TABLEAU I

$ 8 Renouvellenent ÿ Durée ©?

Fr initiales ns ; Durée 8 Conditions : si s Alleregne 2000000 qe ans sillimité +8 ens réiscrètiomaim 11initée, sAngleterre 0060 53 enS 8 è sl en 5 gr : Sens : sArgentine .000000 33 @nS #8 2 sl an smin,. travaux 3 5 ans | eBolivie soso. :J ans 8 [e) 80 ê [a] $ S ans A gBrésil ocoocosooo 82 ans sillimité 32 ans sdiscrètionmiresillimitée, | eCanade (Québec) + 81 an. 58 1 sl an sgmin. travaux + 2 ans 5 gColombis 00000000 83 ANS 8 2 :3 ans smin. travaux 3 9ans #8 Égypte csocoocceoe 31 an - : $ sl en :discrètiamires 4 ens 3 ; 8 spuis Îllini< | ER è AR 8 8 té 31 an min. travaux sillimitées teen 000000 53 ANS : [e) 80 3 0 8 Sens :

fftats-Unis coocooe 82 ANS 0 HO NSSS ) s 2 ans +! France vcosesoovece SMBXe ©: 8 ségele à: 8 8 8 S ans : 2 8 durée smin. travaux smax. & 8 8 es . 15 ans; : Cuyane Britannique :s 8 8 , Permis de rédgrchess2 ans sillimité e nas dt ets ONE Permis d‘exploratisms 4 ans sillimité 3:12 moiss . 8 sitelie covseceosese SMBXe 8 8 8 8 8 $ SJ ans spossible 3: 8 es 853 ans +c.es AE Sicile 00083 808 8 2 «5 ans s min. travaux :9 ans 3 Liban .00000900006°84 ans 5 2 85 ans smin. travaux 510 ens MAPOC coocoo00cc0e.33 ans 8 5 $4 ans smin. travaux 423 ans & iNouvelle Zélande 35 ans spossible 5 smin. travaux :5 ans + # , Pérou 0000000060 12 à 4 8 8 8 8 $ 8 ans : 2 82 à 4 3 86 à 12 :

8 8 $ ans min. travaux $, @ns :

Perou Montana s4 ans 5 2 +35 ans smin. travaux #10 ans : Emerritoires de le 5 8 8 8 8 3 frrance d'Outre-lMery 4 ë 8 ; 5 ; f(Permis Généraux À sd1serèt.: 8 8 : 8 F(Permis Généraux B 52 ans gillimité 82 ans tmin. travaux OURS mrinidade s00000000 sl en 841l1imité smax. 13 CR ; 8 8 $ an idiatrètionaires11l ini té et) iminisie 2006000vc0e À 8 8 8 8 CR | (droit commun 85 ans illimité 53 ans min, trawaux ‘illimitées , (régime spécial . 55 ens 5 3 53 ans Smin, trevaux 14 ans !! : 8 8 +4 85 ans 8 $+ 12 ans # , 8 8 8 8

s= 26 ens |

Lÿ

La durée totale des titres de recherches délivrés par les Etats étrangers à la suite de renouvellementwen nombre limité n'est cependant pas en général très longue. Elle atteint son minimum en ANGLSTERRE où elle est de 5 ans et son maximum au LIBAN et au PEROU, pour la sone %æ MONTANAS où elle 8 été fixée à 10 ans.

En ce domaine la métropole et les pays de l'Union Française font preuve de plus de largeur de vues. La législation minière métropolitaine prévoit pour les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures une période maximum initiale de 5 ans, puis deux autres périodes d'égale durée, soit au total 15 ans; au MAROC la durée des permis de recherches peut atteinûre 23 ans et en TUNISIE suivent le régime spécial institué per le décret beylical du 13 Décembre 1948, 14 ans et même 26 ans, dans le cas où à l‘expiration des quatorge premières années, une découverte @ été effectuée à l'intérieur du périmètre accordé.

| Parfois la durée du permis est fixée discrètionnairement : c'est le cas des territoires de la FRANCE D'OUTRE-MER en ce qui concerne les permis généraux A délivrés dans les £ones réservées.

Enfin, dans les Pays où des titres distincts sont accordés pour la prospection et l'exploration, les durées sont variables; en GUYANE BRITANNIQUE, les permis de prospection sont délivrés pour deux ans alors que les permis d'exploration 1e sont pour 4 ans, chacun de ces titres pouvant être renouvelé diserètionnairement par période de 12 mois en nombre illimité.

Un système mixte & été adopté en EGYPTE où les permis de recherches, au cours d'une première période s'étendant sur 4 ans, sont gusceptibles de renouwvellements annuels à la discrétion de l'administration puis à l'expiration de la 4ème année ne peuvent être prolongs que si certains travaux de forage ont été accomplis.

En définitive, les Etats, pour la plus grande majorité d'entre eux, 59 réservent la faculté d'intervenir à des intervalles de temps rapprochés et prévoient la sanction du non renouvellement des permis

- soit pour inciter les explorateurs à activer leurs recherches, soit

pour se réserver la liberté d'éliminer ceux dont l'activité serait jugée insuffisante ou contraire aux intérêts supérieurs de le Nation. Il semble d'ailleurs qu'il y ait aventasge à prévoir une durée illimitée avec renouvoellements successifs, car un tel régime permet une intervention plus souple de l'Etat qui s'adapte mieux aux différents problèmes posés par

la recherche.

2° = Superficie des Permis -

La plupart des législations limitent la superficie des permis, soit qu'elles fixent le surface maximum que pourront couvrir les titres de recherches, soit qu'elles déterminent le nombre de titres qu'une seule personne peut réunir entre ses mains.

Ps L'étendue des superficies est très différente selôn les pays. Voir tebleeu IT,

En ce qui concerne les titres, elles varient de 400 hectares, pour les permis de recherches accordés en TUNISIE, à 200.000 hectares en COLOMBIE, mais une même personne peut, dans la plupart des Etats, être titulaire d'un nombre illimité de permiss de telles dispositions, lorsqu'elles réduisent les titres de recherches à des zones trop exigués, présentent l'inconvénient de cantonner les obligations imposées par la puissance publique à des surfaces réduites, sens permettre d'interpété tra entre les différents programes de travaux envisagés par une même personneæ souvent d'ailleurs des pays comme la TUNISIE ont atténué les effets de ce régime en prévoyant la possibilité d'intégrer des pemis contigüs dans un même programme et de les soumettre ainsi à des obligations globales.

Parfois les superficies varient selon les régions à l'intérieur dun même pays, comme au PEROU où elles peuvent atteindre 60.000 he sur la côte et jusqu'à 120.009 ha dans la MONTANAe

Limitation des superficies —

! Inspirés par la souci de lutter contre l'accaparement de sur fa ces trop étendues, certains. Etats limitent le nombre de titres ou la superfici! totale dont ut °icposer un particulier ou une société privée.

Aux ETATS-UNIS, en ce qui concerne les terres publiques fédéralet une même personne ne peut 8tre titulaire de plus de trois permis dans un | même Etat et d'un seul sur la même structure géologique, la superficie d'u] permis étant de 1.000 hectires, la surface à prospecter est donc très ré- || duite 3 cette disposition s'explique par la richesse du pays en pétrole.

En ARGENTINE, un système plus compliqué, tenant compte de la superficie et du nombre de titres, a été mis en vigueur; dans le rayon de 5 kilomètres d'un gisement antérieurement découvert, il n'est pas possible d'obtenir un permis réunissant plus de 5 unités de 2.000 hectares chacune soit 10.000 hectares; hors de ce rayon, les permis sont réduits à trois unités contiguës soit, 6000 hectares, chaque demandeur peut golliciter cinq de ces permis dans la zone comprise entre le cercle de rayon de 5 kms, et celui de 50 kms, soit au total 30.000 hectares; enfin lo nombre total de permis dont une même personne peut être titulairel est réduit à 10 pouvant eouvrir au maximum 50.000 hectares.

En COLOMBIE, des mesures amlogues ont été prises pour luttæ contre l°'influence des grandes Compagnies 3: sans limiter le nombre des permis, la loi prévoit qu'une même personne physique où morale ne peut étendre ses recherches sur plus de 200.000 hectares dans les LLANOS Orientaux et sur plus de 50.000 hectares dans le reste du pays mais l'effet recherché & été, en fait, tourné par les Sociétés qui se sont enpressées de créer des filiales légalement indépendantes en vue de se réserver des superficies en rapport avec leur capacité de prospection.