A Olf^STlOX MOXÉIAinE

de la fabrication *. » On avait souffert des déprédations anciennes, et l’on n’a rien négligé pour en prévenir le retour. Ce que la phrase inscrite dans l’exposé des motifs paraît présenter d’obscur et d’embarrassé tient h la difficulté qu'éprouva Bérenger à s’isoler de sa pensée première, môme après que cette pensée eut succombé. Au lieu d’une monnaie d'argent telle qu’il la voulait, dotée seule du cours légal et n’ayant pour auxiliaire dans la circulation que des pièces d’or à valeur variable, soumises aux circonstances du marché, la loi consacrait les deux monnaies d'or et d’argent sur un pied égal en les basant directement et d’une manière précise sur le système métrique. La mention relative à Yélalon se rattachait plus aux principes primitivement posés par Bérenger qu’au texte définitivement admis. Klletenaitd’ailleurs au défaut de précision dans le langage, qui, relativement à la distance et au poids, tend à confondre une mesHreimmuable,telle que le mètre ouïe kilogramme, avec une mesure nécessairement variable, telle que la monnaie vis-à-vis de la valeur des choses, ^ous nous en sommes tenu à la rigueur du terme, car c'est l’unique moyen d’éviter la confusion dans le débat. Quand on donne aux mômes mots une acception différente, on est fort exposé à ne jamais s’entendre. Autre chose est Yélalon, autre chose est Yunité monétaire; nous aurons occasion de revenir sur ce point délicat et essentiel.

' F.xpns# (loi molifs ilii 19 venlfisc nn XI (jeudi 10 innrs 180a>.

DE l’an VI A l’an ni.

Nous avons étudié la loi de germinal an XI dans ses origines ; nous avons recherché l’esprit des dispositions adoptées. Cette étude doit être complétée par l’examen des débats législatifs qui ont précédé le vote de la loi, et qui en révèlent la portée véritable. Il nous semble d’autant plus nécessaire de les mettre en lumière, que cette partie essentielle de la discussion a été presque entièrement négligée. On ne paraît guère s’être douté de l'importance des travaux produits au Tribunat et au Corps législatif ; en les laissant de coté, on s’est mépris plus d’une fois sur le sens et sur la tendance du texte obligatoire. Aujourd’hui surtout que des efforts multipliés et divers s’attaquent à l’œuvre de germinal an XI, en s’accociant pour la détruire ou pour en altérer l’application, il importe plus que jamais d’en faire exactement connaître les éléments préparatoires et les dispositions, qui ne sauraient être modifiés que par une loi nouvelle.

Le rapport de Joachim Lebreton (2 germinal an XI, mercredi 23 mars 1803) et le discours prononcé au Tribunat par Daru (3 germinal an XI, jeudi 2A mars 1803), aussi bien que l’exposé présenté au Corps législatif par Dose, orateur du Tribunat (7 germinal an XI, lundi 28 mars 1803), discours qui a déterminé dans la même séance le vote de la loi, adoptée par 206 boules blanches contre 12 boules noires, donnent matière à d’intéressantes observations. Ces documents, laissés de côté jusqu’ici, fournissent le commentaire naturel de la loi de germinal an XI ; ils témoignent d’une connaissance sérieuse du sujet,

300 LA QUESTION MONÉTAIRE DE l’aN VI A L’aN XI.

surtout de la part deDaru, dont l’opinion, soigneusement étudiée, a pris les proportions d’un véritable traité sur la matière.

L’obligeante communication qu’a bien voulu nous faire notre honorable confrère et ami, M. le comte Daru, en nous remettant le manuscrit du discours de son père, qui se trouve seulement analysé au Moniteur, nous a permis d’en faire une étude complète

‘ Les Arckivtt parlemenlairet, publiées par MM. Mavidal et Laurent, donnent ce discours in extenso, t. XVllI, p. 4&i et suiv. Mais il s'y est glissé quelques ineiactiludes, que la possession du manuscrit nous a permis de rectilicr.