‹ L'Instruction publique en Maurienne avant la râevolution (volume 2)Chapitre 5 sur 18 · DE VILLE. L'ABSTENTION ÉPISCOPALE · texte numérisé non relu

DE VILLE. L'ABSTENTION ÉPISCOPALE

D'après les testamenls de Me» de Lambert, des chanoines Bonjean, Collomb et Rd Jouvencel, principaux bienfaiteurs du collège, l'administration de cet établissement appartenait à l'évoque, à deux des plus anciens chanoines et aux trois syndics de la cité.

Des conflits ne pouvaient manquer de se produire au sein d'une administration composée de membres également jaloux de leurs droits.

En i(J52, l'évêque manisfesta l'intention de remplacer les régents par des chanoines, à l'exception du recteur Dufaux qui était maintenu dans ses fonctions. Les syndics virent là une atteinte portée au droit que la bourgeoisie avait eu de tout temps dans l'administration du collège. Les chanoines Guigaz et Roche, nommés par l'évèque, prirent possession de leurs chaires à l'insu des syndics de la bourgeoisie. Dans la séance du Conseil de ville du 10 janvier i653, il fut décidé que « les syndics, en l'assistance de tous les conseillers que l'on pourra avoir, se présenteront

à M** le Révérendissime (l'évèque) après avoir

préalablement conféré avec les messieurs du Ghapi-

tre et de noblesse pour en avoir leur intention, afin de se maintenir dans le droit que lesdits trois corps ont toujours eu à l'administration dudit collège ». Mais cette délibération fut rapportée le 28 suivant, « pour quelques considérations », sans doute pour cette raison qu'il se trouve beaucoup de monde pour délibérer, mais 1res peu pour exécuter.

Le conflit recommença en 1700, à propos de la nomination de Claude Brès, clerc tonsuré, de Garail (diocèse de Turin). L'évêque avait fait afficher cetle nomination à la place du Pointet du Bourg et à la porte de l'église paroissiale de Notre-Dame « avec commandement à tous les écoliers de reconnaître le dit Brès pour premier régent ». L'évêque ajoutait que lui, son vicaire général et les autres administrateurs l'avaient jugé capable. Le Conseil s'opposa à cette nomination, parce que « ledit Brès dans l'examen a fait plusieurs fautes en expliquant et en composant ».

En 1702, Msr de Masin ayant introduit son procureur fiscal aux séances du conseil d'administration, il s'éleva une contestation qui aboutit à un procès devant le Sénat. Les syndics de la ville refusaient obstinément d'assister aux séances et de prendre aucune délibération, pendant que l'évêque maintiendrait sa prétention d'imposer aux assemblées la présence de son procureur fiscal (1).

Dans deux suppliques au Sénat demandant à titre provisoire la continuation de la situation présente, Mer Valperga de Masin expose que, bien que le procureur fiscal de l'évêché ne soit pas mentionné dans le testament de Me1 de Lambert au nombre des

(1) C'était alors le chanoine Didier.

administrateurs du collège, il n'en est pas non plus exclu ; que l'évêque étanl le principal exécuteur dos volontés du fondateur, a le droit de se faire assister par son procureur dans L'administration financière du collège où il a besoin des lumières d'une personne compétente; que d'ailleurs le procureur a toujours assiste à l'audition des comptes, ainsi qu'il conste des pièces de comptabilité signées par lui en ladite qualité.

Le procès dura jusqu'en ijo5. Les parties convinrent d'un arrangement à l'amiable qui fut confirmé par un décret du Sénat du j avril de la môme année. Le procureur tiscal de l'évèché continua d'assister aux assemblées du Conseil d'administration.

La lettre royale du i octobre 1729 accordant aux syndics un certain droit de surveillance sur les collèges de leurs villes respectives n'était pas faite pour diminuer les prétentions des syndics de Saint-Jean et ne tarda pas à susciter d'autres conflits.

Dans la séance du i3 juillet 174*^» ^es syndics de Saint-Jean font connaître au Conseil qu'il s'est glissé quelques abus dans le collège de cette ville, « et entre autres que, sur de simples ordres du Rd Vicaire général, on aurait chassé deux philosophes après les avoir fouettés publiquement (ï), sans avoir préalablement usé à leur égard de remontrances et avis charitables et sans en avoir fait part aux nobles syndics ».

(1) Dans le personnel domestique du collège Lambert, nous trouvons mentionné un Julien Benat qui cumulait, avec les fonctions de sonneur, celles de correcteur du Collège. Il était probablement chargé d'infliger les châtiments corporels aux ehves insoumis et récalcitrants. (Kamuaud, Histoire du Collège, p. 80.)

Ces derniers, en vertu du droit dont ils étaient investis par lettres de S. M. adressées aux syndics des villes en date du 2 octobre '1729, avaient fait leur visite au collège Lambert et avaient jugé à propos, pour provoquer l'émulation des écoliers, de leur « donner fériés ». Mais l'évêque, prétendant que les syndics n'avaient pas ce droit, avait ordonné aux régents et professeurs de faire rentrer les écoliers.

Là-dessus, le Conseil invita les syndics à se pourvoir auprès de qui de droit pour être maintenus dans la possession de ce privilège (1).

L'affaire fut portée devant le Sénat, et l'arrêt fut sans doute favorable aux prétentions des syndics ; car ceux-ci conservèrent le droit de donner chacun leur jour de congé (2).

(1) Même différend était survenu en 1722. Le premier syndic, Ducol, ayant fait donner congé un jour de mardi aux écoliers, l'évêque avait porté plainte à S. E. le Gouverneur qui avait mandé le syndic à Ghambéry pour lui fournir des explications. (Registre des délibérations du conseil de ville, 9 février.)

(2) Dans la séance du 9 avril 1766, le syndic Martin fait part au conseil de ville « que lundi dernier 7 du courant, les écoliers de rhétorique lui ayant comme à l'ordinaire présenté un compliment, il avait jugé à propos, tant pour exciter l'émulation que pour maintenir le droit des nobles syndics, de donner fériés à tous les écoliers le lendemain huitième du mois ; nonobstant quoy, M. le chevalier de Mongenis, juge-mage et réformateur des écoles en cette province, a fait assembler les professeurs et écoliers pour faire tenir les classes l'après-midi du même jour, ce qui n'a cependant eu effet, parce que ledit noble Martin avait eu la précaution de se faire remettre les clés des classes, sur l'avis qu'il avait eu des démarches du sieur juge-mage.

Il a été délibéré de faire part du tout au magistrat de la Réforme et de le prier de vouloir donner des ordres pour maintenir les droits des nobles syndics et d'y joindre les justes motifs qui les appuient. (Registre des délibérations municipales.)

- ri, -

La question du congé n'était qu'un incident du conûil pour ainsi dire permanent entre le conseil et l'évéque. Dans une délibération du a5 janvier lj5o, nous trouvons énumérés nue série de griefs |u'on pourrait appeler le cahier des doléances du conseil de ville. Aucun autre document ne pourrait mieux montrer combien Les corps constitués de celte époque étaient jaloux de leurs droits ou privilèges.

Le Conseil s étant aperçu que dans les délibérations de l'administration du Collège et de la Charité auxquelles les nobles syndics sont appelés par les fondateurs l'on a inséré clans le préambule desdites délibérations que les nobles syndics s'assemblent par devant monsieur le vicaire général, ce qui ne parait pas dans l'ordre, puisque suivant le testament du (eu seigneur évoque de Lambert, les seigneurs évoques, monsieur le vicaire général, les deux plus anciens chanoines et les syndics de noblesse et de bourgeoisie sont appelés indistinctement les uns après les autres, il s'ensuit que lesdits nobles syndics sont administrateurs tout comme le seigneur évéque et son vicaire général, et ce ne peut donc être que par une nouveauté ou par un abus introduit au préjudice des nobles syndics que ceux qui leur ont précédés pourraient avoir tolérés que Ton eût inséré dans les délibérations que l'on s'assemblait par devant monsieur le vicaire général, et de plus l'on a encore observé une autre nouveauté et abus en ce que dans les actes et contrats que l'on passe pour les intérêts desdits Collège et Charité, l'on y l'ait aussi insérer que messieurs les chanoines et syndics s'établissent par devant le H vicaire général, ce qui lui attribue une autorité et une juridiction sur les autres administrateurs pour la validité desdits contrats : enfin le conseil a aussi observé que du vivant du l'eu seigneur éveque de Masin toutes

les assemblées et délibérations pour le Collège et Charité se fesaient dans la chambre ou antichambre dudit seigneur évêque soit qu'il y assistât ou qu'il n'y assistât pas, ainsi qu'il avait été aussi pratiqué avant lui du temps de ses prédécesseurs et monsieur le vicaire général s'y rendait avec les autres administrateurs et que cependant depuis la mort dudit seigneur évêque on a encore toléré de tenir les assemblées dans la chambre dudit monsieur le vicaire général,

C'est pourquoi, pour remédier aux abus, le conseil a délibéré que messieurs les nobles syndics ne permettront plus à l'avenir qu'il soit dit dans les délibérations dont s'agit que l'on s'assemble pas devant le vicaire général, mais que seulement il soit nommé le premier des administrateurs assemblés et au cas que le seigneur évêque assiste lui-même aux assemblées il n'y aura pas alors de difficulté pour qu'on insère que l'on s'assemble par devant le seigneur évêque comme chef et supérieur.

Et quant aux contrats et actes qui se passeront pour les intérêts du Collège et Charité, n'ayant iceux besoin d'aucune autorisation, lesdits nobles syndics ne pourront permettre que lesdits actes et contrats se passent par devant qui que ce soit autre que le notaire recevant qui doit donner acte de leur contenu ; tous les autres qui ont droit d'y intervenir ne pouvant y paraître que comme parties intéressées et administrateurs, ainsi que cela s'est toujours pratiqué par le passé et qu'on peut le voir dans les actes passés en pareil cas,

Lesdits nobles syndycs feront aussi leurs représentations pour qu'il ne tire à aucune conséquence préjudiciable que les assemblées se tiennent ailleurs que dans la chambre ou antichambre du seigneur évêque, qu'il y assiste ou non, ainsi que cela s'est toujours aussi pratiqué jusque à la mort du seigneur évêque de Masin. (i). A tout quoy le Conseil prie les nobles syndics de se

(1) Msr de Masin mourut le 7 septembre 1736.

conformer pour qu'ils ne préjadicient pas à leurs droits et à leurs privilèges à ce sujet ».

Enfin, comme les nobles syndics sont parfois empêchés d'assister aux délibérations de l'administration du Collège, le Conseil esl d'avis, à L'imitation du Chapitre qui, à défaut des deux plus anciens chanoines, délègue deux autres de ses membres, de déléguer deux des plus anciens conseillers.

L'évéque ne pouvait évidemment pas accepter d'être mis sur le même pied que les administrateurs Laïques dans le gouvernement d'un établissement fondé par des ecclésiastiques spécialement pour l'éducation des jeunes clercs : les intentions des fondateurs, aussi bien que le droit commun formulé par le concile de Trente, lui assuraient une part prépondérante dans le conseil d'administration.

Outré des prétentions injustifiées du conseil de ville, ainsi que du réformateur des études, Msr de Marihuana cessa complètement, en 1^63, de s'occuper des affaires du collège.

D'après un mémoire anonyme adressé en 1775 au Magistrat de la Réforme, le motif pour lequel l'évéque avait pris celte détermination serait qu'un chanoine, professeur de philosophie, avait voulu fêter un jour qu'on avait coutume de chômer, tandis que le Juge mage Dufour s'y opposait (1).

L'évéque réfute cette allégation et dit que, s'il s'est abstenu de participer à L'administration du Collège, c'est qu'il n'avait plus qu'à mettre sa signature au bas des comptes.

(1) D'après l'évéque, ce mémoire aurait été rédigé par une personne <Jo Chambéry, sous l'inspiration du chanoine Vernaz (Arch. royales de Turin). Note communiquée par M. l'abbé A. Gorré.

De par la volonté des fondateurs, l'évêque était de droit et avait toujours été de fait le principal administrateur du collège Lambert. Mais depuis l'établissement de la Réforme des Etudes, les empiétements successifs des syndics d'une part et des réformateurs de l'autre tendaient à limiter de plus en plus son autorité et à le réduire au rôle de simple membre du conseil d'administration. C'est contre cette atteinte aux droits épiscopaux que M&r de Martiniana avait voulu protester par son abstention, à défaut d'autres moyens de résistance plus efficaces. Le conflit, qui couvait depuis longtemps, éclata en i^63 et ne s'apaisa qu'en 1775.

Le 26 juin 1763, le conseil de ville prenait la délibération suivante : « Considérant qu'il règne beaucoup de désordres dans les classes du collège, notamment que l'on prend des jours de congé qui ne sont point portés par le calendrier et que les régents n'entrent pas régulièrement à l'heure précise, et enfin que la plupart du temps les jours de fête le Directeur n'assiste pas à la congrégation ni aucun autre régent et que l'on confie la direction de ladite congrégation soit des exercices spirituels qui s'y pratiquent à la conduite d'un écolier, ce qui tourne en dérision toutes les représentations chrétiennes qu'il pourrait faire aux autres, il a été délibéré, en exécution de la lettre de Victor- Amédée en date du 2 octobre 1729, de faire un rapport au juge mage, réformateur des études de cette province ; et même, si c'était nécessaire, au Magistrat de la Réforme ».

Le lendemain, en l'absence de l'évêque qui présidait au exercices d'une mission à Saint-Jean-d'Arves

les administrateurs du collège se réunirent pour remédiera cette fâcheuse situation des éludes et de la discipline. Contrairement à la coutume, celle réunion n'eul pas lieu à l'évêché. IV Charles-Hyérome Millet, vicaire général du diocèse, avait déclaré qu'il ne pouvait pas permettre qu'on tînt aucune assemblée dans le palais épiscopal pour les affaires du collège. Il avait même remis aux administrateurs le registre des délibérations et tous les autres titres.

M- de Martiniana, que l'on avait informé de l'incident, adressa, de Saint-Sorlin, le (J juillet i^63, la lettre suivante aux administrateurs : « Messieurs, il y a bien longtemps que j'ai déclaré que je ne voulais plus entrer en aucune manière dans l'administration du collège... N'étant plus de ce corps, vous en serez plus tranquilles et M. le Réformateur n'aura plus occasion de crier que c'est moi qui fais tout. Ainsi, Messieurs, je vous laisse assez les maîtres d'administrer le collège sans moi et où il vous plaira, hors de chez moi ».

On décida de tenir désormais les assemblées dans une des chambres du collège. Mais le chanoine Rogès, qui occupait cette pièce en sa qualité de préfet du Collège, refusa d'en remettre les clefs. On recouru! au juge corrier qui lit enfoncer les portes.

Se passanl de L'approbation épiscopale, les administrateurs changèrent une partie du personnel enseignant. Le chanoine Vernaz et le syndic Bellet, en compagnie du chevalier de Mongenis, réformateur des ('tildes, s'étaient un jour transportés au collège, à - heures el demie du malin, p >ur s'assurer si chaque professeur était dans sa classe. Ils avaient d'ailleurs appris que quelques-uns d'entre eux

devaient s'absenter. « Ils ont, en effet, remarqué que Rd Rogès, professeur de physique, n'était point rendu dans sa classe à huit heures un quart, et qu'un élève de physique, le nommé Vuillermet, dictait luimême des écrits de Rd Rogès. Parcourant ensuite les autres classes, ils ont trouvé que Rd Portaz, régent de troisième, était absent de sa classe. «D'accord avec le réformateur, le conseil d'administration remplaça M. Rogès, préfet du collège, par Rd Falcoz et désigna Rd Mouton pour l'enseignement de la troisième.

En 1768, les administrateurs se trouvèrent aussi en lutte avec le réformateur des études. Sous prétexte qu'ils avaient supprimé pendant quelque temps la classe de physique et réuni en une seule les classes de quatrième et de cinquième, à cause de l'insuffisance des fonds, ce magistrat prétendait qu'on ne respectait pas les intentions des fondateurs. D'ailleurs, ajoutait-il, d'après les rapports qui m'ont été faits, l'instruction donnée au collège de Saint-Jean n'est pas suffisante. Il fallait mettre cet établissement au niveau des autres. Les professeurs ne devaient-ils pas être tous nommés par l'Etat ? Pourquoi soustraire au contrôle du réformateur des études l'administration des revenus du collège ? Est-ce que le gouvernement n'est pas le protecteur né de tous les intérêts ? Telles étaient, en substance, les raisons qu'apportait le réformateur des études pour placer le collège Lambert sous la tutelle, souvent asservissante, de l'Etat.

Les administrateurs répondirent qu'ils ne pouvaient se persuader que « Sa Majesté, en établissant une Magistrature de la Réforme, avait voulu anéantir tous

les égards qu'on doit aux intentions des fondateurs, ni voulu faire de l'évoque de Maurienne et du conseil auquel il doil présider une assemblée dépendante et bu bord on née au réformateur. Les fondateurs n'ont

donné que sous la condition expresse que les avoirs du collège seraient administrés ainsi qu'il a été pratiqué jusqu'à présent, et non autrement ni par d'autres personnes. Bien plus, au travers de toutes les contestalions, ils ont souvent été supplier l'évêque de vouloir bien reprendre le timon de la dite administration. Son refus, qui sera, selon qu'il l'a déclaré, irrévocable pendant (pic l'on n'aura pas les égards dus aux fondations, ne fera jamais tarir leurs prières auprès de Sa Grandeur. Autant, comme il est palpable, que ledit collège ne peut, en l'état de ses renies, trouver des régents et professeurs qu'autant que l'évêque voudra y engager de ses ecclésiastiques ».

Tout Le monde ne professait pas le même respect pour l'évêque et ne comprenait pas la gravité des motifs qui dictait son abstention systématique à l'égard du collège. On alla jusqu'à afficher des libelles diffamatoires contre lui sur les places publiques. Il y eut ordre du Sénat au juge corrier de prendre des informations contre les auteurs des libelles, qu'on ne put découvrir (i).

Ms* de Brichanteau, qui succéda en 1780 au cardinal de Martiniana transféré sur le siège de Verceil, montra des dispositions plus conciliantes. Les assemblées du conseil d'administration se tinrent de nouveau au palais épiscopal, sous la présidence de l'évêque.

Ce conflit n'avait (pie trop duré. Il avait amené le relâchement de la discipline et sans doute aussi, par

(1) Esprit Combet, Coutumier de lanslevillard,

- envoie de conséquence, l'affaiblissement des études. D'après le mémoire anonyme de 1775 dont nous avons déjà fait mention, les professeurs de rhétorique et de philosophie demandaient qu'on mît ordre à l'insolence des écoliers qui entraient dans la classe par les fenêtres et barraient la porte par derrière, de façon que les professeurs ne pouvaient entrer et faire leur devoir. Le chanoine Vernaz avait fait barrer de fer les fenêtres ; mais, l'année suivante, d'autres administrateurs avaient, sans motif, fait enlever ces barreaux (1).

(1) Archives royales de Turin. Note communiquée par M. l'abbé A. Gorré.

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