MÉPRIS. — IMPUISSANCE

Du mépris. — Une abstention volontaire et persistante de la part du mari à consommer le mariage peut être considérée comme une marque de mépris et une injure outrageante de nature à motiver une instance eu séparation de corps et à amener la femme à demander une expertise médico-légale des parties sexuelles.

Intervention du médecin légiste. — Comment le médecin légiste peut-il intervenir dans ces cas ?

Nous verrons, dans les jugements que nous résumons ici, que l'expertise médicale s’est basée sur la présence et l'intégrité de

l'hymen ; mais nous verrons aussi, en nous appuyant sur les conclusions du rapport de MM. Guérard, Giraldès et de Rothschild‘, que cette intégrité ne prouve pas toujours qu’une femme est vierge et qu'iln’y a jamais eu chez elle de tentative d’introduction.

En 1876, un procès en séparation de corps avait lieu devant la Cour d'Aix. La Cour fit droit à la demande de la femme.

Voici le résumé des considérants :

La Cour: Attendu que B... a persisté depuis le jour de son mariage à s'abstenir envers sa femme de ses obligations d’époux, qu’il lui a adressé des reproches aussi injustes qu’outrageants..….; que les médecins les plus dignes de confiance ont pu constater que la dame B... était parfaitement saine, qu’elle était bien constituée et que sa virginité était intacte ; que B... a injurié gravement sa femme en s’éloignant d'elle avec répugnance, et que cette injure est d'autant plus sanglante qu’elle a été subie par une femme intelligente, d’une pureté de mœurs parfaite, et qu’aussi son mari à cherché à justifier par des imputations mensongères le mépris persistant qu'il montrait pour elle;

PAR CES MOTIFS, confirme.

En 1870, 5 mai, la Cour de Bordeaux décidait aussi, dans une cause semblable, que le mépris qu’un mari aurait témoigné pour sa femme, en dédaignant constamment d'accomplir le devoir conjugal, peut, selon les circonstances, être une cause légitime de séparation de corps.

Passons maintenant au Rapport cité plus haut, et nous y trouverons que l'intégrité de l’hymen n’est par une preuve de virginité.

Résumé du Rapport. -— En 1869, la Cour de Metz eut à statuer sur une cause qui mérite d'attirer l'attention du médecin légiste. Il s'agissait d’une de ces affaires d’impuissance qui, dans l’état actuel de nos mœurs,

sont bien rarement portées devant les tribunaux. Nous avons à faire connaître l'espèce.

Point de fait. —Le sieur B... a épousé le {1 juin 1867 la demoi-

Annales de Médecine légale, tom, XXX VIII, 2e gérie.