CHAPITRE SAT De l’Adultère
DÉFINITION. — L’adultère est la violation de la foi conjugale.
Ce mot s'emploie tantôt pour indiquer le fait lui-même, tantôt pour désigner le coupable *.
Le mé lecin légiste n’a pas à intervenir dans le cas de flagrant délit, la police seule s’en occupe, et c’est sur le rapport de celle ci que l'instance est basée et présentée devant les Tribunaux.
Les voyages, l'éloignement du mari pendant le temps légal de la conception et de la gestation d’une femme adultère, sont de nature à soulever une instance en séparation de corps et à déterminer l'intervention du médecin expert pour conslaler sa grossesse.
« Ilen est tout autrement, dit Legrand du Saulle,de l’impuissance accidentelle, car les médecins appelés par la Justice auront à se prononcer souvent sur la question de savoir si telle blessure, telle mutilation chirurgicale, tel autre accident enfin, étaient de nature à empêcher toute cohabitation entre époux pendant le temps légal de la conception et de la grossesse ?. »
Dans ces cas d'expertise, le médecin légiste étudiera l’étiologie, le début, la marche de l'affection et l’état du malade. C’est ainsi qu’il pourra conclure à la possibilité ou à l'impossibilité de tout rapport sexuel.
Il procédera ensuite à l’examen de la femme et établira l’exis-
1 Voir Dalloz, art. Adultère, rep. Alph. 2 Legrand du Saulle ; Médecine légale, pag. 61.
DS
tence ou la non-existence de la grossesse et de l’époque à laquelle elle remonte.
Il se peut que l’adultère soit prouvé en l'absence de grossesse : si la femme est atteinte d’une maladie vénérienne et si le mari est inGemne, il a toute chance pour lui qu’il ait été malheureux?. Le médecin expert peut être appelé à constater cette maladie, Nous parlerons tout au long des maladies vénériennes et de leur diagnostic dans le chapitre ou nous traiterons des maladies communiquées.
Le mari prouvera donc l’adultère de sa femme, en cas de grossesse ou de mal vénérien, lorsqu'il établira, au moyen d’une visite médico-légale, que sous le coup d’une impuissance accidentelle tout rapport sexuel a été interrompu, par cela même qu’il était devenu impossible.
1 Lecons de M. le professeur Jaumes.
