‹ L'intendant TournyChapitre 154 sur 198 · A. 1>., Gir., C 2631, ordonnance imprimée sans date · texte numérisé non relu

A. 1>., Gir., C 2631, ordonnance imprimée sans date

3. A. D., Gir., C 2631, 19 janvier 1745, lettre de Tournyà son subdélégué Dumas. C'esl le procédé des retouches successives, déjà employé par le marquis en Limousin.

4. A. Lt.. Gir., C2631, 21 décembre 17-lij, mémoire pour les commissaires.

mais auprès des journaliers >-t des métayers; il» dresseront, de tous les biens, une sorte <\ ■ •! il cadastral, imi louant compte de l'étendue des londs el de leur qualité, ri c'est nlors seulemenl qu il- h.i\ lilleronl ■< l'étal des laillables (Ju ml seront

faits, il loin sera Facile • i . < — • une taille proportionnelle II»

Lolaliscronl les revenus de la i d'après le montant de la

taille qui > csl imposée, il» <-u élali ironl le taux. Il» verront, par exemple, que t • • 1 1 1 le revenu d'une paroisse, soil en fonds, »i>il en industrie, esl de 30 |Hmi livres, distraction faite de ce que fonl valoir les exempts, el que l'imposition de la la il le csl de 2 immi u\ ri

distrael faite de la taxe des pauvres; par conséquent, l'imposi

lion 'l"it être un quiuzièi les biens fonds el de l'industrie el

ils l'a onl sur ce pied

Voilà l'opération ramei es principes, sans j faire entrer,

autrement que pour des cas particuliers, les opérations compliquées ■ le l'arpenlemenl el 'le I abonnement, en retenant, en Loul el pour tout, la proportion qui • i * • î i être observée entre l'imposition el le revenu du bien imposable [*ourn} interdit même aux collecteurs d'avoir égard a certains contrats d'abonnement datant il une époque trop ancienne *. Il n'eul plus, après cela, qu à résoudre certaines questions particulières, comme celle des imposables habitant des paroisses frontières el qui avaient des biens dans deux généralités a la fois. Il décida en novembre 1745 que les propriétaires devaient être cotises pour la propriété el l'exploitation dans la généralité où il» auraient leur domicile, el pour l'exploitation seulemenl dan- celle "M il- ne l'auraient pas ,

En même temps qu'il s'efforçait, par lui-même el par ses subordonnés, d'établir une répartition plus juste de la laillc entre l< élections de sa généri lilé, entre les communautés dechaque élection, entre les Laillables de ebaque communauté, le marquis inlervenail auprès du Pouvoir central pour obtenir une répartition plus juste entre les provinces. Sans doute la taille élail un impôt de quotité, donl !"• mandement élail imposé, mais l'application du système de la laille tarifée devait avoir précisément pour con

l \ h .1. ii lire ilu .'i iléc bre 17 IG

\ U m. mandemcnl Je laille | r 1746, paru nl-Émil

;■ |, 12 novembre 1745 ordonnance île Tournj au

mij. l de plaintes pour •> menl il nuposil

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quence dernière l'établissemenl d'une mesure plus juste dans la fixation du mandement imposé parlerai à chaque généralité.

Knlre 1rs pro\ i lices, la (iuifline était Certainement l'une (les

plus malheureuses : « Représentez-vous, je vous prie, écrivait Tourny au contrôleur général, qu'excepté l'Alsace, il n'y a point île province du Royaume qui souffre plus de la guerre que celleci '. » Il était «lune juste que la généralité de Bordeaux lïil des premières à bénéficier des grâces du monarque.

Aussi Tourny se permel-il.de demander pour ses administrés, qui y ont droit, un moins imposé considérable. Boucher n'avait parlé que de 115.0001. pour 17 U: le marquis sollicite ISO. 000 1. de moins imposé ', et il en obtient 1 10.000; pour 1715, il demande encore 1S0. 000 I., on lui en accorde 120.000; il en sollicitera 300.000 pour 1746, et le moins imposé obtenu atteindra 180.000 1. :i, qui seront réparlies, non pas au marc la livre de la taille, mais en proportion des dommages causés el des perles subies '.

Tourny ne croyait pas agir dans tout cela contre les intérêts du Trésor; il pensait, avec juste raison, que le moins imposé de la taille pouvait trouver largement sa compensation dans un rendement plus fort des impôts qui pesaient sur l'ensemble de la population, comme la capitation et le dixième d'industrie.

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