Arch. Parlement., XV, p

Mo

Turgot : «Il faut éviter l'ignorance des jurés pris au hasard »; non content de développer ce texte, il demandait qu'on tint compte, avant d'accomplir la réforme projetée, des mœurs et des habitudes du peuple français, qui depuis des siècles se vantait, à juste titre, de l’organisation de son pouvoir Judiciaire, et s'était habitué à des juges sédentaires et inamo vibles (1). Il penchait pour le maintien de Ordonnance de 1670, en qui était le germe du meilleur de tous les régimes, à condition toutefois de supprimer la pénalité des places de judicature, qui avait gâté tout le reste. Mais son opinion ralliait peu de suffrages. On le soupçonnait de plaider pro domo sua; car il était avocat, et la création du jury pouvait indireclement diminuer ses profits : il eut beau se défendre et arguer de motifs plus sérieux, personne ne se laissa convaincre.

L'opinion de Garat péchait par son exagération même.Mais son discours était d’ailleurs l'écho du mouvement de réaction très marqué qui se fit jour, pendant la discussion, contre les idées anglaises et l'admiration portée de confiance aux institutions d'outre-Manche. Dans la même séance, Mougins de

1. Séance du 30 mars 1790 (Arch. Parlement., XIL, 490 et suiv.). Garat prit plusieurs fois la parole au cours de cette discussion : on ne cite ici que ses discours les plus imporlants.

de SR PEONE

Rochefort déclarait déjà qu'il ne fallait pas adopter dans toute son étendue la forme des jurés d’Angleterre, et qu'il était bon de consulter le caractère national avant d'établir des lois nouvelles, parce que sans cela des lois sages et humaines s'écrouleraient bientôt par leur propre incompatibilité (nr). Robespierre partageait celte manière de voir; et quand les comités de constitution et de judicature eurent, comme nous le verrons, déposé leurs projets, sa voix s’éleva pour combattre très éloquemment l’opinion de ceux qu’un autre député avait appelé de serviles imitateurs (2).

« La plupart des Français, s’écriait Robespierre, n’attachent guère aujourd'hui au mot juré qu’une certaine idée vague du système anglais, qui ne leur est point parfaitement connu. Mais il nous importe bien moins de savoir ce qu'on fait ailleurs que de trouver ce qu'il nous convient d'établir chez nous. Les comités pourraient même avoir calqué exactcment une partie du plan qu'ils nous proposent sur les jurés d'Angleterre et n’avoir encore rien fait pou:

le bien de la nation. Car les avantages et les vices

1. bid., p. 547. Mougins de Rochefort proposait d’ailleurs à l'Assemblée de décréter un jury copié sur le jury romain, tel qu'un membre de l'Institut. M. de Pastoret, l'avait décrit dans son livre intitulé : Des lois pénales. (Paris, in-8°, 1990, 2 vol.).

>. Prugnon, dans la séance du 5 avril (Arch. Parlem.,