V. L'Hospitalisation. VI. L'Œuvre des Enfants
trouvés.
/. — L'Extension du Service du T^oi.
Les désastres de la guerre, les famines qui se ^mil succédé de 1717. i I7.">.;. l'excès des rigueurs employées pour le recouvrement mit multiplié le nombre des pauvres Ces misères créenl pour l'intendant >\<-> devoirs nouveaux. Il ae lui suffil pas d'enrayer comme il i"'!!! les fléaux qu'il déplore : quand le mal esl rail . il 9e 'l"ii aux victimes '-I il infervienl pour elles au nom du i"i.
Il se s. Mit encouragé dans sa lâche par l'opinion publique, qui
1 \1 Ben ■ une place .i pari dans son élude inl
/?<»;//« économique sqq
432 l'intendant de bordeaux
commence à se passionner pour les œuvres d'assistance, el par le Pouvoir central qui, vers le même moment, pense à refondre toute l'organisation hospitalière '.
A l'ordinaire, les hôpitaux étaient administrés par <\t-> bureaux composés de l'archevêque ou de l'évêque, de présidents de Cour, de conseillers au Parlemenl ou au Présidial, de chanoines, de jurais, de consuls et de bourgeois notables2. Le Pouvoir central intervenait pour contrôler la gestion des établissements, pour les autoriser à bénéficier <!<• certaines taxes3, pour nommer des administrateurs 4. Les affaires concernant les hôpitaux étaient comprises dans le ressort d'un intendant des Finances qui s'adressait pour avis ou pour exécution aux intendants' des généralités. En dehors de l'organisation hospitalière, l'assistance n'existait pas pour le Pouvoir central.
En cas de famine ou de guerre, quand un besoin plus particulier de secourir les populations se fait sentir, le Parlement prend des mesures par voie d'arrêts, et des Bureaux de charité se constituent dans les principaux centres avec le concours des mêmes personnages qui président à l'administration des hôpitaux 5. Les autorités locales organisent sur place la distribution des secours, et si les nécessités deviennent par trop pressantes, elles sollicitent du monarque, à titre d'avance 6, de l'argent ou des grains à distribuer aux miséreux.
L'État ne se croit pas tenu de donner à chaque homme, suivant la formule de Montesquieu, « une subsistance assurée, la nourri-
1. Pour s'expliquer l'importance prise par l'assistance dans le cours du XVIII' siècle, on lira très utilemenl l'avant-propos du livre de M. Camille Bloch sur l'Assistance el l'État en France à la veille de la Révolution : voir en particulier la page m.
2. Cf., à ce sujet, les lettres patentes de janvier 1718 pour l'hôpital Saint-André de Bordeaux dans Lallemand, Histoire de la Charité, t. iv, p. 336.
3 A. N., O' 508, 1" septembre 1749, dépèche à Tourny pour une question de taxe.
4. A. D., Gir., C 1694, 12 mars 1744, lettre d'Amelot à Tourny, pour le choix d'uu administrateur d'hôpital.
5. Les Bureaux de charité témoignent de la plus grande activité, à Agen par exemple, A. C, Agen, B B 77, et A. N., O1 508, 13 mai 1748. dépèche aux administrateurs du bureau d Agen.
6. L'arrêt du 24 août 1756 ordonne » l'imposition en 1757 sur la généralité de Bordeaux de la somme de 56.697 I. 4 d pour reste et parfait paiement de celle de 300.1100 1. avancée par le Boi en 17.M et 1752. pour le soulagement des pauvres de la généralité. » A. N., II 1555, 21 août 1756. arrêt d'imposition.
ture, un vêtement convenable cl un le vie nui ne soil p
contraire 6 la santt I i — • ■ ■ » i les communautés qui se chargent
elles mêmes de pourvoir au soulagement >!<• leurs mis la
subsistance cl h l'entretien de leurs pauvres La commission des intendants ne prévoit aucune initiative de leur pari pour orç les secours II- sont les hommes du roi, non pas les hommes des pro\ m. . -
\| ùs I . • 1 1 ri i v dépasse une lois de plus les termes de sa commission, comme il I ;i Fait pour la police, pour I instruction publique, pour le des armées, pour la lutte contre la lamine 1 1 même
pour la réorganisation des finances II interprète au sens large le
vice du Roi et il \ trouve une place pour l'assistance, pa • I ■ t il lui parait impossible de n<- pas coordonner toutes les initiatives locales, les efforts des communautés et ceux des au toril de ne pas faire profiter les provinces de la tutelle du Pouvoir central. Point n'est besoin sans doute de mettre toutes les misères ii la charge du n>i et du Trésor; mais quand l'heure esl grave el qu'une intervention devient nécessaire, le roi el l'homme du roi ne sauraient rester au >•<•<< >m I plan.
Le Pouvoir ne lii pas '!<• difficultés pour approuver le rôle nouveau que l'intendant lui attribuai! el s'attribuait ■< lui-même; il accepta <l«- traiter avec lui les questions d'assistarfte Quand I ournj eut a consulter le contrôleur général -m- l'une d'entre elles, le minisire l'invita à se concerlei avec l'évêque el le premier président . mais quand l'un de ces deux personnages en référa a Bon tour au ministre, celui >i ne manqua jamais 'l<- le renvpyer ;'i
//. — La Répartition de» Ratures entre les Riches.
<\ partir de 1748 qui fut «l'Année de misère >>, la quesli lu
paupérisme présenta une incontestable gravité. Les communautés se plaignaient des exi es commis par les mendiants qui dévastaient les campagnes el menaçaient de - attaquer aux maisons des * Elles
I Montesquieu I livre \\ni chap >\n
mple, la li if septembre 17?. I .
\ N 3 \ l • ïu, supplique du Corps de ville de Faûillet, subdélégation de
Lit l'intendant ni: bordeaux
Toumy ne. crutpouvoir mieux Faire que de reprendre <'ii Guienne les mesures qui lui avaienl réussi en Limousin, el qui avaient pour double 1 > ii I de secourir les pauvres el de les empêcher de nuire.
Sa lettre circulaire du 1" février 171*, bientôt suivie d'une ordonnance générale ', tendit à montrer que la répartition des pauvres entre les villages et en Ire les habitants deces, villages s'imposail loul d'abord. Il n'éfail pasadmissible que tous les pauvres vinssent encombrer les mêmes centres pour en épuiser rapidement les ressources. En conséquence, les pauvres devaient être «distribués dans les villages de leur résidence, ou dans les moins éloignés, afin d'être mieux connus des personnes qui leur fourniraient la nourriture el plus à portée de la recevoir journellement. » Ce règlement fut appliqué à la lettre, et même, si possible, au delà. Les communes n'étaient que trop portées à se rendre inaccessibles aux pauvres, comme pour se mieux fermer à la misère. Il suffit de citer l'exemple de Villeneuve qui, appliquant à l'extrême rigueur les instructions reçues, expulsa sans délai les pauvres étrangers en leur donnant seulement des vivres pour un jour. Les gens de Villeneuve se contentèrent de fournir une demi-journée de vivres aux pauvres qui passaient par la ville, sans avoir le droit d'y séjourner '2.
Dans leurs villages, les pauvres avaient droit à la subsistance, dans les conditions déjà prescrites par Tourny en Limousin. Les consuls, syndics et six des principaux habitants de chaque paroisse devaient se réunir « en présence du curé et de concert avec le seigneur..., ou en cas d'absence, avec ses officiers de justice, » pour dresser deux états bien exacls, «l'un de tous les pauvres... valides ou invalides, qui ne peuvent vivre sans des secours de charité, avec leurs noms, surnoms, âges, vocations et dispositions de corps ; l'autre, de la distribution de ces pauvres, pareillement désignés aux habitants ou bientenants de ladite paroisse en pouvoir de les nourrir, de quelque qualiléetconditiori qu'ils soient, privilégiés ou non privilégiés. La distribution des pauvres sera faite à l'égard des domiciliés en ladite paroisse, par . proportion tant au revenu qu'ils y auront qu'à toutes leurs autres facultés
1. L'une et l'autre sont à chercher dans la liasse C 1399 des Archives de la Gironde.
'i. A. C, Villeneuve-sur-Lot, lu mars 1748, délibération <lu Corps de ville.
personntlles, et quant aux non domicilh s, à proportion seulement des biens qu'ils se trouveront \ posséder L'étal de distribution en triple exemplaire, I un des doubles restant .1 la communauté, I autre étant remis au subdélégué qui rend I étal exécul
La lettre qui aec pagnail l'ordonnance de I intendant disait
dans quel espril les instructions précitées devaient élreinlerpri li • et appliquées. En recevant le pauvre chez lui, le riche devait apprendre ù se faire aimer de lui '-I ;'i l'aimer lui-même : il devait l'accueillir en frère; la pratique de l'hospitalité devait aboutir au rapprochement des classes rournj sentait une certaine gène ■< imposer la distribution des pauvres par voie de droit : il préférait faire appel au sentiment. •• En même temps, écrivait-il, que cet arrangement lient de l'administration politique, il doit être considéré cora une opération <\<- charité, et de là, il convienl qu'il
paraisse plutôt aux yeux du peuple l'ouvrage < i « - la compassion que l'effel de l'autorité
Les subdélégués et les autorités locales ne surent pas toujours tenir à ce point de \nr. Des difficultés se présentèrent : des
erreurs furent c nisesdans l'établisse ni de la liste des pauvres
et de <■> Ile de leurs hôtes. Vprès avoir compté 864 pauvres pour
la \ ille et 336 pour la campagne, la <• mnaulé d'Agen s'aperçut
que ses comptes étaient faux ; d'autre partielle eut ;'< revenir sur des exemptions abusives, accordées par prh ilèges à des riches qui manquaient de cœur Dans certains endroits, comme à \ illeneuve, l'établissement de la liste de distribution donna lieu à des contes talions sans fin. Plusieurs bourgeois se prétendirent surchargés el refusèrent d'accueillir les pauvres qui avaient pour chez eux leur l>illH de logement Les consuls durent se décider, quand ils urenl nu- d'accord avec le juge, à décerner des ordonnances contre les riches récalcitrants '.
I \. h , 1,11 l 1 199 !7i^ ordonnance déjà citée
\ D . i,n 1 1399, la I .- 1 1 r<- du I" Kvrier 171^ déjà citée
\ 1 tgen, BB 77 6 ivril 1748 1 èa-verbal de délibération du 3* Buri
t \ • Villeneuve-sur Lot, BB 1,7 avril 17 ts procès-verbal de délibération
136 I IV I ENDANT DE BOBDEAI \
///. - — Distribution de Secours.
Les pauvres qui sonl logés chez les habitants reçoiv'enl d'eux leur subsistance, à raison d'une livre el demie » de pain ou aliment équivalent pour les adultes de plus de 16 ans : de cinq quarterons pour les enfants de 12 à lli ; d'une livre pour ceux de <S à 12 ; de 3 quarterons pour ceux de I à<S; d'une demi-livre pour ceux qui ont moins de 4 ans '. En cas de refus de la part de l'hôte de nourrir le pauvre qu'il héberge, l'avance de la nourriture doit être faite par les consuls, les syndics et les six habitants delà paroisse les plus hauts en taille, sauf à eux de recourir contre les récalcitrants « qu'ils pourront contraindre au payement par saisie en exécution ou par saisie de garnison '-'. » Le corps de ville ou les Bureaux de charité, qui ont en main l'état de distribution des pauvres, calculent et commandent le nombre de rations nécessaires à chaque foyer en y comprenant, comme de juste, en supplément, celles qui reviennent aux pauvres hébergés 3. Les distributions de secours ont lieu, soit en temps normal, auquel cas seuls les pauvres honteux sont appelés à y participer, soit en temps de crise, auquel cas la distribution se fait uniformémeritentre les habitants qui manquent du nécessaire.
Tourny encourageait les communautés à secourir les pauvres honteux. Il écrivait aux jurats de Libourne, le "23 juillet 1747, à la veille delà famine : « Si, Messieurs, il y a dans votre ville un nombre de pauvres honteux qui se trouvent avoir besoin que la communauté leur fasse quelques charités, pour les aider à soutenir leur misère, je ne m'opposerai point que vous y employiez la somme de 300 1. que vous vous proposez de l'aire distribuer par les mains de M. le Curé de la ville, persuadé qu'il donnera à cette distribution, de concert avec quelques-uns de vous, l'attention qu'elle mérite '. »
Au moment de la crise de 174N, l'intendant ne se contenta plus
1. Tourny avait élabli en Limousin un règlement de tous points analogue.
2. A. D., Gïr., C 1399, 1748. l'ordonnance de Tourny déjà citée:
3. A. C, Agen, BB 77, 28 mars 1748, procès verbal de délibération du 1" Bureau de charité'.
4. A. C, Libourne, BB '.'t. 23 juillet 1717. lettre de Tourny transcrite dans le registre de délibérations.
de faire appel aux Communautés . il lii distribuer aux paroisses les plus atteintes >\<* grains et surtout «In riz ' A l'intérieur des communautés, il pourvut lui nié au i le de répartition, avec le
souci de la plus stricte économie et de la |>lu^ parfaite équité I lans chaque village, en vue d'éviter les al>us, Tournj employa, pour la distribution des secours, les curés r\ lr-~ consuls agissant dt concerl sous l'inspection des subdélégués ■'. » Il j avait là comme l'organisation d'un véritable service ! \ l'enconlre du contrôleur rai, qui n'élail guère partisan de ce i led assistance '. l'intendant j trouvait de grands avantages, à condition que le | > ■ 1 1 • 1 i ■ - fût admis .' exercer -'>n contrôle sur la distribution. Le marquis recon naissait d'ailleurs que l'aumône asihl l'indigent, qu'il s'j mêle toujours quelque injustice, <■! qu'à tout prendre, quand on peut en trouver les moyens, il vaul mieux proposer aux miséreux le secours de l'assistance par le I ra\ ail .
Il . — L'Assistance par le Travail.
En principe, l'intendant ne saurait admettre que les assistés puissent être dispensés du travail. L'assistance ne « I « > ï t pas encourager la paresse. C'esl ainsi que dans l'ordonnance fondamentale de 1748, l'article \ Il dispose expressément que les parlicu liera nourrissant des pauvres •• pourront faire travailler ceux
l i .-i i des ri ii ite de grains que Bervirenl en partie les 2Qp < « •< > livres avancées par le i"i '-ii 17 • éi alilé de Bordeaux .
rournj rend compte à Machaull des in.-- un-- qu'il a |irisi*s dans sa lettre du 6 révriei 17 '•-'. V h Gir., C l lia 3 I « • > i — le* islribués ne doivent pas servir à la fabrication du pain l ne