‹ L'or et l'argentChapitre 23 sur 47 · I.KS OIIIGI.NK.S · texte numérisé non relu

I.KS OIIIGI.NK.S

cette conclusion : Il faut conséquemment faire en sorte de maintenir ces métaux au plus bas prix possible.

Cependant la rectitude du jugement le ramène vers une vue plus exacte, sans l’affranchir de l’empire du préjugé.

On a choisi 1 or et l’argent pour matières monétaires, il est donc important de veiller à leur prix, afin qu’il n’en résulte aucune variation brusque dans la valeur des espèces. C’est un axiome que la monnaie doit être invariable.

On croirait que le grand orateur a retrouvé la voie du vrai, en exagérant seulement les conséquences, car la monnaie, étant composée d’une substance matérielle, ne saurait être invariable; on doit uniquement s’appliquer à la rendre le moins variable qu’il soit possible de le faire.

Mais Mirabeau l’entend autrement; il arrive au monopole du commerce de l’or et de l’argent. « Ici, dit-il, s’offre un des plus singuliers problèmes de l’économie politique, peut-être in.soluble, mais certainement digne d’être médité : Pour que la valeur de nos espèces, ainsi que celle de leur matière, ne varie pas, pour quelle descende et reste au plus bas prix possible, ne faudrait-il juis se rendre maître de cette valeur?

Une fois sur cette pente, Mirabeau ne s’arrête plus ; il rappelle avec complaisance l’avis de ceux qui, pour se rendre maîtres de cette valeur, et contre les propriétaires des mines et contre les manœuvres de la cupidité, conseillaient à la nation de se réserver la

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UE LA LOI DE OEUMINAL AN XI. 24îi

vaille exclusive de l’or et de l'argent. Le fait le plus curieux est que le mode proposé pour entretenir un rapport plus constant entre l’or et l’argent consiste à créer, au moyen d’un artifice arbitraire, le simple résultât obtenu en vertu du libre mouvement du commerce par la loi de germinal an XI. « Lorsqu'on s’apercevrait, dit Mirabeau, que l’un des deux métaux tend à s’élever, ce qui ne peut provenir que de sa rareté, on en ferait une plus grande émission. On en arrêterait la vente lorsqu’une trop grande abondance menacerait d’une diminution de valeur. »

Que d'erreurs et que d’illusions accumulées dans ces paroles! La doctrine mercantile et les conséquences de la balance du commerce s’étalent pour appuyer ces divagations. La liberté et surtout la liberté du commerce, voilà le grand argument contre cette proposition; .Mirabeau le reconnaît, mais cela ne l’arrête pas, et il ajoute : « Si l’on réfléchit qu’il n’y a peut-être pas cent personnes en France assez riches pour faire ce commerce, qui deviendrait une source d’agiotage, on pourrait demander : Entre l'intérêt de cent commerçants contre l’intérêt de vingt millions de Français, lequel doit l’emporter? C’est ainsi que le sophisme recouvre du vernis de l’intérêt général les doctrines contraires à la richesse des peuples et à l'équité dans les rapports sociaux.

Mirabeau déclare que cette théorie (un pareil rêve légitime-t-il celte dénomination?) méritait d’être approfondie; cependant il s’agit ici pour lui d’une mesure purement administrative, et il revient à l’étude

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(le ce qu'il appelle les bases constilulionnelles de lu législation des munnaies. Ce (jue l'on connaît de sa pensée première et de ses tendances suffit pour tenir en garde contre le système.

Les vices de l’ancien régime monétaire se trouvent mis à nu avec une lumineuse fermeté. Les monnaies d’or, d'argent, de billot! et de cuivre étaient toutes également vicieuses dans leur empreinte, dans leur valeur réelle, dans leur valeur numérique, dans lès rapports de litre et de poids. La fabrication des monnaies est très-simple, on en avait rendu la théorie obscure; c'est ce que Garrault, qui publiait vers 1)70 ses Recherches sur les mounaîcs, appelait « la science secrète qui ne s'apprend d'ailleurs que chez les gracieux inaitres 'des monnaies, avec serment de ne la révéler. »

« Révélons, s’écrie avec raison Mirabeau, celle science dont oh n’a pas plutôt fait un secret, que la condance qui doit régner entre les nations a été détruite. »

Les critiques dirigées contre les procédés de l’ancien régime n’ont plus qu’un intérêt purement historique; nous ne nous y arrêterons point. Il suffit de relever la pensée inspirée pat ces mauvaises manœuvres et ces malversations, pour voir où devait tendre le législateur animé du désir de prévenir le retour d’un tel dé.sordre.

Hâtons-nous de reproduire les conclusions formulées par Mirabeau, elles forment le point de départ des délibérations qui ont abouti à la rédaction défi-

uilive de la loi de germinal an XI. bes écrivains autorisés ont voulu faire du Mémoire de Mirabeau la pierre angulaire de tout notre édifice monétaire. On excusera l’insistance que nous avons mise à en faire connaître les parties essentielles, nous avons voulu rattacher à la doctrine véritable du grand orateur les conséquences auxquelles celui-ci a été conduit. La doctrine est erronée, les conséquences ne sauraient donc y puiser une force suffisante pour résister aux démonstrations vigoureuses qui ont modifié les applications proposées, en devenant les véritables sources de la loi de germinal, conçue dans un esprit différent. Mirabeau dit:

Vous n’aurez désormais qu’un métal pour mesure et pour base monétaire — l'argent. Vous ne rejetterez cependant pas des espèces nécessaires pour les appoints ou pour l’achat des marchandises de plus bas prix; mais la mesure de ces espèces ne sera pas liée à la valeur de la matière, elle sera proportionnée à la commodité du consommateur; leur valeur ne sera que légale, et leur prix tiendra à leur perfection.

Vous aurez aussi des pièces d’or, à un titre et à ûh poids déterminés, mais sans aucun rapport essentiel avec notre mesure d'argent, et leur valeur dépendra du prix de l’or dans le commerce, quoique vous fixiez préliminairement leurs valeurs. C’est ainsi que la guinée des .Anglais a son poids et son titre invariables, mais sa valeur suit l’ondulation du change.

Cependant Mirabeau ne va pas jusqu’il démonéiisèr

LES ORIGINES

l'or en lui enlevant une dénomination commune avec celle des pièces d’argent; il ne propose point de frapper des disques de métal précieux indiquant simplement le poids et le titre comme l'essaya vainement le décret de thermidor an III. Après avoir indiqué les moyens destinés à donner aux espèces une grande précision matérielle et le degré de perfection dont elles sont susceptibles, autant par la beauté que par la fidélité de la fabrication, et avoir demandé la division décimale, de 10, 20 et iO avec la sous-division de 5, Mirabeau ajoute : « Ainsi vous aurez des monnaies d’argent de 5 et de 10 sols; vous aurez des pièces d’or de 20, .50 et 100 livres. »

Enfin il proscrit les refontes générales, moyen de fraude officielle et cause première du désordre des monnaies; les seules fabrications courantes doivent alimenter le commerce.

Le vrai et le faux se rencontrent dans celte conception générale, où le vrai l’emporte, sans se dégager complètement de l'idée erronée que le numéraire n’est qu’une mesure et un signe.

Le Projet de décret sur les monnaies, préparé par Mirabeau, résume les principaux traits de son mémoire ; comme il s’agit ici de règles à prescrire, elles écartent les nuages d’une fausse doctrine; pour bien les comprendre, il ne faut pas oublier sous l’empire de quelles préoccupations théoriques elles ont été rédigées, et ne point y chercher une sorte de commentaire de la loi de germinal an XI, qui émane d’appréciations différentes.

Voici le préambule de ce document, qui conserve un grand intérêt et qui suscite de féconds rapprochements; la doctrine qu’il consacre séduit par son apparente simplicité et par la vigueur de la rédaction; mais la conOance qu’elle pourrait inspirer s'altère quand on la rapproche de l'idée mère, singulièrement obscurcie par des conceptions malheureuses ;

« L’Assemblée nationale : considérant que c’est à la mauvai.se organisation de l'administration des monnaies que l’on doit attribuer l’oubli des principes, l’obscurité de la théorie monétaire et, par une conséquence immédiate, les vices de nos espèces;

« Que la monnaie étant la mesure de tout ce qui peut^e vendre, cette mesure doit non-seulement être invariable, mais encore avoir les mêmes rapports dans toutes ses parties, ce qui ne se peut, si l’on emploie conjointement l’or et l’argent comme mesures constitutionnelles, parce que la proportion entre ces métaux est trop susceptible de variation, et qu’ainsi un seul métal doit servir de mesure ou de monnaie constitutionnelle;

« Qu’un seul métal ne pouvant ni se diviser assez pour donner la mesure des choses du plus bas prix, ni devenir commodément la mesure des objets d'une grande valeur, il est nécessaire d’adopter d’autres signes numéraires, qui toutefois ne seront que des signes additionnels et représentatifs de la monnaie constitutionnelle;

« Considérant enfin qu’il est de la dignité nationale que l’empreinte des monnaies françaises soit

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