Responsabilité des Aundreds où centuries. Cf. Esmein

Descharmes 2

Plus spécialement, quelques auteurs (1) ont aperçu

l'origine d’un grand jury dans une vieille loi du roi

Ethelred, dont voici le texte :

Et ut habeantur conventus in quolibet wapeutachio et exeant XIT seniores thani, et præfectus comme is, et jurent, super sancluarium, quod nolint nullum accusare innocentem nec aliquem noxium celare.….

Qu'il soit tenu des plaids dans chaque centurie, et que pour cela sortent, se présentent, douze thanes des plus âgés, et le præfectus (le gerefa) avec eux, et qu'ils jurent sur les choses saintes de n’accuser aucun innocent et de ne cacher

aucun coupable...

Enfin une aulre opinion fait remonter cette insli-

tution aux dénonciations imposées sous la foi du ser-

op. cit., p. 321. La centurie avait son tribunal, Aundredgemot, lequel semble bien n'avoir été qu'une émanation du tribunal du comté, shirgemot, qui se réunissait seulement deux fois l'an: ce tribunal du comté était composé de grands propriétaires ou thanes sous la présidence de l’ealdermann, nommé par le roi et assisté de fonctionnaires subalternes, gerefa dont le principal était le Shirgerefa plus tard le Shériff. L'évêque siégeait à côté de l’ealdermann, les deux juridictions laïque et ecclésiastique étant restées mêlées très longtemps.

1. Blackstone, IV, 93. — Biener. Beitræge, p. 207 (cité par M. Glasson).

D'autres auteurs ont, au contraire, contesté cette origine anglo-saxonne en faisant observer que ce serait le seul exemple d'une décision prise à la fois par le magistrat (ici le gerefa) et les jurés (les {hanes) ; même en passant sur ce point il faut bien reconnaître que ce jury mixte ne reparaît plus dans l'histoire et qu'avant le xur° siècle on ne voit plus trace d’un jury de dénonciation dans le droit anglais. On en a conclu que la loi d'Ethelred était tombée en désuétude, Mais peutêtre faut-il en tirer cette conséquence qu'on donne une interprétation inexacte du texte en y trouvant l'origine d'un jury d'accusation.

ment qu’on trouvait déjà dans les synodes de l'Eglise, et les réunions judiciaires de l'empire carolingien et dont la coutume aurait été introduite en Angleterre après la conquête (1).

Il semble bien en tous cas que ce rôle de dénonciateurs, ou d’accusateurs, ait été au début celui des pairs de laccusé, sous quelque forme d’ailleurs que se soit exercées leurs fonctions, qu'ils aient agi spontanément, comme dans la communauté anglosaxonne, ou en vertu d’un texte de loi, ou sur l'invitation d’un évêque, ou d’un seigneur féodal, ou d’un officier du pouvoir royal. |

C’est sous cette forme notamment qu’apparaissent les jurés dans les fameuses Constiltuliones de Clarendon, délivrées sous Henri IT, en 1164 (2). Elles ordonnaient de procéder dans chaque « centaine » où division du comté, à des enquêtes afin de découvrir et de dénoncer les criminels et leurs complices. Sur la réquisition de lévêque, le vice-comes où shérif, magistrat du comté, devait dans ses tournées périodiques, appeler devant lui quatre chevaliers, qui à leur tour en désignait douze autres, pris dans le voisi-