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généralité, représente environ 100 villes de foires et 80 villes de marchés.
Le commerce de la généralité avec les différentes provinces du Royaume et les pays étrangers (1) se fait surtout par Orléans et la Loire.
Les habitants achètent au-dehors certaines marchandises de consommation courante, en particulier : les épices et denrées coloniales qui viennent de Rouen, Marseille, Gênes, d'Angleterre ou de Hollande : cafés, poivres, « drogues », huiles, savons, indigos, aluns, plombs (2); et les outils et «ustensiles » de ménage, que fournissent plusieurs forges françaises et des établissements allemands et surtout anglais (3). L'industrie donne lieu à un double courant commercial : elle importe du sucre brut des « Isles francoises » d'Amérique (4), des cires de Silésie, Pologne et Russie, certaines laines de l’étranger et en particulier d'Espagne (5); elle se procure, à l’intérieur du Royaume, des laines dans le
(1) Cf. Sur ce commerce : Cuissard, ÆZtude sur le Commerce et l'Industrie à Orléans avant 1789, notamment p. 21-22.
Observations sur le Commerce d'Orléans, sans doute de Marcandier. A. d.
L. C. 79. Mémoiré sur un projet de tarif « pour servir à la perception des
droits et traites des marchandises de l’Étranger dans le Royaume et à l'exportation des marchandises du Royaume à l'Étranger », qui énumère en 23 paragraphes les différents éléments de ce commerce. A. d. L. C. 79.
(2) Observations sur le Commerce d'Orléans, paragraphe sur le « Commerce d’Épicerie et de Droguerie », qui indique que «la ville d'Orléans pprovisionnoit totalement autrefois celles qui sont situées sur les bords de la Loire jusqu’à Angers, une partie du Maine et du Poitou, des marchandises qui viennent par mer à Nantes et à La Rochelle »; et « une partie de la Brie, des environs de Paris, du Pays situé sur les bords de là Seine jusqu’à Mantes, toute la Beauce et le pays chartraïin, des marchandises qui passent par Rouen». «Mais aujourd'hui plusieurs marchands de ces provinces (de Chartres notamment), plus avisés et plus riches, les tirent en droiture des fabriques ou des ports avec lesquels ils n’étoient point autrefois en correspondance. »
(3) Observations sur le Cominerce d'Orléans, paragraphe sur « le Commerce de poëlerie, dé fer et de fonte ».
(4) « Mémoires présentés à Monseigneur le Contrôleur Général par les entrepreneurs de Raffineries de sucre établies à Orléans... » A. d. L. C 67.
(5) De l'Espagne, 3.000 balles chaque année, « ce qui fait environ 750.000 livres de laine; ainsi ce commerce est de plus de deux millions ». Voyage dans l'Orléanois. par de Montigny. « On compte sept à huit maisons tout au plus qui font le commerce de laine en grand, dont une partie se fait par commission ou de compte à denier, et le reste pour le compte de chaque marchand. » Observations sur le Commerce d'Orléans, paragraphe sur le « Commerce de laine ».)
Nord et le Berry, des toiles pour l'impression en Normandie, en Champagne, des peaux à Paris, dans le Maine et la Saintonge. D'autre part, elle exporte des bonnets de Tunis dans le Levant, des étamines blanches, des toiles peintes, des gants de peaux en Espagne, en Italie, dans les colonies d'Amérique, des couvertures et molletons en Hollande, des pierres à feu en Allemagne, Espagne, Angleterre, Hollande sur les côtes de Guinée : elle expédie dans plusieurs provinces de France et surtout à Paris, sucres raffinés, draps; étamines, couvertures, siamoises, blondes de soie, gants, pierres à feu...
Les produits de l’agriculture et des forêts sont envoyés en grande partie à Paris : blé et avoine, nécessaires à l’approvisionnement de la capitale, vin, dont 200.000 pièces environ sont achetées annuellement par des marchands parisiens, quantités appréciables d’eau-de-vie, de safran, arbres de pépinières, bois carrés et sciés, planches de chêne et de sapin, merrains, échalas, bois de chauffage.
Malheureusement, la circulation de ces marchandises est grevée de droits nombreux : droits de traite dus à la traversée d’une ligne de douanes intérieures qui sépare « l’étendue des cinq grosses fermes », des provinces «réputées étrangères » et des pays « d’étranger effectif »; péages et octrois levés au profit de particuliers ou de communautés d'habitants; «trépas de Loire » perçu sur le cours de la Loire, à certains passages déterminés. La suppression ou la réduction de ces droits, envisagée par Turgot et Necker, soulevait de telles difficultés pratiques qu’elle ne put être tentée.
Par ailleurs, le commerce des grains, qui revêt dans le Royaume, et particulièrement dans l’Orléanais, grosse région productrice, une importance exceptionnelle, est soumis sous l’Ancien Régime, à un certain nombre de réglements; il fit, à la fin du xvurre siècle, l’objet de plusieurs réformes
libérales : il mérite de notre part une étude approfondie.
La Royauté qui, dans l’ancienne France, est rendue responsable par ses sujets de la rareté des denrées ou de la
cherté des prix, qui, acceptant le point de vue populaire, considère qu'il lui appartient d'assurer l’approvisionnement des habitants et de leur fournir l'aliment essentiel, le pain, contrôle le commerce des blés et le soumet à tout un ensemble de règles. La «Police des Grains », qui s’est ainsi constituée peu à peu, repose sur un principe fondamental : le blé produit dans une région devra d’abord être offert à un prix aussi bas que possible, aux consommateurs de cette région (1). Le blé récolté aux environs d’une ville, dans un certain rayon,est d’abord destiné à la subsistance de cette ville : les fermiers porteront donc tout leur blé au marché de cette ville, sans effectuer de ventes sur place, sans constituer chez eux de provisions anormales; les boulangers et les négociants n’achèteront à ce marché qu'après les particuliers; les achats de grain en vert ou sur pied seront formellement interdits.
Aïnsi, à Orléans, les réglements « défendaient aux marchands, dit M. Bloch (2), d'acheter ou d’arrher des blés « à six lieues près cette ville d'Orléans », ou de « regratter » ceux «qui sont ès lieux prochains pour estre rendus en ladite ville ». Tout au plus, étaient-ils autorisés à « recueillir les bleds qui resteront à vendre sur le port et au Martroy après le temps... ordonné pour le fournissement de la commune »; ce « temps » était fixé entre une et trois heures de l'après-midi. Les fermiers d’Église ou autres, toutes personnes ayant fait amas de grains «autres que de leur revenu » ne pouvaient garder leurs blés plus de deux ans. Enfin, défense «très expresse » était portée d’acheter les blés en vert «ne iceux arrer auparavant la cueillette ». Le blé cultivé dans une province est également destiné à l’approvisionnement de cette province; l'exportation de province à province et de France à l’étranger est interdite. Si la production d’une province est supérieure à sa consommation, le roi autorise la sortie des grains vers une province (1) « Les peuples portent dans leur cœur cet ancien principe que les blés sont d’abord destinés à la province où ils sont nés. » Manuscrit Joly de Fleury, 1.111, fo 143 et ss. Rapport par quatre membres près la Chambre des Enquêtes du Parlement de Paris. Cité par Girard, op. cit. p. 63.
(2) G. Bloch, op. cit., p. 14-15. Analyse des « Règlements pour l’exercice de la justice et police de la ville d'Orléans ».
moins favorisée; si la production totale du Royaume est supérieure à sa consommation, le roi permet l’exportation des grains hors des frontières. Si au contraire la récolte d’une province ne suffit pas à sa subsistance, cette province conserve, par le jeu des réglements, son blé indigène, et par les soins de son intendant en achète au dehors. Ii est notamment réservé à Paris, gros consommateur, toutes les productions en blé du Bassin Parisien, en particulier des plaines de Gonesse et de Beauce. Si la disette est générale, le roi fait venir, par l’intermédiaire de concessionnaires, des céréales de l’étranger et surtout de la Baltique.
Pour assurer le respect de ces règles, le gouvernement surveille les marchands, qui sont astreints à se déclarer sous serment; pour que soient écartés ceux d’entre eux qui pourraient abuser de leur influence ou de leur situation, le commerce est interdit aux nobles et gens d’Église, aux officiers royaux et préposés à la police des grains, aux laboureurs, meuniers et boulangers; de plus, toute association de marchands tendant à des achats de blé ou à l’établissement de magasins est prohibée.
Cette politique, qui tient compte de l'esprit particulariste de chaque province et de la difficulté, de la lenteur des communications, est favorable au consommateur : c’est lui, en effet, qui est exposé à souffrir de la moindre disette, de la moindre hausse des prix; il faut donc, avant toutes choses, veiller à lui fournir du pain, et cela au meilleur marché possible — la Royauté a constamment cherché à organiser la vie à bon marché. Le producteur, au contraire, est toujours assuré de sa subsistance.
Il convient pourtant de remarquer que le maintien à un niveau peu élevé du prix du pain nuit au développement de l'agriculture. De plus, la police des grains présente dans son application de grosses difficultés. Lorsque la récolte est bonne, la réglementation s’adoucit; mais il subsiste d’ordinaire, dans les généralités les mieux pourvues, une trop forte quantité de blé, et les prix deviennent dérisoires. En cas de mauvaise année, certaines régions relativement, favorisées, craignant de ne pas avoir assez pour elles, se resserrent encore; les producteurs s'efforcent de dissi-