CHAPITRE IX
LB8 FRftRES BT LE BUDGET.
Jusqu'en 1820, la villa de Besançon n'avait entretenu de ses deniers que les écoles laïques de garçons, connues sous le nom d'écoles mutuelles. Celle de Saint-Jean, dirigée par les frères, était une école paroissiale, dont les frais étaient faits par le curé, au moyen de dons charitables. Deux frères y instruisaient les enfants de la paroisse. Un troisième y fut adjoint sur la demande du curé de Saint-Maurice, qui se chargeait d'en payer le traitement, à condition que les enfants de sa paroisse seraient admis à cette école.
En 1820, la ville établit, dans la rue du Saiut-Esprit, une nouvelle école chrétienne dont elle prit le traitement à sa charge, et qui, par conséquent, avait le caractère d'école municipale. Elle fut dirigée par le frère Ennemond et réunie, dans la suite, à l'école de Saint-Maurice, également établie aux frais de la ville dans la rue du Chateur (1).
(1) Voir plus haut, pages iS'et'ifô.
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En 1823, quand M. Vieille, curé de la Madeleine, eut fait les premières démarches pour amener les frères comme instituteurs dans sa paroisse , le conseil municipal inscrivit aussi leur traitement au budget de la ville, et il Ta maintenu jusiqu'à ce jour, en le proportionnant aui besoins des quartiers et au nombre des instituteurs.
Il j eut toutefois, comme nous Tavons vu, une interruption dans les dispositions bienveillantes de Tadministration à Fégard des frères. En 1834-1835, sur les dix firères qui donnaient l'instruction primaire à B^ sançon, la ville n'en payait que deux. Trois étaient, comme précédemment, à la charge du curé de Sabit-Jean, et les cinq autres étaient entretenus par des souscriptions.
Mais au mois d'août 1835, la ville reprit à sa charge les frais des écoles chrétiennes, sauf toujours l'école paroissiale de Saint-Jean (1).
Le traitement des frères fut, dès l'origine, de 600 fr. Ce n'est qu'en 1872 qu'il a été porté à 700 fr. Cette somme modeste représente à peine ce qui est al^olument nécessaire pour les moindres exigences de la vie. Les frères ont su s'en contenter en vivant d'ordre et d'économie, et en témoignant leur reconnaissance à la ville par leur zèle pour l'enseignement populaire.
Jusqu'en 1844, les frères ne furent à Besançon qu'au nombre de dix, employés à l'enseignement des trois écoles de Saint-Jean, de la Madeleine et de Saint-Maurice. Les deux écoles que la ville payait lui coûtaient, pour les sept frères instituteurs et les dépenses accessoires, la somme de 5,330 fr. (2).
Quand les frères furent installés dans la grande école de l'Arsenal (1844-1845), leur nombre dut être augmenté pour sufiire aux besoins de l'instruction. Ceux que la ville payait furent d'abord portés à hnit, puis à neuf en 1853, pour les motifs suivants, exposés dans la séance du conseil municipal du 24 novembre :
« Le conseil, adoptant les propositions de la commission, et pour que les revenus de la dotation particulière, affectés à racole paroissiale de Saint-Jean puissent suffire pour rétribuer les trois frères enseignant mjourdhuij nécessaires à la direction des trois classes de cette école^ a décidé qu'il serait adjoint à rétablissement collectif des frères des écoles chrétiennes fin neuvième frère à la charge de la ville, et spécialement employé aux préparations alimentaires, d
Dans cette délibération le conseil supposait, et il a supposé depuis ce temps, qu'il y avait une fondation en règle, à la charge de la fabrique de Saint-Jean, destinée, depuis 1806, à payer le traitement des trois frères de l'école paroissiale. Cette idée d'une rente annuelle à payer pour l'école chrétienne s'est reproduite plusieurs fois dans les budgets
(l)Voir pages 18 et 19. •
(2) Budget des écoles dans Vltnpartial, 19 norembrt 1847.
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de la ville et dans quelques documents imprimés. M. le docteur Drnhen, dans son livre sur Vlndigence et la BienfaiMnce à Besançon (page 306), dit que « M. Constant avait affecté, pour l'entretien de trois frères, une rente perpétuelle de i ,800 fr. par an, qui est encore aujourd'hui servie par la fabrique de la paroisse, b Lorsqu'en 1872 Fécole de Saint-Jean reçut le caractère d'école conmiunale par ra^jonction de quatre nouvelles classes payées par la ville, on inscrivit cette note dans le budget : « Le traitement des trois autres frères de cette école, ainsi que les frais de tenue et de chauffage, sont à la charge de la fabrique de Saint-Jean. » Dans la séance du il décembre i873, le conseil municipal rappelle également que les frais de tenue de l'école de Saint-Jean ont été supportés jusgu'tci intégralement par la fabrique de Saint-Jean^ en vertu cPun titre ancien dont il importe de vérifier la teneur.
C'est en se fondant sur ces données fausses que M. Poubelle, préfet du Doubs en 1879, fit observer à M. Oudet, maire de Besançon, qu'aux termes de la loi, le traitement des instituteurs communaux, quelle qu'en soit l'origine, doit être versé à la caisse municipale et servi aux instituteurs par le receveur de la commune. En conséquence, M. le préfet prit l'arrêté suivant :
« La subvention de 2,100 fr. provenant d'une fondation, et qui est fournie par la fabrique de l'église métropolitaine de Saint-Jean, pour assurer le traitement de trois frères employés dans les écoles publiques de Besançon, sera versée chaque année, à partir de l'exercice 1879, à la caisse municipale de cette ville, par le trésorier de ladite fabrique.
)> Besançon, le 12 juin 1879.
» Le préfet, Poubelle (1). »
M. Oudet avait écrit de son côté, au président de la fabrique de Saint-Jean, la lettre suivante :
« Besançon, le 10 juin 1879.
» Monsieur le président, , » L'art. 8 de la loi du 19 juillet 1875, fixant le mode de rétribution du personnel de l'instruction primaire, dispose ce qui suit : « Les trai- » tements seront mandatés par le préfet et acquittés selon le mode » établi en matière de cotisations municipales. »
D Kn vertu de cette règle, M. le préfet du Doubs a émis un rôle supplémentaire de recouvrement, d'après lequel la caisse municipale
(1) Cet arrêté est mentionné dans les budgets de 1880 et 1881, page 19, en ces termes : « Il est fait ici (aux dépenses de l'école de Saint-Jean) emploi du concours de la fabrique de l'église de Saint-Jean pour le traitement de trois frères instituteurs dans cette école, flgurant à l'art. 44 (et 29) des recettes pour 2,100 fr. > — Les articles 44 (et 29) des budgets précités portent en effet : c Versement annuel de la fabrique de Saint- Jean pour le traitement de trois frères instituteurs à l'école de garçons de Saint-Jean, 2,100 fr. i — Pour plus d'exactitude l'article devrait porter : versement de la cure de SainU^ean, la fabrique n'ayant januiis été pour rien dans cette affaire.
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de la Tille de Bes^çpn. doit verser da^^ H caisse, de M. le ^rêsprier général du département la somme de !Î,i^ Ç^m <mi représente le traitement des trois frères rétribués sur fonda^on spéciale à l'école congréganiste de Saint-Jean.
» Par le fait, la ville est constituée débitrice des 2,100 £r. dont il s'agit, saof à. se couvrir par une recette équivalente, en inscrivant dans son budget les ressources de la fondation servie par la fabrique paroissiale.
» En somme, une seule cbose est cl^angée par suite de cette disposition de la loi que je viens de citer, c'est que le trésorier de la fabrique devra payer désormais par l'entremise des caisses publiques au lien de p^yer directement entre les mains des frères, comme cela s'était pratiqué jusqu'à présent.
» Il s'agit d'établir aujourd'hui, pour le receveur municipal, la pièce comptable en vertu de laquelle il pomra recevoir de la fabrique.
» La fabrique métropolitaine a toujours d/^claré qu'il n'existait p^ de titre de la fondation dont elle reconnaît avoir la charge et le service. Mais du moins pourrait-elle, dans une délibération qu'elle prendrait à ce sujet, formuler purement et simplement qu'elle consent à effectuer le versement en question avec laffectation qui lui est propre.
» J'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien appeler le conseil de fabrique que vous présidez à délibérer sur cette affaire, qui n'est, je ne saurais trop le répéter, qu'une simple régularisation d'écritures, et ni% faire parvenir copie de la délibération intervenue, afin que je la transmette à M. le préfet.
» Agréez, Monsieur le président, l'assurance de ma considération très distinguée.
» Le sénateur^ maire de la ville, G. Oudbt. »
Les fabriciens, convoqués pour examiner la demande de M. le maire, ne purent que constater que jamais, à aucun titre, la fabrique de Saint- Jean n'avait eu à s'occuper des écoles paroissiales ni du traitement des frères ; qu'elle ne connaissait ni dotation ni fondation établie dans ce but, et dont elle reconnût avoir la charge et le service; que ni son budget ni ses livres de compte ne portaient trace d'une somme quelconque payée par elle pour les frères; qu'en coaséquènce elle ne pouvait fonmir à cet égard aucune pièce comptable.
M, le curé de Saint-Jean , comme membre du conseil de fabrique, fut chargé de transmettre ces informations à M. le maire. Il avait déjà précédemment conféré avec lui sur ce sujet des écoles de Saint-Jean, et lui avait remis la note suivante : <« Mes prédécesseurs à la cure de Saint-Jean donnaient chaque année 1 ;800 fr. pour trois frères de l'école de Saint-Jean. A dater de cette année, j'ai prorais de donner, pour cette école, 2,100 fr. pour trois frères, à raison de 700 fr. chacun. 11 n'y a ni legs, ni fondation, ni contribution aucune de la fabrique pour
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cette Œurre. Le cupé j ppurroit cb^que annéçt au mayen des ressou^^s qu*i] peat se procarer. C'est une «les œuvres de charité de la ^cure de Saint-Jean, qui est d*usage mais non d'obligation. & Besançon, le 4 juin i879.
» J.-M. SucHET, curé de Saint-Jean, »
C'était donc à M. le curé de Saint- Jean à fournir, en son nom propre, la pièce comptable requise pour se conformer auz nouveaux règlements sur la matière, et à verser dans la caisse municipsile la somme qu'il remettait auparavant directement aux frères. Il donna en ces termes cette pièce demandée comme une simple régularisation d'écritures :
« Besançon, 12 juin i979.
» Monsieur le maire, » J'ai l'honneur de vous informer que je mets à votre disposition la somme de deux mille cent francs pour le traitement annuel de trois frères instituteurs de l'école congréganiste, telle qu'elle est constituée sur la paroisse de Saint-Jean, pour Tannée courante 1879. Cette somme sera chez moi à la disposition du receveur municipal, aux époques suivantes :
Fin juin 1879. . . . 1,030 fr. ) Fin décembre 1879. . 1,050 fr. ) * ^''"" "^•
B Veuillez agréer, monsieur le maire, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
» J.-M. SucHET, chan.y curé de Saint- Jean. »
Lorsque l'école de Saint-Jean était purement paroissiale, c'est-à-dirs jusqu'en 1872, la ville, selon les termes du décret de 1813, s'occupait de maintenir les bâtiments scolaires en bon état, et accordait, comme en 1853, quelques subventions pour des cours particuliers. Mais elle laissait aux curés de la paroisse le soin de pourvoir au traitement des frères instituteurs. Dès 1806, M. Constant écrit qu'un bienfaiteur s'est engagé à lui remettre i,(i00 francs par an pour les frères (I). C'était la bonne . partie de leur traitement, et ce don lui fut probablement continué tant qu'il vécut. Dans la suite ses successeurs ont fait comme lui. Ils ont compté sur le budget de la Providence, et ils ont pensé qu'une partie des dons charitables remis volontairement entre leurs mains pour les pauvres, par les fidèles de la paroisse, ne pouvait trouver un meilleur emploi que l'éducation des enfants du peuple. Car le pauvre ne vit pas seulement de pain. L'instruction est aussi une nourriture : celle qui entretient la vie de l'âme et de l'intelligence.
En 1872, l'école de Saint-Jean perdit son caractère exclusivement paroissial. Elle devint mixte ou municipale en partie, par l'adjonction de quatre classes nouvelles payées par la ville. Il était donc naturel que l'administration pourvût à l'entretien complet de cette école^ conformé-
(1) Voir page 6.
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ment au règlement financier de 1875, en demandant que diaque année le traitement de trois frères fût garanti à la ville par le curé de la paroisse, et versé dans la caisse du receveur municipal. C*est ce qui a eu lieu pour les années 1879 et 1880. C'est ce. qui aura lieu chaqiie année, tant que l'école restera dans les mêmes conditions.
La ville de Besançon a fait à toutes les époques de louables sacrifices pour propager Finstruction parmi ses enfants. Comme je ne me suis occupé dans ce travail que des écoles de garçons intra muros, c'est sor le budget de ces écoles seulement que je veux jeter un coup d'œil en terminant.
Les dépenses annuelles de chaque école sont de deux sortes : IMe traitement des maîtres; S*» les frais accessoires de tenue, éclairage, chauffage, récompenses.
Nous avons vu qu'en 1847 ces dépenses, pour toutes les écoles, au nombre de sept (3 congréganistes et 4 laïques), étaient en total
de 20,033 fr.
Dans les dernières années de l'organisation ancienne^ c'est-à-dire de 1868 à 1872, le budget des écoles de garçons intra muros (3 congréganistes et 3 laïques) (1) était en moyenne de 26,573 fr.
savoir :
1868 26,269 fr.
Depuis l'organisation nouvelle, c'est-à-dire de 1873 à 1880, la dépense moyenne de chaque année, pour six écoles (deux congréganistes et quatre laïques), a été de 45,849 fr. 50 c, savoir :
1873 46,140 fr.
Quelle est la part qui revient dans ces dépenses aux écoles congréganistes? Nous dirons simplement qu'elle est modeste, mais absolument sullisante pour des instituteurs qui savent se contenter du nécessaire. Nous ne voulons pas qu'on nous soupçonne de vouloir faire , entre les instituteurs laïques et les frères, une comparaison blessante. Nous, savons fort bien que les premiers, pour obtenir leurs titres, ont
/ <1) Plus récole Israélite dès 1871.
fait des sacrifices qni demandent une compensation ; qne leur condition sociale les oblige à des dépenses plus considérables que celles des institateurs congréganistes vivant en communauté, et que les fonctions pénibles et honorables qu'ils remplissent doivent être rémunérées largement ; tout ce que nous voulons dire, c'est que les services réels et constatés, rendus pendant trois quarts de siècle à la ville par les frères, ne loi ont pas coûté beaucoup, ainsi que le constatait M. Ghenevier en i872 (1), et que la plus simple justice demande qu'on ait quelque reconnaissance pour des instituteurs qui n'ont jamais démérité.
Le budget des frères s'est augmenté à mesure que leur nombre augmentait dans les écoles. Ils recevaient de la ville :
En 1847 . . . 5,330 fr. pour 7 frères.
En .1868 . . . 11,872 fr. pour 15 frères.
En 1869 . . . 12,128 id.
En 1870 ... 11,063 id.
En 1871 . . . 12,577 id.
En 1872 . . . 11,625 id.
A dater de 1872-73, les frères furent réduits aux deux écoles de Battant et de Saint-Jean. Une augmentation considérable du budget fut nécessitée par la nouvelle organisation scolaire, et les dépenses des six écoles de garçons, laïques et congréganistes^ montèrent, en 1873, de 25,000 fr. à 45,000 fr. Le traitement des frères, qui était de 600 fr., fat élevé à 700 fr. Us coûtent an budget de la ville :
En 1873 11,499*.
En 1874 11,567
En 1875 li,839
En 1876 11,923
En 1877 11,688
En 1878 11,854
En 1879 H,854
En 1880 11,807
Voici enfin, comme résumé des dépenses de la ville pour les six écoles de garçons intra muros^ les sommes votées au budget pour Tannée courante 1881 :
Ecole laïque de l'Arsenal, 389 élèves 20,295 fr. 35 c.
Ecole laïque du Grenier d'Abondance, 2i 5 élèves . 1 i ,067 25 Ecole protestante du Saint-Esprit, 125 élèves . . 5,981 75 Ecole israélite, au Saint-Esprit, 53 élèves . . . 2,192 95 Ecole congréganiste de Saint-Jean, 350 élèves . . 7,642 50 (2) Ecole congréganiste de Battant, 292 élèves . . . 6^352 70
TotaL .... 53,532 fr. 50 c.
(1) Voir pages dâ et 34.
<2) Il faut déduire de cette somme les 2,100 fr. payés par la cure de Saint-Jean pour trois frères, ce qui réduit les charges de la ville pour cette école à 5,542 fr. 50.
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. Je termine ce mémoire en déclarant que j'y ai apporté toute la mcérité possible, étant prêt à reconnaître les erreurs qui pourraient s'y rencontrer, et à accepter les observations qui pourront y être faites de bonne foi.
J'ai voulu y rendre hommage an zèle de Tadministralion muiiicipalp pour l'instruction publique, non seulement à l'époque actuelle, mai: aussi dans le passé ; car nous recueillons les fruits du travail de nos devanciers, et si nous faisons plus qu'eux et mieux qu'eux, c'est en profitant des résultats qu'ils ont obtenus. Ils ont tracé le sillon danf lequel nous moissonnons aujourd'hui.
J'ai voulu aussi rendre hommage au dévouement des frères qui, depuis soixante-quinze ans, ont été à Besançon les véritables nmis du peuple, en combattant « l'ignorance, source de tous les maux, surtout pai*mi les pauvres et les ouvriers (I), >» en enseignant les connaissan«> pratiques qui rendent Thomme plus habile, et la morale chrétienne qui le rend meilleur.