Taitreé V art

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ils, que l’inculpé et le plaignant ne comparaissent pas devant le grand jury, les témoins n'ont aucune raison d’y être appelés. Si les-premiers n'interviennent que par l'écriture de leurs interrogatoires ou de leurs révélations, pourquoi les autres y comparaitraient-ils autrement que par les écritures de leurs témoignages ? & I{ doit y avoir parité dans l'attaque et dans la défense » (1). L'acte d'accusation, fondement de la poursuite, ne devait pas être présenté d’ailleurs au jury par la personne qui l’avait rédigé : ce soin incombait non au substitut, mais au directeur du jury (Art. 20).

En excluant en outre les déclarations des témoins, on arrivait donc à ce résultat, d’une harmonie heureuse, € que si personne ne pouvait parler aux jurés en faveur de l’inculpé, personne ne pouvait davantage parler contre » (2).

Sans doute il y avait une certaine logique à présenter ainsi les choses : les orateurs du Tribunat avaient parfaitement compris quelle lacune la loi de 1791 avait laissée dans le système échafaudé par elle en refusant la comparution du prévenu devant le jury ;

1. Discours de Thiessé (27 nivôse). Arch. Parlement. 2°série, Il,;p 98.

2. Exposé des motifs (15 nivôse). Arch. Parlement. + série, p. 97. Mêmes opinions, Costé, re pluviose, Arch. Parlement., p. 122. Challan, 1% pluviôse. Arch. Parlement., DYSÉTIC ID-M00.