V. — La Capitation

IMus encore que la taille, la capitation avait besoin d'une refonte entière. Tant dans les pays de taille réelle que dans ceux de taille personnelle et qu'à Bordeaux même, rétablissement des rôles était absolument, vicié. Tourny souligne surtout le défaut de proportion qu'il remarque dans la répartition de l'impôt r', aussi bien entre les divers corps cl communautés qu'entre les particuliers

I A. Il, Gir., C 3227, 2 octobre 1741, lettre de Tourny au contrôleur général.

2. A. I)., Gir., ('. 3227, 22 août 1743, lettre de Tourny à d'Ormesson.

3. Pour la fixation du moins imposé, tous les renseignemanls utiles sont à chercher dans la liasse C 3227 des Archives de la Gironde.

I C'est le principe préconisé par Tourny. dans sa lettre à d'Ormesson du 24 novembre 1744, A. 1)., Gir., .C 3227, et dans sa lettre au contrôleur général du 27 septembre I74.">. A. Il . Gir., C 3237

5. Ce défaut de proportion est indiqué par Tourny dans l'exposé des motifs de son ordonnance du 1"> décembre 1743. A. D., Gir., C 3.

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eux mêmes, membres de ces corps el communautés h uitn .ni\ veux du conlrôleui qiilalion, telle qu'elle •

établie, ne pouvail absolument pus subsister, pour lu seule raison que son rendement isuflisant, se trouvait encore diminué

d m moins '.'."> < m m » I. de non valeurs '.

ri .11^ | • I • i -~ Larder, l'intendant se mil ,'i l'œuvre, tant | r rétablir

dans lu répartition cel élément de proportion qui lui tenait a cœur, que ("'m augmenter le rendement, de manii lista ire ()rr\ el

i remplir le rrésor. Il traita 1 ^ • question surtout pour la vilb Bordeaux, el il pril au travail une pari efficsi

I ne premier donna nce, datée du 15 décembre 17 13, a trait

aux • • « > r 1 1 — el communautés de Bordeaux. Les syndics assembleront dans la buitaine leurs corps el communautés, pour qu Us choisissent I. 6 "M s honnêtes gens qui devronl répartir sur leurs corps ou communautés une somme égale au montant de la capitalion en I7H Les commissaires élus pourront décider des diminutions ou des augmentations de cotes, ■ > • -• > u • i i t i < > 1 1 de les justifier. Le

|n iij.-t de\ ra être établi dans I mi In- alphabétique des ns propres

des imposables. Il devra être i <ini> à l'échéance de la seconde huitaine

les bourgeois el autres habitants de la ville el faubourgs de Bordeaux, de condition roturière, qui ne >mil cotisés dans aucun rôle particulier de compagnie, corps ou communauté », l'ordonnance du 30 décembre contient quelques dispositions spéciales. Les imposables seront répartis entre 6 rôles, correspondant chacun a un dixième de la ville avec ses Faubourgs suivant le part rail d'ancienneté entre les six régiments de la milice bourgeoise, de façon que le premier contiendra lequarliei Sainl Bémy, le '.' le quartier Sainl-Eloy, Ie3 Saint-Pierre, !<• I Saint-Maxans, li Sainte-Eulalie, le 6 Saint-Michel, <-\ leurs dépendances l.n vue ■ I obtenir des résultats exacts, Tournj fera remettre à chaque • dixainier ■■ un modèle imprimé d étal à colonnes portant les noms de i"ii^ les habitants de la dixaine . avec leur profession el leui domesticité, el distinguant en outre ceux qui figurent ou ne figurent

1 Voua fii marquiez du mécontentement à M Boucbei écrit roui

Iroleui général, ■< propi - lenon valeur \ U - Ssep

364 i.'inti \in\T in. i ' > ii i > i vi s

pas sur un rôle particulier. Les dixainiersseronl récompensés s'ils s'acquittent convenablemenl de leur lâche : en revanche, ils seront tenus pour responsables des omissions. Le recouvremenl sera assuré par un ou plusieurs bourgeois de chaque quartier nommés par l'intendant. Ils verseront le montant au receveur des tailles de l'élection, ojià son préposé, en se réservant I deniers [tour livrée, comme droit de collecte ' .

L'établissement définitif d'un certain nombre de rôles .se lil dans le cabinet même de l'intendant, avec son concours, et en présence des ci principales têtes » de chaque corps ou corporation 2. Il appela même, pour le rôle des négociants, « un contribuable de chaque nation étrangère, afin que, dit-il, les choses disputées conlradictoirement en ma présence, il en résultât la juste répartition qu'ils peuvent désirer :i. » Au dernier moment, de nouvelles instructions du Conseil tirent ajouter aux rôles, déjà confectionnés, les domestiques des nobles et privilégiés '.

Enfin, au bout de sept mois, le résultat était acquis, et Tourny en rendait compte au contrôleur général, dans une lettre datée du 18 septembre 1744. « S'il a été retardé jusqu'à présent, lui écrivaitil, c'est à la suite du travail que j'ai fait faire pour mettre, en conformité de vos ordres, plus de proportion et d'exactitude dans ce que Bordeaux porte de celte imposition 5. » Les rôles qui s'élevaient pour Bordeaux à 121.190 1. 17 s. en 1743, atteignent maintenant 126.264 1. 12 s., et encore faut-il tenir compte pour la comparaison de 20.001) 1. de non valeurs que Tourny a fait disparaître. Le rôle des corps et communautés a été passablement

1. A. I)., Gir., 0 3, 30 décembre 17-13. ordonnance de Tourny.