CHAPITRE VIII

Les contrefacteur*

§ I. — Les voleur» do gloire. — Fausses paternités. — Amerio Vespuco et Colomb. — Juste Byrge et Neper. — Hautefeuille et Huyghcns. — Argand et Quinquet. — Davy et Stepheuson. — Gutenberg. — Franklin et Romas. — M. Legray. Le colonel X. — Ri que t et Louis XIV. — Drames secrets. — Fontanarês et don Raraon. — Défiances. Baudouin et Kunckel. Niepceet Daguerre.

§ 2. Les contrefacteurs. — Les honnêtes gens. — Procès d'Arkwright et de James Watt. — Longanimité de Jacquard. — De la protection que la loi aecorde aux contrefacteurs. Conseils d'un honnête contrefacteur à son fils. — Maisons de contrefaçon.

L'inventeur est parvenu à achever son œuvre. Il Ta lancée dans le public, il peut l'exploiter. Elle commence à avoir une certaine vogue. Tout le monde reconnaît son utilité. Croyez-vous que l'inventeur soit au bout de ses peines? Erreur I L'inventeur est accablé de nouveaux soucis. Il a à lutter contre les coucous qui veulent s'emparer du nid qu'il a construit ; contre les geais, qui mangent les œufs des oiseaux plus petits et plus faibles qu'eux. C'est à qui essayera de le déposséder de la gloire et des profits que rapportera son invention.

Combien peu de choses portent leur véritable nom 1 Que de pères qui ne le sont pas; mais ici, tout au contraire de ce qui arrive dans le mariage, ce n'est pas le nom du père

i/ INVENTEUR.

légitime que porlc l'enfant , c'est le nom du père adultérin.

Mais les poulardes du Mans \icnnent de la Flèche; les pâtés de Ruffec viennent de Poitiers; les marrons de Lyon viennent de Vesseau;les sardines de Hoyan viennent de Bretagne; le beurre de la Prévalayc n'en vient jamais; les gâteaux de Nanterre sont fabriqués aux Champs- Elysées.

Le calumet est un instrument indien et non américain, comme les chiffres arabes sont d'origine indienne.

Qu'importe? il y a prescription ; toutes ces fausses appellations, attributions, sont consacrées par le temps ; et serait bien hardi celui qui voudrait les modifier.

Quelques gens savent qu'elles sont fausses, mais euxmêmes sont obligés de se taire devant le cri général; et ils continuent à appeler l'Amérique, l'Amérique au lieu de l'appeler la Colombie.

On la connaît cette histoire dJAméric Vespuce et de Colomb, et cependant on ne saurait trop la répéter comme un des exemples les plus monstrueux de l'injustice humaine.

Mais que d'éditions a eues cette histoire. Tout à coup, on ne sait pourquoi, on ne sait comment, toutes les admirations se concentrent sur un homme, et les vrais auteurs, travailleurs, inventeurs sont dépouillés à son profit.

Il est vrai que c'est un bel et beau vol que commettent ces gens ; mais c'est un vol le plus souvent impuni et qui, contrairement à l'action qualifiée ainsi par le Code pénal, au lieu d'entraîner avec lui l'infamie, entraîne au contraire la gloire. N'y a-t-il pas alors tout avantage à le commettre?

Juste Byrge découvre les logarithmes. Il communique cette découverte au baron de Nepcr,avcc lequel il se trouvait en relation. Celui-ci se l'approprie en publiant sous son nom le livre intitulé : Miri/tri lor/arithmornm canoms (léser iplio.

LES CONTREFACTEURS

Hautefeuille trouve l'application du ressort spiral à régler le mouvement du balancier des montres. Huyghens la vola et ce ne fut que par les procès que lui intenta l'inventeur qu'on connut cette histoire.

Qui ne sait que Quinquet n'est que l'Améric Vespuce d'Argand?

La lampe de Davy a été inventée par Stephenson.

Furst et Schœffer dépouillèrent Gutenberg de son œuvre et il dut aller, pauvre et délaissé, chercher un refuge auprès d'Adolphe, l'électeur de Nassau, qui lui donna asile.

Quel dut être le désespoir de Romas en voyant ses belles expériences oubliées? tandis que l'expérience de Franklin, beaucoup moins savamment conduite, beaucoup moins imposante, était célébrée en prose et en vers; et ce n'est que de nos jours, grâce à M. Louis Figuier, qu'il commence à avoir la gloire qui lui est due.

Et malgré la publicité beaucoup plus étendue qui existe dans notre siècle, ces faits se reproduisent encore tous les jours.

M. Legray a inventé le collodion, il constata sa découverte dans son traité de photographie publié en 1850. On n'y fît attention qu'en Angleterre. En 1851, M. Arche se l'attribua. Deux ans après M. Robert Hunt, dans son nttcl de photographie, ne mettait en présence, comme y ayant droit, que deux Anglais : M. Arche et M. Fry.

M. Tamisier a réclamé hautement, en 1859, dans le Siècle , l'invention des canons rayés , pour laquelle M. Treuille de Bcaulicu était nommé colonel.

Voici une fort jolie anecdote que raconte M. Edmond About.

Le colonel X... avait inventé sous le premier empire un nouveau caisson d'artillerie, infiniment supérieur à tous les autres : « Ce qui m'a donné le plus de mal, disait-il, ce n'est ni la construction de mon caisson, ni la suspension, ni l'attelage : le difficile a été de faire comprendre le sys-

l'inventeuh

lèrae au général Y. .., qui d'ailleurs a bien voulu lui donner Bon nom. »

En Angleterre, le trésorier en chef de la marine et secrétaire de la guerre dépouilla Gort de son invention et fit disparaître un registre qui constatait ses droits.

Ses enfants, qui étaient dans la misère en 1857, réclamaient vainement auprès de la Chambre des communes.

Il en est toujours ainsi : les gros mangent les petit>, vieille vérité toujours vraie et qui sera encore malheureusement vraie pendant longtemps.

Riquet construit le canal du Languedoc; il est fort peu encouragé dans cette œuvre, dans laquelle il mange sa fortune ; mais quand il eut réussi, ce ne fut pas à lui que revint la gloire du succès : aux yeux des poëtes et des contemporains, c'était Louis XIV qui avait tout fait.

Mais à côté de ceux-là dont on connaît le nom, pour lesquels on peut revendiquer la part degloire qui leur est due; à côté de ces spoliateurs qui sont voués au mépris public, que de malheureux inventeurs meurent inconnus sans parvenir à se faire jour, dépouillés indignement par des hommes puissants. Quels drames secrets et solitaires se passent qui restent étouffés, dont on ne connaît ni la cause, ni la marche. Un jour tel s'est tué, raconte un journal dans ses faits divers, et on attribue sa mort à une attaque d'aliénation mentale.

Non, ce n'est pas à cette attaque d'aliénation mentale qu'il faut attribuer sa mort; c'est au désespoir qui le rongeait.

A R., s'empoisonne il y a cinq ou six ans, un malheureux chimiste. Pourquoi ? Je vais vous le dire : c'estqu'après avoir fait plusieurs découvertes importantes, auxquelles il avait consacré tout son temps, toute sa vie, toutes ses forces et toutes ses ressources, il se voyait écrasé et dépouillé par une rivalité puissante.

A M., un autre chimiste, trouve un procédé industriel

LES CONTREFACTEURS. 441

de la plus grande importance. Après mille travaux, mille luttes, mille peines qu'augmentaient les difficultés pécuniaires qu'il éprouvait pour se procurer des réactifs, il est écrasé par une rivalité semblable, devient fou et va expier dans une maison de santé le crime d'avoir consacré sa vie à la science.

J'en ai connu un autre qui, après avoir fait une importante découverte pharmaceutique, fut dépouillé par des gens décorés de toute espèce d'ordres, comblés de dignités et de titres, qu'on salue chapeau bas, qu'on admire pour ce qu'ils n'ont pas fait, pour des découvertes ou inventions auxquelles simplement ils ont bien voulu donner leur nom, geais honteusement parés des plumes du paon , mais qui forts et puissants tuent les paons qui veulent réclamer leur plumage. Après avoir été longtemps berné par les beaux messieurs, renvoyé ici et là, par tel et tel qui lui promettaient leur protection en échange de son secret, il fut atteint d'un si profond désespoir, en se voyant un beau jour frustré du fruit de ses travaux, qu'il tomba dans une prostration d'où il n'est jamais sorti depuis.

Ahl si nous avions la liberté delà presse, je vous citerais bien d'autres faits, non moins graves, avec noms et preuves à l'appui? Mais puisque nous sommes soumis à une loi qui condamne le délit de diffamation sans admettre la preuve, il faut nous taire en attendant qu'un jour nous puissions faire paraître le réquisitoire que nous préparons, traduire à notre barre tous les orgueilleux et tous les puissants, tous ces hommes qui profitent de l'autorité, à laquelle ils sont arrivés par je ne sais quelles voies ténébreuses, pour prendre aux autres les inventions qu'ils sont payés pour faire; et défendre tant de pauvres malheureux, écrasés par un ennemi qu'ils ne peuvent atteindre, dépouilles par lui du produit de leurs travaux et de leur gloire.

Elle se répète tous les jours l'histoire de don Ramon et de Fontanarès.

Atroce ! Atroce I le brave don Ramon qui prend 0 plus 0 pour un binôme 1 et qui s'imagine, presque de bonne fci, tant il est poussé par la vanité et tant on le lui répète, avoir tout fait! et qui, le jour du triomphe, est couronné, tandis qu'on traiterait un peu plus Fontanarèsde voleur!

Quoi d'étonnant ensuite que les inventeurs soient défiants, aient sans cesse peur d'être absorbés, répugnent à confier le moindre secret, ne veulent pas s'associer, s'isolent, au contraire, autant que possible?

Baudouin court à Dresde pour communiquer la découverte qu'il vient de faire du phosphore. Mais voici la manière dont se fait sa communication à Kunckel :

« Je fus, raconte celui-ci, émerveillé de cette singulière expérience ; mais ce jour-là, je n'eus pas le bonheur de toucher la substance de mes mains. Pour obtenir cette faveur, je fis une visite à M. Baudouin, qui me reçut fort poliment et me donna... une fort jolie soirée musicale. Bien que j'eusse causé avec lui toute la journée, il me fut impossible d'en tirer le fin mot de l'histoire. La nuit venue, je demandai à M. Baudouin si son phosphorus (car c'est ainsi qu'il avait appelé son produit de la cornue) pouvait aussi attirer la lumière d'une bougie, comme il attire celle du soleil, il se mit aussitôt à en faire l'expérience. Toutefois je n'eus pas encore le bonheur de toucher la substance en question. «Ne serait-il pas, lui dis-jc alors, plus convenable de lui faire absorber la lumière à distance, au moyen d'un miroir concave? — Vous avez raison, me dit-il.» Sur-le-champ il alla lui-même chercher son miroir, et cela avec tant de précipitation qu'il oublia sur la table la substance que j'étais si curieux de toucher. La saisir de mes mains, en ôter un morceau avec les ongles et le mettre dans ma bouche, tout cela fut 1'aflaire d'un instant Je lui demande

enfin s'il ne veut pas me faire connaître son secret. Il y consentit, niais à des conditions inacceptables. J'envoyai un messager à M. Tutzky, qui avait longtemps travaillé dans

LES CONTREFACTEURS. 443

mon laboratoire, et le priai de se mettre immédiatement à l'œuvre en traitant la craie par l'esprit de nitre (car je savais qu'on s'était servi de ces deux matières pour la préparation de l'esprit du monde), de calciner ce mélange fortement et de m'informer du résultat de l'expérience par le retour du messager. » (Cité par Hœfer. )

Inutile dédire que Kunckel réussit. Mais vous voyez quels sont les rapports des savants entre eux et de quel œil ils se regardent.

Ce fut à peu près ainsi que Niepce accueillit les ouvertures de D iguerre.

« Bon, disait-il, voilà un de ces Parisiens qui veut me tirer les vers du nez. »

Il demande des renseignements sur lui ; mais la manière dont il les demande montre sa répugnance à entrer en relation avec lui.

« Connaissez-vous, monsieur, un des inventeurs du diorama? Voici pourquoi je vous fais cette question : ce monsieur ayant été informé, je ne sais trop commenl, de l'objet de mes recherches, m'écrivit l'an passé, dans le courant de janvier, pour me faire savoir que depuis fort longtemps il s'occupait du même objet, et pour me demander si j'avais été plus heureux que lui dnns les résultats. Cependant, à l'en croire, il en aurait obtenu d'étonnants; et, malgré cela, il me priait de lui dire d'abord si je croyais la chose possible. Je ne vous dissimulerai pas, monsieur, qu'une pareille incohérence d'idées eut lieu de me surprendre, pour ne rien dire de plus. J'en fus d'autant plus discret et réservé dans mes expressions ; toutefois je lui écrivis d une manière assez honnête, assez obligeante, pour provoquer de sa part une nouvelle réponse. Je ne la reçois qu'aujourd'hui, c'est-à-dire après un intervalle de plus d'un an, et il nie l'adresse uniquement j our savoir où j'en suis et pour me prier de lui faire passer une épreuve, bien qu'il doute qu'il soit possible d'être entièrement satisfait des

ombres par le procédé de gravure; ce qui le fait tenter des recherches dans une autre direction, tenant plutôt à la perfection qu'à la multiplicité. Je vais le laisser dans la voie de la perfection et, par une réponse laconique, couper court à des relations dont la multiplicité, comme vous pouvez bien le penser, pourrait me devenir également désagréable et fatigante. »

Vous la voyez cette antipathie du provincial pour le Parisien, du chercheur pour l'autre chercheur l Quand donc les hommes comprendront-ils qu'ils doivent s'unir?

D'un autre côté, Daguerre ne montrait rien à Nicpce.

Et cependant, s'ils ne s'étaient pas associés, si Daguerre n'était pas venu perfectionner la méthode de Niepce dans certains points très-importants; si, après la mort de son collaborateur, il n'eût pas poursuivi cette découverte, qui dit que nous aurions aujourd'hui la photographie?

Si les inventeurs, au lieu de cacher leurs travaux, de les dissimuler, de recourir à tous les mensonges possibles pour dérober leurs secrets, de déclarer, après qu'ils sont devenus des secrets de comédie, que tout le monde se trompe, comme M. Schoubrein, les unissaient, les groupaient, qui doute que le progrès, au lieu d'aller avec la lenteur dont il marche, n'augmenterait pas de vitesse?

Souvent deux inventeurs séparés par la largeur d'une rue cherchent le même objet, poursuivent le môme but. L'un trouve la moitié, l'autre, l'autre moitié de l'invention complète. Le génie ou le savoir de chacun n'est pas assez grand pour qu'il puisse la compléter lui-même. Qu'ils se rencontrent, qu'ils s'associent, et alors les deux moitiés s'emboîteront l'une dans l'autre, et l'œuvre sera entière.

Ainsi, six cents brevets environ ont été pris pour des appareils fumivoristes. Nul doute que si tous les hommes qui s'occupent de cette question s'associaient, ils ne parvinssent à gagner le prix d'un million fondé par la cité de Londres. Mais chacun veut gagner le gros lot tout seul

LES CONTRE F ACTEUHS.

et ne le partager avec personne; aussi personne ne le gagne-t-il.

Mais nous avons vu les causes qui empêchaient cette union d'avoir lieu.

Quel remède y apporter?

Les causes disparaîtront le jour où les inventeurs s'associeront entre eux. Chacun, devant une société dont les procès-verbaux et les archives seront tenus avec soin, en exposant ses travaux au fur et à mesure qu'il les fera, en les publiant alors, s'assurera la priorité et la part qu'il aura eue dans la découverte. Si ce moyen lui semble dangereux, s'il tient encore à son secret, il pourra déposer des paquets cachetés qui ne seront ouverts que le jour où il le désirera.

L'association lui présentera donc toutes les garanties possibles pour établir ses droits. Par la publicité qu'elle donnera à ses travaux, elle lui assurera d'une manière incontestable la part de gloire que mériteront ses efTorts. Grâce aux procès- verbaux, on suivra facilement la filière des inventions; on saura ce que chaque jour et chacun aura apporté à l'œuvre. Les regrettables conflits qui s'élèvent tous les jours disparaîtront; l'inventeur, parlant en face de tous, ne sera plus écrasé par quelques personnalités puissantes ; il n'aura plus sujet d'avoir nulle crainte, et alors, au lieu de vouloir être seul, d'enfouir ses travaux, de fermer sa main pleine de vérités, il ouvrira sa main et il fera briller la lumière.

« De l'inventeur mourant, le parasite engraisse, » a dit V. Hugo.

L'inventeur, après ceux qui cherchent à absorber sa gloire et ses profits, trouve ceux qui, plus modestes et pires

L'IK YLNTEfH.

encore, cherchent, non positivement à absorber la doire due au créateur, mais à s'emparer du produit de son œuvre!...

Quelle invention n'a pas été contrefaite? Contrefaire une invention est devenu une habitude suivie par tout le monde.

Chacun apprécie la vérité de ces paroles : « Invente et tu mourras persécuté comme un criminel; copie et tu vivras heureux comme un sot... copier c'est vivre.» Et comme excepté quelques fous, quelques têtes brûlées, quelques cerveaux fêlés, tout le monde aime mieux vivre que d être persécuté, tout le monde se jette sur chaque nouvelle invention, comme une bande de corbeaux sur une charogne, et essaye d'en emporter des lambeaux. C'est à qui prendra le plus gros morceau. Tous sont là l'œil avide, grilles et becs ouverts, tirant chacun de leur côté la malheureuse invention. L'un s'en approprie une petite partie, un autre en prend une plus grande, jusqu'à ce que vienne un vautour plus hardi qui l'emporte tout entière. Ne faut-il pas bien que tout le monde vive? Les contrefacteurs sont ennemis des monopoles. Us regardent la propriété comme un injuste privilège ; ils s écrient : La propriété c'est le vol, et pour rester honnêtes gens, ils commencent par voler la nouvelle invention. Ce sont d'ardents communistes qui, cependant, feront condamner aux travaux forcés un pauvre diable qui leur aura dérobé un morceau de pain. Mais distinguons! ils se figurent eux être honnêtes gens, et si on les traitait de voleurs, ils vous traduiraient devant le tribunal de police correctionnelle, qui les a peut-être condamnés, et, preuves en main, ils prouveraient que l'épithète qu'on a employée à leur égard est impropre, car ils n'ont pas été condamnés comme voleurs, mais comme contrefacteurs, ce qui n'est pas la même chose. Evidemment, et il ferait une grosse erreur celui qui voudrait confondre ces deux espèces d'individus en une môme classe. D'abord, pourrait-on lui dire, la

LES CONTREFACTEURS

propriété industrielle n'est pas reconnue comme telle par la loi... ergo,..

C étaient de parfaits honnêtes gens les gentilshommes qui voulaient déposséder Sauvage des flacres, comme ceux qui allaient s'embusquer sur le pont Neuf, derrière la statue d'Henri IV, pour dépouiller les passants.

Il n'y a peut-être pas eu une invention, petite ou grande, qui ait échappé à la contrefaçon. Parfois le vol, car c'est bien un vol, prend un caractère odieux. Pendant que Scnefelder fonde de nombreux établissements lithographiques en Europe, ses frères, ses frères qu'il avait nourris, auxquels il avait voué sa jeunesse, pour lesquels il avait essayé de vendre son sang, vendaient eux ses secrets de fabrique à des étrangers qui s'enrichirent de ses dépouilles.

Dès qu'on voit prospérer une invention qu'on a niée quelque temps auparavant, vite, ceux qui ont peut-être crié le plus haut contre elle, s'empressent de la contrefaire.

S'ils sont hardis, ils commencent par attaquer ouvertement, hautement l'inventeur; ils prétendent qu'il n'a nul droit à son brevet.

S'il triomphe, comme Arkwright, alors les contrefacteurs se taisent, mais agissent ; ils élèvent des fabriques pareilles aux siennes, ils construisent des machines en tous points semblables, et ils exploitent son invention concurremment avec lui. Arkwright prend alors l'initiative et poursuit ces hardis voleurs. Mais il est débouté de sa plainte parce qu'elle ne prouve pas suffisamment son accusation. Alors les autres, encouragés par cet échec que subit l'inventeur, redoublent de zèle et d'ardeur. Arkvvright ne se décourage pas; il intente un nouveau procès contre un de ses contrefacteurs en 178o, Il le gagne. Mais ceux-ci ne se découragent pas non plus; ils montrent que la filature du coton estime des richesses de l'Angleterre, qu'il est injuste qu'un seul homme en ait le monopole ; qu'il importe à

l'intérêt commun que tous puissent exploiter cette industrie; ils font tant et si bien, ils influencent l'opinion publique à un tel point que le brevet d'Arkwright est annulé. N'est-ce pas un beau succès et une belle prime d'encouragement pour messieurs les contrefacteurs?

Plus heureux James Watt finit par triompher de ses ennemis. Mais ce ne fut pas sans peine et il faillit succomber dans la lutte. S'il n'eût pas obtenu la prolongation de son privilège, il n'eût jamais retiré un sou de son invention. Ce ne fut cependant pas sans peine qu'il l'obtint. Une fois assuré de la propriété de son œuvre pendant vingt-cinq ans, il monte avec Boulton une vaste exploitation à Soho. Les deux associés recevaient pour redevance la valeur du tiers de la quantité de charbon dont chacune de leurs machines procurait l'économie.

« Les hommes, dit Arago à ce sujet, se résignent volontiers à payer le loyer d'une maison, le prix d'un fermage. Cette bonne volonté les abandonne quand il s'agit d'une idée, quelque avantage, quelque profit qu'elle ait procuré. Des idées 1 mais ne les conçoit-on pas sans fatigue et sans peine? Qui prouve d'ailleurs, qu'avec le temps, elles ne seraient pas venues à tout le monde? En ce genre, des jours, des mois, des années d'antériorité ne sauraient donner droità un privilège 1 »

Les mineurs suivant cette idée ne payaient la rente due à Watt et à Boulton qu'avec la plus extrême répugnance et cherchaient par quel moyen s'en débarrasser. Des contrefacteurs vinrent à leur secours; ils attaquèrent hardiment Watt comme plagiaire. Pendant sept ans ils le poursuivirent avec acharnement, « Ce que je redoute le plus au monde, écrivait-il, ce sont les plagiaires. Les plagiaires! ils m'ont déjà cruellement assailli ; et si je n'avais pas une excellente mémoire, leurs impudentes assertions auraient fini par me persuader que je n'ai apporté aucune amélioration à la machine u vapeur. Les mauvaises passions de ceux à qui

LES CONTREFACTEURS

j'ai été le plus utile vont, le croiriez-vous, jusqu'à leur faire soutenir que les améliorations, loin de mériter une pareille qualification, ont été très-préjudiciables à la richesse publique. »

Nous connaissons cette manœuvre ; elle est charmante et fort souvent employée.

On nie le bienfait d'une invention ; on dit qu'elle n'existe pas, ou qu'elle est absurde, mauvaise, exécrable.

Puis, faisant comme le bon prédicateur, on se hâte d'en profiter, de la copier, de la contrefaire, de la voler.

Ainsi, tandis que les adversaires de Sax disaient que le saxophone était une chimère, ils l'annonçaient sur leur prospectus.

C'est une curieuse histoire que celle de Sax et des contrefacteurs que M. Oscar Gomettant a trop longuement et trop bien racontée pour que je la recommence ici. Mais je vous renvoie à son intéressant ouvrage, Un inventeur au dix -neuvième siècle, dont j'ai déjà bien souvent parlé.

Sax n'avait pas précisément la longanimité de Jacquard, qui disait chaque fois qu'on lui annonçait que sa machine était contrefaite :

« Tant mieux, qu'on en profite; il me suffit d'avoir rendu des services. »

Aussi l'inventeur de tant d'ingénieux instruments de musique a-t-il passé sa vie en procès.

Je ne suivrai pas ici ces procès, mais j'extrais de l'ouvrage de M. Oscar Gomettant un bien curieux type de contrefacteur, admirablement dessiné :

« Un contrefacteur, dit M. Oscar Gomettant, avait un fils très-doux, très-naïf et rempli des plus excellentes qualités. C'était, en tout point, le contraste frappant de son père. L'aimable jeune homme venait d'atteindre sa vingtième année. Il était fils unique et aurait pu se garnir trèsconvenablement une paire de sabots avec l'excédant du foin

dont son père avait su remplir ses bottes en déchaussant les inventeurs.

« Le contrefacteur n'était pas un de ces contrefacteurs de circonstance plus malheureux que coupables et forcés de hurler avec les loups.

« Ce n'était point non plus un contrefacteur de bonne foi, comme il peut s'en trouver et comme il s'en trouve, en effet, quelquefois.

a Notre homme appartenait à la famille des contrefacteurs qui agissent en parfaite connaissance de cause et savent tourner à leur proût les lenteurs d'une procédure qu'ils font durer autant que possible, en invoquant tous les cas de nullité et de déchéance qui pèsent, toujours menaçants, sur la tôtedu malheureux inventeur.

« En un mot, c'était ce que j'ai appelé un contrefacteur sérieux, un contrefacteur de la bonne école.

« Notre contrefacteur voulant céder son fond... »

— Un fonds de contrefaçon? me direz-vous en m'interrompant et en souriant.

— Pourquoi pas? vous dirai-je sérieusement.

— C'est donc possible?

— Gela s'est vu. Notre homme donc, voulant céder son fonds à son fils, le fit appeler un matin et lui tint solennellement ce langage :

m — Mon fils, je désire me retirer des affaires et vivre tranquillement de mes renies.

« — C'est très-bien, mon père.

« — J'ai fait une observation, mon fils. « — Laquelle? mon père.

« — C'est qu'avant tout, dans le commerce, il faut être honnête.

« — J'en suis persuadé, mon père.

« — Oh l ce n'est pas qu'il ne se trouve des négociants peu scrupuleux qui réussissent aussi : rien n'est absolu dans le monde. Mais je passe en règle que, pour bien faire

LES CONTREFACTEURS

ses affaires, il faut être honnête avant tout. Cette ligne de conduite, je l'ai toujours suivie, et je me suis préparé ainsi, pour mes vieux jours, ce qu'on nomme une honnête aisance.

« — Une honnête aisance?... il y a donc aussi des aisances malhonnêtes, mon père?

a — Oui, mon fils.

« — Je ne savais pas, mon père.

« — Tues encore jeuneî Je continue. Le scrupule le plus indomptable a toujours été mon égide depuis le commencement jusqu'à la fin de ma carrière. Je veux t'en donner une preuve: Avant d'être fabricant, j'étais marchand; car il n'est pas toujours indispensable de savoir fabriquer un objet pour se mettre à la tête d'une fabrique de ce même objet.

a — Cependant il me semble, mon père, qu'on ne saurait être un bon chef de fabrique si on ne connaît pas la fabrication de l'objet qu'on fait fabriquer?

« — Sans doute, tu as parfaitement raison ; mais on peut suppléer aux connaissances qu'on n'a pas, par un certain aplomb vis-à-vis des ouvriers et des clients. Puis on finit par acquérir une routine qui, pour beaucoup de personnes, tient lieu de véritable savoir. Je te disais donc qu'avant d'être fabricant, j'avais fait le commerce et que, dans le commerce comme dans la fabrication, je m'étais toujours montré l'esclave de la probité. Par suite de diverses circonstances qu'il serait trop long d'énumérer, j'avais deux fois déposé mon bilan. Où d'autres auraient offert vingt ou vingt-cinq pour cent à leurs créanciers, je donnai, moi, pour me conformer à ma ligne de conduite, cinquante pour cent!

« — C'est que, sans doute, vous pouviez les donner, mon père?

« — Parbleul si je le pouvais! es-tu enfant!... Je fis une troisième faillite plus ruineuse que les deux autres. Je voulus, néanmoins, comme dans les précédentes, donner cin-

quantc pour cent à mes créanciers; mais il se trouva que mon actif ne me fournissait pas vingt pour cent.

a — Ah 1 mon Dieu, mon père !

« — Sais-tu ce que je fis?

« — Je ne puis le deviner, mon père.

« — Je comblai la différence de mes propres deniers, et mes créanciers furent payés de leur cinquante pour cent comme d'habitude... d'un autre côté, quand le hasard, ce capricieux génie, m'a conduit plus tard à contrefaire, dans ma fabrique, un objet breveté, toutes les fois que l'inventcur, soutenant jusqu'au bout ses droits, a obtenu des tribunaux une condamnation contre moi, j'ai courbé la tète et j'ai payé les dommages-intérêts.

— Ah ! mon père, votre conduite est bien noble ! »

Est-il assez curieux ce type de contrefacteur? Quel honnête homme? mais il vit, il est bien portant, il se trouve partout ; c'est lui qui en Amérique contrefait l'invention de Fulton et cause la mort de l'inventeur; c'est lui qui fait mourir Jouffroy aux Invalides ; c'est lui qui vole la peigneusede Heilmann exposée à Paris en 1849 et qu'il expose en 185*1 à Londres ; c'est lui qui pousse Jobard à cacher la méthode à l'aide de laquelle il parvenait à extraire du gaz à éclairage de l'eau; c'est lui qui contrefait le cherche-fuites Maccaud ; c'est lui qui s'empare, à sa naissance, du mode de coulage des glaces de M. Brossette; c'est lui qui gagne des millions, en usant du procédé d'Edouard Adam pour la distillation des alcools, et tue l'inventeur en le tralnantde procès en procès.

S'il vit, c'est que la loi le protège. Certes, je ne voudrais pas demander contre lui la peine de mort. Je suis ennemi des lois draconiennes, mais cependant je dois dire que notre, loi le favorise singulièrement. Il y aurait certes une curieuse étude à faire sous ce titre : De la protection que la loi accorde au contrefacteur.

Sans faire cette étude, montrons que la pérennité de la

LES CONTREFACTEURS

Ar,3

propriété industrielle reconnue, le contrefacteur ne pouvant plus nourrir l'espoir d'amener de procès en procès l'inventeur jusqu'à l'expiration de son brevet, renoncera à la chance trop dangereuse d'être condamné.

Voilà ce que peut faire la loi contre le contrefacteur.

Que peut faire de son côté l'inventeur?

L'inventeur peut faire beaucoup par l'association. Alors, comme la gradation de ses idées pourra être suivie, parce qu'elle se fera au grand jour, nul ne pourra plus venir prétendre que des idées reconnues unanimement nouvelles quand elles ont paru, par une société qui s'occupait spécialement de la question à laquelle elles s'appliquaient, étaient antérieures. Cette accusation de plagiat que les contrefacteurs aiment tant à lancer contre l'inventeur, tombera d'elle-même, et alors ces honnêtes voleurs perdront leur principale arme.

Voici encore une des persécutions qu'a suscitées à l'inventeur notre législation sur les brevets. Il ne suffit pas qu'il soit soumis seulement à la juridiction du tribunal civil, il faut encore qu'il soit soumis à la juridiction du tribunal correctionnel. Que rcsulte-t-ii de cette double juridiction?

Il résulte un fait véritablement monstrueux, épouvantable, que Ton aura peine à croire.

Moi, inventeur, j'ai intenté devant le tribunal de police correctionnelle une action en contrefaçon contre un contrefacteur. Je gagne. Mon adversaire est condamné.

Que fait-il alors? il m'intente devant les tribunaux civils une demande en nullité ou déchéance du brevet. De quels moyens se sert-il ? De ceux dont il s'est déjà servi devant le tribunal de police correctionnelle. Mais la justice n'étant pas infaillible est variable, et alors, souvent les moyens repoussés une première fois le font triompher devant les nouveaux juges. Alors, mon brevet est déclaré nul, et, infamie dérisoire, il peut à son tour mo traduire en police

454 L'IN VKRTEUB.

correctionnelle et me faire condamner comme contrefacteur, moi qui avais déjà triomphe contre lui, moi qui avais prouvé qu'il avait usurpé mes titres, moi contre lequel il n'avait pu une première fois établir son droit d'une manière assez probante pour être acquitté. Et je puis être condamné à l'amende, et même emprisonné en cas de récidive.

Voilà un fait assez curieux, j'espère, et qui prouve en faveur de notre législation.

De cette manière, il n'est pas étonnant qu'un procès commence en 1847 et se termine en 4854, faisant perdre la moitié de la durée d'un brevet, et mangeant 200,000 fr.

C'est ce qui est arrivé à Sax, assailli par une nuée de contrefacteurs que la loi favorisait autant que possible. U gagnait un procès contre eux, vite il se voyait assailli par une demande en déchéance de ses brevets. L'affaire durait quinze mois, c'était du temps gagné pour les contrefacteurs qui contrefaisaient tranquillement avec acharnement; c'était du temps perdu pour Sax dont les brevets couraient.

Ainsi, voilà ce qui arrive avec notre procédure si longue et si coûteuse, qui passe par tant de phases avant d'avoir une solution, accumule des montagnes de papier timbré, traîne des années et aboutit à des résultats souvent contradictoires. Les contrefacteurs qui connaissent les ruses du métier se servent de la loi pour contrefaire en toute sécurité, en toute liberté, et même en tout bien tout honneur.

Us se disent : je vais avoir un procès contre l'inventeur; mon procès durera sept, huit, dix, douze, quinze ans, autant que son brevet. Pendant ce temps-là je contreferai, contreferai, contreferai. Je gagnerai, je perdrai. Mais que m'importe? En admettant que je finisse par perdre, en défalquant frais et dommages-intérêts que j'aurai la bonté de lui payer, si j'y suis condamné, de jolis bénéfices me

LES CONTREFACTEURS

resteront encore. Et puis, comme on sait bien échapper aux dommages-Intérêts I II y a de si beaux petits moyens pour cela! La prescription, par exemple. L'inventeur alléguera en vain que la fabrication continue est un délit successif; le contrefacteur se sauvera par cette arme de coquin.

Et puis qu'importe? Ils sont dix, ils sont vingt, cent, mille qui entourent l'inventeur ; ils l'égarent dans un labyrinthe de procès dont il ne peut sortir. L'un a-t-il épuisé tous les moyens possibles pour arrêter les travaux de l'inventeur, lui faire perdre son temps, il a un successeur. Un seul est en cause ; les autres payent les violons.

Aussi arrivent-ils à ruiner forcément l'inventeur, obligé de consacrer temps et argent pour se défendre contre cette masse qui l'entoure, le serre, l'accule et l'étouffé. M. Boquillon dit : « J'ai pu acquérir la triste certitude que le contrefacteur, après avoir payé les frais légaux, peu considérables en matières criminelles, et les dommagesintérêts fixés par les magistrats, se trouvait avoir réalisé des bénéfices considérables. »

Maintenant, une fois que l'inventeur a bien et dûment gagné son procès, il a peut-être le droit de saisir les instruments contrefaits, mais il ne peut exercer ce droit tout simplement, il faut auparavant qu'il dépose un cautionnement ; pourquoi ce cautionnement? — Prévenu, on ne discute pas avec la gendarmerie : le cautionnement est la consigne, il vous suffit de le savoir. Et si vous oubliez une seule des nombreuses formalités exigées, nouveaux procès!

Aussi il n'y a rien d'étonnant qu'il y ait des maisons de contrefaçon, et qui font très-bien leurs affaires, le plus honnêtement du monde. Il leur sufut d'user de la protection que la loi leur donne.

Pourquoi s'étonner ensuite qu'on voit un inventeur abandonner son brevet, après avoir payé l'amende, découragé, lassé, brisé ; laisser alors aller son œuvre à vau-l'eau,

sans plus s'en inquiéter. M. Pellion faisait des réflexions de ce genre, il y a quelques années, dans le bulletin des arts de la Presse scientifique, à propos de M. Couturier, qui avait agi ainsi pour son procédé de fabrication du papier.

11 faut donc à toute force remédier à cet état de choses; mais comment? est-ce en augmentant la sévérité de la loi, comme en Amérique?

Oui, on peut assimiler la contrefaçon à un vol, et rendre ce vol passible des cours d'assises. Les Anglais ont certes raison d'appeler pirates ceux qui la pratiquent.

Mais, pour moi, ce n'est que le moindre moyen. D'abord ce n'est qu'un moyen répressif, et il faut, avant tout, avoir un moyen préventif.

Or, d'où provient d'abord la contrefaçon? quelle est sa source? quelle est son origine? comment peut-elle se manifester?

Ces causes découvertes, nous saurons la manière ensuite dont on pourra la faire avorter. Ces causes, ou plutôt cette cause, vient uniquement de l'esprit de la loi.

La loi, comme nous l'avons déjà vu, exige la nouveauté absolue ; elle ne veut breveter que l'idée. Or, l'idée, nous l'avons démontré, ne peut être brevetée que quand elle est matérialisée. La nouveauté ne peut jamais être complètement absolue; elle ne peut être que relative.

Par conséquent, qu'on cesse donc de chercher pendant plus longtemps à ne breveter que l'idée, et la contrefaçon est tuée du coup. Elle n'existe plus, et l'inventeur peut ouir en paix du fr uit de son œuvre.