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Toujours est-l que la liberté, même tempérée, n'avait pas donné de bons résultats; la tentative physiocratique avait échoué, En 1769, la récolte étant plus mauvaise encore que les années précédentes, la misère redoubla, dans l'Orléa-

- nais comme ailleurs. Les Parlements de Rouen, Bordeaux,

Dijon, Paris surtout firent sentir au roi leur hostilité aux déclarations de 1763-1764, lui adressèrent des remontrances, rendirent des arrêts contraires à la législation libérale (1).

En définitive, le Contrôleur Général l’Averdy dut se retirer et céder la place à Maynon d’Invau qui, quelques mois plus tard, fut lui-même remplacé par l’abbé Terray. Celui-ci attribuait cherté et disette d’une part à la trop forte exportation de blé, d'autre part à la liberté exagérée du commerce, et opéra rapidement sur ces deux points un retour en arrière.

L’exportation des blés fut interdite dès le 14 juillet 1770; le prix avait d’ailleurs atteint dans « presque toutes les provinces », le maximum prohibitif de 12 livres 10 sols par quintal fixé en 1764, au-delà duquel aucun envoi ne devait être effectué à l'étranger. Un an plus tard, le Contrôleur Général reprit cette question et fit une enquête auprès des intendants et des Chambres de Commerce, annonçant son intention de « fixer invariablement » la nouvelle limite, et proposant 8 livres ou 8 livres 10 sols le quintal (2).

La pensée de Terray reste obscure. M. Afanassiev (3) essaie de démontrer qu’en réalité il voulait interdire l’exportation, mais que, pour ne pas s’aliéner les Physiocrates, il usa de supercherie et choisit un chiffre tel que, le prix du blé restant normalement supérieur à lui, toute exportation fut rendue pratiquement impossible. Il y aurait là une véritable « mystification ». René Girard dit au contraire que son dessein était « moins de résoudre le problème de l’ex-

(1) Afanassiev, op. cit., p. 162 et ss.

(2) Circulaire du 1£r octobre 1771, A. n. FH 223. Cité dans Afanassiev, op. cit, Ch. XIII.

(3)}-Op. cit, ch, XIII.

portation que de calmer les inquiétudes du peuple (1)... »

Remarquons seulement ici que Cypierre dont la province comprend comme la France elle-même des régions différentes, les unes productrices et les autres plutôt consommatrices, se rallie à la solution du Contrôleur Général et adopte le même chiffre que lui : « Dans la Beauce, dit-il, où les récoltes de blé sont ordinairement très abondantes et forment la principale production, on la désireroit réduite [la fixation] à 10 livres le quintal. Dans le vignoble et le surplus de mon département, l’universalité des habitants estime qu’on ne saurait fixer le prix auquel la sortie des grains cessera d’être permise plus haut que 8 livres le quintal et c’est aussi mon sentiment. J’estime, monsieur, que c’est mon prix (8 livres) le plus juste et le proportionnel entre le cultivateur et le consommateur (2). »

La plupart des intendants partagent cette opinion; quelques-uns demandent une limite inférieure, d’autres une limite supérieure à 8 livres. Le projet de Terray semble donc raisonnable, et rien ne permet d'affirmer qu'il n’ait pas voulu le mettre sincèrement à l’étude. Il est normal aussi que, les esprits étant échauffés, il ait usé de ménagements, qu'il se soit gardé de décourager les intendants du Midi partisans de l’exportation, et qu'il ait cherché à calmer les intendants du Hainaut et de Paris adversaires résolus de la vente à l’étranger, en faisant ressortir les garanties que leur apporte la nouvelle fixation (3).

(1) Op. cit., p. 84. De même, p. 76 : « Terray résolut de rassurer le peuple en déclarant d’abord que le roi ne se déterminerait « à permettre l’exporta- Lion que quand il serait assuré qu'il existerait dans le Royaume une quantité de grains suflisante pour fournir à la subsistance de ses sujets pendant deux années ». Enfin, si elle était jamais à nouveau permise, le taux prohibitif fixé par l’édit de 1764 à 12 livres 10 sols par quintal serait abaissé à 8 livres.

(2) Lettre de Cypierre à l’abbé Terray, 30 janvier 1772. A. n. FIL 293. Publié dans M. Bloch, op. cit., p. 161.

(3) I y a là des formules diplomatiques, dont Afanassiev nous semble avoir exagéré la portée (op. cit., eh. XIIL. Cf. aussi Girard, Op. cit., pp. 75 à 77, et note p. 78, note 1 p. 79). Nous croyons d'autre part qu’il y a une contradiction dans la thèse d’Afanassiev, qui présente de Cypierre comme favorable à l'exportation : «Les divergences d'opinion attestées par les intendants d'Orléans et de Moulins montrent que là où les intérêts des campagnes n'étaient point sacrifiés à ceux des villes, on comprenait les avan-

Quoiqu'il en soit, la réforme n’aboutit pas, et de mauvaises récoltes étant survenues en 1772, l'exportation des grains resta interdite jusqu’à l’arrivée de Turgot.

D'autre part Terray, peu après son arrivée au Contrôle Général, s’eraploie à mettre fin aux abus qu’a permis, d’après lui, la législation libérale. Il veut que l'équilibre entre le peuple et les propriétaires, dont les intérêts sont naturellement opposés, soit toujours maintenu; il sait que l’ancienne règlementation faisait le malheur des cultivateurs, mais croit aussi que la liberté établie en 1763, en permettant accaparements, monopoles, et « resserrements » de grains, a renversé la situation et jeté dans la misère une grande partie de la classe populaire; la libre concurrence n’est pas parvenue à établir un juste prix, acceptable à la fois du vendeur et de l'acheteur. Certaines règles doivent être imposées, certaines interdictions doivent être faites par voie d'autorité; et les consommateurs étant plus nombreux et plus aisés que les cultivateurs en faveur desquels toute une série de mesures viennent d’être prises, c’est vers les consommateurs que doit pencher la sollicitude royale (1).

Aussi, par l’arrêt du 23 décembre 1770 suivi de lettrespatentes le 11 janvier 1771, Terray rétablit-il les prescriptions anciennes en ce qui concerne la situation des marchands et le régime des ventes de blé :

Nécessité pour ceux qui font le commerce des grains de s'inscrire au greffe de la juridiction royale. (art. 1er).

Interdiction du commerce aux officiers de justice et police, aux fermiers et receveurs de droits et à « tous autres intéressés ayant le maniement » des finances royales, aux fer-

. tages de l'exportation et d’un taux prohibitif élevé » (op. cül., pp. 263-264).

Pourquoi en se ralliant au chiffre de 8 livres, de Cypierre soutiendrait-il les campagnes, alors que Terray, en s'arrêtant au même chiffre, les affamerait au profit du peuple des villes? Pourquoi, d’après Cypierre, l'exportation sérait-elle ainsi favorisée, et, d’après Terray, ainsi interdite?

(1) Cf. Préambule du nouveau règlement envoyé le 2 octobre aux intendants; ce préambule disparut dans la Déclaration.

Cf. également A. d. L. C 5; Girard, op. cit., p. 50 et ss.; Dumas, op. cil.,

pp. 349 et 350.

miers ét laboureurs qui ne pourront acheter que leurs semences, aux meuniers et boulangers qui ne devront pas vendre de grain. (art. 4 et 5).

Obligation d’acheter et de vendre grains et farines dans les halles, marchés ou ports, avec défense « d’aller au-devant dé ceux qui amèneront les grains au marché... d’enarfher ni acheter les blés et autres grains en vert, sur pied et avant la récolte ». (art. 6 et 7).

Mais si la routé est ainsi barrée à la spéculation, la libre circulation subsiste « d’un lieu à un autre, ou de province à province, dans l’intérieur du Royaume, soit par terre, soit par eau » (art. 8). Le retour à l’ancienne législation n’est donc pas complet; un pas en avant reste fait; le Contrôleur Général pose le principe de solidarité économique entre toutes les régions françaises (1). ;

D'autre part, il craint que, malgré les précautions prises, l’approvisionnement des agglomérations importantes, ne soit pas assuré, et il institue une régie des blés (2). L'idée est alors en faveur, et la formule paraît plus sûre et moins onéreuse que la location à bail. Il ne s’agit pas là, comme le prétend Afanassiev, d’étrangler le commerce libre en faisant observer l'arrêt de 1770 avec une rigueur extrême, et de donner à la régie un monopole de fait (3); il’faut y voir une mesure destinée à suppléer aux insuffisances d’un régime libéral. |

Tant que les récoltes seront abondantes, les règlernents seront appliqués avec indulgence, les marchands particuliers assureront la subsistance de différentes provinces et si l’approvisionnement de Paris présente des difficultés, la régie y pourvoira. Lorsque l’année sera mauvaise, les règles

(1) «Loin de revenir à l'ancienne idée qui consistait à empêcher le grain de sortir des limites d'une province et quelquefois même d’une ville, Terray avait affirmé avec force son désir que toutes les régions de la France se prêtassent une aide mutuelle. » (Girard, op. cit, p. 57.) Cf. également p. 43.

(2) « Semblable à un bon père de famille. » (Saint-Prest. Cité par Girard, op: Cili, p, 76-77.)

EL dans le double but d’« assurer l’approvisionnement des lieux délaissés ou mal servis par le commerce, et mêrne là où le commerce serait actif, (de) le Surveiller de manière à l'empêcher de faire la loi au consommateur 5. (Girard, op: cit, p. 69.)

(3) Op. cit., pp. 322 et 332.

de policé frapperont durement les contrevenants ét réprimeront toute tentative de fraude, et l’organe puissant qu'est la régie des blés veillera à alimenter les régions où menacera la disette. C’est la méthode classique, faite de souplesse, resserrant ou adoucissant la réglementation selon le rendement des récoltes. « Je pense, écrivait Terray à Cypierre (1), qui demangait qu’un nouvel édit vint apporter des précisions sur certains points, que les dispositions de l'arrêt du 23 décembre 1770 doivent subsister dans leur intégrité et qu'il est préférable de se réserver de les suivre littéralement ou de les modifier selon les circonstances sans rien innover à la loi... il faut multiplier le moins qu'il est possible les nouveaux règlements et laisser aux administrateurs le soin de faire usage plus ou moins strictement de la loi générale ». « Je pense, concluait-il, que cette liberté ne peut être mieux placée qu'entre vos mains. »

Dès l’année 1770, le Contrôleur Général, devant de belles récoltes, fait preuve d’une grande tolérance (2) et permet que l’une des règles les plus assujettissantes de la nouvelle législation, l'obligation de n’acheter et de ne vendre les grains qu'au marché, soit interprétée largement et adoucie dans son application pratique. Des difficultés sont soulevées à cet égard par les officiers de police d'Orléans qui le 15 décembre 1770, peu avant l'arrêt de Terray, publient une ordonnance défendant « à tous habitants propriétaires ou marchands de blé, ainsi qu’à tous boulangers, meuniers et autres indistinctement de vendre et acheter des grains ailleurs qu’au marché de cette ville ou du moins après y avoir été préalablement exposés (3). » Le 12 janvier, le sieur Chenéaux Goblet est condamné en vertu de ces prescriptions « pour avoir fait une vente dans son grenier à des particuliers »; depuis lors, on lui refuse « de le dispenser de faire porter et livrer au marché 150 muids de bled qu’on lui de-

(1) Lettre de Terray à Cypierre, 7 mai 1771. A. d. L. C 5. Publiée dans l'inventaire des Archives du Loiret, p. 69.

(2) «x Tout porte à croire qu’elle (la loi nouvelle) avait été prise avant tout pour être appliquée dans le ressort des Parlements de Paris, de Rouen et

‘aussi de quelques provinces du Nord qui venaient particulièrement de souf-

frir dela chérté. » R. Girard, 0p. ci, p. 60. (3) A.-d. L. G 81.

mandait pour la ville de Nevers (1). » De même, les administrateurs des hôpitaux de Nevers ayant acheté par l'intermédiaire de leur commissionnaire Corbin du blé et de l'orge à Orléans, « on exige. que ces grains soient présentés dans les marchés avant que d’estre conduits à leur destination (1). » Il semble que l'attitude de la municipalité d’Orléans soit conforme à l’arrêt de 1770, et notamment à son article VI; pourtant Terray, après avoir reçu plusieurs mémoires des intéressés, écrit à Cypierre, les 28 janvier et février, « que la circulation de province à province étant libre, l’article VI de l’arrest.… du 23 décembre... ne doit pas estre exécuté à la rigueur dans des temps ordinaires, mais seulement pour forcer les particuliers qui s’éloigneroient d’aprovisionner (sic) les marchés dans des temps de cherté et de disette, ou quand on peut soupçonner la fraude (1). » Et le 7 juin 1777, un arrêt du Conseil d’État vient casser l’ordonnance des officiers -qui ont, dit-il, excédé les bornes de leur pouvoir par l’extension qu'ils ont donné à l’arrêt déd770%2k j

Le Contrôleur Général, loin d’être sévère, accuse les officiers de police de l'être trop; il prie l’intendant de lui fournir des précisions sur les « abus » qu'ils commettent, et « de lui indiquer les moyens les plus propres pour y remédier ». Cypierre lui adresse alors un long rapport que nous analyserons plus loin, dans lequel il expose notamment que, l’arrêt de 1770 concernant le commerce des grains, l'obligation d'acheter ou de vendre au marché vise les seuls commercants, et non pas les blatiers, meuniers ou boulangers.

La règle, répond Terray (3), «a eu pour objet d’approvisionner abondamment les marchés, de modérer les prix par la concurrence et de prévenir les spéculations du monopole. Je sais que cette obligation peut être restreinte, mais c’est à la prudence des administrateurs qu'il faut réserver le soin de la modifier ». En principe, les laboureurs ne doi-

(1) A, CÉLAIGeT:

(2) A. d. L. C 81. « Arrêt du Conseil d'État qui annule l’'Ordonnance.…. » Il convient de rapprocher cet arrêt de tous ceux qui, en août 1770, cassèrent des ordonnances de police, et que note Girard; op. cit., p. 48.

(3) Lettre de Terray à Cypierre, 7 mai 1771, A. d. L. C 5. Publiée dans l'inventaire des Archives départementales du Loiret.

or à

veht pas se livrer à des « ventes clandestines »: mais toutefois, ajoute-t-il (1), il ne faut pas les frapper avec trop de dureté des peines légales, « ni interdire les ventes que les propriétaires de bonne foi, qui n’ont pas de chevaux chez eux, peuvent faire dans leurs greniers, ainsi que celle à petites mesures que le fermier, le laboureur et le meunier même pourraient faire dans les campagnes au profit du peuple et des pauvres pour la subsistance journalière. » Mais en 1772, la récolte est mauvaise, dans les provinces méridionales surtout; le prix du pain qui, après la déclaration de 1770, a marqué une diminution très sensible, s'élève de nouveau. Des émeutes éclatent à Toulouse, à Montpellier, à Albi; les achats effectués afin d’alimenter la Provence, en Lorraine, en Champagne, dans les Trois-Évéchés, y provoquent des troubles. Les commissionnaires qui agissent pour le compte de la régie jouissent de telles faveurs que les soupçons. naissent, que les protestations se multiplient. Terray se résoud alors à ne plus opérer de livraisons de blé des provinces les plus riches aux régions les plus malheureuses du Royaume; c’est à l'étranger que, dorénavant, il se procurera du grain. Pour Paris seul, quelques commissionnaires feront venir des approvissionnements des plaines voisines, mais « avec la plus grande discrétion (2). » Le Contrôleur Général fait connaître rapidement cette mesure aux Chambres de Commerce et, le 28 septembre, aux intendants, mais sans parler de la situation exceptionnelle de la capitale : « Vous savez que si le gouvernement a fait passer des graines dans les différentes provinces, c’était pour les

- faire vendre à perte et pour le soulagement des peuples. Il

est de votre devoir de détromper ceux qui sont dans l'erreur. Peut-être est-il quelques esprits mal intentionnés qui sèment les bruits à mauvais dessein. Tachez de les connaître afin qu’on les punisse. Mais pour faire cesser jusqu'au soupçon du mal dans des opérations uniquement à l’avantage du peuple, je vous avertis que vous n'ayez à écouter aucune personne qui vous dirait avoir permission d'acheter

(1) Lettre de Terray à Cypierre, même date. À. d. L. C 5, Extraits publiés dans l'inventaire des Archives départementales, (2) Cf. Girard, op. cit., pp. 115-120.

hors des marchés et pour le compte du gouvernement. »

Par ailleurs, Terray s'efforce d'empêcher toute exportation conformément à l’arrêt du 14 juillet 1770, d’écarter tout abus par l’application des règles sévères posées en décembre 1770, et notamment par l’interdiction stricte d'achats hors des marchés, ou, pour les laboureurs, hors du temps des semences. C’est l’objet des deux circulaires des 18 et 28 septembre 1773 (1), envoyées à Cypierre comme à tous les intendants. Puis l'arrêt du 29 octobre attribue à ceux-ci la connaissance des contraventions à la Déclaration de 1770. Mais le commerce de ville à ville ou de province à province reste libre, et il est rappelé aux commissaires départis qu’ils doivent protéger les négociants et les marchands contre les attroupements du peuple.

La circulaire du 28 septembre ordonne d’autre part une vaste enquête sur les causes de la cherté (2) et sur l’importance de la production de chaque généralité (3).

Les renseignements n’eurent pas le temps de parvenir tous au Contrôle Général; les dernières mesures de Terray ne furent appliquées que quelques mois; Louis XVI, estimant que sa politique avait échoué, appela, en août 1774, Turgot.

Turgot s’empressa de modifier la législation : le 13 septembre 1774, il fit rendre un arrêt qui établissait la librecirculation des grains à l’intérieur du Royaume. Une

(1) Nous ne faisons pas, après MM. Biollay (op. cit., ch. VIII, $ 1) ét Girard (op. cit., pp. 118-120), une analyse de ces circulaires; elles sont publiées intégralèment dans l'inventaire des Archives déparlemenlales du Loiret, C 6, p. 33.

(2) Liberté trop grande, demande Terray, où mauvaisé application des règles de 1770? Ou bien « amas » de blé par les propriétairés ou les ferfiers, dans l'espoir de pouvoir exporter, dans l'attente d’une hausse des prix?

(3) Reliquat de l’année passée et récolte de cette année, dit le Contrôleur Général. Prix actuel du grain, et prix probables jusqu’à la récolte de 1774: prix Commun des dix années antérieures à 1763.

Si la production est inférieure à la consommation, comment se procurer le surplus?

Si la production est supérieure à la consommation, et qu'il y ait pourtant cherté, comment combattre cette cherté?

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