I. A. tl novembre 1745 r.opie-letlre île l '03 au contrôlent

.1 .-. .n.-.-r 1 1 ml les r élire lin mi •■- demandées aux officiers îles éleclii

lUilmle du pouvoir avnil coiumenci ise. L'n

' interdiction contre les notaires | :ureurs

el li ••- juridictions royales qui Rc mettraient en retard pour payci la

final le l'hérédité de leurs offices \ D Gii 1 - sa lettre du 22 no

vembre ITr. l'ournj fait allusion a l'arrêt du Conseil du l'J octobre 1745 décidant

-ii'-ihr aux impositions rôti res cl pi ivanl de tous leurs privilèges li -

d'élection qui n'acqoitlei • leurs taxes dans I anl » 1 « i

mois

\ I ■,' MIN 12 novembre 1743 lettre de l"ourn\

1 \ I 1287 18 septembre 1744, lettre de rourm

'. \ fi Git i 1335 17 décembre 1 le l'intendant Rouclici

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certain espril de laisser-aller el de négligence, pour lequel marquis croil devoir entreprendre el poursuivre méthodiquement l'éducation de son personnel. Il va lui demander plus de travail il voudra des rôles clairs el complets, pour établir une comptabilité régulière.

Afin que les opérations de I impôt cessenl d'être entachées il arbitraire, il commence par employer lui-même un langage clair, quand il traite 1rs questions financières, Pour s'en convaincre, on n'a besoin que de comparer 1rs deux mandements des tailles, pour les années 17 t'i el 1744. Le premier porte la signature de Boucher; le second, celle de Tourny. Celui de 17-11 se lil plus aisément ; les caractères sont plus petits, mais les paragraphes sont mieux détachés; les titres ressortenl en capitales: l'ensemble est plus net, on voit mieux. Les explications sont aussi plus abondantes. Une place est faite aux considérations morales Tourny parle de justice et d'équité, de probité et de conscience l.

La comptabilité deviendra régulière par l'ordre qu'on y mettra, lue date est lixée à chacun pour l'envoi périodique des comptes. Des modèles de tableaux sont adoptés. Les receveurs, dont l'intendant déplorait l'ignorance2, apprennent à tenir à jour un nombre de registres déterminé : un sommier où sont détaillées les impositions de chaque paroisse, un bordereau pour coucher les sommes portées par les collecteurs et préposés, un journal pour reporter jour par jour les sommes du bordereau, enfin un registre des frais d'huissier 3.

Les receveurs, collecteurs ou autres, qui se plaindraient de la besogne, n'ont qu'à tourner les yeux vers les bureaux de l'Intendance. Les collaborateurs immédiats du marquis sont les premiers à donner l'exemple. Ils assument la plus lourde tâche. Ils se chargent de mener à bien, tant ils travaillent, l'essentiel de la refonte de l'impôt .

1. A. |).. Gir., C 3420, mandements des tailles puur les années 1743 et 1744.

2. A. II. Gir., C 1456, 28 septembre 1745. lettre de Tourny. ;;. A. h.. Gir . C 3159.

///. — La Coli

En ce qui ronce ne la collecte, qui < I • • ■ t èlre, elle aussi, refondue, l'iiilendanl rendra chaque année des ordonnances spéciales I >< n nliellemenl sur I élaldissemenl des tableaux |>our la

Domination des collecteurs.

Les premières parues, celles des 10 et 25 mai 1711. l'une appliile aux élections de taille personnelle, l'autre aux deux élections de taille réelle, présentent un inlérél particulier ["oura) constate que i;i nomination des collecteurs donne lieu ;i des plaintes, que les déclarations du roi ne sonl pas exécutées II prescrit, encon quence, la confection immédiate des tableaux de collecte dans toutes les paroisses qui n'en onl pas Les tableaux auront seulement ■ > colonnes dans les pays de taille réelle, I >-\ davantage ii.m> les pays '!>■ taille personnelle, suivant le n I>n- '!>■> collecteurs. Les paroisses, donl les tableaux onl été dr< ment, devront procéder a un récolemenl, confonnémenl aux déclarations du roi de 1717. de 1723 <-\ de 1726 l. Pour que ses ordonnances soient bien comprises, rournj j ajoute une lettrecirculaire adressée aux officiers des élections

Aux termes des règlements en vigueur, le récolemenl des tableaux ne pouvait être fail qu'en présence el sous le contrôle d'un nul. un-. L'intendant reçut du subdélégué de Sarlat quelques observations à cel égard Les campagnes <lu Sarladais en particulier n avaient que peu ou point de notaires -i on devail <-n faire venir des villes, il faudrait prévoir de Lri<>> frais, au moins 6 livres par jour el la nourriture en plus rournj profile de l occasion pour préciser le sens de ses ordonnances qu'il ne faul pas toujours suivie à lu lettre Leur bul esl i sous les yeux des

paroisse» les principes », el I inlendanl ajoute, pour répondre pré cinémeul à la remarque du subd de Sarlal : Le formulaire qui indique que les tableaux seront passés par devant notaires n'a d'application qu'aux paroisses où il n'j ;• poinl d'habitants signa-

I v l > i ■ • 10 iii.ii 1744, el ( mai 1744, ordonnannees de Tournj

in'iii;ini i • noi ation des collecteurs

t. U , m n I." 1 1 e de 1 ou ni) nul oflli ici - dea

358 i i\ rENDAN i in. roudkai \

taires en étal il<' les dresser1. » Dans son ordonnance de 171.r>, Tourny ne parle plus des notaires •'.

Malgré l'établissement des tableaux, la nomination des collecteurs ne va pas partout sans difficultés. S'élanl rendu compte peut-être que les tableaux étaient inexacts, l'intendant confia au procureur du roi de chaque élection le soin de les examiner, de les vérifier, el au besoin, de les l'aire recommencer3.

Tourny accorde, le plus rarement qu'il peut, les exemptions de collecte. Quand un sieur Roumagué, ci-devant garde du corps du roi, et qui plus est, ancien second consul delà sauve ta t deCocumont, se plaint d'avoir été établi collecteur de ladite ville, le marquis, bien loin de se rendre à ses raisons, insiste pour que d'Argenson passe outre, en observant au ministre que o dans le pays de taille réelle, la collecte principale d'une grosse juridiction, telle que celle dont il s'agit, est ordinairement plutôt recherchée qu'évitée, à la différence de ce qui se passe au pays de taille personnelle 4. » Ainsi traités, les solliciteurs se firent moins nombreux et obtinrent moins souvent gain de cause. Un mémoire de 1752 donne uneidée du résultat atteint ; il y est dit : « On ne connaît pas de privilège particulier qui exempte de la collecte les habitants des paroisses, et depuis plus de 7 ans, il ne s'est présenté aucun cas d'exception et exemption eu laveur des habitants •'. o

L'intendant prend aussi des mesures pour que les collecteurs opèrent leurs versements d'une façon plus régulière que par le passé6. Il les prévient d'abord individuellement d'avoir à acquitter les reliquats qu'on leur réclame 7, puis il rend sur le même sujet une ordonnance applicable à tous lès collecteurs de l'élection de Sarlat8. Il leur prescrit de porter eux-mêmes les deniers de leur

1. A. D., Gir. , C 2687, 6 juillet 1714. lettre du sieur Jully, subdélégué de Sarlat — 13 juillet 1744. léponse de Tourny à Jully.