CHAPITRE IV

SUPPRESSION DB L'fiCOLB CONGRÉGAXISTB DB L'ARSENAL.

(t871.18no

Dans la séance du conseD municipal du â9 août 1871 , à l'occasion de la discussion du budget de l'instruction publique, le rapporteur, M. Chenevier, communique une série de propositions destinées à assurer aux éléroes un enseignement plus complet, et à donner aux maîtres une rémunération plus suffisante. Sur le premier point, le conseil décide en principe qu'à dater du 1" octobre 187î2, tous les instituteurs communaux devront être pourvus du brevet de capacité, et qu'aucun instituteur titulaire no pourra passer dans la catégorie des instituteurs de première classe s'il n'est pourvu du brevet supérieur. Sur le second point, il adopte une classification de traitements qui assurait :

1« Aux instituteurs laïques de la ville, un traitement (logement corn-

Digiti

]^xifilj de %^m,t. «t de VOQ'fr-i et aux «Ajoint^i^ i»MQ ûr., 1,300 tr. et

%^ Aux instituteurs coiigrég^aistes, un tmtament de 600 fir., qui ftit port^ à 700 l'année suivante.

La dépense de chaque école communale, comprenant le traitemeot ^ instituteurs et les frais divers, est arrêtée ainsi qu'il suit an oompie a4ipiiïistratif do 1871 :

Ecole de la place Labourée, i directeur, 4 adjoints, 7,791 fr. 78c.

Ecole laïque mutuelle de T Arsenal, i instituteur, 2,339 05

Ecole protestante mutuelle, i directeur et 2 adjoints, 6,235 37 Ecoles chrétiennes,! 5 frères à 600 fr. etdépensesaccessoires, 12,577 90

Ensuite M. le rapporteur fait connaître au conseil qu'on a mis «a airant un projet consistant à remplacer l'école congréganiste de TArsenal par une école laïque. De cette façon l'emplacement de Granvelle pourrait être affecté à la création d'une nouvelle école laïque de filles. Tel était l'avis de la minorité de la commission.

« La majorité, dit le rapporteur, a trouvé préférable le projet exposé au rapport. L'on n'a pas cru devoir supprimer les écoles actuellement existantes ; mais on a voulu en même temps, par la création d'une Oiouvelle école laïque de garçons à Granvelle, créer une concurrence à l'école des frères de l'Arsenal. Il est dans la pensée de la commission de créer plus tard d'autres écoles laïques, pour rivaliser avec celles des fîrôres, dans les autres quartiers de la ville.

» Un motif qui a paru déterminant à la conmiission, c'est queTécoîe congréganiste de l'Arsenal est bien tenue, donne de bons résultats et ne coûte que 4,500 £r., tandis qu'une école laïque coûterait 8,000 fr. Enfin l'on n'a pas voulu porter atteinte à la liberté des pères de famille en supprimant cette école, dont ils sont contents.

» M. Gaudot demande si, avant de créer des écoles nouvelles, il a été vérifié qu'il n'y avait pas assez de place dans les écoles anciennes.

» M. Delavelle répond qu'il n'y aura jamais trop d'écoles. Ce n'est pas de ce côté qu'il faut faire des économies, car les enfants sont trop nombreux partout et les maîtres se trouvent insuffisants.

M M. Perron prend la parole au nom de la minorité de la commission de l'instruction publique. Il est du même avis que M. DelaveUe, c'est-àdire qu'il veut multiplier les moyens d'instruction, seulement il diffère sur les moyens. « Je désire, dit M. Perron, non pas la création d'écoles nouvelles, mais le développement des écoles actuelles, et je souhaite de voir ces établissements, par leur importance, devenir de véritables cpUèges pour l'instruction primaire. De petites écoles n'offrent que des avantages restreints; semées h travers la ville, elles ne sont pas sous une direction puissante et sous une surveillance efficace; en outre, elles sont dépourvues du matériel et de l'outiUage que je voudrais leur

Digiti

Toir. Au contraire, une grande école groupe sous une direction unique fonte une série de classes graduées ; elle peut avoir une vaste cour pour les récréations, un gymnase pour le développement des forces physiques, et tout un matériel qui a sa raison d'être parce qu'il est utile à une grande quantité d'élèves. Partant de ce principe, quatre grandes écoles suffisent, sauf à les développer ; mais ce développement doit avoir lieu dans le sens de l'enseignement laïque, sacrifié jusqu'à présent. On a supprimé la petite école laïque qui était tenue par l'instituteur Charpy. Par qubi veut-on la remplacer? par la nouvelle école qu'on organiserait à Granvelle ? Or, cette école n'aurait pas de cour, pas de gymnase, pas de dépendances et même pas d'élèves. N'est-ce pas, en eflfet, naturel de supposer que la propagande congréganiste s'exercerait activement contre 1« nouvel établissement laïque ? Comme les écoles actuelles contiennent un nombre de places à peu près suffisant, les élèves resteraient où ils sont, et l'institution que veut fonder la commission aboutirait à un insuccès. Il vaut donc mieux maintenir les quatre grandes écoles actuelles, et en donner deux aux instituteurs congréganistes et deux aux instituteurs laïques. Par ce moyen, la situation sera égale et l'émulation sera maintenue dans des conditions loyales. Cette combinaison est préférable à celle de la commission, parce qu'elle évitera au budget municipal les frais de création d'une nouvelle école de garçons, et surtout encore parce qu'elle évitera une dépense de 70,000 fr. nécessaire, suivant le devis, pour élever à l'Arsenal un second étage destiné à une école de filles, laquelle trouvera désormais tout naturellement sa place dans les salles du palais Granvelle. »

» M. Oudet déclare qu'il s'est rangé au projet de la minorité de la commission. Comme on vient de le dire, la nouvelle école de filles sera fort bien à Granvelle, parce qu'elle desservira la partie sud de la ville, jusque alors privée d'écoles laïques. En outre, les filles, ayant moins besoin d'une cour de récréation, de dépendances de toutes sortes, et faisant moins de bruit, seront à leur place dans ce local bien mieux que les garçons ne pourraient l'être. Enfin, et cet argument est important dans l'état des finances de la ville, il ne faut pas perdre de vue que ce projet constitue une économie considérable, en supprimant les frais d'une construction qui s'élèveraient bien vite à 80,000 fr. et ajourneraient à plus d'une année l'installation de cette école. La minorité de la commission a jeté ses yeux sur l'Arsenal, parce qu'elle croit que c'est le cas de faire une grande institution municipale, dont la place est nécessairement dans ces bâtiments, cx)ntigus à d'autres appartenant également à la ville, et pcrftiettant de donner plus tard tous les développements que comporteront les circonstances. C'est là que doit être le centre des écoles municipales. Une fois cette opération achevée, il n'y aura pas lutte entre les congréganistes et les laïques; il y aura parité, et dès lors respect de la liberté de tous. Ne vaut-il pas mieux partager im-

Digiti

partialement les quatre écoles existantes, plutôt que d'en créer une cinquième, qui serait réduite à arracher les enfants aux anciens établissements ou à ne pas avoir d'élèves ? Rien ne sera refusé aux écoles congréganistes. On veut seulement mettre les écoles laïques sur le même pied, et c'est là un devoir pour le conseil municipal, qui ne doit pas perdre de vue que l'école laïque Charpy a été supprimée par le projet de la commission. L'égalité rompue, il faut la rétablir, et ensuite on comparera. L'esprit des nations modernes est de supprimer les écoles confessionnelles quelconques et de laisser aux familles la souveraine direction de leurs enfants dans les questions religieuses. Le projet de la minorité de la commission ne va pas jusque-là; il demande seulement la parité entre ces écoles et les autres.

» M. Chenevier, rapporteur, réplique que la commission a accepté en principe et unanimement l'extension la plus grande des écoles laïques; mais elle n'a pas cru devoir s'écarter de la combinaison proposée par le rapport. En voici les motifs résumés : les locaux sont insuffisants, û faut donc créer des places. On propose bien de substituer une école laïque à une école congréganiste ; mais cela ne donne pas une senle place de plus.

» M. Jobard observe que cette substitution eût été brusque; on n'en eût pas découvert les motifs, et cela aurait suffi à jeter du trouble dani la population. La commission ne l'a pas voulu.

» M. Barbaud ajoute que, dans le nord de la ville, il y a concurrence entre l'école normale qui est laïque et l'école des Carmes de Battant qui est congréganiste. Dans le sud, il n'y avait pas d'école laïque, et c'est pour cela qu'on en crée une ; mais il ne faut pas détruire ce qui existe, sans quoi la lutte ne serait pas loyale. / » M. Delavelle appuie le projet de la commission. Si l'on expulse le? congréganistes de l'Arsenal, ils se poseront en victimes, on les plaindra, on fera d'une question fort simple une question de religion, et la situation des frères n'en sera que plus forte.

» M. Fermer constate que le conseil tout entier a l'intention de contribuer au progrès ; or, pour cela, il faut respecter deux principes : la liberté et l'égalité. L'égalité, elle existera puisque, de tous les maîtres, on exige le même brevet de capacité. La liberté, on dira qu'elle est attaquée si on détruit ce qui existe.

» M. Fanart observe que si l'on veut réellement l'égalité», il faut immédiatement élever des écoles laïques à côté de toutes les écoles congréganistes, bien plus nombreuses.

» M. Fernier ajoute un dernier argument en faveur du projet de la commission, c'est qu'il faut tenir compte de l'opinion du pays.

» M. Fanart réplique que l'opinion du pays est en sens contraire des écoles congréganistes, et les dernières élections l'ont nettement prouvé.

Digiti

» M. FaiTTe propose un amendement consistant à organiser une école laîcfae à l'Arsenal et à donner aux frères le local de Granvelle.

» M. Pargaez appuie cette motion.

» M. Chenevier dépose alors une proposition ainsi conçue :

» La commission, voulant laisser aux parents la liberté d'envoyer leurs enfants dans les écoles laïques ou congréganistes, propose d^ créer au centre de la ville une grande école laïque à six classes.

)) Ce projet est mis aux voix et rejeté par 45 voix contre iO.

» M. Oudet dépose à son tour une proposition ainsi conçue :

» Une partie du conseil municipal voulant, au nom de la liberté de conscience^ développer l'instruction laïque, la placer au moins au niveau des écoles confessionnelles, créer entre elles une juste émulation et leur donner un égal concours, tout en ménageant les finances municipales, vote les fonds nécessaires au fonctionnement de quatre grandes écoles municipales de garçons. Deux de ces écoles seront congréganistes, et installées l'une à Saint-Jean, dans l'immeuble donné à la ville avec cette affectation ; l'autre à Battant, dans les bâtiments achetés par la ville avec cette stipulation que des écoles dirigées par les frères y seraient installées (1). Les deux dernières écoles seront laïques et seront établies l'une au Grenier de la ville, l'autre à l'Arsenal, où le local p'trmet de donner à une grande école municipale tout le développement nécessaire en utilisant les locaux actuellement occupés par les frères, par l'école laïque Charpy et l'ancienne salle de l'académie.

» Ce projet est mis aux voix et accepté par 15 voix contre 40 (2).

» Le conseil décide ensuite la création d'une grande école laïque de Qlles au palais Granvelle. »

Cette décision causa une vive émotion dans la ville. Dès le lendemain ane pétition fut signée par un grand nombre de citoyens et d'électeurs pour réclamer contre le parti adopté par le conseil. Les pétitionnaires représentaient qu'une telle mesure entraînait la ville dans une dépense considérable , portait atteinte à la liberté des familles, détruisait

(1) Dana le registre manuscrit des délibérations on lit cette fin de phrase telle que nous la rapportons. Dans la même délibération imprimée (in-4*) on lit ainsi : avec cette stipulation que les écoles y seront installées. Est-ce hasard? Est-ce calcul?

(2) Ont voté pour les frères : MM. Fermer, maire ; Barbaud, adjoint ; I>elavelle, notaire, ancien adjoint; Laurens, ancien adjoint; Jobard, président de chambre à la cour d'appel ; Chenevier , chirurgien en chef de l'hôpital Saint-Jacques ; Pargues , docteur en médecine ; Pingaud, négociant ; Clerget, architecte ; Dubourg, marchand de bois. — Ont voté contre les frères: MM. Oudet, avocat; Brelin, brasseur; BoU, propriétaire; Bichet, febricant d'horlogerie ; Perron, docteur en médecine ; Lambert, fabricant d'horlogerie ; David, notaire ; Monnot, docteur en médecine ; Voinet, négociant ; Poignand, médecin vétérinaire; Bruand, négociant; Gaudot, médecin ; Faivre, horloger; Fanart, peintre, ancien sous-préfet; Béjanin, avocat, adjoint. - Absents : MM. Bouvard, avocat; Charrière, négociant; Flagey, négociant; Jacquard, banquier, ancien adjoint; Pemot, propriétaire; G. Vieille, architecte.

Le conseil décida, dans la séance suivante, qae l'éoole occapenit toute la laçade lar la rue Saint- Vincent.

Digiti

la parité gae le conseil, disait-on, voulait établir entre le? d^ttx ^ores d'écoles, ne tenait pas compte des beaux résultats obtenus par l'école de l'Arsenal, et enfin blessait le sentiment de justice et de reconnaissance dont les habitants de Besançon étaient animés enyers les frères. « n 7 a soixante ans, disait- on, que cette congrégation enseigne dans la ville; elle n'a recueilli, dans ce long ministère, que des témoigns^ges de sympathie; aucun des maîtres qu'elle a employés n'a fourni matière à la moindre plainte, même dans les jours les plus orageux; enfin elle a traversé toutes les révolutions sans avoir encouru d'autre disgrâce qu'une suppression de traitement en 1831, largement compensée par unesonscription publique, et révoquée, trois mois après, pai* le vote unanime" duconseil municipal.»

Les journaux de la ville prirent aussitôt parti pour ou contre la décision du conseil. La polémique fut vive de part et d'autre, parce qu'elle répondait à une préoccupation générale. Dans la semaine qui suitit cette délibération, on remit à M. le maire, pour être mises sous les yeux du conseil, des pétitions signées de 2,357 électeurs, demandant qu'oo laissât les choses dans le statu quo. Le pétitionnement n'était pas terminé ; mais il constatait déjà le mouvement de l'opinion. Le journal h Franche-Comté publiait en même temps une série d'articles où l'on essayait d'établir que lo conseil municipal, par sa décision du 29 août, avait fait une large part à la liberté des familles, établi un juste équilibre entre l'enseignement laïque et l'enseignement congréganiste, ménagé les finances de la ville, et témoigné aux frères, en leur maintenant deux écoles, qu'on n'oubliait pas les services qu'ils avaient rendus. Ce journal insinuait môme que la mesure prise n'était pas désapprouvée par les frères II disait : « M. le directeur des écoles chrétiennes, esprit incontestablement supérieur, avait admis en principe, dans diiîérente* conférences qu'il a eues avec les membres du conseil individuellement, le maintien de l'enseignement primaire intra muros dans quatre grand* établissements seulement, dont deux afiectôs aux écoles laïques et d«ai k son institut. Mais il tenait à conserver l'école centrale de l'Arsenal, quitte à abandonner à l'enseignement laïque soit les écoles de Saint- Jean, soit celle de Battant (1). »

Le frère Joannès, directeur des écoles chrétiennes, savait bien qu'il n'avait pas le droit do disposer d'aucune école. Blessé de cette supposition, il écrivit au journal : a Ce que votre abonné insinue est encor»» plus grave que ce qu'il oublie. A l'entendre, nous céderions volontier? telle ou telle école, dans tel ou tel quai^tier, plutôt que d'abandonner celle de l'Arsenal. C'est prendre une discussion pour une concession. On peut nous frapper au cœur en nous retirant les classes les plus ilorissantes. Noua le sentons et nous nous étonnons du choix que Ton fait.

<1) Un Fpanch^Gomtép 8 septembre 1H71,

Digiti

Miriè y mlké^ notre .hOMKuur autant que dis notre defdi», eiA regNPilUllf 66 q«^6ii tevt nous enlever^ de garder tont ce qu'on no£M9 lali)^. Tous l«s eâ&ntâ du peuple nous sont chors, à quelque quartier qu'iU apptt^ tieoaent. L'ignoranoe est le mal à combattre, et il fout le comlittltrB Ift où il fait le plus de ravages^ »

La question s'agitait aussi dans les autre» journaux de la ville, «t taudis <|tie YVikion franc-eùmioisB déplorait ce%te tendance du oonseil muiiidpal à âoarter des écoles renseignement religi^x, le RépukHàa^ de r£$t s'en réjouissait avec une franchise un peu brutale. « Que les écoles congréganistes, disait-il, soient bien tenues quant à la discipline, qu'où y ait de bonnes méthodes d'enseignemettt et qu'on j forme d«s diètes aussi instruits qu'ailleurs, certainement ce sont des considérations qui ne sont pas à dédaigner et dont peuvent s'autoriser ceux qui mvitienneut les frères. Mais ce n'est point là le point essentiel de la question. La question est tout entière — qu'on cesse d'épiloguer hypoorité^ment de part et d'autre — de savoir si l'on doit préférer renseignement religieux à renseignement laïque, c'est-à-dire non religieux.

» Bien que le conseil municipal de Besançon n'ait osé parler qu'au nom de l'égalité, qui exigeait qu'il y eût le même nombre d'écoles laïques et d'écoles congréganistes subventionnées par la commune, personne ne s'est trompé à ses véritables motifs, et il a eu soin du reste de les affirmer catégoriquement dans un autre vote, en demandant l'abolition de tout enseignement religieux, quel qu'il fût, dans les écoles primaires. »

Le même journal ajoutait : a Nos adversaires avouent que l'institut des frères a été uniquement fondé pour propager la religion catholique, pour rendre les enfants de parfaits catholiques.

» £h bienl c'est précisément pour cela qu'un républicain ne peut favoriser leur enseignement. Car le catholicisme ne saurait faire de bons citoyens, j'entends des citoyens éclairés, amis de la liberté et du progrés,» Ce journal avait dit pourtant, un peu plus haut, que les élèves des frères étaient instruits et bien disciplinés. Qu'entend-il donc par propres et liberté? Ah ! le progrès pour lui, c'est l'abolition de l'idée religieuse, et la liberté, c'est le droit perpétuel à la révolte ; car ce qu'il déteste surtout, nous dit-il, dans Vignorantin, le congréganiste , c'est qu'il u est élevé dans la discipline rigide de l'obéissance passive, c'est qu'il a pour principe la soumission aveugle À ses supérieurs, c'est que l'obéissance est, à ses yeux, la vertu capitale du chrétien. » — On voit d'ici la belle génération que nous donneraient les principes d'indépendance prêches aux élèves des écoles, d'après les doctrines du Républicain de VEst (i). Ce journal, du reste, avait encore d'autres arguments contre l'enseignement donné par les frères. 11 ne craignait pas d'imprimer les paroles

Digiti

suiTantes, en parlant de Tissae fatale de la gaerre franco-allemande : « C'est aui vices de notre instruction que nous sommes redevables de nos désastres.... C'est la génération élevée par les ignorantins qui s'est laissé battre honteusement par les Prussiens, et qui n'a pas su trouver dans son cœur ou dans sa cervelle la moindre étincelle de patriotisme qui lui fit affronter la mort pour défendre sa famille et ses foyers (1). »

Ces paroles seraient ridicules si elles n'étaient odieuses. On osait mettre en doute le patriotisme des frères au moment même où ils venaient d'en donner à Paris les plus beaux exemples, et de mériter les éloges des chefs de l'armée ; au moment même où, à Besançon, deux d'entre eux, les frères Âdéolien Monnet et Romond Méline étaient morts victimes de leur dévouement dans le service des ambulances de la ville; au moment même où le comité international et la société française de secours aux blessés accordaient une médaille et une croix de bronze anx frères de Besançon et un diplôme à leur directeur, pour les services qu'ils avaient rendus & nos soldats pendant la guerre, tandis que d'autres personnages allaient chercher en Suisse un abri contre les inconvénients de l'invasion prussienne (2).

Cependant le pétitionnement continuait toujours en ville contre la décision du conseil, et recueillait 3,il9 signatures. Les frères ne l'avaient ni conseillé ni provoqué. Us se contentaient de recevoir les signatures qui venaient se grouper entre leurs mains. Ils pouvaient bien se réjouir de ce témoignage donné ili leur enseignement par leurs anciens élèves, par les pères de famille, par les citoyens électeurs de Besançon, tons fort intéressés, les uns, à faire voir que leurs anciens maîtres méritaient la confiance publique; les autres, à conserver ces maîtres à leur enfants; les derniers, à empêcher les mandataires de la cité de méconnaître les intentions et les sentiments de ceux qui les avaient élus. Ces sentiments étaient si évidents que le conseil municipal , en frappant les frères, n'avait pu se dispenser de faire l'éloge de leur enseignement et de la

(1) Le Courrier franc-comtoiSt citant ces paroles, fait observer que le 1*' bataillon du Doubs se composait principalement des enfiants de Besançon, d'Ornans, de Baume, c'est-à-dire des localités où l'enseignement est donné par les frères ; et ce sont ces soldats qui, pendant tout l'hiver, ont tenu les Prussiens en échec sur les bords du Doubs, et dont on s'est plu à louer la belle conduite. (Numéro du 1*' octobre 1871.)

(2) Voici du reste, sur le dévouement patriotique des frères, une lettre officielle adressée, le 21 mars 1871, à M. P. Rousselot, inspecteur de l'académie de Besançon,

par M. Demongeot, inspecteur spécial des écoles de la ville : < Pendant la guerre

• les instituteurs et les institutrices de Besançon, en dehors de leurs fonctions, se » sont rendus utiles autant qu'ils l'ont pu. Mais, Monsieur l'inspecteur, à la tète de

> ceux qui se sont le plus distingués, se trouvent, sans contredit, les frères des écoles

> chrétiennes, qui, dans les ambulances, ont montré un xèle au-dessus de tout éloge, 9 dont l'un d'eux, le frère Andéolien, de l'école de Saint-Jean, a été victime.

» Ne pouvant les présenter tous pour une récompense, Je proposerai seulement leur

> directeur, le sieur Boisson (frère Joannès), pour une médaille d'argent, qui sera on 9 témoignage de la haute aatisfoction accordée par l'administration à toute la commo- » nauté des frères instituteurs de Besançon. »

M. Demongeot leur rend le même témoignage dans aon rapport du l"'mai 1871, p. 14.

Digiti

discipline observée dans lenrs classes. Mais il y arait parti pris/ On s'était compté avant le rote, et, comme Tavonait naïvement le journal la Franche-Comtét la maiorité avait mûri sa résolution. Pour conserver sûrement les frères à l'Arsenal, les pétitionnaires auraient dû, au jour de Télection, nonuner un conseil favorable à cette mesure. C'est ce que leur disait le spirituel correspondant d'un journal : « Vous chargez un homme de vous représenter. Il fait tout le contraire de ce que vous attendez de lui. Tant pis pour vous. C'est seulement dans cinq ans que vous pourrez lui faire sentir yotre colère^ à moins qu'une révolution n'abrège cette échéance. »

Pendant que la question des frères s'agitait dans les familles et dans les journaux de la ville, une correspondance sur cet important siget était échangée entre le maire, M. Fernier, le préfet, M. de Sandrans, et le ministre de l'instruction publique, M. Jules Simon. Us essayaient, sans y parvenir, de trouver une conclusion pratique. Lq ministre, tout en réservant au préfet le droit de prendre une décision sans être lié par le vote du conseil municipal, proposait d'attendre le projet de loi complet qu'il allait présenter à l'Assemblée nationale, et dans lequel cette question particulière serait résolue. Le préfet, considérant le changement dans les écoles comme toujours pr^udiciable aux intérêts de V instruction publique, engageait le maire à revenir au premier projet de la commission, savoir : maintenir les frères à l'Arsenal et créer à Granvelle nne grande école laïque de garçons. Le maire répondait qu'il était impossible de demander aux conseillers municipaux de se d^uger à un mois cTintervalle. « Le conseil déclare, disait-il, vouloir établir l'égalité entre les instituteurs laïques et les congréganistes, et pour cela il attribue à chaque catégorie deux écoles de garçons. »

En attendant, l'époque de la rentrée des écoles approchait, et le maire, obligé de prendre un parti pour assurer la marche régulière des classes, écrivit, le i3 octobre, à l'inspecteur d'académie pour lui demander de pourvoir à la nomination de cinq instituteurs laiques adjoints pour servir d'auxiliaires à M. Charpy dans la tenue de Vécole qui existait déjà dans les bâtiments de V Arsenal. Le maire déclarait que, ne voulant rien préjuger jusqu'à la décision définitive, il réservait une classe à l'Ai^senal au titulaire congréganiste, mais que pour les autres salles, la municipalité croyait pouvoir les attribuer à Vécole Charpy.

De son côté M. de Sandrans s'était rendu & Versailles pour exposer au ministre sa conduite dans l'affaire des écoles de Besançon. En rentrant dans cette ville, le 20 octobre, il put lire sur les murs et dans les . journaux l'avis suivant que le maire avait fait publier. « Le maire de Besançon a l'honneur de prévenir les pères de famille que, dès la rentrée des classes, c'est-à-dire à partir de lundi prochain (23 octobre), l'école primaire laïque communale des garçons de l'Arsenal, qui jusqu'ici n'avait qu'un seul maître et ne pouvait recevoir que 45 à

Digiti

Hù éMrMB, ta êtl^ dirigée p» trois imtitatetirs brerretêâ, ért i^ra éti ttésnro d'admettre imunédlatefiieiit 145 à 450 élèves.

» Le nombre des maîtres et des classes sera ultérieurement augmenta an ftir et à mesuFe des besoins.

» L'entrée de Técole est rue Saint» Vineent, à l'angle des mes Saint- Vincent et de TArbalète.

• Hôtel de tille, le 18 octobre 1871.

» Le maire^ L. Fernish. »

Le préfet tit dans cette annonce un exdès de pontoir de la manicipalité. D en conféra avec le maire et maintint le droit que la loi existante lui attribuait, en publiant aussitôt l'arrêté qu'il avait pris en conseil de préfecture, le 18 de ce mois, et qu'il était allé soumettre à Versailles au ministre de l'instruction publique. En voici les dispositions :

« Le préfet du département du Donbs, séant en conseil de préfecture, où étaient présents MM. Deiau, Ménager et Estignard, ce dernier, membre dn conseil général, en remplacement de M. Boudet, absent par congé ;

« Vu la délibération du conseil municipal de Besançon en date du SOaofttlëTl...

» ... Vu la loi du 15 mars 1850, etc., etc..

» ... Vu les pétitions adressées au conseil municipal de Besançon contre les mesures prises par la délibération ci-dessus visée, lesdites pétitions portant 3,119 signatures...

»... Considérant que le conseil municipal a imposé aux instituteurs adjoints, laïques ou oongréganistes, des conditions d'aptitude différentes de celles que les lois en vigueur ont établies...

»... Considérant qu'il ne pouvait appartenir au conseil municipal de prendre les mesures réglementaires qu'il a édictées ; que ces mesures, d'après les lois existantes, sont uniquement de la compétence de l'autorité scolaire ; qu'en s'immisçant dans ces matières, le conseil municipal a délibéré sur des objets étrangers à ses attributions ;

» .. Considérant que, d'après les lois actuellement en vigueur etcidessuB visées, les instituteurs primaires sont nommés par le préfet, sur la proposition de l'inspecteur d'académie, le conseil municipal entendu ; que ce droit pour le conseil municipal d'être entendu, c'est-à-dire de formuler un avis sur le cboix de l'instituteur, ne s'ouvre qu'au moment où il j a lieu de pourvoir à un emploi devenu vacant par décès, démission ou révocation , et que le droit de révoquer les instituteurs, qui n'a été attribué par aucune loi aux conseils municipaux, appartient au préfet seul, aux termes des lois précitées;

» Considérant que, dans l'état actuel, le service de l'instruction primaire communale des garçons dans la ville de Besançon comprend deux écoles laïques, recevant ensemble 384 élèves, et troie écoles oongréganifltet suivies par d51 élèita»;

Digiti

» Que les iostitatenrs cbaiigés de dingcor ce» écoles ant éAé régoUè* rement nommés ;

» Qu'aucune yacance n'existe dans les emplois dont il s'agit;

» Considérant qu'en cette partie de la délibération ci*dessQs ^iaèe» le conseil municipal de la Tille de Besançon a, de son autorité, réduit de trois à deux le nombre des écoles congrégaoistes, suppnmé une petite école laïque et créé une grande école laïque nouTelle ;

9 Que si les conseils municipaux ont le droit d'exprimer des vœux sur des objets d'intérêt local , les termes de la délibération précitée établissent surabondamment que le conseil municipal a entendu non pas exprimer un Toeu, mais prendre une décision destinée à être immédiatement appliquée ;

» Qu'en agissant ainsi il a violé les lois ci-dessus visées ;

» Considérant qu'il résulte de ce qui précède que non seulement la délibération du 29 août i871 ne saurait être approuvée par l'autorité, mais encore qu'elle doit être annulée, aux termes de l'art. 23 de la loi du 5 mai i855, comme portant sur des objets étrangers aux attributions des conseils municipaux ;

» L'avis du conseil de préfecture entendu, an'ête :

» Art. !•'. La délibération ci-dessus visée, prise par le conseil municipal de la ville de Besançon le 29 août 1871, est déclarée nulle et de nul effet dans les parties ci-dessus spécifiées.

» Art. 2. Le présent arrêté sera transcrit sur le registre des procèsverbaux du conseil municipal de la ville de Besançon, en marge de la délibération précitée.

» Art. 3. Le maire de la ville de Besançon est chargé de l'exécution du présent arrêté.

» Fait à Besançon le 18 octobre 1871.

» Le Préfet du Doubs^ Baron de Sandraihs. »

Le maire, à qui l'arrêté avait été adressé officiellement par le préfet, se plaignit avec quelque raison que cette mesure, annulant la délibération du 29 août, n'eût été prise qu'à la veille de la rentrée des classes. Si cette délibération était illégale, dit-il, elle l'était aux premiers jours de septembre comme elle l'est aux derniers jours d'octobre, veille de la rentrée des écoles. J'ai donc quelque lieu de m'étonner que l'arrêté infirraatif n'ait pas été pris plus tût. » Mais les raisons qui expliquaient ce retard étaient faciles à comprendre. Le préfet les avait indiquées au maire dans une lettre du 27 septembre. « Ces retards, lui disait-il, sont dus aux nombreuses préoccupations que m'ont données les derniers incidents prussiens, dont le public n'a connu qu'une bien faible partie.»

Quoi qu'il en soit, M. Fermer fit afficher l'avis suivant sur les murs de la ville :

« Le maire de Besançon a le regret de prévenir les pères de famille qu'en raison des conditions i^tppsées par la préfecture du Doubs, l'ouver-

Digiti

tore des deax classes annexées à Tôcole laïque de TÂrsenal n*aura pas lieu. Cette école ne comprendra donc, comme par le passé, qu'une seule classe dirigée par M. Charpy.

» Hôtel de ville, 22 octobre 1871.

» Le maire ^ L. Fbrnibr. »

Tous ces incidents furent soumis^ de part et d'autre, au ministre de rinstruction publique, qui écrivit au maire de Besançon la lettre suivante:

a Paris, le 3J octobre i871.

)> Monsieur le maire,

» J'ai pris connaissance, avec la plus sérieuse attention, de la dépêche que vous m'avez fait l'honneur de m'adresser relativement à la délibération prise par le conseil municipal au sujet des écoles publiques de Besançon.

» Les vœux émis par cette assemblée sont une preuve nouvelle de l'intérêt qu'elle porte aux questions scolaires, et je serais heureux de seconder ses efforts pour le développement de l'enseignement populaire.

» Mais pour que nos efforts puissent aboutir à des résultats durables, il importe que la loi, quelque modification qu'elle puisse exiger, soit toujours exactement suivie.

» Or, la loi aetuelle confie aux préfets la nomination des instituteurs publics^ et le conseil municipal ne peut qu'émettre un avis sur la catégorie, laïque ou congréganiste, dans laquelle il désire que les instituteurs soient choisis.

» Au moment où je vais soumettre à l'Assemblée im projet de loi sur cette question importante de l'option par les conseils municipaux, permettez-moi d'exprimer le désir de voir le cadre des écoles* demeurer dans l'état où il a été pendant de longues années.

» Je vous serai particulièrement obligé, monsieur le Maire, de vouloir bien être l'interprète de ces sentiments auprès du conseil municipal, et j'aime à espérer que cette assemblée jugera convenable de surseoir à toute réforme jusqu'à ce que la nouvelle loi vienne régler ces intérêts délicats.

» Agréez, etc.

» Le ministre de l'instruction publique et des cultes^ » Signé : Jules Simon. »

Le conseil municipal s'était pourvu en conseil d'Etat contre l'arrêté du préfet. En attendant, les classes furent maintenues provisoirement dans l'état ancien, selon l'avis du ministre de l'instruction publique.

Le 2 janvier 1872, le préfet, voulant assurer les ressources des frères, rendit un arrêté pour mettre le conseil municipal en demeure d'ouvrir au budget un crédit de 3,800 fr. pour le traitement des instituteurs congréganistes de l'Arsenal. Le 12 du même mois, le conseil se réunit pour s'occuper de cette question. M. Ondet y fit un exposé dans lequel, rap-

Digiti

pelant la délibération du ^ août 1871, qui établissait quatre grandes écoles, deux laïques et deux congréganistes, il «goûte :

(t Le lendemain de cette décision, M. le frère directeur Joannès écrivit à M. le maire une lettre qui acceptait implicitement vos résolutions (1). Le conseil le comprit certainement ainsi. M. le directeur, en effet, expliquait dans cette lettre que, par la suppression de l'Arsenal, il voyait • réduire le nombre de son personnel rémunéré, que plusieurs de ses frères allaient se trouver sans traitement, et il demandait pour tous ceux qui resteraient instituteurs le traitement de 800 fr.

» Le conseil, touché de la bonne volonté que semblait spontanément apporter M. le directeur Joannès à se conformer aux mesures délibérées pour la réorganisation des écoles, éleva de suite de 600 à 700 fr. le traitement de tous les instituteurs congréganistes. »

M. Oudet accuse ensuite le frère directeur d'avoir organisé le pétitionnement contre les délibérations du conseil (ce qui n'est pas exact, comme nous l'avons Vu). Puis est venue, dit-il, la décision préfectorale, qui a entravé la réorganisation de l'enseignement et les projets de constructions, a Enfln, ajoute-t-il, par le maintien, contre nos décisions, de l'école congréganiste de TAxsenal, nous nous trouvons obligés, provisoirement du moins, à payer les traitements d'une école congréganiste que, dans nos prévisions budgétaires, nous supposions supprimée. »

Dans cette situation. M. Oudet propose de ramener au taux prévu par la loi le traitement des instituteurs congréganistes, et de ne le payer que sur des feuilles mensuelles de présence. Les frères étaient ainsi mis en spéciale surveillance, et leur traitement fut fixé à 700 fr. pour les instituteurs titulaires ayant moins de cinq ans d'exercice, à 800 fr. après cinq ans d'exercice, et à 400 fr. pour les adjoints.

Cette situation tendue ne pouvait durer. Le conseil espérait, avec quelque fondement, avoir à la fin gain de cause contre la préfecture.

Les frères ne trouvaient plus à l'Arsenal les facilités dont ils avaient joui autrefois. Deux de leurs salles avaient été affectées au service de la garde nationale, et les classes auxquelles ces salles servaient avaient dû être transférées à l'école de Saint-Jean. Le 10 février, le préfet écrivit au maire de la ville pour l'inviter à rétablir l'école congréganiste de l'Arsenal dans son état normal.

Le conseil, saisi de cette question dans la séance du 24 février, déclare qu'il persiste dans les vœux de la délibération du 29 août 1871, et

(1) Le frère Joannès avait écrit au conseil pour demander que le nombre des frères instituteurs pour Battant et Saint-Jean fût porté de neuf à onze, et leur traitement élevé à 800 fr. J'ignore si alors il acceptait ou s'il se résignait. Hais il est certain qu'il n'était pas partisan de rétablissement d'une école congréganiste libre, dont on avait déjà formé le projet , pour remplacer celle de l'Arsenal , au centre de la ville. Une lettre du cardinal Mathieu sur ce sujet se termine ainsi : t Je regarde la combinai809 des écoles libres à Besançon comme abandonnée pour le présent, le frhre ne s'en bou« ciant pas. »

Digiti

qti'iî n'admettra aucune concession de nature & compromettre Tefficacité de son pourvoi au conseil d'Etat. U exprime de nouveau ses regrets de ne pouvoir, à raison du conflit qui a été soulevé, organiser, au profit des écoles communales, tous les développements et toutes les améliorations dont il désire vivement les doter.

Les préoccupations politiques absorbaient l'attention publique et les questions scolaires n'avaient plus qu'un intérêt de second ordre. Toutefois, ni le conseil municipal ni le préfet du Doubs ne perdaient de vue le conflit soulevé à propos de l'école de l'Arsenal, et dont le conseil d'Etat était saisi. Le préfet se rendit à Paris au commencement du mois d'avril, et entretint encore de cette affaire le ministre de llnstruction publique. Il fut convenu qu'on enverrait à Besançon deux inspecteurs généraux pour terminer le différend, si c'était possible. Ils vinrent à Besançon vers la fin du mois d'avril, visitèrent l'école congréganiste de l'Arsenal, et en rendirent bon témoignage au ministre, qui accorda au fi-ère directeur une mention honorable povr la bonne tenue de son écok. C'était une consolation pour la mesure qui allait être prise à l'égard de cette école, qu'on allait définitivement enlever aux frères. « La municipalité, dit un mémoire de ce temps, trouva le moyen de triompher en promettant le maintien des frères dans l'école de la Madeleine et en s'engageant à donner plus d'extension à l'école de Saint-Jean. »

Le 29 avril 1872, M. Oudet fut nommé maire de Besançon. Il entra en fonction le l'^' mai, et dans le discours qu'il prononça à cette occasion, il s'exprima ainsi sur la question des écoles : « Je suis heureux dé vous annoncer que le conflit qui s'était élevé entre l'administration départementale et nous, à propos de la réorganisation de nos écoles primaires, est sur le point d'aboutir à une solution qui donne satisfaction à tous les intérêts engagés. M. le ministi-e de l'instruction publique ayant bien voulu charger MM. les inspecteurs généraux de l'Université, actuellement en tournée dans l'Est, d'intervenir en son nom et de chercher une combinaison qui, sans froisser des situations acquises, réponde cependant aux vœux légitimes du conseil municipal, une entente sur ces bases a été préparée entre les délégués du ministi'e et nous. H n'y manque que votre approbation, que nous vous demanderons après avoir soumis à votre examen tous les éléments de cette affaire. »

Dans la séance du 8 mai suivant le conseil municipal nomma dans son sein la commission d'instruction publique qui devait examiner celte question des écoles et en rendre compte. Elle se composait de MM. Jobard, Chenevier, Monnot, Bouvard, Faivre, Perron, Fanart, Ethis, May. La question fut définitivement portée au conseil le 10 mai et li'anchée contre les frères. Ils fiu'ent dépouillés de l'Arsenal et relégués dans les deux écoles de Battant et de Saint-Jean, aux deux extrémités de la ville. Cette décision était prévue, et malgré les affirmations du conseil qui prétendait établir ainsi l'égalité entre les deux genres d'école, le public

Digiti

sentait bi«n ^e les conditions d'une vraie et utile eoneurrenee n'«iistaient pas. Et même un membre du conseil, M. Gaudot, déclare formellement que le conseil ne doit pas « consentir à placer k l'avenir les écoles congréganistes dans des conditions d'égalité avec les écoles laïques. » Du reste, le meilleur moyen de faire connaître ce iéhàX, c'est d'en rapporter le procès-verbal, que voici :

« Etaient présents : M. Oudet, maire ; MM. Jobard, Cbenevier, Delà» velle, Monnot, Pernot, David, Bruand, Dubourg, B^nin, Parguez, Charrière, Clerget, Gaudojt, BreHn, Bichet, Faivre, Perron^ Fanart, Ethis, Musselin, May et Bouvard.

B Ecoles communales. M. le maire fait rapport au conseil des négociations auxquelles a donné lieu la question des écoles et de la solution projetée entre l'administration départementale et l'administration municipale, pour mettre tin au conÛit qui existait à cette occasion.

MM. les inspecteurs généraux de l'Université chargés de la tournée de l'Est avaient reçu de M. le ministre de l'instruction publique mission de vérifier la situation des écoles laïques et des écoles congréganistes, et d'apaiser les difiicultés nées du refus d'approbation de la délibération du 29 août dernier. Les délégués du ministre ont recherché, dans les conférences auxquelles prenaient port M. le préfet, M. le maire et MM. les adjoints, une combinaison de nature à satisfaire les intérêts engagés et à répondre aux vœux légitimes du conseil en faveur de laugmentation du nombre des écoles laïques.

» La correspondance et les démarches ont abouti à un parojet de solution que M. le préfet a formulé dans sa lettre du 11 mai. U a pour résultat capital d'affecter les locaux de l'Arsenal à une nouvelle grande école laïque, qui remplacera celle tenue jusqu'ici par les frères dans cet établissement.

D'après le projet de solution, le conseil municipal exprimerait, sous forme de vœu, son désir de voir l'enseignement primaire laïque des garçons, dans la ville de Besançon, mis en équilibre avec l'enseignement congréganiste. Il fait remarquer que, dans l'impossibilité où se trouve la ville en ce moment de faire les dépenses considérables que nécessiterait rétablissement de plusieurs grandes écoles laïques nouvelles, il j aurait lieu de réduire le nombre des écoles congréganistes en remplaçant celle qui existe à l'Arsenal par une nouvelle grande école laïque.

» En conâéquence, la réorganisation du service de l'insti^uction primaire municipale des garçons fixerait les écoles de garçons au nombre de quatre : deux écoles laïques, savoir : l'école actuelle de la place Labourée et la nouvelle école à établir dans les bâtiments de rAi*senal ; deux écoles congréganistes : l'école actuelle de Battant et l'école de Saint-Jean agrandie ainsi qu'il va être dit,

D En compensation de la suppression de l'école congréganiste de l'Arsenal, Je conseil municipal s'engagerait à augmenter l'importance de l'école

Digiti

de Saint-Jean en se rendant acquéreur de la maison sise an coin delà rue du Chapitre, et affecterait au service de cette école les locaux nécessaires pour constituer une grande école à sept classes, 'avec toutes les dépendances convenables. La désignation et Taffectation des parties de la maison qui seraient annexées à Técole de SaintJean auraient liea par une commission mixte composée de l'autorité scolaire et de Tautohlé municipale.

« Les écoles congréganistes et les écoles laïques seraient à l'aTenir traitées sur le pied de l'égalité, soit au point de vue du nombre des classes suivant les besoins, soit au point de vue des facilités de Tinstraction et de ses accessoires.

» La ville entretiendrait le nombre de frères nécessaire pour le fonctionnement des classes des deux écoles dans les conditions réglementaires, et, de plus, le directeur et le cuisinier, ainsi que par le passé, au traitement en moyenne de 700 francs, payable, comme pour les maîtres laïques, sur un état mensuel d'émargement portant la signature des frères en exercice.

» Provisoirement et jusqu'au ifioment où l'installation de l'école de Saint-Jean pourra avoir lieu dans les conditions ci-dessus, les frères continueront à occuper la partie de l'école de l'Arsenal où ils sont établis, et pourront même transporter dans les salles récemment occupées par la garde nationale le trop-plein de l'école de Saint- Jean, où un grand nombre d'élèves ont été momentanément reçus dans des conditions compromettantes pour leur instruction et leur santé.

» La même délibération autoriserait le maire à se désister purement et simplement du pourvoi introduit devant le conseil d'Etat contre l'arrêté préfectoral du 18 octobre i87i, qui a annulé la délibération votée par le conseil municipal le 29 août 1871.

» MM. les délégués du ministre de l'instruction publique ont assuré qae ces propositions seraient admises par M. le ministre, et M. le préfet est prêt à approuver la délibération qui les relatera.

» Le comité des délégués du canton sud pour l'instruction primaire^ ayant eu connaissance de ce projet, se réunissait et prenait, le 29 avril, une délibération conçue dans les termes suivants :

« Un membre expose qae , d'après les indications qui lui ont été n données, l'administration et le conseil municipal auraient le projet » de supprimer l'école tenue au centre de la ville, dans l'ancien arse- » nal, par les frères de la doctrine chrétienne, pour la remplacer par p une nouvelle école laïque. Comme compensation, l'administration » chercherait les moyens d'accroître le nombre des classes tenues par » les frères à l'école de Saint-Jean, dans le haut de la ville, afin d'y rece- » voir un plus grand nombre d'élèves. En faisant cette conmiunication, » le membre demande si le comité cantonal ne pense pas qu'il y ait « lieu d'exprimer un avis à ce sujet.

Digiti

)> Après en avoir délibéré, le comité oautonal, considérant que Tar- A ticle At de la loi da 15 mars ÎHSO autorise les délégués cantonaux v à faire rapport tant au conseil départemental qu'aux autorités locales » sur tout ce qui touche à l'état et aux besoins de l'enseignement pri- » maire, juge qu'il y a lien de présenter à qui de droit les objections » très sérieuses auxquelles donnerait lieu le projet attribué à l'admiiii^- » tration communale. D'après les principes qui ont jusqu'à présent pré- » sidé à la dispensation de l'enseignement primaire communal, les » pères de famOle doivent avoir toute facilité d'envoyer leurs enfanta » à l'école dont le mode d'enseignement et d'éducation leur parait pré- » férable, lorsque la situation Gnancière de la commune permet l'éta- » blissement d'écoles de caractères divers. C'est ce qui a lieu ft Besançon » pour la partie centrale de la ville, comprise entre le Doubs et les rues » de la Préfecture et de la Bibliothèque. Une grande école laïque y est » établie place de l'Abondance, et une grande école congréganiste à » l'ancien arsenal. Toutes deux sont fréquentées par un nombre con- >i sidérable d'élèves. Les pères de famille peuvent k leur gré y envoyer » leurs enfants, sans que ceux-ci aient à faire de longs trajets, et le» f> conditions d'accès et de fréquentation sont égales pour tous.

>> Cet état de choses si régulier et si équitable serait profondément >' modifié et troublé par le projet attribué à l'administration munidpale. p Les familles qui préféreraient poor leurs enfants l'enseignement » donné par les frères de la doctrine chrétienne seraient obligées de les j» envoyer à près d'un kilomètre de distance en les dirigeant sur l'école » Saint-Jean, ou de leur faire suivre un chemin que le passage sur le » pont de Battant ne rend ni facile ni commode par les mauvais temps, » en les dirigeant sur l'école de la Madeleine, qui d'ailleurs est déjà » remplie par les enfants du quartier. Ces familles finiraient par re- '> culer devant ces déplacements longs et incommodes, et elles seraient amenées à subir un mode d'enseignement qui ne serait pas celui de leur choix.

n Le comité local ne voit aucun motif valable pour imposer cette con- » trainte à la partie de la population qui habite le centre de la ville. » Si l'administration jugeait utile d'établir des écoles laïques sur la » paroisse de Saint-Jean et sur la paroisse de la Madeleine, afin que les » deux modes d'enseignement fussent dans tous les quartiers à la libre » disposition des parents, le comité ne pourrait qu'applaudir à cettelibérale organisation Mais il lui parait contraire à une bonne distri- » bution de l'enseignement, qu'on accumule sur la partie de la ville où- » la population est dans la situation la plus aisée toutes les écoles » laïques, et qu'on relègue l'enscignemont congréganiste aux extré- ». Tuités.

n Le comité décide que la présente délibération sera adressée aii con- » seil départemental et à l'administration municipale. ' ^

» Signé i E. Vitot, curé de Saint-Jean ; Nicolin, cnré de Saint^bn- » rice; I. Drnben atné; L. BretOlot; A. Weber etVigaiar. »

» Cependant M. le maire, poursoiTant le bat qui paraissait devoir être accepté par le conseil, obtenait de M. Sancey une soumission de Teote de sa maison, rue du Gbapitre, à la ville de Besançon, moyennant le prix de 90,000 fr., net de tons frais et dharges ; cette offre, valable pendant on mois à partir du 1 1 mai.

» M. le maire a pensé qu'il pourrait y avoir des inconvénients, daos une affaire de cette nature, à laisser à la décision ultérieure d*une commission mixte la désignation des parties de cette maison qui seraient affectées au serviee des écoles des frères. M. l'inspecteur d'académie a paru inspiré des mêmes préoccupations, et il est tombé 4*accord avec M. le maire de visiter la maison Sancey, et de s'entendre de suite sur les locaux qui seraient jugés nécessaires au développement de l'école voisine. C'est ce qui a été faiU

» A vue d'un plan soumis au conseil, M. le maire établit en effet que le rez-de^baussée de la maison Sancey (moins l'écurie) suffit largement aux besoins de l'école congréganiste. Cette partie du bâtiment, réunie à l'ancienne école de Saint-Jean, fournirait place pour un ensemble de 350 élèves. Le surplus de la maison Sancey resterait à la disposition de la ville.

» Cet exposé entendu, une discussion animée s'engage entre les membres du conseil.

» M. Fanart déclare vouloir rester fidèle aux décisions résultant de la délibération du 29 août dernier et au vœu de la suppression des écoles confessionnelles. Les instituteurs laïques ou congréganistes devaient tous être pourvus du brevet de capacité ; à cet égard, le conseil ne reçoit pas satisfaction. Enfin les écoles congréganistes, sur le régime desquelles l'administration municipale n'a pas d'action, n'ont pas à prétendre à des salles de gymnastique et de dessin, comme dépendances et accessoires de leurs salles d'école.

n M. Perron formule ses observations etson vote de la manièresuivante :

« Je m'abstiens de voter parce que l'arrangement proposé me parait » trop engager le conseil municipal en faveur des écoles confession- » nelles, dont il a déclaré en principe vouloir la suppression.

3 Si les arrangements que nous avions pris étaient équitables (ce » qu'on reconnaît, puisque la solution qu'on nous propose est exacte- » ment ce que nous avons voulu), il fallait accepter purement etsimple- » ment cette solution sans nous la marchander ni la vendre.

» Je ne puis voter contre, ce serait repousser une mesure que j'ai » demandée moi-même.

» Je ne puis voter pour, parce que le conseil me semble se lier vis- * à-vis d'une classe d'instituteurs avec lesquels il doit rester libre. 5 Voilà pourquoi je m'abstiens. »

Digiti

V M. Chenevier et quelles membres font obserrer c[ae le vœu de la snppressioD des écoles confessionnelles n'a pas encore été accueilli, et consacré par une loi, mais qu'il reste néanmoins k TéUit de vain. Le conseil est obligé de restreindre ses réformes dans la sphère de son action légale ; et d'ailleurs la solution proposée donne, pou'r le pré^nt, satisfaction aux délibérations du conseil du mois d'août dernier.

» L'amélioration du sort des écoles laïques par la création cL^ne grande école laïque à l'Arsenal est le fait dominant qui £rappe. Je ^los grand nombre des membres du conseil.

» Le traitement des frères avait déjà été porté à ^00 fr. par uno d^Ûbération faisant suite à celle du 29 août.

» M. Faivre dit que, bien qu'opposé à l'au^ent^tion d^ traitement (les Drères, ainsi qu'au paiement du directeur et du cuisinier comme instituteurs communaux, puisqu'ils ne le sont pas en réalité» il votera ponr l'ensemble de la solution proposée, afin de faire cesser au plus tôt cet état de choses préjudiciable à l'instruction autant qu'à la santé des élèves de la conmiune.

» M. Gaudot annonce qu'il éprouve une grande satisfaction à voirje conflit se terminer par un arrangement; mais tous les ternes dO:Gejy(a transaction n'ayant pas son adhésion, il s'abs^endxa.dc^ vpiw. Çonsfudr à placer à l'avenir les écoles congréganistes dans des.condâlÎQas d'égalité avec les écoles laïques est contraire à la délibération du ^ apût» qui, à l'unanimité, émettait le vœu de voir la suppression de tq^te^^les écoles confessionnelles. Dans l'intérêt mêmç (Jles éléyes, /jC conseil ^e peut se soustraire à la voie d'arrangement qui lui est proposée, mf^3 il est àes conditions de cet arrangement qui le lient au moins moffUemeht pour l'avenir; or, le préopinant veut rester iit{re de ses actip^ pour l'avenir.

n La proposition d'acceptation du prdjjet de solution pjrései^té jp^ M. le maire est mise aux voix et adoptée. par 14 voix contre 3. j^e^ ^tres membres présents se sont abstenus de voter.

» En principe, le conseil pense que la véritable solution, de l'ens^LQ;^ment primaire consiste dans la suppression des écoles çonfessionnalles, suivant le vœu qu'il a émis à l'unanimité le 29 août dernier ; il n'a. .pas varié dans cette opinion. L'enseignement national on çpnununal doit être laïque, chacun restant libre de sa croyance et de son culte en dehors de Técole, le père de famille comme le prêtre, et k pasteur vnoais, dans l'état actuel de la législation, les communes n'étant pas encqre libres de donner à l'éducation des enfants la direction la plus utile ao pays et la plus conforme aux idées modernes, le conseil est obligé de restreindre ses améliorations au cercle dans lequel la loi lui permet de se mouvoir.

» En aeeeptaoi les propositions '^hii sont MUmises, le eiMl!(eil auf a doté la commune d'une grande école laïque heureusement îhstiiliee au

Digiti

centre même de la Tille. Il aura évité rinoonvénient d'un rapprochement trop direct entre les instituteurs laïques et les instituteurs congrèganistes, inconvénient qui poumat entraîner des compétitions de dieotêle préjudiciables à Tintérét public et à Tintérét des familles.

» La loi ne .permet pas d'exiger actuellement des brevets de capacité deis instituteurs congrêganistes : Tavenir consacrera sans doute bientôt ces garanties légitimes.

» Le conseil émet donc le vœu suivant :

» Réorganisation du service de Tinstruction primaire des garçons, en flf aat les écoles des garçons au nombre de quatre : deux grandes écoles laïques, savoir :

» L'école actuelle de la place Labourée et la nouvelle école à établir dans les bâtiments do l'Arsenal ;

» Deux écoles congrêganistes : l'école actuelle de Battant et l'école de Saint-iean, agrandie par l'affectation du rez-de-cbaussée de la maison Sancey, rue du Chapitre, que la ville se propose d'acquérir, de manière à constituer dans ces nouveaux locaux réunis aux anciens une grande école congréganiste de sept classes largement installées, avec toutes les dépendances convenables. L'écurie de ce rez-de-chaussée est toutefois exceptée (1).

)/ Les écoles congrêganistes, laïques et confessionnelles seront traitées sur le pied d'égalité en ce qui concerne le nombre des classes, suivant les besoins qui se manifesteront, les facilités de l'instruction, l'enseignement des lettres, des sciences, des arts d'agrément ou de la gymnastique La ville entretiendra le nombre de frères . nécessaire pour le fonctionnement des classes des deux écoles dans les conditions réglementaires, et de plus le directeur et le cuisinier, comme par le passé, au traitement annuel en moyenne de 700 fr., payable, suivant l'usage adopté pour les instituteurs laïques, sur un état mensuel d'émargement portant la signature des firères en exercice.

» Pour atteindre ce but, M. le maire est autorisée acheter, au nom de la ville, la maison Sancey, sise au Chapitre, au prix de 50,000 fhmcs en principal, avec intérêts, frais et charges de droit.

» Provisoirement et jusqu'à l'installation de l'école de Saint-Jean dans les conditions ci-dessus déterminées, les frères continueront à occuper la partie de l'école où ils sont établis, et pourront même transporter dans les salles récemment occupées par la garde nationale, à l'Arsenal, le trop-plein de l'école deSaint-^Jean. Toutefois ils remettront en même temps & la disposition de la ville, pour le développement immédiat de l'école Charpy, qui manque aussi de place suffisante, et qui pourra être pourvue sans délai d'un instituteur adjoint, celle des salles qu'ils occu-

(1) Par délibération du 4 juin 1872, l'écurie Ait réunie k l'école et transformée en Italie de (jTomaetique.

Digiti

pent actuellement à TArsenal et qui touche Têcole Charpy. Un înstitùtenr adjoint sera nommé pour la nouTelle classe de Técole Charpy par proyisioD, en attendant Tinstallation déûnitiTe He la grande école laïque de TArsenal.

» M. le maire est autorisé à se désister purement et simpleiùent du pourvoi introduit devant le conseil d'Etat contre l'arrêté préfectoral du 18 octobre 1871, qui a annulé la délibération du conseil en date du 29 août précédent.

9 Le conseil exprime sa satisfaction de voir terminé le eontlit qui existait avec radministration préfectorale. »

On chercherait en vain, dans cette longue discussion, un grief quelconque contre les frères. Depuis plus de soixante ans ils tenaient école à Besançon. Ce sont eux qui ont réellement, au commencement du siècle, réorganisé et développé l'enseignement dans la ville, et cet enseignement n'a été inférieur, sous aucun rapport, à celui des écoles les plus florissantes. Impossible de méconnaître leurs services. Et dans ce long espace de temps, aucun d'eux n'a failli à son devoir. Ils ont donné aux enfants, non-seulement l'instruction et l'éducation, mais aussi le bon exemple. Mais plusieurs membres du conseil ont une idée fixe, un principe absolu, c'est la suppression des écoles confessionnelles ^ c'est-àdire, en termes plus simples, l'exclusion de tout enseignement religieux dans les classes. Ce principe, ils le proclament pour l'avenir, ne pouvant encore le réaliser dans le présent. C'est le principe révolutionnaire de récole sans Dieu, renouvelé de nos jours avec une nouvelle ardeur, et quiy s'il était appliqué, nous préparerait de tristes générations Un autre principe également £%ux et absolument contraire à la liberté de^ pères de famille semble inspirer plusieurs des mandataires de la cité : c'est que l'enfant appartient à l'Etat encore plus qu'à ses parents. Cette conception, qu'on regarde comme un progrès, comme une idée moderne» est pourtant déjà bien vieille. C'était le rêve de l'éducation Spartiate, c'est ridée de toutes les monarchies et républiques absolutistes, qui veulent soustraire l'enfant à la fatmille, pour en faire la chose de TEtat.

La délibération du 13 mai tranchait définitivement la question des écoîes à Besançon. On y revint encore accidentellement dans la séance da 30 mai. Un des conseillers, M. Bichet, parlant de l'école de Saint- Jean, ne semble pas content de voir tout un groupe très important de notre population scolaire confiné dam un lieu tristement isolée où régne seule la vie claustrale. Si M. Bichet vbitait quelquefois ce lieu qui lui parait si triste, il le trouverait tous les jours animé par un joyeux tapage qui ne ressemble guère au silence du cloître.

En somme, le conseil avait obtenu ce qu'il désirait. Par la suppression de l'école congréganiste de l'Arsenal, l'école de Saint-Jean alliât être agrandie. Mais si les familles devaient profiter de cet agrandisse-, ment, Tècolé elle-même allait être gravement altérée dans sa constitu-

Digiti

tioi^. Etablie dans on }>ftt{meiit qm loi est spécialement affecta par tiq décret de 1813, elle avait longtemps gardé le caractère d'école paroissiale et d'épole libre que loi avait imprimé son fondateur M. Constant, et qui, s'il avait ses charges, avait aussi des avantages précieux pour les fiunilles de la paroisse.

GpnforiQ^ment à la. délibération du 16 mai, les classes laïques et contfréganistes subirent quelques modifications dans la fin de 1 année scolaire 1872, en attendant la transformation qui devait se faire pour la rentrée prochaine. M. le préfet du Doubs, qui avait pris une grande part à la quelstion des écoles municipales, s'exprima ainsi au sujet de l'iostruction publique, dans la séance du 19 août du conseil général :

« Le service de l'instruction publique s'est remis des atteintes qu'il avait reçues en 1870 et 1871 ^ et l'instruction primaire en particulier est en voie d'amélioration et d'extension. Chargé par les lois existantes de la direction dé cette partie de l'enseignement public, je connais tonte l'importance de la mission qui m'est confiée ; je m'en préoccupe sans relâche et j'attacherai le plus grand honneur de mon administration à augmenter le nombre des écoles ; à détruire les obstacles qui s'opposent à ce qu'elles soient fréquentées régulièrement par tous les enfants de la Commune ; ft maintenir leur sage direction ; à y faire entrer de plus en plus l'éducation sans laquelle il n'y a pas d'instruction véritable, et à la préserver de ces funestes doctrines qui ont pour objet d'arracher aui {générations qui s'élèvent l'idée de Dieu comme celle du devoir. »

A là fin d)3s vacances, JJL. le maire de Besançon publia l'avis suhant le 16 octobre :

« Rentrée des classes des écoles primaires des deux sexes (laïques et eongréganistes] et de l'école professionnelle.

» Le maire à l'honneur de prévenir ses concitoyens que cette rentrée aura lieu, pour les écoles de filles, le lundi 21 courant, et pour celles des giatçons, le lundi suivant 28, à huit heures du matin.... »

Ëe 28, lés quatre grandes écoles de garçons reçurent leur personnel, ^' on- attendit Te réstiltiat de la nouvelle organisation.

w^^^^^^»^^f»#»<^^>#MMy>»w^MMMyyM»#»<M^MWM^»#»»<

|»<M»»»»#»#»#MM><^^»»^»»»*»*^WMMWMM^^M»<M»»»»W»W»K»»»H»»W<I