A, 0 , Gir., C 2687,20 mai 1745. ordonnance de Tourny

:t. A. D., Gir., C 2687, 18 juillet 1711. minute de Tourny au procureur du roi de l'élection de Sarlal

4. A. H., Gir., C 2376, 27 janvier 17ir>. lettre de Tournj à d'Argenson.

... A. H.. Gir., C 3159.

il. t.:f. sur les abus de la collecte M. Marion, Étal des classes rurales au XVIII' siècle dans la généralité de Bordeaux pp. l'.i et 20.

7 I h ancien collecteur de Normandie, à qui l'on réclame les reliquats et leurs intérêts, répond qu'il payera volontiers, mais qu'il voudrait aussi voir astreints au paiemenl ceux 'iul s<nil cause de ce reliquat. A. D., Gir., (. 569, 15 décembre 1743.

8. A. D.. Gir.. C '-'i)S7. 15 novembre 1743, ordonnance de Tourny.

recoin renienl à la reccllr des lai Iles lieu île le* conl

porteurs de ronlrainlcs, coi ! précédemment.

Il — L'Application de la Taille tant.

Bouchei avail essayé >l introduire en (iuienne le syslùine de la taille tarifée ' L'entreprise n'avait pas très bien réussi. La réforme était loin d'avoir porté tous ses fruits, el le rendemcnl de l'impôl ni bien .h. dessous des demandes du Pouvoir central

l'iiiinx craignit d'abord d'apporter trop de changements aux

cléments en vigueur, ce qui n aurait pas manqué de retarder la confection des rôles el la perception de l'impôl :. Il laissa une certaine liberté aux commissaires des (ailles, aux collecteurs ri aux habitants ; il fit convoquer notamment les gens de certaines paroisses pour savoir sur quel pied ils désiraient être taxés, il après le règlement de Bouclier ou suivant le tarif antérieur. Pourtant il ne pul - empécber de corriger, dès la première année, un ;il>u> qui constituait a ses yeux une injustice par trop Dagranlc : il réduisit la taxe imposi i - ir les fermiers des biens ronds faits valoir par

colons, sous-fermiers ou métayers cotisés à rais le leur exploi

talion. ' '!•' double emploi, dont la proportion qu'on a en

\ ni- dans la taille Lai ifée m- doil point être susceptible '

Il m- -..n'.;i qu'ensuite à faire paraître un règlement gén établi conformément a ses idées personnelles, mais aussi d'après l'étal de choses existant déjà dans la généralité de Bordeaux.

Pour prendre um' connaissance complète de ce qui s'était déjà fait el de ce qui restait ;i faire, il demanda par une lettre circu laire qu'on le renseignât sur le nom des paroisses tarifées, sur l'année des Inrifemenls, sur le montant des cotes . sur l'étal des mesures, eb

1 Cf r.mltr.-. La fait

i.l) i, , C 1448, 12 novembre 1743 \ ■ C I mars 1744 leUre de Tnurny è son subdélégué, de Biran

i \ 1 1 8 novembre \~ i m- indu nlion

Je destinataire II n'agil d'une lelli emblablemenl.

renseignements son) demandés pour l'intendonl pai R •■ gecré

Les renseignements doivent •• t , .- présentés sous la i l'un • - 1 . • t en

m- des [• ■ elles onl commencé a l'être,

lviiu |u elles ""I éU remises aux ci - .•■ i bre de leui - cotes • orn —

I I mi i la der re année de leur larifeiiienl. le monlanl de la féconde répai

tilion <'ii la dite année, le m. .ni. ml de leui taille en 17 il i. Il s'agit d'un nouvel état demandé en. 1744 par Tournr, A I ■ < . i ■

,'{(>(l [,'l.VI KMIAM l'I UOHDUAI \

Ainsi informé, il se mil résolument à l'œuvre, en recommandant ;'i ses administrés 1rs procédés qui lui avaienl 1<' mieux réussi en Limousin. Aux paroisses <|tii oui ;'i se plaindre ', il propose le systèmt d<' la «déclaration détaillée H certifiée véritable, <lr la nature, qualité et quantité des fonds, déclaration <|ui sera vérifiée sur les lieux, en présence des syndics, des collecteurs el des principaux habitants '-'. » Quand les déclarations peuvent paraître suspectes, il propose aux communautés d'avoir recoins au système de l'arpenlemenl. «Au lieu d'un arpentemenl général qui forme un trop grand objet de dépense, il faut, autant qu'il est possible, se réduire à des arpentages particuliers... La règle s'introduit successivement au dépens des taux déclarants :!. »

Ces retouches successives une ibis apportées, son personnel étant familiarisé avec les détails du système de la taille, tel qu'il l'entend, Tourny en vient à l'exposé d'ensemble dans un mémoire qu'il adresse, à la fin de 1746, aux commissaires chargés par lui du contrôle de l'impôt fondamental. On y retrouve toule la théorie de la taille tarifée, sous une l'orme rendue plus lucide et plus concrète. La taille tarifée ne doit pas être une innovation qui ne puisse entrer dans les mœurs: on doit y retrouver la taille proportionnelle, la taille telle qu'elle aurait dû être sans les abus qui s'y sont introduits el qui l'ont détournée de ses buts de justice et d'égalité: «L'unique objet de la taille proportionnelle est de l'asseoir conformément à tous les anciens règlements et de manière que chacun porte avec justice el égalité ce qu'il doit porter, sans qu'il puisse y avoir jamais fieu à l'autorité, au crédit, a l'animosilé qui se trouve entre les paysans dans la confection des rôles 4. » La taille doit avoir pour assiette des appréciations dûment contrôlées. A cet effet, les commissaires s'enquerronl auprès des habitants assemblés, non pas seulement auprès des plus aisés,

1. Les habitants du Périgord enviaient le sort de leurs voisins du Limousin, qui connaissaient déjà, ^ràce à Tourny, le bienfait de la taille tarifée. A. D., Gir., C :?G3i. supplique adressée à Tourny en 1745. Voir, pour d'autres doléances. Ma ri on, Élut des Classes rurales, op. cit., p. 30.