PRAGUE

de cette institution, suivis par beaucoup d’autres écrivains de second rang. L'abbé Coyer avait, £n 1956, traduit Blackstone.

La pensée du jury pénétrait lentement tous les esprits. La publication du célèbre écrit de Sieyès: Qu'est-ce que le tiers ? tiré à plus de 30.000 exemplaires, chiffre énorme pour l'époque, mit, en janvier 17989, le comble à l'enthousiasme.

« Le juré, disait Sieyés, estla véritable garantie de la liberté individuelle en Angleterre et dans tous les pays du monde où l'on aspira à être libre. Cette méthode de rendre la justice est la seule qui mette à

l'abri des abus du pouvoir judiciaire. »

Relation de la mort du chevalier de la Barre, 1566, in-8&.

Commentaire sur le livre des délits et peines de Beccaria, par un avocat de province, 1766, in-8e.

Mémoire pour Sirven, 1767, in -8o.

Essai sur les probabilités en fait de justice, 1772, in-8e.

Le cri du sang innocent, 1779.

Dialoques entre 4., B., C. (1768).

Avec lui il faut citer Beccaria. Trailé des délits el des peines, traduct. française, Morellet, 1766. Ce sont les ouvrages qui eurentau xvue siècle la plus grande répercussion.

Nous n'avons pas cru devoir insister plus longuement sur ce qu'on pourrait appeler « l'idée du jury dans la littérature et dans l’opinion au xviue siècle » ; l'ouvrage de M. Esmein (330- 396) en a traité d'une façon trop complète pour qu'on puisse songer reprendre le sujet. On trouvera aussi de nombreux détails dans Félix Rocquain. L'Esprit révolulionnaire avant la Révolution et Seligmann : La Justice en France pendant la Révo lation (1789-1792), in-8 rgor (p. 93 à 105).

. Dès l’aube de la Révolulion nous voyons ainsi nettement s'affirmer le mouvement qui aboutira au vote de la loi de 1591.

Le signal d'un remaniement dans l’organisation du pouvoir judiciaire fut donné le 9 juillet 1789 à l’Assemblée Nationale par Mounier qui présentait, au nom du Comité de Constitution, un plan de constitution (1). Ce comité voulut procéder avec logique. Bien que la réforme de la procédure criminelle fût impaliemment attendue, on décida de reculer toute discussion à ce sujet jusqu'à ce que le projet de Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen et les principes destinés à régir les pouvoirs législatif et exécutif eussent été élaborés (2). En fait, cependant, avant que le même Mounier eût proposé à l’Assemblée les premiers articles de la Constitu-

1. Moniteur. Séances des 6 et 9 juillet. Ce comité comprenait trente membres.

2. Moniteur. Séance du 23 juillet : discours de Champion de Cicé sur les premiers travaux du comité. De même dans la séance du 28 août Mounier prit la parole au nom du Comité de Constitution, et exposa qu'il convenait de donner une marche simple et aisée à la discussion en adoptant l'ordre suivant : 1° Déclaration des droits de l'Homme ; 2° Principes sur le gouvernement monarchique; 3° Organisation du Corps législatif ; 4° du pouvoir exécutif ; 5° du pouvoir militaire ; 6 du pouvoir judiciaire (Moniteur du 29 août).

Descharmes A

tion, la question du pouvoir judiciaire avait été singulièrement élucidée.

Le 17 août Mirabeau avait lu à la tribune un exposé des nouveaux principes : € Libre dans sa personne, le ciloyen ne peut être accusé que devant les tribunaux établis par la loi ;il ne peut être arrêté, détenu, emprisonné que dans les cas où ces précautions sont nécessaires pour assurer la réparation ou la punition d’un délit, et selon les formes prescrites par la loi ; il doit être publiquement poursuivi, publiquement confronté, publiquement jugé. On ne peut lui infliger avant l'accusation que des peines déterminées par la loi ; les peines doivent être graduées suivant la nature des délits et enfin égales pour tous. »

Le même jour Bergasse lut un rapport sur la réorganisalion de la justice (1). Député de Lyon aux Etats généraux, Bergasse appartenait à celte phalange intelligente de philosophes de robe qui, au moment où les méditations paisibles allaient faire place à de terribles agitations,tächaient de recueillir, pour les formuler, les aspirations de la nation vers un régime meilleur, aspirations écrites dans les Cahiers des Etats (2) et dont la nature souvent vague

1. Voir ce rapport publié intégralement aux Archives parlementaires, 1789-1800, VIIL, p. 44o ets.