude à faire toute sorte d’actes n'avait été reconnu qu’au pupille sorti de l’infantia.

Nous avons ainsi résumé la controverse au sujet de la limite de l’in/antia, et nous avons exposé les arguments qui avaient été invoqués de part et d'autre avec les réponses qui leur avaient été faites: Donnons maintenant notre opinion personnelle.

Il nous sembie bien difficile d'admettre que de tout temps l'infantia ait cessé à l’âge de 7 ans. Il n’était pas dans les habitudes de l’ancienne législation romaine d'établir aucune fixation d'âge, Ainsi le puber était pleinement capable, il eût été par conséquent fort utile de dire à quel âge, s’acquérait la puberté et nous savons qu'entre l’infañntiæ prorimus et la pu-

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bertatis proximus il n’y avait aucune limite précise. Elle variait suivant le développement individuel de chacun. Il eùt été bien singulier que le législateur romain eût suivi une autre règle en ce qui concerne l'in/antia. À notre avis on laissait sur ce point liberté absolue à la famille dont les pouvoirs à l’origine des nations sont considérables. À quel point de vue se plaçait la famille pour déclarer l'infanlia terminée ? Se basaitelle sur le fait de l'acquisition de la parole ou sur le fait de parler en comprenant ?

Nous ne pouvons ici nous livrer qu’à des hypothèses, mais nous pensons que dans les débuts de la législation romaine, il n'y avait pas grand inconvénient à faire sortir le pupille de l'infantia, dès qu’il pouvait parler: car celui qui était in/antiæ prozimus élait assimilé à l’infans. Plus tard, quand on permit au proximus infantiæ de figurer dans les actes juridiques l'intéressant, quand on lui eut reconnu une certaine capacité, dans son intérêt même, on eut une tendance à reculer la limile de l’infantia. Il eût été choquant de voir un enfant de 3 à 4ans, prendre part à une stipulation qu'il ne comprenait pas, et alors les juristes romains réussirent à étendre la durée de l’infantia jusqu'au moment où l’infans était capable de comprendre ce qu'il disait ; mais tout d’abord on ne fixa pas d’âgeet cela se conçoit car le développement intellectuel varie suivent les personnes et les pays, et ce n’est que plus tard que

‘âge de 7 ans fut indiqué comme limite fixe de l’infantia, à la suite d’une habitude qui s'était peut-être généralisée et que la loi ne fit que consacrer.

Cette opinion que nous soutenons a été exprimée par M. Gérardin dans le cours de Pandectes qu'il fit à la faculté de Paris en 1894-92. Il nous semble qu’on pourrait citer comme la fortifiant un texte de Paul inséré au Digeste. loi 5,livre XVII ainsi conçu : {n negotiis contrahendis alia causa habita est furiosorum, alia eorum qui fari possunt, quamovis actum rei non intelligerent ; nam furiosusnullum negotium contraherepatest ; pupillus omnia, tutore auctore, agere potest.… Ge texte indique

UE x i 7 sx MON AR Te # Has te + 4j: KQ on ‘ 4 DURÉE DE L'INFENTIA 17 bien que les pupilles pouvaient accomplir des actes juridiques, < qu'ils n'étaient plus par conséquent infantes, par le seul fait x qu'ils parlaient (fari), quamvis actum rei non intelligerent. I rl est à remarquer que ce fragmentse trouve dans letitre suivant : Es SUN pre ENS $ me LCR De diversis requis juris antiqui. C’est donc là une règle de l'an- 4 A cien droit, et elle confirme pleinement cette hypothèse que dès A À le début de la législation romaine, il suffisait de parler, pour : ne plus être enfans. TS | à “4 je k À n : È à ‘ È | N