TABLEAU III
Quelques taxes superficiaires applicables aux titres de
s 3 3 ; Dee | 3 Pays $ par 3 sPar hectare :Par square mille 8 ey : une fois : par an $ per an
semestres: en
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Le montant des taxes est parfois fixé selon les régions pour tenir compte des ordres différents de difficultés rencontrées et pour encourager la prospection de pays éloignés 3: au PEROU, la taxe super ficiaire est par ha de un sol (22 frs environ) sur la côte, de 40 cent vos dans la Sierra et de 20 centavos dens la Montana et est levé tous les semestres.
Les procédés de détermination de ces taxes résultent souvent de la conciliation des besoins du Trésor avec les impératifs de la politique des recherches. La fixation d'un montant élevé de le taxe superficiaire incite l'explorateur à ne trevailler que sur de faibles superficies 8 c'est le cas de pays riches en pétrole comme le VENAZUELA où l'intérêt national comnande plutôt la prospection de superficies réduites pour éviter l'accaparement du sol par de puissantes Compagnies. Par ailleurs, la progression du taux oblige l'explorateur, après avoir porté ces efforts sur de vastes surfeces, à continuer ses trevaux à mesure que s'écoulent les années et ainsi à accélérer leur cadence pour opérer avec 1e moinäre risque d'erreurs la sélection des terrains jugés les plus intéressants : c'est encore le cas de pays bien pourvus en pétrole comme la COLOMBIE. Ce dernier procédé est plus souple que celui qui consiste à réduire automatiquement la superficie à l'occasion du renouvellement des titres, mais il est d'une efficacité moins certaine car des Sociétés disposant d'importants moyens financiers n‘hésiteraient pas à acquitter des taxes élevées pour conserver des droits sur de vastes territoires avec le désir de les mettre en réserve pour les soustraire aux recherches d'autres prospecteurs et ceci contrairement à l'intérêt national.
LA
Dans les pays Arabes, il est prévu également des taxes élevées pour inciter les concessionnaires à découvrir des gisements s ainsi aux termes de la convention passée par l°ARAMCO avec l'ARABIE SEOUDITS,
11 est prévu qu'une taxe de 5.000 Z or sera perçue annuellement et
que s°y ajoutera une taxe de 20.000 & or tant que de l'huile n'aura pas été découverte en quantité commerciale.
Per ailleurs, l’exemption temporaire de taxe superficiaire est, dens certains cas, un moyen d'inciter l'explorateur à effectuer
des travaux : ainsi, en ESPAGNS, la taxe annuelle de 4 pesetas par ha
peut faire l'objet d'une exonération pendent une durée qui n'excède
pas 6 ans, au profit des permissionmaires qui ont exécuté un montant de travaux au moins égal à 500.000 pesetas; cette disposition résulte du Décret du ler Décembre 1922.
Le produit de ces taxes est versé le plus souvent directement au Trésor sans recevoir d'affectation spéciales à CUBA, cependant, i1 est remis au Fonds Spécial des Lines, qui l'affecte à raison de 75 $ pour le développement de l'Industrie minière et de 25, £ pour les travaux
du cadastre national.
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3 (1) un acre vaut 0,405 hectare - 8 : :
