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Lui-même, on l'a vu, porte-parole de ce parti de l'Assemblée que M. Esmein appelle joliment Le parti de l'Ordonnance (1), désirait un retour vers ces beaux temps anciens dont les épreuves heureuses seules étaient restées présentes à sa mémoire. Mais s’il fallait absolument opérer une refônte totale de Porganisation judiciaire dans le sens de la procédure par jurés, il lui paraissait encore préférable de suivre le plan de Sieyès, en y apportant toutefois quelques modifications.

Sieyès partait de cette idée que la connaissance des lois est nécessaire pour bien juger au civil et au criminel.

Aussi, loin d'étendre comme Duport la liste des jurés autant que celle des électeurs, il procédait dans la nomination des jurés par voie d’exclusions successives: une liste des éligibles aux fonctions de jurés, appelés conseillers de justice, serait d’abord établie par le corps électoral de chaque département qui devait s’assembler au mois de mai suivant. (Art. 83 de son projet). Ces éligibles seraient pris parmi les citoyens actifs de toutes les assemblées pri-

maires des départements (art. 85).

fait et le droit comme il discutait la fameuse théorie exposée par Duport que tout jugement est un syllogisme.

Et ilconcluait: «Comment pouvez-vous donc vouloir mêler dans la composition d'un syllogisme des ignares et non des lettrés en loi, c'est-à-dire vos jurés et vos jurys. »