CHAPITRE VI

Nous allons traiter avec Le Play sous ce titre de « gouvernement local les questions que l'on groupe de nos jours sous le nom de ; décentralisation, ■'>

Nulle part, nous dit Le Play, les bonnes constitutions ne mettent exclusivement en présence les particuliers et l'Etat, c'est-à-dire l'action indi\aduelle et le gouvernement central. Entre ces deux termes extrêmes de la société il existe des groupes intermédiaires de droits, de devoirs et d'intérêts, tendant tous au même but. Ces groupes viennent en aide à l'Etat et aux particuliers par une multitude de combinaisons. Ces groupes sociaux ne se composent quelquefois

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que de personnes, et se présentent alors sous forme de communautés et de corporations. Les plus importants se rattachent à des territoires déterminés, pro\inces, départements, arrondissements, communes ou pai'oisses.

Les autorités préposées à ces diverses circonscriptions sont, soit nommées par le souverain temporairement ou à vie, soit élues par les citoyens. « Ces manifestations de la puissance publique, écrit Le Play, me semblent pouvoir être convenablement désignées sous le nom de Gouvernement local. Elles ont toujours joué un rôle essentiel dans le régime européen; et partout, sauf en France, le mouvement actuel des idées et des intérêts tend à les grandir. »

C'est qu'en France les princij>es révolutionnaires et les régimes qui en découlent s'opposent directement au gouvernement local. Ils tendent à centraliser, et ainsi à nous opprimer. D'ailleurs c'est à tous les points de vue que nous sommes de tous les pays le plus opprimé, dit Le Play. Et il énumère: « Dans la vie privée, par le Code civil et les autres Règlements de la Terreur, par les monopoles com-

merciaux et leurs agents, par les légistes et leurs nombreux auxiliaires; dans la commune et la province, par le poids des prescriptions réglementaires et la multiplicité des fonctionnaires publics. C'est aussi parmi nous que le pouvoir souverain pèse le plus lourdement sur la province, le département l'arrondissement, le canton, la commune, la corporation, l'atelier et le foyer. »

Cette organisation ou plutôt cette destruction du gouvernement local viole également, ajoute Le Play, les traditions de la vieille France et la pratique actuelle de tous les peuples prospères. Un de ses plus funestes résultats est entre autres d'arracher, autant que possible, les autorités naturelles fondées sur l'affection et la respect des populations, et d'instituer à leur place des autorités factices, étrangères par leurs habitudes aux intérêts et aux sentiments des localités.

On a coutume de désigner le mal dont nous souffrons par le mot de « centralisation > et la réforme à accomplir par celui de < décenti'alisation. » Mais Le Play critique l'emploi du mot

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centralisation pris ainsi en mauvaise part. Ce mot, dit-il, est en effet aussi employé en toute convenance pour exprimer l'organisation qui, en concentrant à chaque degré de la hiérarchie gouvernementale une juste dose d'autorité, constitue l'une des forces d'un grand Etat. Quelques uns des désordres dont nous souffrons^ ajoute Le Play, ont été parfois appelés moins improprement centralisation exagérée, ? et j'ai moi-même, écrit-il, quelquefois designé ainsi une organisation où l'autorité est trop éloignée des hommes et des localités qu'elle doit gouverner. Mais cette expression ne s'adapte pas exactement à l'ordre de choses qu'il faut réformer: elle est insuffisante à deux points de vue. Elle n'indique pas assez le principal caractère du mal, et elle peut donner lieu de croire qu'il consiste toujours en une trop forte concentration d'autorité. » Or cette manière de voir serait inexacte, car le mal, remarque Le Play, « se lie souvent, au contraire, à un éparpillement de pouvoir, plein de danger pour l'intérêt public. »

Pour désigner ce mal, Le Play propose donc plutôt le mot de bureaucratie. Ce mot, définit-il,

désigne à merveille une organisation comme la nôtre où Tautorité est en fait disséminée chez des agents groupés en bureaux, et ou la personnalité de ces agents n'est jamais attachée aux actes qu'ils dirigent, en sorte qu'ils joignent la réalité du pouvoir à l'absence de responsabilité.

Cette organisation est, remarque Le Play, celle des institutions révolutionnaires qui a exercé l'influence la plus considérable sur les destinées de notre pays. Et c'est facilement explicable. La bureaucratie forme, en effet, nous explique Le Play, au milieu de l'instabilité générale des hommes et des choses qui découle des régimes révolutionnaires, la seule institution permanente de notre société. Or les pouvoirs stables deviennent à la longue les pouvoirs dominants. « Pendant que le corps social est désolé par les révolutions et paralysé par des systèmes contradictoires, les bureaux jouissent avec quiétude de leurs conquêtes, et ils procèdent avec ardeur, suivant un plan qui leur est propre, à des envahissements nouveaux. ^

Or ces envahissements sont funestes pour la

prospérité sociale. « Quelle que soit, en effet, écrit Le Play, la capacité des fonctionnaires, les citoyens sont toujours moins bien servis sous ce régime qu'ils ne le seraient en faisant euxmêmes leurs affaires, et il est facile d'en apercevoir la raison. L'un des plus puissants mobiles de l'humanité, l'intérêt personnel, est constamment mis en jeu dans les entreprises individuelles. L'énergie et l'esprit d'initiative se développent au plus haut degré chez les chefs de famille dévoués au bien-être de leurs femmes et de leurs enfants. Au contraire, ces vertus sommeillent chez les fonctionnaires chargés d'agir pour le public... Au premier point de vue on aperçoit déjà comment l'activité individuelle et l'aptitude aux grandes entreprises s'affaiblissent eu proportion de l'accroissement donné à ce régime...

« Un second mobile non moins pressant est celui qui porte tous les hommes à épargner leiirs! peines. Ce sentiment est très fécond dans le cercle de l'activité individuelle, parce qu'il est contrebalancé par l'intérêt qui excite la famille à obtenir de chaque travail le maximum de pro-

duction. Le père hésite souvent, par dévouement pour les siens, à prendre un repos nécessaire, et il s'applique sans cesse à faire de son temps l'emploi le plus fructueux, en recourant aux meilleures méthodes... Dans le domaine de la, bureaucratie, le sentiment qui porte chacun à épargner sa peine devient stérile et égoïste. En effet, l'indolence et l'amour du repos tournent à la satisfaction personnelle de celui qui manque à ses devoirs, tandis que le dommage qui en résulte tombe exclusivement sur le public. »

« Un autre danger de la bureaucratie, écrit encore Le Play, est de favoriser l'envahissement indéfini de la vie privée par la vie publique, et de désorganiser la province par la domination de la capitale. Chaque région du domaine public s'étend de proche en proche aux dépens de celle qui se trouve en dessous. Voilà comment la famille est absorbée par la commune ; la commune par le département; le département par l'Etat; les provinces par Paris; la nation entière par la bureaucratie! »

Les provinces ont été absorbées par Paris, nous dit Le Play. C'est là un des effets désastreux,

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en effet, des régimes révolutionnaires, et qu'on a particulièrement en \'ue quand on parle actuellement de la centralisation. C'est là d'ailleurs un effet directement cherché et avoué par les révolutionnaires. Ils poursuivirent le but de ruiner la vie provinciale. Le Play, d'accord en cela avec tous les grands sociologues du XIX^ siècle, qualifié cet acte de « barbarie sans exemple. »

Et il rappelle à ce propos le jugement d'Edmund Burke: Ces prétendus citoyens traitent la France exactement comme un pays conquis; ils ont imité la politique des vainqueurs les plus farouches... Ils ont rendu la France libre, à la manière dont les Romains rendirent libres la Grèce, la Macédoine et tant d'autres paj's; ils ont détruit tous les liens de son union, sous prétexte de pourvoir à l'indépendance de chacune de ses \illes... On s" est vanté d'avoir adopté une disposition géométrique au moyen de laquelle toutes les idées locales seraient éteintes... Ce qui arrivera vraisemblablement, c'est qu'au lieu d'être tous Français, les habitants de ce

pays ne larderont pas à n'avoir plus de patrie. »

Ce qu'on avait détruit ainsi dans les provinces, comme le remarque Le Play, c'est un des éléments essentiels des anciennes prospérités de la France. C'est un des éléments en outre, nous dit-il, qui sont plus que jamais placés parmi les fondements de la constitution sociale, chez les peuples qui prospèrent encore aujourd'hui. Enfin, ajoute-t-il, les provinces « ont été détruites sans aucune raison légitime, par des hommes passionnés et ignorants. Jamais, en effet, on n'avait articulé un grief contre les circonscriptions provinciales, au milieu des récriminations contre l'ancien régime. » Et Le Play conclut: « Toutes les règles tirées de l'expérience et de la raison se réunissent donc pour enseigner que la réforme de la France doit être intimement liée à la restauration de la vie provinciale. »

C'est dans ce but que Le Play avait élaboré un projet de division de la France en ti'eize provinces. Mais il ne donnait pas cette division comme définitive. Une bonne division provinciale ne saurait être établie, disait-il, sans le

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concours des hommes compétents et les représentants naturels des localités.

Cependant Le Play estimait que, comme de raison, la vie provinciale ne saurait renaître du jour au lendemain. C'est une réforme qui demande, déclarait-il, beaucoup de temps et d'efforts et qu'il faut effectuer avec infiniment de prudence pour ne pas blesser des dix)its acquis.

Les maux de la centralisation, notamment la destruction des provinces, Le Play en fait remonter systématiquement en toute occasion la faute jusqu'à Louis XIV. Et, à ce point de vue il unit dans une même réprobation l'ancien régime depuis ce règne et la Révolution, tout en { déclarant d'aillem's que la Révolution a beau- i coup aggravé le mal commencé par 1 ancien régime.

Or il faut dire qu'ici Le Play a commis une double erreur.

Il s'est d'abord beaucoup exagéré les effets | de la centralisation de la fin de l'ancien ré- j gime. Il a encore sm* ce point écouté avec trop .

de cx)inplaisance Tocqiieville. A mesure qu'on étudie plus attentivement cette période de la monarchie, on s'aperçoit que les sévérités de Tocqueville contre elle, et même celles de Taine, sont loin d'être justifiées. Sur cette question des provinces je renverrai notamment à une excellente étude du Baron Angot des Rotours parue dans la Revue Hebdomadaire du 5 août 1911. N'était-il plus possible de reconnaître des provinces vivantes en 1789,? demande Tauteur de cette étude. Et il répond: « Nullement. On nous dit que leurs limites étaient parfois obscures et indécises. Mais on nous en dit autant de la France elle-même. Prétendra-ton qu'elle n'existait pas? Sans doute Tocqueville, désireux de confirmer sa thèse générale, avait soutenu que la Révolution avait continué l'œuvre de l'ancien régime à l'égai'd des pix>vinces; que, si leur démembrement avait rencontré si peu de résis- ) tance, c'est qu'elles étaient déjàj mortes. Mais vraiment c'est un des points sur lesquels les progrès de la science historique lui donnent tort.

« Il existait tout un groupe de provinces qui

n'avaient pas cessé de tenir leurs Etats particuliers... Or, les pays d'Etat représentaient le quart de la nation. On en trouvait aux quatre points! cardinaux du royaume. »

« Il ne faudrait pas croire, continue le baron.'! Angot des Retours, que les autres provinces nel donnassent plus signe de vie à la fin; de l'an cien régime. Réalisant le vœu exprimé jadis par Fénélon au duc de Bourgogne, Louis XVI avait entrepris de les doter d'assemblées, et ces assemblées portaient toutes leurs vieux noms... assemblées du Berry, dès 1768, de la Haute Guyenne dès 1779, puis à la suite de l'édit de Juin 1787, assemblées de Champagne, de Picardie,] du Soissonnais, de l'Ile de France, de l'Orléanais; des trois provinces de Touraine, Anjou et Maine, — formant la généralité de Tours, — du Poitou,] d'Auvergne, du Nivernais, du Bourbonnais el de la Marche, du Lyonnais, du Hainaut, d( Haute Normandie (Rouen), de Basse Normandii (Caen), de Moyenne Normandie (Généralité d'Alençon), de Lorraine et Barrois, des Trois-Ev( chés et Clermontois (généralité de Metz). d'Alsace, de Roussillon...

« Manifestement, conclut l'auteur de cette étude, la France ne se montre pas détachée de ses provinces. L'ancien régime ne les laissait pas régulièrement et fortement constituées. Mais elles n'étaient certes pas tombées dans un état de sommeil léthargique: elles manifestaient un réveil de vie qui permettait de concevoir de belles espérances. »

Et c'était facile de les reconstituer. Mais « au lieu de rendre libres une trentaine de provinces vivaces, les constituants préférèrent tailler quatre-vingt-trois départements. » C'est que rien « n'était plus contraire à l'esprit absolutiste et antitraditionaliste de ceux qui menaient l'Assemblée que le maintien de provinces fortes, reliées aux souvenirs du passé. '

Donc première faute commise par Le Play; d'avoir, à la suite de Tocqueville, exagéré les effets de la centralisation sous l'ancien régime. Comme le dit le Baron Angot des Rotours les progrès de la science historique donnent tort ici à Tocqueville. Mais en admettant même que la thèse de Le Play fût exacte et que les provinces fussent déjà presque mortes quand la Consti-

L'œuvre de Frédéric Le Play. i i

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tuante les abolit, Le Play n'en eût pas moins commis une autre faute en mettant sur le même plan les tendances centralisatrices de l'ancien régime et celles des régimes révolutionnaires, et en ne faisant par le départ entre les régimes centralisateurs par essence et donc fatalement, et ceux qui ne le sont que par accident, comme l'a si lumineusement fait Charles Maurras. J'aurais voulu par exemple trouver dans Le Play quelque chose d'équivalent à ceci que je tire de VEnquête sur la monarchie. « Les républicains ne peuvent pas décentraliser, car ils n'existent, ils ne durent, ils ne gouvernent que par la centralisation. Tout pouvoir républicain sort en effet de Télection. S'il veut se maintenir à l'élection suivante, l'élu, ministre ou député, à besoin de tenir de près son électeur. Qui tient l'électeur? Le fonctionnaire. Qui tient le fonctionnaire? L'élu, ministre ou député, par la chaîne de la centralisation. Décentraliser l'administration, c'est donc couper en deux ou trois endroits cette chaîne de sûreté; c'est rendre au fonctionnaire une part d'indépendance, à l'électeur la liberté correspondante. Le ministre ou le député

perd ses atouts électoraux. Soyez persuadé qu'il n'y renoncera que conti-aint et forcé. Jamais, de son gré propre, il ne se privera du fonctionnaire domestique. Ces gens-là ne sont point d'humeur à se suicider. »

Par contre « la monarchie héréditaire, libre du joug de l'élection, aurait à cet égard d'autres facilités. Elle aurait le pouvoir de décentralisation; l'intérêt national et par conséquent son intérêt propre lui en feraient manifestement un devoir, »

Mais ceci eût été aborder la question politique que nous avons vu que Le Play a autant que possible évité de poser. De là la grave lacune que nous avons déjà signalée chez lui, et qu'il importe de ne pas perdre de vue quand on étudie son œuvre. Sinon on risque d'être entraîné à chercher directement les réformes sociales que Le Play préconise, et ainsi à gaspiller ses efforts, ces réformes sociales étant impossibles sous les régimes issus de la Révolution, et réclamant le rétablissement préalable de la Monarchie.