cte d'Accusation

M c Merlin venait de dénoncer l'attentat et d'en expliquer les motifs : tous les esprits étaient attentifs , toutes les curiosités puissamment ex-

citées. M. Fualdès fils se lève, et d'une Voix tremblante de douleur, il réclame vengeaùce, croyant sans doute ne demander que justice: À ces accensd un orphelin précoce qui fait aussi parler sa déplorable mère , tous les cœurs sont attendris , ou plutôt déchirés : des larmes d'horreur , de pitié, d'indignation , coulent de tous les yeux ; et de toutes les poitrines pantelantes s'échappent les sanglots de la honte qui murmure et menace. Tout Rodez , représenté par cette assemblée frémissante, rejette les scélérats qui Je diffament; il les rejette., il les maudit; et, malgré la sainteté du lieu et la protection des lois, il les pousse de l'œil, du geste y de ses vœux , sous la hache avide de leur sang. De ce moment l'opinion sembla fixée, et les consciences condamnèrent , quoique la prévention seule eût déclamé. C'est aux esprits froids , c'est aux âmes droites à dire si telles doivent être les dispositions antérieures à l'instruction d'un procès.

M. le président Grenier tempéra cette émotion au moins prématurée. S élevant à des considérations dignes de sa magistrature , il parla avec éloge de l'institution du jury : a: conception des publicistes philosophes , ajouta-t-il , ouvrage des législateurs amis de l'humanité. » À la suite

'àeTacte d'accusation, M- le procureur- général analysa très- judicieusement l'esprit de cette institution, et rappela aux jurés la nature de leurs fonctions. « Le juré, dit-il, doit compte à la société de l'impression qu'il a reçue , de la sensation même qu'il a éprouvée dans les débats* La légalité de la preuve consiste dans la bonnefoi, dans la religieuse impartialité de l'examen. Faisons taire toutes les préventions, cherchons la vérité avec la candeur que donne l'amour de 9a vertu , et la vérité se dévoilera d'elle-même. » Avant que d'entrer dans l'examen des charges <qui appuient l'accusation , remarquons que M. Fualdès fils , en réclamant des, dommages contre les assassins et les spoliateurs de son père, déclara solennellement renoncer à tout intérêt personnel et n'agir que dans celui des créanciers. Ce noble désintéressement n'étonna point ceux qui connaissent M. Fualdès.

Discussion de VÂctè d'accusation par le* Témoignages.

Que FimaginatioB du lecteur le transporte \ l'audience : au-dessous d'un Christ , souvent invoqué , siège la cour d'assises j les jurés à droite, les accusés en face des jurés , les témoins dans

utie enceinte réservée. Le parquet et de nombreuses tribunes sont occupés par la foule, souvent renaissante ; toujours attentive.

Dans la discussion analytique que je vais livrer à l'acte d'accusation , qu'on se figure le procureurgénéral énonçant successivement lès charges ; des témoins les appuyant ou les détruisant l'une après l'autre ; les accusés les rejetant ou les modifiant ; leurs défenseurs les décomposant, les débattant, les interprétant. Rapporteur imparti al > je vais' essayer démettre ces différens rôles sous les yeux du lecteur. Reprenons les faits dans Tordre antérieurement établi : leur série, eu obéissant à la marche historique , se développe avec celle de la procédure , et satisfait à la progression des idées.

Evénement.

L'événement qui est le sujet du procès et le fondement de la procédure, se compose de deux faits*

1 . La découverte d'un cadavre flottant sur les eaux de l'Aveyron , au-dessous du moulin des Bessès, le 20 mars, à six heures du matin. Cette découverte fut faite par la femme de J. Puech , tailleur, laquelle appela le nommé Foulquier,

(84) demeurant audit moulin. Arec laide de quatre autres personnes, le cadavre fut tiré de la rivière, et l'on reconnut celui de M. Fualdès. Ce premier fait est avéré par les dépositions des six premiers témoins*

2. Iljp avait à constater l'identité et l'état. La première fut vérifiée par le juge d'instruction et le substitut du procureur-général ; le second fut reconnu par un docteur-médecin et un chirurgien : c'est ce qui résulte du prbcès- verbal du 20 mars 1847, à neuf heures du matin*

N. B. On pjeut remarquer que, dans l'inventaire des pièces dont se composait l'habillement de M. Fualdès, il n'est question ni de chemise, ni de bas. La septième charge des faits généraux, et la troisième des faits particuliers aux Bancal, imputant a la femme Bancal la volonté de s'emparer de la chemise, qu'elle comparait à une cube , doit-on conclure de cette omission que cette pièce du vêtement a^té soustraite , et conséquemment que la victime , avant ou après l'exécution , a été mise a nu ? Ce qui ferait présumer qu'elle a été dépouillée avant l'exécution, c'est que rien n'a indiqué que ses vêtemens eussent été froissés , lacérés , ensanglantés. Le même raisonnement est applicable aux bas , dont on n a point parlé. Pourquoi ce silence ? Si , comme

(85) il y a de fortes conjectures , l'assassinat a et* d'autres témoins que ses auteurs, Tétai de nudité de la victime a dû leur paraître si étrange , que de cette circonstance seule pouvait partir le fil qui conduisît à la vérité. On ne voit pas pourquoi on a néglige un détail aussi essentiel.

Autre remarque. Une cravate était au cou du cadavre , et elle y était nouée; car si elle n'avait été que tournée circulai rement , il n'eût pas fallu la couper. Or, pour découvrir le genre de mort de M. Fualdès , soupçonné un instant de s être suicidé, le chirurgien Bourguet coupe cette cravate , sous laquelle se montre la large blessure qui a causé la mort. Ce ne fut donc qu'après l'avoir faite , cette blessure , que les assassina renouèrent la cravate autour du cou du cadavre, comme ils lavaient revêtu de ses habits après l'exécution : du moins ces suppositions sont vraisemblables»

Faits résultans de l'âctb d'accusation»

Faits, généraux.

Pkemier Fait. -~ De ce premier fait il résulte que le 18 mars 1817 , M. Fualdès avait reçu , en effets de commerce , une somme considérable po*r partie du prix de son domaine de Flars»

Témoins à V appui. II. de Ségutet déclare que devant à M. Fualdès une somme considérable , il avait été convenn qu'il pourrait s'acquitter de 55,ooo fr. en effets de commence revêtus de sa signature. Le 4 décembre , M. Fualdès tira sur lui y en présence de Jansion > des effets acceptés au civil , pour 20,000 fr. Le 18 mars, M. de Séguret lui remit pour 26,000 fr. d effets , dont M. Fualdès lui donna quittance.

Remarques. i°. Un mois avant l'assassinat, Jausion dit a M. de Séguret , que > par arrange* ment , les premiers 90,000 fr. étaient devenus *a propriété.

2 . Selon le témoignage de M. de Séguret y interpellé par Jausion, dans la séance du 21 août, l'usage de la place de Rodez est de signer les effets en blanc. M. Fualdès ne s'écartait jamais de cet usage.

3 # . ( Séance du 28 août. ) M. Pons, ancien magistrat, déclare que peu de purs avant l'assassinat , le i5 ou i4 mars , Jausion vint chez lui , au sujet d'un effet de 5ooo fr. qu'avait le déposant sur M. Fualdès, et pour l'engager à l'échanger contre un autre souscrit civilement par M. de «Séguret

Par la première remarque , Jausion répond a une partie de la conjecture émise , comme nous

(»7* le verrons , par M. Parti feallibert , et commenter par, M: de Séguret, qui, dans ude dé position destinée à charger Jatifiôn , administre pourtant la pretnre qu'unepartie de Wfortufte de M. Fualdès étant devenue la propriété de cet accusé y antérieurement à l'assassinat, ce n'est pas du moins pour recueillir cette portion du fruit de l'assassinat , que le crime a été commis»

Si de la seconde remarque on peut induire «que les effets remis par M. Fualdes à JausioD *t négociés par ce dernier étaient devenus sa propriété,, on peut en induire aussi t qu'à titrfe •dagent-de-change il n*en était que le dépositaire, puisque, si l'usage de la place de Rodez est de négocier sous signature en blanc, la loi ne reconnaît comme propriétés transmises que les effets passés nominativement : c'est ce que la jurisprudence de -différentes cours a consacré.

Celle de TAveyron semble avoir craint dfc rendre une décision à cet égard. Sur la demande en restitution d'objets volés y présentée par la

rrlie civile f et quoique le principal motif de condamnation prononcée parût avoir été te 'vol desdits objets , le procureur-général f considérant que , dans 1 état où est l'affaire , la causfr ne semble pas susceptible de jugement , a renvoyé les parties devant les tribunaux civils

(88) ( séance du i3 septembre ). Et si les tribunaux civils, par l'instruction dt l'affaire, et après l'avoir mise en état , reconnaissent ( je ne dirai pas décident ) qu'il n'y a pas eu vol y dans le sens incriminatifàe ce mot , mais soustraction, comme ne l'a pas caché l'un des accusés , sur quoi sera motivé le jugement en restitution ? Ce ne sera donc pas sur un fait existant , mais sur un fait déclaré ? Je sais que la responsabilité légale des tribunaux sera inattaquable y puisqu'ils la mettront à l'abri de là chose jugée; mais lés magistrats sont aussi des hommes > et s'ils se réfugient dans leur conscience judiciaire, peuvent-ils toujours s'absoudre dans leur conscience morale ? Mettre ces deux consciences aux prises est d'une immoralité également funeste à la religion et à la loi. Que devient d'ailleurs l'opinion tiraillée par des décisions , dont , sous les formes conciliées , on devine le fond contradictoire ?

Deuxième Fait.— Le lendemain 19, rendezvous donné à M. Fualdès, pour huit heures du" soir , afin de négocier ses effets»

Témoins à V f appui. Le 28 mars , Bastide-Gra~ mont, l'un des accusés , prie M. Bastide > négociant, de lui escompter quelques effets apparlenans à M. Fualdès.

Le 19, il lui réitère sa proposition.

M. Bastide se charge d'un effet de 2000 fr.; cependant l'accusé Bastide refuse den percevoir le paiement. '

Quelque temps après , c'est-à-dire vers cinq heures du soir , il revient avec M. Fualdès, qui le prie de lui porter un sac de 1000 fr. et de laccompagner chez lui.

L'accusé Bastide-Gramont a ajouté , suivant M. Bastide , témoin, qu'il ferait escompter à M. Fualdès quelques effets k six pour cent ( Séance du 1 9 a0ût ).

Remarque. Dans la même séance , Jausion a déclaré que , le 19 mars , M. Fualdès lui donna des effets pour environ 12,000 fr., en échange d'autres effets de pareille valeur, qu'il avait sur. lui , et qui étaient venus à échéance.

Les effets rendus par Jausion ont été trouvés dans les papiers de la succession.

M. Sasmayous dépose que le 19 mars il passa la veillée chez M. Fualdès: M. Bergounian y était. Quelle heure est-il , dit M. Fualdès ? Sept heures trois quarts, répondit M. Sasmayous ; si vous avez a faire quelque chose à huit heures , vous pouvez partir. SU elles ne sont pas sonnées, dit M. Fualdès, j'ai assez de temps. : il ne faut déranger personne. Vers huit heures â il dit .'['ai

(9*) affaire ; Je vous bisse* Il monta ditôs Qft efcaroftre r rentra dans lapièceoùnous étions , prit sa canne, 11 portait sous sa redingote quelque obose sou* tenu par son bras gauche. Il sortit.

Remarque. Madame Fualdès a rapporjé an témoin que le 19, dans l'après-midi, Bastide était veau pour parler à son mari, qui était absent, et qu'il lui dit : « Je viens ici pour procurer unfe » bonne aftaire k votre mari ; je toi fais négocier » du papier , ce soir , a six pour cent „et peut-être \* à cinq. » (Séance du 30 août. ),

M. de Ségurei dépose, dans la séance du lendemain a 1 , que, le lundi 34 mars* Bastille 9 venu chez lui deax ou trots heures après M. Sasmayous, envoyé de la part de la famille Fualdès pour demander à M. de Séguret le bordereau, des effets, avait réclamé le même bordereau de la paît de la même famille. Etonné de cette démarche >surtout après le soupçon répandu sur Bastide , M . de Ségùret lui en avait montré Finconvenance^ surtout après celle de Sasmayous. * N'eât-il pa$ » inconcevable, répondit Bastide , qu'on ait la * scélératesse de m 'accuser , moi , parent et anoti » de M. Fualdès? » Il dit encore : « J'étais chee » M. Fualdès le 19; un individu habillé de vert » vint le trouver de la part de son maître , et *lui donna un rendet-vous pour le soir. J'en-

Î90 » tendis nommer le maître de cet individu , mais » j en ai perdu le souvenir. »

Remarque. Sur la déclaration de madame Fualdès , rapportée par M. Sasmayous , il paraît constant <pie Bastide, venu pour parler à son. mari dans ^après-midi du 19 mars, hâ dit qu'il lui ferait négocier du papier ce soir. Bastide connaissait donc qu'il avait pu exister «m rende*» vois d'affaire donné k M. Fualdès dans la soirée dû 19 mars. Je ne sache pas qu'on ak demandé à Bastide qui négocierait le pépier > et quelle réponse il aurait feite.

II ajoute qu'étant le 19 (à quelle heure?) chez M. Fualdès , un individu habillé de vert lui donna un rendez-vous pour lesoir, de la part de son maître. Quel est cet individu ? quel est ce maître? Bastide ne connaît pas l'un j ilùpïnhi le souvenir de l'autre. Y avait-il d autre que lui, témoin du rendez-vous? C'est *ur <quoi -il tfe s'explique point; c'est sur quoi même on paraît ne pas lavoir interrogé.

M. Julien a fait une déposition qui, sans contredire formellement ce dire, ne s'y accorde pas expressément. Le 19 mars, au matin, M. Fualdès lui dit qu'on devait, dans la soirée, lui foire négocier des effets à 5 ou 6 pour cent. Le message du domestique, habillé de vert , sera- Mil

(90 regarde comme la suite de cède déteranhiattoa» ~ ou n'aura-l-il été imaginé tardivement que pourla fortifier et s'en faire u» double appui? 11 est à remarquer que le propos de Bastide à M. de Séguretest du %k mars, alors que.de violent soupçons s'élevaient contre cet accusé» Celui qu'il tint à madame Fualdès est du i$, jour du crime. Ce personnage qui négocierait du papier ce soir r serait-ce M. Bastide, septième témoin, qui en effet le 1 9., à cinq heure» r termine avec M JFualdès une négociation de 2000 fr.? Cette conjecture cadre fort bien avec la déposition de M. Julien mais ce maître qui r par l'organe de son valet, habillé de vert ) donne rendeà-vous/war le soir, y cadre aussi. Comme le messager ne se représente point , que Bastide dit avoir perdu le souvenir du nom du maître, qu'il n'y eut point de témoin du message r et que l'heure du rendezvous n'a pas été précisée , 1 équivoque qui embrouille ce fait ne saurait être levée. Seulement par la réponse de M. Fualdès à M. Sasmayous', qui lui dit : Si vous avez a faire quelque chose à huit heures , vous pouvez partir ; — Si elles ne sont pas sonnées , j'ai assez de temps : on voit que M . Fualdès avait affaire à huit heures. Etait-ce au rendez-vous donné par Vhomme habillé de vert? Et quels étaient cet homme et ce rendez» vous *i

(95) ATappui de ce fait ^ achevons de parcourir les principaux témoignages :

Le 58* témoin (je suppose que c'est M. Berrgouman ), étant allé passer la soirée chez M. Fual- -dès, fut surpris de le trouver habillé; car, -comme il ne sortait pas le soir, il le trouvait toujours en robe de chambre.

M. René de Lagoudalie , 66* témoin , dépose <jue le 19 mars, étant sur la porte de 1 hôtel des rrinces , à huit heures ou huit heures et demie du soir., M. Fualdès passa devant IuL

Catherine Lacase vit r le 19 mars , à l'entrée de

la suit, sur la place de Cité, quatre personnes,

parmi lesquelles étaient M. Fualdès et Bastide.

(L époque de cçtte déposition parait antérieure

• au rendez- vous. )

Il en est de même de celle-ci: Bousquet- Chaudon venant de la rue de l'Àmbergue, le iq mars, a cinq heures du soir , trouva les sieurs Fualdès et Bastide : le premier paraissait en colère et parlait avec force; Baslrde lui répondit h l'oreille. Ils allèrent sur là place de Cité.

Guillaume Estampes , domestique de M. Fualdès, dépose ce qui suit: Le à 9 mars, à huit heures du soir , M. Fualdès lui demanda une chandelle, monta dans ton cabinet , redescendit

(9*) bmMÔl, portant quelque chose sous son bras gauche et sous sa redingote, et sortit.

Cbaliès dépose que le domestique de l'hôtel des Princes lui a dit que le 19 au soin, étant sur la porte de l'hôtel , il vit casser M. Fuçldès.

Marianne Varès , servante chez M. Fualdès, dépose que son maître sortit U<(),à huit heures du soir.

La femme Constant, servante de M. Roques, rentrant chez son maître le mercredi 19 mars , vers trois heures de 1 après-midi , et traversant la place de Cité , a vu Bastide avec M. Fualdès. Le premier dit à celui-ci : Oh ça , ne manquez pas au moins de vous rendre à huit heures.

M. Fualdès répondit : Soyez tranquille.

Remarque. Sur cette déposition importante , l'accusé Bastide a prétendu que le témoin confondait le jour indiqué avec un autre. Son défenseur a observé que non-seulement- le témoin n avait pas fait cette déclaration écrite devant le juge d instruction , mais qu'il lavait omise hier dans sa déposition orale. La femme Constant a répondu qu'à la vérité elle avait oublié de parler de cette circonstance àavs sa- déclaration écrite, mais qu'à peine avait-elle quitté le juge d'instruction , que, se rappelant cet oubli, elle avait,* en quelque sorte , voulu le réparer , en disant

(95) au sieur Blanc, comnXs->greffier, et à l'huissier Jumelles , qu'elle était fâchée d'avoir oublié quelque chose. Quant à son silence d'hier , ce fut la crainte qui le causa. Du reste, elle persiste ' dans sa déposition.

N. B. Le greffier Blanc a confirmé, pour ce qui le concerne, une partie des éclaircbsemens de la femme Constant. Seulement, au lieu de Jui témoigner du regret de n'avoir pas parlé, elle lui dit : J'ai quelque chose a dire. M. Blanc a remarqué qu'en parlant ainsi cette femme riait.

Si ce deuxième fait est établi , il en résulte la preuve de la préméditation du fait principal; celle du guet-apens sortira du développement «lu troisième fait.

Troisième Fait. — Au moment où M. Fualdès sort de chez lui ( le 19 mars , à huit heures du ftoir ) , un individu était posté tout près de sa maison et de l'hôtel des Princes. Lorsqu'il lé vit passer , il quitta son poste et descendit i en grande bâte, dans la rue de l'Âmbergue droite qui aboutit à celle des Hebdomadiers , par la petite rue qui traverse celle de St.- Vincent*

Au même instant aussi des hommes étaitn* postés au coin des maisons de Françon de Valat «t de Missonier, delà rue dite des Frères de

(96) l'Ecole chrétienne, et sur la porte de la maison de Verdies , habitée par Bancal.

Des joueurs de vielle y étaient aussi placés , et firent entendre , pendant environ une heure , le son de leurs inst rumens, et disparurent le lendemain.

Témoins à F appui. Brast, tailleur , 1 5 e témoin, déclare qu'un joueur de vielle joua sans discontinuer près de la maison Bancal , depuis huit heures du soir jusqu'à neuf, le 19 mars. Vers huit heures et un quart, il entendit marcher dans la rue plusieurs personnes qui paraissaient porter une balle ou paquet. Elles s'arrêtèrent devant la maison Bancal. Une porte s'ouvrit et se ferma; mais le son de la vielle l'empêcha de distinguer si c'était celle de Bancal. Peu de temps après, il entendit siffler dans la rue. La maison Bancal était mal famée ; on y faisait souvent du train. Quelque temps après , le déclarant vit du monde sur la porte : il entendit des sifflets et des hem! Les personnes qui marchaient ne faisaient pas de bruit et paraissaient avoir des escarpins.

Marie Bedos , logée dans la maison Bancal, le 19 mars au soir , arrivant de la campagne et fatiguée , se coucha à six heures, et n'entendit que la vielle dont on joua plus long-temps que de coutume.

fjtf);

Lfc a4* lémom rç rendit le ttf mm y ^rs tepï heures du soir, chez Rose Ferai : il y trouva. Colard et MîssOmeri En rentrant vêts les huit heures $ il vit un homme tapi contre te porte j lequel se dirigea vers la place dé Cité ; il portait un gilet blaiic et un chapeau rond. Lé témoitt retrouva cet hommfe peu de temps après contre la porte.

Lfe témoin n*. tf'judéclafré qtiç, le ig au soif ♦ il vit quelques personnes arrêtées dans la rde des Hebdbmadiers. ( Cette circonstance serait presque ridicble , s'il s'agissait dWe autre rué : fcfelle-fci j tortueuse , obscure, est presque toujours feolitairë, suHout le soir. ) . Le n°; 5a vit ^ le soir de l'assassinat* un bomnlë feorltr de la rue des Hebdomadiers , et aller se tapir derrière l'angle de la maison Sàleilles;

Suzanne Lacaze, le soir de l'assassinat , entre Sept heures fet demie et tait heures, passant devant la porte de Batocal , y vit un homme qui refaisait qu'entrer et sortir. Il avait tin chapeau rond : il lui sembla qfce c'était Colard } mais elle n'en Jurerait pas* Plus knri^dans la rUe des Hebdornadiérs, elle vit deux autres hommes debout et immobiles.

Ursule Pavillon, femme Castaii, témoin n d . 55, était au service de M, Roques, tue des Hebdo-

i madiers fson mari f venant la chercher , trouva un homme tapi dans la rue. Elle entendit la , vielle organisée qui jouait dans cette rué.

Quoique la déposition du 4o* témoin soit complexe i nous la citerons intégralement ; c'est celle du nommé Jean Laville , mendiant, qui , d'après l'aveu de Missonier , couche habituellement dans 1 écurie de la maison de ce dernier. 11 déclare qu un joueur de vielle. montait et descendait dans la rue des Hebdomadiers, le 19 au soir. 11 entendit qu'on se débattait auprès de la porte de l'écurie où il était couché. On poussa deux fois cette porte. Le malheureux qu'on traînait , arrivé devant la maison Bancal , fit deux ou trois cris , dont le dernier était étouffé, comme celui d'une personne qui suffoquerait.

Six quarts d'heure ou deux heures -après, il entendit deux hommes marcher dans la rue fil en entendit environ quatre autres marcher pesamment , comme des gens qui porteraient un fardeau. Il en parla le lendemain à Missonnier , qui lui dit aussi avoir entendu quelque chose.

Le n°. 55 aperçut, le 19 au soir , à sept heures moins un quart, deux individus postas *# cpin dit de Françon de Valat , et deux autres au coin de la rue des Hebdomadiers : ils paraissaient se répondre par des coups de sifflet^.; .

V (.99 ) Le h°. h&a fait la même déposition. Il a ajouté qu'un de ces individus lui parut grand et vêtu de noir,

Le n a . 67 a confirmé les deux dépositions précédentes. Il ajoute qu'il compta sept individus , dont deux vêtus d'une lévite*

Le n°. 6a a déposé que quelqu'un lui avait dit que, dans la soirée du 19, on Pavait poursuivi à coups de pierre dans la rue des Hebdoma* diers»

Le n. 63 a déposé que, le 19 mars au soir, il -Vit deux individus postés dans la rue des Heb~ domadiers. 11 confirme d'ailleurs la déposition précédente»

Marianne Bru, 76* témoin > entendit la vielle dans la soirée du 19 mars.

Bernard May nié a vu, le 19* à huit heures du soir , des hommes postés dans la rue des Hebdomadiers : Pun d'eux avait la taille de Bastide* Déposition de M» Carrère: le 19 mars, il se promena sur la place de Cité , depuis sept heures et demie du soir jusqu'à neuf; it entendit des cris plaintifs et étouffés du coté des rues du Terrai ou des Hebdoroadiers : une vielle joua aussi pendant long-temps du même côté.

Caillât vit, le 19 au soir, un homme posté dans la rue des Frères, et entendit la vielle

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( ibo ) . ' venant du côté de la rue du Terrai, Cette vielle alors s'arrêta*

Castan, perruquier, a vu un homme devant la maison Bantal , Iè ig, à sept heures ti^ofs quarts du soir. Ànglade fils Fui a dit qu Àntie Benoît était aux aguets, lorsque M* Fualdès sortit de la maison»

M. Gastoti d'Ëtifraigues sortit du café de 1 hôtel des Princes , lé 19 mars, k huit heures précises du soir : passant devant la porte de Françon de Valat, il entendit des personnes dire derrière lui : Cela n'est pas e ncore prêt*

Remarqué. Bousquier , interpelé sur ce fait 9 Fa expliqué en disant que Bax rentra* chefc Rose Jeral a huit heures et demie, et dit que k balle n était pas encore prêté* Bax a fait une autre Version ; Bousquier a soutenu la sienne*

On remarquera aussi que de chacune de ces dépositions sort la preuve d r une des circonstances qui constituent Iè troisième fait général , et que de leur totalité sort la preuve du fait même dans son ensemble. L euumération des hommes a postés, et l'indication, de quelques- uns par leurs vêtemens , concourront bientôt aux preuves des faits sdbséquenS.

: La déclaration cfe M; Lavernhe, inaire de Concourës , achèvera de fixer les idées sur ce