I . A . - janvier in- requête di : linl Emilion

qui .h-, -ni l elle élection n eal poinl du loul ag public

•' v ' \-'n B B 77 7 septembre 1748, lettre de 1 ny transcrite dans le régis

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I \ li Gii l

\ i Libourne, B i S

304 i'imimum m: BORDEA1 \

///. — Les Prud'hommes.

.En plus des maire, lieutenanl de maire, consuls ou jurais, procureur syndic. Irésorier el greffier, qui formaient le corps de ville, mi certain nombre de communautés de la généralité de Bordeaux se trouvaient avoir un conseil politique de prud'hommes, qu'on appela aussi «1rs jurais, et qui étaient choisis parmi les anciens maires et consuls ou encore parmi les notables '. C'était le cas pour Périgueux, pour Agen. pour Libourne el aussi pour des villes moins importantes, connue Castillon et Clairac''. L'établissement de ces conseils politiques, qui dataient d'époques assez différentes, avaient répondu, à l'origine, à des besoins divers. Le conseil politique de Libourne, établi en 1678, avait été chargé surtout, semble-t-il, du contrôle des dépenses extraordinaires, voyages ou repas qui ruinaient la communauté. Celui de Clairac avait été formé en 1716, à la suite d'une ordonnance de l'intendant Lamoignon de Courson, comme compensation à l'interdiction signifiée à la majorité des habitants de s'immiscer indûment dans les Conseils de la commune 3.

En 1753 encore, le duc de la Force demandait comme engagiste du domaine que des jura ts fussent ajoutés aux consuls de Tonneins pour mettre en ordre les affaires de la ville4. 11 s'y prenait trop tard; un arrêt du Conseil du 30 mai 1744 avait abrogé l'usage d'admettre des prud'hommes dans les assemblées, villes et communautés.

Par application de l'arrêt précité, Tourny fut amené à intervenir contre les prud'hommes ou conseillers de ville. C'est en ce sens qu'il écrivit à son subdélégué de Nérac, le 31 juillet 1744 "', el à

1. Cf. Vivens, Observations sur l'Agriculture, t. 1)1. p. 117.

2. four Castillon, voir Guignard, Histoire de Castillon, p. 282. — Pour Clairac. voir A. I) . Gir.. C 716, 5 novembre 1744. la lettre des consuls et des conseillers de Clairac à Tourny au sujet d'un corps politique établi dans cette juridiction avec permission de M. de Courson.

3. A. D., Gir.. C 716, 5 novembre 1744. lettre du Corps politique de Clairac.

4. A. D., Gir., C 981, 8 janvier 1753, demande du duc de la Force.

5. A- D., Gir., C 621, 31 juillet 1744. lettre de Tourny à de Mazères, subdélégué de Nérac.

i min vm- v 1 1..\ . .immi

la communauté Je Cliiirar quelques mois après ' Il traita nuire ment Périgueux el Libourne

En ce qui concerne Libourne en particulier, il prit deux urdon nonces Parla premièn >0I 1711. il demandait îi lu

communauté un mémoire explicalil sur l'institution de s :onseil

de prud'bommes Pai la sei •:nl>-. datée <lu ■< décembre suivant, il déclarait formellement que le < '. • ■ 1 1 ^ « ■ i l politique de Libourne, n avait pas été supprimé par I arrél du 30 mai Sans doute fondu il il son interprétation sur ce fail que le < lonseil politique de Libourne reconnu el confirmé par plusieurs actes émanant du pouvoir, pouvait être considéré comme une institution propre a la ville, el que les dispositions de l'arrél ne lui étaient pas applicables, ~im>ii dans l.i lettre, du inoins dans l'esprit. Il se promit bien d'ailleurs

il intervei n maître dans le choix des prud'bommes, en vertu

d'un arrêt du 13 janvier I7<>.\ (Junnd l'un des prud'bommes \ i n t

mourir en 1745, Tourny, prenant les devants, écrivil aussitôt

.i l.i Jurade de l.il 'ne Je vous prie, avant que de procéder

à la nomination de bob successeur, de me rendre compte de 3 ou l sujets que vous estimerez être le plus en droit d'j prétendre, afin que je vous marque celui d'entre eux que je trouverai à propos i : il me paraît que la préférence doit être donnée 9ur tous les autres habitants aux anciens jurais dont la droiture <•! l'amoui du bien public ont été éprouvés n'a déjà parlé avantageusement des sieurs PifTon, Chaperon, Ponlemoing el Vacher, mais je ne me déciderai qu'après voire réponse

Le subdélégué de Libourne transmit la lettre a la Jurade I ne assemblée fut convoquée La Jurade donna bien ;'i li>ui-n\ les renseignements qu'il demandait, mais elle lui proposa h son tour quatre candidats, donl aucun ne figurait sur la li>l«' de l'intendant. Le marquis trancha la difficulté en imposant celui de ses candi-

: la lettre des consul* i - de cet) luiuunauté, ["ournj écrivil

•■n note Demander qu il- eni ni celle ordonnance de M de < ourson i|ui ne

-ur|ilu- pouvoir avoir lieu actuellemenl qu'au) 1er - des édita,

déclarations el arrêts du conseil concernant les offices munii ipaux, les assemblées des i oromunaulés ne doivenl être que "ii des m d eux avec le

reste des habitants \ D Gii C 7I6.JS no> bre 1744.

\ I Libourne l'.i lût 174-1. ordonnance de l"ournj Voii

\ I ' iir , C 941, iii.-iim de 17 1 1 aui la question

B ! novembre 1740, lettre de ruurnj transcrite -ui If

•■ de délibérati

306 ! 'iNTENDAXl DE BORDI M \

dais qu'il avail mis en première ligne '. Le cas se représenla. La Jurade se Nul pour avertie. Kn 1 7 T>< > , elle élut un prud'homme. s;i us attendre l'avis de l'intendant. Ce dernier supporta mal celle surprise. Il rappela l'arrêl du 13 janvier 170.">. i|iii mettait l'agrément du commissaire départi comme condition à la validité de l'élection des prud'hommes. Sans aller jusqu'à annuler la délibération prise, pour évitera la commune une pénible «mortification», il formulait d'une façon précise ses instructions pour l'avenir. Dans la même lettre, profitant d'une nouvelle vacance qui venait de se produire, il imposait son candidat tout en concluant sur ces mots: a Je vous prie de l'y nommer aux formes ordinaires

Ces formes ordinaires n'étant plus depuis longtemps observées le mode de recrutement des prud'hommes se trouva modifié par. là même. Ce ne fut plus la communauté qui établit la liste de ses candidats et qui les proposa à l'agrément du commissaire départi; elle 6e contenta d'élire le candidat de l'intendant. Cette faconde procéder pouvait s'expliquer par ce l'ait que les prud'hommes de Libourne, nommés à vie, devaient exercer longtemps une grande inlluence dans les Conseils de ville. En tout cas, elle n'aboutit pas immédiatement aux meilleurs résultats. Les prud'hommes de Libourne manquaient de zèle. Sur 16, il n'y en avait pas la moitié d'assidus, en 1755 3. Les inaire et jurais se plaignirent1. Comme pour faire constater leur peu de zèle, leur inutilité, ou leur mauvais vouloir, les prud'hommes, appelés par trois fois à délibérer en Conseil, affectèrent de se promener pendant que le corps de ville tenait séance '. L'intendant menaça de 10 1. d'amende, les prud'hommes qui ne se rendraient pas aux convocations '.'. Cette mesure n'ayant pas paru suffisante à la Jurade -, un nouveau règlement général, qui renouvelait pour Libourne toute l'organi-

1. Le sieur Piffon, A. C . Libourne, B B 23. 27 novembre 1745, lettre de l'intendant. Élection conforme à ses intentions, le 29.