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« Attendu, en oulre, qu'en raison de la netteté et de la publicité de l'accusation et de l'émotion qu'elle a occasionnée dans l'opinion publique, il importe qu'il soit procédé à des débats contradictoires ;
« Qu'il est, dès lors, nécessaire de renvoyer l'inculpé devant le Conseil de guerre sous la prévention d'avoir pratiqué des machinations ou entretenu des in tel lige a ces avec une puissance étrangère ou avec ses agents pour les engager à commettre des hostilités ou à entreprendre la guerre contre la France ou pour leur en procurer les moyens. »
Le Conseil de guerre était convoqué pour le 10 janvier.
Une partie des débats eut lien en public (nous en avons reproduit la sténographie avec le rapport du commandant Ravary dans la broenure La Révision du procès Dreyfus.
On constata que le rapport du commandant Ravary était consacré à l'apologie du commandant Walsin- Esterhazy et était un acte d'accusation contre le lieutenant-colonel Picquart ; le huit -clos fut prononcé précisément au moment oix celui-ci était appelé à donner des explications.
On ne comprit pas bien non plus pourquoi les experts en écriture étaient entourés d'un mystère si profond que les sceptiques étaient naturellement amenés à penser qu'il était destiné à leur propre défense, qu'il ne faut pas confondre avec la défense nationale, malgré la science de castramétation développée par M. Alphonse BertilLon.
Le 11 janvier, Je Conseil de guerre rendit le jugement suivant :
« Ce jourd'hui, onze janvier mil huit cent quatre-vingtdix-huit, Je premier Conseil de guerre du gouvernement militaire de Paris délibérant à huit clos, le président a posé la question suivante :
a Le nommé AValsiu-Esterhazy, Marie-Charles- Ferdinand, est- il coupable d'avoir pratiqué des machinations ou entretenu des intelligences avec uoe puissance étrangère ou avec ses agents, pour les engager à entreprendre la
ggerre contre la France ou pour leur en procurer les moyens? Grime prévu et puni par les articles 2 et 7$ du. Gode pénal, l§9,x67et2Q2 du Code de justice militaire, l'article 7 de la loi du § oçtohre 1830, l'article 5 (je, te Constitution du 4 novembre. Î8^ ? lVtïtfe 1 er (je H Wi 4 U
8 friliettâSQ ;
i Les ypu recueillies «épargnent et GQmmença^t P a r le grade inférieur, le président ayant 6m\* son ppiuiQn le deryier, le Conseil 4e guerre décore ;
« A l'unanimité, Jfl. Walsiu^sterhaey est 4^Uré n.Qn.
coupable. »
Les perspnne? de eang-frpid ûbseryèrent qu'on noyait pas posé la question qui se trouvait dans le premier paragraphe de ia lettre de M. Mathieu Dreyfus •* — Esterhazy wh) l'auteur du bordereau ?
Ellca furent stupéfaites en lisant le récit de l'ovation qui lui fut faite :
« Lorsque je commandant traverse la rue pour aller se soumettre, à la maison d'arrêt, £ la formalité 4e M lev$e d'écrou, la fouiç, qui s'est notablement aççrûe depuis yuç heure» le salue par les cris de : « Vive l'armée! yiYG \% France ! Vive Esterhazy ! » Toutes les mains se tendent vers l'officier acquitté qui a graod'peine ^ se frayer UU passage. Au moment où il franchit le seuil de la prison militaire, une voix s'écrie ; « Chapeau bas, Messieurs, devant le martyre des Juifs. »
(Le Temps, t3 janvier 1898).
Le lendemain, Je général de Pellieux écrivait une lettre à Esterhazy commençant par ces mots : « Mon cher com»
mandant $, et lui donnant l'autorisation de pourayiyre 1rs journaux qui \u\ attribuaient une certaine lettre <Htà du % u\ilan. v
I\ s est bien gardé d'user de cette autorisation*
ues jounw* annoncèrent que le commandant Esterbazy
ayait été mis en retraite d'office, puis sur sa demajad e - U»
crut que les. chefs de l'Etat-major voulaient jeter du lest*
lu ne l'osèrent» h* commandant. Esterhazy est resté dans
la lîtwtiQu où il 19 trouyaH depuis la printemps de 1897 ; « Npn miyïttè pour causes d'inhnnités temporaires, n
Le, 13 janvier parut dans Y Aurore la lettre d'Emile Zola à M. le Président de la République. Après aveir rappelé, à grands traits, les faits de l'affale Dreyfus et $e l'affaire Èsterhasy, aile se terminât P& r cette phras© :
a J'accuse enfin le premier Conseil de guerre d'avoir violé le droit en condamnant un accusé gur une pièce restée secrète, et j'accuse le second Conseil qe guerre d'avoir couvert cette illégalité par ordre, en commettant .& son tour le crime juridique d'acquitter sciemment un. coupable. »
M. Méline, questionné à la Chambre des députés, s'empressa de déclarer que des poursuites étaient ordonnées contre Emile Zola.
Il n'avait pas réfléchi que c'était invoquer PEtat-Major en Cour d'assises et risquer de faire ' réviser le procès Dreyfus par le jury.
Le gouvernement chercha le moyen d'atténuer autant qu'il le pouvait, la portée des poursuites et il les restreignit au passage suivant :
« Un Conseil (Je guerre yient, par ordre, d'oser acquitter un J2sierha&y, eQufïlet suprême a toute vérité, à toute justice. Et p'eat fini, la Fraupe a sur la joue, cette souillqre. L'histoire écrira que c'est sous votre présidence qu'un tel crime social a pu être commis.
« Ils ont rendu cette sentence inique qui, à jamais pèsera sur nos conseils de guerre, qui entachera désormais de suspicion tous leurs arrêts. Le premier Conseil de guerre a pu être inintelligent, le second est forcément criminel.
« * . . J'accuse le second Conseil de guerre d'avoir cou-
vert cette illégalité par ordre, en commettant, à son tour, le crime juridique d'acquitter sciemment un coupable. »
La Cour d'assises fut présidée par M. Delegorgue. Nous ne retracerons pas les divers incidents qui se sont produits : les scènes scandaleuses auxquelles les antisémites ont pu se livrer dans le Palais de Justice avec des officiers, envoyés par M. Pauffin de Saint-Morel et le général Gonse « pour soutenir l'avocat général et le jury.»
Dans la salle du Harlay, M. Max Régis, président de la Ligue antijuive d'Alger, faisait arrêter des gens qui avaient l'audace de crier : « Vive la République! » M. Jules Guêrin, qui ne pourrait être inscrit sur aucune liste électorale, pouvait crier tout à l'aise : A mort les jfiifsï Des avocats, ayant à leur tête M. Jples Auffray, ancien secrétaire de M. de Mackau pendant la campagne du houlangisme, mêlaient à la fois les cris de : vive l'armée! et vive Esterhazyl Et ces hommes de discussion qui, dans leur serment professionnel, s'engagent au respect de la loi, qui doiveot être soucieux des droits de la défense et de la liberté de la parole, retournaient la vieille formule latine : Cédant arma togœ « les armes cèdent à fa toge » en celle-ci : Cedat toga armis.
Le géûéral de Pellieux commandait dans le Palais. Lecom mandant des gardes Perret était tout disposé à lancer ses g^rd^s municipaux contre Zola et ses amis. On laissait envahir et entourer le Palais de Justice. Zola et tes amis devaient s'en évader au péril de leur vie. Les Jurés étaient nominativement signalés à la vindicte s'ils ne condamnaient pas. L'un d'eux devint malade au cours des débats. Ils auraient -été des héros, s'ils eussent acquitté sous les menaces qui grondaient aut ur d'eux. Ili condamnèrent Zola sans circonstances atténuâmes et la Cour lui infligea le maximum de la peine, un an de prison.
Voici le spectacle que présentait, pendant le dernier jour des débats, la salle de la Cour d'assises d'après Y Echo de Paris, un des journaux de l'Etat-majdr :
« Un déferlement d'outrages couvre la voix de l'avocat.
« L'auditoire est debout. On siffle. On hue. Des cannes heurtent le parquet en cadence. En fermant les yeux, on a l'illusion que le Palais s'effondre dans un cataclysme. Et, minute par minute, l'auditoire s'énerve. Voici qu'il éclate Des cris blessants se croisent, mêlés à des sifflets.
« Uq à un, sous les regards braqués de tous les assistants, les jurés ont quitté la salle. »
Ceci s'est passé sous le ministère de M. Milliard, garde dps sceaux; M. Périvier étaut premier président de la Cour, M. Delegorgue étant président de la Cour d'Assises. Ces noms passeront à la postérité, faisant suite à ceux que Tacite et Victor Hugo lui ont légués.
La cassation et les nouvelles poursuites
Zola se pourvut en cassation. Le rapporteur, M. le conseiller Charabareaud, releva un certain nombre de cas de cassation : arrêt de règlement rendu au début de l'affaire interdisant d'interroger les témoins sur l'affaire Dreyfus ; interdiction à l'avocat de poser des questions aux généraux de Boisdeffre et de Pellieux, en dépit de l'article 319 du code d'instruction criminelle :
« L'accusé et son conseil pourront le questionner (le témoin) par l'organe du président, après sa déposition, et dire, tant contre lui que contre son témoignage, tout ce qui pourra être utile à la défense de J'accuse. »
Enfin un cas préalable qui fit la cour annuler l'arrêt de la cour d'assises, ensemble les débats et la poursuite depuis le plus ancien acte, parce que le minisire de la guerre s'était substitué dans la poursuite au conseil de guerre (2 avril 1898).
Les journaux des jésuites et de l'Etat-Major, la Libre Parole, l'Intransigeant, l'Eclair, le Petit Journal, montrèrent
Jeur respect de la chose jugée en déversant toutes les injures sur les magistrats de la cour de cassation»
M. Manau, le procureur général, ayant le tort d'être un vieux républicain, avait eu encore le tort plus grave- de dire qu*il attendait à être ?aisi de la demande de révision du procès Dreyfus par le garde des sceaux. Il avait flétri les procédas de ceux qui traite a t de traîtres et de vendus des hommes comme Sçheurer-Kestner, Trarieux, Zola et tous ceux qui ne s'inclinent pas devant le jugement du 23 décembre 1894. Ce qu'il avait reproché à M. Zola, c'était d'avoir pris sa place à lui, procureur générai, on voulant faire la révision du procès Dreyfus. Quant à lui, si M. le garde des sceaux le saisissait, comme la loi l'exige, il était prêt. M. Chiche demanda sa révocation à la Chambre des députés; M. Méline déclara qu' « il avait prononcé des paroles regrettables » et s'engagea à convoquer le conseil de guerre.
Il a été réuni le 8 avril 1898. Il a décidé des poursuites. M. Zola est cité à comparaître le 23 msi devant la cûur d'assises de Versailles. Pourquoi Versailles ? Il est pour» suivi pour le second paragraphe de la phrase suivante :
Taecttse enfin le premier Conseil de guerre d'avoir violé le droit eu condamnant un neeeeé sur une pièce restée secrète, et J'accuse le second Conseil de guerre d'avoir couvert cette illégalité pur ordre, en commettant à son tour le crime juridique d'acquitter sciemment an coupable,
L'accusation portée par Emile Zola contre le Conseil de guerre de 1894 est encore plus grave que celle qu'il a portée contre ie Gouseil de guerre de 1898.
Il a accusé ses membres de forfaiture, en violant le code de justice militaire qu'à défaut d'autres lois ils devraient au moins connaître et respecter.
Cependant le ministre de la guerre n'a pas réuni le Conseil de guerre de 1894 pour lui demander sil entendait poursuivre.
Il reconnaît par cela même que l'accusation d'avoir
condamné un accusé sur une pièce secrète est fondée. Il se borne à relever contre M. Zola 1'acqp.sation formulée contre le Conseil de guerre « d'avoir acquitté par ordre un coupable ».
Il en résulte donc que M. Zola a le droit de faire la pfêuve qu'Eéterbazy est coupable. Le Conseil pourra répondre qu'il n'en savait rien et qu'il n*a pas agi par ordre : mais ce qui importe, c'est la culpabilité d'fîsterhaiy, fcaf elle prouve la bonne foi de Zola et, ce qui est plus important, l'innocence* de Dreyfus.
