La politique du gouvernement

Son application dans l'Orléanais.

Les premières atteintes sont portées à la police traditionnelle des grains, par Machault en 1749, puis par Moreau de Séchelles qui, en 1754, autorise la circulation des grains à l’intérieur du Royaume. La découverte et la vulgarisation après 1760, de la mouture économique, qui réduit de trois à deux setiers la consommation de grains par habitant, l’abondance des récoltes de 1760, 1761, 1762 viennent encore préparer la voie à une réforme libérale et le 25 mai 1763, Bertin consent au libre transport des blés et denrées d’une province à l’autre, les affranchit « des droits de page, passage, pontonage et travers »..., et permet à tous les sujets « de faire. dans l’intérieur du royaume le commerce des grains d'en vendre et d’en acheter, même d’en faire des magasins, sans que, pour raison de ce commerce, ils puissent être inquiétés ni astreints à aucunes formalités (sic) »;, mais il maintient tacitement les réglements de Paris, les droits de marché et les réglementations locales.

Puis le successeur de Bertin, l'Averdy, autorise par l’édit de juillet 1764, l'exportation des blés et farines sous certaines conditions : la liberté d'exportation est suspendue notamment si le prix du blé atteint 12 livres 10 sols le quin-

tal pendant trois marchés consécutifs dans les ports et dans les localités situées près des frontières.

Le résultat ne se fait pas attendre : le prix du grain augmente rapidement (1). Dans l’Orléanais, le blé-froment qui vaut en 1763 et 1764, ? livres 17 ou 18 sols la mine (2); monte en 1765 à 3 livres 18 sols 4 treizièmes, en 1766 à 4 livres 7 treizièmes; il descend en 1767 à 3 livres 19 sols 3 deniers, pour s’élever en 1768 à 6 livres 1 sol en moyenne. Au cours de cette seule année 1768, le prix du blé passe de 4 livres 6 sols 3 treizièmes au premier trimestre, à 6 livres au second et au troisième, à 6 livres 5 sols 6 quatorzièmes au quatrième. Le prix du pain subit la même hausse : le pain bis de six livres oscille, en 1763 et 1764, entre 7 et 9 sols; il est en 1765, à 11 sols 6 deniers, en 1766 et 1767 à 12 sols environ; en septembre 1768, il parvient à plus de 16 sols, pour se fixer ensuite à 15 (3).

Le but des édits est dépassé; les paysans vendent leur blé au prix fort, mais les habitants des villes, directement atteints, s’attroupent : le peuple d'Orléans, en septembre 1768, « au moment même des récoltes, se voit sans pain, sans vin et sans ouvrage »; aussi y a-t-il « plusieurs batteries de femmes... à la porte des boulangers (4). » Il arrive « des émeutes à Pithiviers et à Malesherbes », où l’on tente d’empêcher « le grain de sortir de la ville (5).» A Dourdan, « la mendicité des domiciliés. augmente de jour en jour (6) »; Gien connaît « la fermentation populaire (7) »; à Romorantin, «le peuple crie à tue-tête » « pour avoir du pain », «et

(1) Chiffres donnés par M. Bloch, L'/niendant de Cypierre et le Commerce des Grains de 1760 à 1768; moyennes trimestrielles et annuelles du prix du Blé-froment à. Orléans, p. 9 et p. 164.

(2) « La mine d'Orléans, mesure de grains, pesait 50 livres poids de marc; elle équivalait donc au cinquième environ du setier de Paris. » Cf. note de M'"Bloch, op. cit, p.18.

(3) M. Bloch, op. cit., p. 10 et 13;, d’après le registre de la police des grains d'Orléans.

(4) Lettre au Contrôleur Général, 11 septembre 1768; et Réponse de Cypierre à l’évêque d'Orléans, 23 septembre 1768. A, d. L. C 82.

(5) Lettre du subdélégué de Pithiviers, 30 juin 1768. A. d. L. C 82.

(6) Lettre du subdélégué de Dourdan à de Cypierre, 24 septembre 1768. À, d. L, G 82.

(7) Lettre à l’évêque d'Orléans, 9 octobre 1768. A. d. L. C 82.

on bi

TA PP, CNET < *

A CRT UT

est près de faire une émeute (1) »; à plusieurs reprises, il arrête « des grains destinés à Orléans (2). » « J'ai vu, Monseigneur, la misère de près dans la tournée que je fais, écrit de Cypierre à l’Évêque d'Orléans (3)..., l'industrie cède aux circonstances et s’anéantit, le nombre et la concurrence des mains oisives diminue le prix des journées, le salaire des ouvriers ne peut suflire à la cherté du pain, les chefs de famille s’épuisent par des travaux infructueux et insuffisants pour la nourriture de leur famille, les veuves se désolent, les enfants s’arrachent le pain... On est assailli de pauvres; les mendiants... reparaissent, s’attroupent et jettent le feu dans les fermes de ceux qui leur refusent des secours auxquels eux-mêmes ne peuvent plus suffire. »

De Cypierre essaie de lutter contre cette misère, par tous les moyens possibles. Il suspend la corvée (3). Il distribue les quarante quintaux de riz que le gouvernement lui a envoyés; à cet effet, il demande « aux curés des villes principales, et sans affectation, les noms des pauvres qui paraissent exiger des secours cet hiver »; « mais les états sont effrayants et deviennent presque des rôles aussi nombreux que ceux des contribuables à la taille (3) » : 1l faut réclamer encore du riz (4). Il faut aussi créer des soupes populaires; une instruction imprimée enseignait la « méthode pour faire la soupe au riz pour cinquante personnes, les enfants de huit ans et au-dessous compris deux pour un (5) » : cette méthode est largement pratiquée; les dames de la Charité s'offrent, à Romorantin particulièrement touché et dans les principales villes du département, à préparer le riz, « à le faire cuire et à le distribuer dans l'hiver aux pauvres de leurs paroisses (6). »

Expédients, remèdes passagers, indispensables mais insuffisants. Il importe de remonter aux causes profondes : c’est ce que fait Cypierre. D’après lui, cette situation tient d’abord à une série de mauvaises récoltes : 1765 a été une Lettre à l’évêque d'Orléans, 15 septembre 1768. A. d. L. C 82. Réponse de M. de Montigny, 30 octobre 1768. A. d. L. C 82.

Lettre à l’évêque d'Orléans, 9 octobre 1768. A. d. L. C 82.

1) 2) ) = ) Lettre de M. de Montigny, 20 octobre 1768. A. d. L. C 82. ) M. Bloch, op. cit., p. 11.

( ( ( ( ( (6) Lettre à M. de Montigny, 24 octobre 1768. A. d. L. C 82.

année faible; 1766 a donné la moitié à peine d’une récolte moyenne; 1767 a souffert de gelées et de pluies; en 1768 : gelées tardives, sécheresse de printemps, pluies d’été, mulots et surtout grêle (1). D'autre part, il s’est effectué à la faveur de l’édit de juillet 1764, des expéditions de blé beaucoup trop considérables eu égard à la production française. :

Mais, pour Cypierre, il y a, à cette hausse anormale des prix, des causes exceptionnelles : « accaparements », «monopoles ». Pithiviers connaît « les levées considérables de blés que font les marchands de grains dans les marchés (2). » Les marchés d'Orléans « sont peu garnis, écrit Cypierre, parce que les boulangers et les marchands vont jusques à deux lieues et plus au-devant des voituriers qui amènent le blé »... Il arrive même, le 20 juillet 1768, que les quelques mines apportées au marché soient enlevées aussitôt par « le nommé Lasaillie marchand de grain (3). » En septembre, quelques boulangers achètent ou tentent d'acheter le blé à Orléans beaucoup plus cher que le prix commun : « une différence aussi considérable annonce bien clairement la fraude (4). » Le 7 septembre, il y a très peu de blé au marché; cependant la veille, dit l'intendant, « J'avais vu moi-même plusieurs charrettes chargées de blé sortir de la ville par la porte de Paris ». À cette époque, les greniers sont « vides par la quantité prodigieuse de blé enlevé depuis environ deux mais (5). »

De Cypierre parle au ministère des « manœuvres » de ces marchands; il cite même plusieurs noms : c'est Parthin, qui aurait entassé « plus de 500 muids » «en son dépôt à Orléans (6) »; Laurent-Lafosse « que l’on regarde comme très riche », qui « s’est promené dans le moment des récoltes

(1) M. Bloch, op. cit, p. 12.

(2) Lettre du subdélégué de Pithiviers, 30 juin 1768. À. d. L, C 82. Dans M. Bloch, op. cil., p. 16.

(3) Lettre de Cypierre à M. de Montigny, intendant des finances, 20 juillet 1768. do,

(4) Lettre au Contrôleur Général, 4 septembre 1768. À, d. L. C& 82. de. (>) Idem, 10 septembre 1768.

(6) Déclaration du curé de la paroisse de Dambron, élection d'Orléans. eau: LC S200e

DONPRNR E PAN

AGE Lalds

NT

Re no nid ar PT INR rh aide El ecai La OS É NOR ’

dans les paroisses de Rozières, Gémigny, Saint-Sigismond eb autres des environs à l'affût des blés, offrant de l’argent eb d'acheter les granges en bloc (1)... »; c’est Hardy, qui est « accoutumé à se rendre sur les chemins les jours de marché pour arracher les blés »,et qui «court les campagnes pour acheter les blés même avant qu'ils soient battus (2). » Cypierre voit dans ces opérations la véritable cause de Ja

.cherté des grains; elles lui paraissent d'autant plus inquié-

tantes qu’elles sont effectuées, non pas par quelques particuliers, mais par une compagnie; les marchands ne sont que les commissionnaires de cette compagnie. L'intendant ne met pas en doute son existence; il la montre qui, « non contente d’errêter sur la route les blés qui arrivent à Orléans les jours de marché, envoie des commissionnaires danstoutes les fermes et fait arrher les blés à quelque prix que ce soit »; «Je ne puis me dissimuler ce fait, ajoute-t-l, puisque ces commissionnaires ont parcouru la semaine dernière, sous mes yeux, les différentes paroisses dépendantes de ma terre de Chevilly (3). »

Sans cesse, dans sa correspondance de 1768, de Cypierre revient sur les méfaits de cette compagnie, sur les achats, . les accaparements que font ses commissionnaires : ce sont les causes du mal; il brûle de les combattre, il veut agir. Mais il se sent désarmé. Les marchands soutiennent que, depuis 1763-1764, ils ont le droit d’acheter le blé en vert ou dans les greniers. Certains préténdent même que la déclaration de 1763 a abrogé les règlements de police. Comment se défendre contre eux? Quant à la compagnie, l’intendant n’a sur elle que des indications vagues; il n’est capable de porter aucune accusation précise; il en ignore même le nom : c’est Maynon d’Invau qui le lui donne, en lui en apprenant la dissolution : « Compagnie Malisset (4). »

Que faire? De Cypierre ne peut rien par lui-même, il doit, tout attendre du gouvernement; c’est le Contrôleur Général

{1) Déclaration du sieur Corbin, 27 septembre 1768. A. d. L. C 82. de.

(2) Déclaration du syndic de la paroisse d’Huêtre, élection d'Orléans. A del 8249

(3) Lettre à M. de Montigny, 1er septembre 1768. A. d. L, G 82. de.

(4) Réponse du Contrôleur Général, 26 septembre 1768. A. d. L, C 82. do.

seul qui a les moyens de triompher du mal. L’intendant s'adresse à lui et à Trudaine de Montigny. Il leur montre l’état lamentable du peuple des villes, dénonce les abus, expose les remèdes. Mais le gouvernement répond : Tenez-

vous tranquille, ne portez pas foi trop volontiers à toutes

ces criailleries, ne laissez rien paraître de votre inquiétude, sinon vous donneriez raison aux craintes populaires (1). Cypierre obéit; mais il devient suspect à la foule qui l’accuse de trafiquer et menace d’incendier l’intendance (2). Il se plaint auprès du Ministre, lui dit que la tactique est mauvaise, qu'il faut agir; L’Averdy se monte contre lui, lui croit la tête « échauffée sans raison (3). » Cruelle situation, dans laquelle il agit avec conscience, avec courage : il continue à insister de façon pressante au risque de mécontenter ses chefs, de briser sa carrière. |

Mais le gouvernement persiste dans son attitude; il cherche à gagner du temps en demandant des précisions; il se déclare sceptique; il suggère seulement à l’intendant que ces marchands sont peut-être des habitants de Paris ou d’ailleurs, qui font venir du grain de Saumur par Orléans pour approvisionner une ville «précieuse aux yeux du roi (4) ». Mais il ne fait aucun aveu : il ne reconnaît l’existence d’une compagnie que le 26 septembre, dans la lettre où il apprend que le roi vient de la « résoudre (5). »

Comment expliquer son attitude? N'’est-elle pas suspecte? C’est ce que croit Doinel, archiviste du Loiret; il y trouve une preuve du pacte de famine (6). Mais depuis les travaux de Biollay (7) et Afanassiev (8), il n’est plus permis de voir dans ce Pacte autre chose qu’une légende (9).

À la vérité, Bertin, L’Averdy et Montigny, tout en atten-

(1) Réponse du Contrôleur Général, 24 août 1768; et réponse particulière de M. de Montigny, 8 septembre 1768. A. d. L. C 82. de.

(2) Lettre à M. de Montigny, 1°r septembre 1768. Ja.

(3) Lettre de l’évêque d'Orléans à Cypierre, 19 septembre 1768. Id.

(4) Réponse du Contrôleur Général, 16 septembre 1768. Id.

(>) Réponse du Contrôleur Général, 26 septembre 1768. Id.

(6) Journal de la République Française, nos des 19, 21 et 26 août 1884.

(7) Biollay, Le Pacte de Famine. Ch. V et VI.

(8) Afanassiev, op. cit., ch. XIV.

C'est ce que dit M. ‘Bloch, qui justifie fort bien les Ministres (op. p. 30 et ss.).

Ë à de -

Lei à

du ES à d+ LEUR de

dant le plus grand bien de la législation libérale, restent imbus des doctrines anciennes et se montrent timides, méfiants; ils sont décidés à favoriser le commerce, mais tiennent aussi à prévoir ses insuffisances et à être en mesure d'y parer; ils demeurent convaincus qu’il appartient au roi d'alimenter les marchés et notamment le marché de la capitale; et le régime nouveau de liberté ne leur paraissant pas susceptible de draîner vers Parisla quantité de blé nécessaire, ils laissent subsisteren 1763, tousles règlements municipaux; puis, devant la- hausse du prix des grains, ils constituent des approvisionnements et en 1765, passent un contrat avec Malisset, le chargeant de fournir de blé le marché de Paris et lui accordant en revanche un véritable monopole (1).

De même, afin d'alimenter les grandes villes du Royaume, ils laissent en vigueur les règlementations locales et, dans un but fiscal, maintiennent les droits de marché. Mais ils ne l’expriment pas clairement et se contentent en 1763, de garder le silence sur ces points. Aussi certains viennentils prétendre que l'esprit libéral de la nouvelle législation ne permet pas de croire à la survivance des anciennes entraves: tel, à Orléans, Legrand de la Meilleray, lieutenantgénéral de police (2). D’autres au contraire soutiennent que les règlements subsistent, ainsi : les officiers de police de Blois, Chartres, Pithiviers, Gien, Chatillon-sur-Loire, Montargis (3). « L’un, écrit Cypierre, l’a détruite [la législation actuelle] en faisant revivre la déclaration de 1723; l’autre défend le commerce des blés à des fermiers, des meuniers et leurs préposés. Celui-ci annule tous les marchés faits dans les granges; celui-là défend de vendre ailleurs qu'au marché. Tous sont extrêmes et vont beaucoup trop loin » Et il montre combien est préjudiciable cette « diversité d’actes et d'opinions », et demande une loi « qui ne fut pas susceptible d'interprétation (4). »

(1) Cf. Girard, op. cit., p. 4-5, 12-13, 127.

(2) Qui disait « que l’édit pour la liberté du Commerce des Grains avait annulé tous les règlements antérieurs pour la Police des Marchés ». Lettre à M. de Montigny, 31 juillet 1768.

(3) Afanassiev, op. cit., p. 174-176.

(4) « Rien n’est plus préjudiciable que la diversité d’actes et d’opinions sur un objet où la loi et l’exécution de la loi doit (sic) être la même, Ces

Cette loi, il ne l’obtient pas (1); sans doute, l’Averdy et Trudaine de Montigny lui répètent-ils à plusieurs reprises que les règlementations locales n’ont pas été abrogées (2); mais le gouvernement ne se prononce pas officiellement; 1 ne veut pas préciser exactement la position qu’il prend : pratique comme il l’a toujours été, pratique au moment même où il applique les théories physiocratiques, il est décidé à observer les réactions du pays et à restreindre ensuite, le cas échéant, la liberté accordée. 3

Sans doute, du fait de ces restrictions, la libre concurrence est faussée — c’est ce qui provoque la disette dans l’Orléa] nais — mais faussée, non pas par des agissements « monstrueux », mais par des mesures de prudence. Et si l’on vient prétendre que les ministres, d'esprit timoré, manquèrent du courage nécessaire pour rompre avec les anciens errements et aller de l’avant, que les bribes de règlementation, introduites par faiblesse dans le système libéral, en vicièrent le fonctionnement et empêchèrent toute réussite, il est facile de répondre que les conditions d'existence de l’époque, la difficulté et la lenteur des transports, l’esprit particulariste qui régnait partout, apportaient naturellement des entraves au jeu normal de la loi de l’offre et de la demande, et rendaient ainsi dangereuse et difficile l'application brutale d’une politique entièrement nouvelle (3).

entraves sont révoltantes : elles détruisent l'effet de l'édit de 1764, gênent le commerce et peuvent entraîner mille suites fâcheuses.. Mais comment rappeler aux vrais principes les officiers que, chaque jour, les circonstances vont contrarier et animer davantage? Il faut un remède, un règlement, une loi, des ordres quelconques; mais que l’expédient soit connu, qui ne soit pas susceptible d'interprétation et assure l’unanimité des principes et des moyens confiés à ces officiers chargés de l'exécution de la loi. » (Lettre à M, de Montigny, 18 octobre 1768.)

(1) M. Bloch, op. cit., p. 38, et Réponse de Cypierre du 23 septembre 1768.

(2) Afanassiev dit bien que les règlements locaux n'avaient pas été abrogés, op. cil., p. 150 et 155.

(3) C’est ce qu'écrit M. Biollay : « Le commerce des grains, longtemps opprimé, ne devait se développer qu'avec lenteur. Si jamais il se mettait en mesure. d’approvisionner Paris, ce que l’on tenait pour douteux, il était hors d'état de le faire immédiatement » (p. 101). M. Afanassiev soutient que sous un régime de liberté, Paris aurait été approvisionné, mais il ajoute pourtant : « Tout au plus l’approvisionnement de Paris aurait-il exigé, au début de la liberté, l'intervention momentanée de l’État » (ch. XI).

LEZ. ù , d \ DE cg in

ni :

tn EST n 'e