SON ORIGINE ET SA FIN

Les indications dont nous venons de présenter l'ensemble, d'après l'Ordonnance des maiours, sont loin de fournir un tableau complet de .ce qu'était h Metz l'office de la mairie, puisqu'elles ne concernent pas même la procédure de tous les actes qui étaient de la compétence des trois maires (§§ 3, 4). On nous permettra d'y ajouter quelques traits encore empruntés à d'autres documents, aux .atours ou lois de la cité publiés d'une manière à peu près complète par les Bénédictins (1), à nos chroniques données, pour ce qu'elles ont d'essentiel, par Huguenin dans sa compilation (2), et à quelques documents inédits conservés dans les archives départementales et municipales de Metz, ainsi que dans les dépôts publics de Paris (3). Le cadre chronologique de ces informations comprend une période de cinq siècles environ, du douzième au dix-septième. Nous y trouvons un utile complément de ce que nous apprend l'Ordonnance des maiours. Il n'est pas sans intérêt d'y rencontrer aussi la confirmation de ce que nous savons déjà par ce document, dont nous n'avons mal* heureusement que d'insuffisantes copies (§ 6).

(1) Histoire générale de Metz, par des religieux bénédictins de la congrégation de Saint-Vannes. — Preuves.

(2) Les chroniques de la ville de Metz\ recueillies par J.-F. Huguenin.

(3) On pourrait utilement rapprocher encore de ces renseignements certaines indications qui permettraient de reconnaître le caractère de généralité des institutions que nous signalons ici pour Metz. Nous nous bornerons à celles-ci que nous empruntons comme spécimen au glossaire de Du Cange et qui concernent l'église de Chartres : « Habent insuper (domini ecclesise « Carnot.; in dictis villîs alios officiarios seu servientes qui majores vocan- « tuç, ad quos speclat facere adjornamenla^ redditus census et deveria ce alia capituli perquirere, malefactores capere et ad carceres capituli ad- « ducere, et aida explela justitiœ faoere, quilibet in territorio -aibi abtolim « constituto. » — Ex Cod. mss. ecclesise Carnot. ann. circiter 400. — « Neque aliquid quod ad ea&ctio.nem aliquam pertineat (non exigam),jieque « tenebo placita eorum (rusticorum) ante me,, neque suôrnoneboeas, sine « jussu prepositi. » ->- Sacramentiun major.um in lihro priv.ileg. eçclesi» Carnot. —Du Cange Glossarium, v° Atajo>\

60 I/ORDONNÀNCE des MàIOURS,

L'assignation en j ustice, semonce et adjournement (§§8-17). est rappelée par certains traits provenant de ces sources nouvelles (§ 56), dans des termes qui sont d'accord avec ce qui a été dit précédemment du rôle dévolu aux maires et à leurs doyens dans ces actes. On y voit, en effet, ces officiers chargés dans un grand nombre de cas des sommations et significations légales. Pour ce qui est des assignations en justice proprement dites, la lettre de commune paix, qui est du commencement du treizième siècle (1), dit que les maires sont tenus de les faire pour la paix, soit directement, soit au meix et à la maison, dans le délai de huit jours, sous peine de lOlivres d'amende, et que l'échevin sommé par eux d'y prêter son concours ne peut le refuser, sous peine de 40 sols. Quant aux atours, on n'y trouve rien qui concerne la forme primitive de la « semonce en leude ban », telle que la décrit l'Ordonnance des maiours, et dans laquelle le maire accompagné de l'échevin s'adresse, sur la requête et d'après l'indication du demandeur, à l'intimé interpellé personnellement et, comme il est dit, vu au visage dans un lieu public. On ne saurait même considérer comme une allusion certaine à cette procédure ancienne, la mention pure et simple de la « semonce « en leu de ban » dans la formule d'un pouvoir donné en 1498 par un maire à son doyen (2). Ces expressions pourraient sans doute, dans cette circonstance, viser l'assignation primitive; mais elles peuvent bien aussi n'être là que de style seulement.

La semonce en leu de ban au meix et à la maison, pour faire assignation à un absent, est mentionnée avec la semonce directe, comme il vient d'être dit, dans la lettre de commune paix au commencement du treizième siècle. On trouve ensuite, dans deux atours de 1370 et 1382 (3), certaines dispositions qui s'y rapportent. Un troisième atour de 1397 (4), dont nous avon déjà parlé, la mentionne formellement en

(1) Histoire de Metz, preuves, tom. IH, p. 177.

(2) Ibid., tom. VI, p. 515.

(3) Histoire de Metz, preuves, tom. IV, p. 245 et 336.

(4) Itid., tom. IV, p. 478.

L'ORDONNANCE DES MAIOURS. 6i

traitant de l'ajournement fait par devan tj les Treizes, suivant la dernière forme de la procédure des assignations.

Un dit -pour-droit, de 1321, avait étendu les facilités de l'assignation, en établissant que, quandil s'agissait d'un débiteur demeurant au dehors, la semonce pouvait être portée par un créant-messager désigné en plaid parle maire et Téchevin (1).

Le plaid (§§ 18-3 1 ) est mentionné fréquemment dans les monuments écrits. En ce qui touche les obligations des maires à ce sujet, on trouve déjà, dans un rôle manuscrit d'ordonnances et d'atours de la fin du treizième siècle, l'injonction aux maires d'être à midi au plaid, avec la défense d'en tenir aucun après dîner pendant le carême (2). Les atours nous montrent d'ailleurs, pendant toute la durée des treizième, quatorzième et quinzième siècles, les maires bannissant les plaids du maître-échevin et ceux des simples échevins, pour donner à ces plaids l'autorité du ban, puis mettant les causes en droit devant ces magistrats et leur en donnant le jugement, conformément aux formules contenues dans l'Ordonnance des maiours. Sur la compétence du plaid tenu par maire et échevîn, il est dit, dans un atour de 1306 (3), qu'on ne pouvait plaidoyer que devant eux pour héritages, c'est-àdire pour des questions intéressant la propriété immobilière (§ 14), et dans un autre atour de 1381 (4) on voit qu'un maire ne pouvait mettre en droit une cause touchant un contrat pour lequel n'aurait pas été acquittée la malletote, c'est-à-dire l'impôt, delabullette (5).

(1) Ibid., toïïï. IH, p. 336.

(2) « Li troi maior d oient venir deuant lou mostier a hore de meidi, « les jours corn plaidoiet sus c. s. de mt. Et si tost com meidis jert passeiz, « il doient matre an droit à tous ceulz ki lou requarront por donneir congiet « et por arubanir, sus c. s. de mt. de some. » — «... ne nunls des maiors « ne doit plaidoier après maingier, et cil plaidioient, il paieroient chacun s c. « s. de mt. arreis ko des forains, jusca paikes. Ceu fut fais parmey lou qua- « rame sans plus. » — Rôle original de la fin du xin 6 siècle dans la coll. de pièces formée par M. Augustin Thierry pour YHist. du Tier$-état t transportée en 1877 des Archives du Ministère de l'Instruction publique à la Bibliothèque nationale. Fr., nouv. acq. 3365.

(3) Histoire de Metz, preuves, tom. HI/p. 275. 14) /ôtrf, tom. IV, p. 323.

(5) Sur le plaid, voyez encore §§ 71, 73.

Vadvis ou adras (§ 29) forme, nous l'avons vu, une phase supplémentaire du plaid,pour le cas où la solution d'une affaire serait restée en suspens, faute d'unanimité entre les échevins. Cette procédure particulière est, dans nos titres imprimés, l'objet de quelques indications conformes à ce qui en est dit dans l'Ordonnance des maiours. Suivant celle-ci, en cas d'adras, l'affaire était portée du siège restreint où elle n'avait pu être résolue, devant l'assemblée plénière des échevins présidée par le maître-échevin, pour être vidée alors dans le délai de quarante jours sous peine d'amende. C'est à cette procédure que se rapporte, nous croyons l'avoir démontré dans un autre travail (1), un des articles de la lettre de paix, au commencement du treizième siècle : « Et tuit li « iugement de la vile soient fait dedenz quarante iors et race draciet (2). » Nous en rapprochons aussi quelques passages fournis par deux atours des quatorzième et quinzième siècles.

Dans le premier, qui est de 1315, il est dit : « Que tuit li « eschavins deMes...nedoientpourteirnunlsjugemens qu'il « aient sus ouïs plus de quarante jors qu'il ne l'aient pource teit aumaistre eschavins, à la celle où il sairait, dedans les « quarante jors qu'il ly averont estez chargiez... Et se li « eschavins pourtoient nulz des jugemens qui lors seront « mis en lour bouche, dont il n'averont eu acort, oultre les « quarante jors desoure dis, il perderoit pour chascune fois « qu'il en seroit attains, deix livres de boins petits tournois « de somme aux trèses. Et se li maistres eschavins... n'avoit « renduit les jugemens que ly vanront... dedens les quarante <c jors... il perderoit pour chascune fois qu'il en seroit attains « quarante livres de boins petits tournois de somme aux « trèses (3).

Dans l'autre atour, qui est celui de 1405, dit le grand atour de la rébellion, on lit : « Quand un ou plusieurs jugementz « seroient dietz à la salle, devant le maistre eschevin, et aussy

(1) Les jugements à Metz au commencement du xiii' siècle, — Revue de législation, etc., année 1836. V

(2) Histoire de Metz, preuves, tom. III, p. 177.

(3) Histoire de Metz, preuves, tom. III, p. 321.

« devant les maieurs et eschevins qui ont bien à savoir tout le « démonement et tout le droict. ... que le moindre sera prins « pour porter au maistre eschevin le demainement que les « parties doibvent escripre et mettre en droict en leurs escri- « ptures du principal, et en doibvent le maistre eschavin et « les eschavins juger déterminer et scripturer plainement et « oultraiement... (1). » Ce texte, peu explicite du reste, nous semble comme les précédents se rapporter à ce que l'ordonnance des maiours dit des ad vis ou adras, destinés à terminer certaines causes dont la solution était, faute d'unanimité entre les échevins, restée en suspens.

L'estault par maire et échevin (§§ 32-44) est mentionné par diverses pièces des quatorzième, quinzième et seizième siècles, dans des termes qui s'accordent avec ce qu'en dit TOrdonnance des maiours. Nous avons déjà parlé des dispositions qui s'y rapportent, notamment dans le grand atour de 1405, où l'émolument du maire pour un estault est fixé à 5 sols, et où il est ajouté que cet officier n'aura droit de prétendre à rien, quand l'estault n'aura rien produit (§ 43) (2)-

La prise de ban dont l'Ordonnance des maiours parle si peu (§ 46) est, dans les documents que nous avons maintenant en vue, l'objet de prescriptions tout à fait explicites. Par quelques-uns de ces documents qui concernent les plaids annaux, on voit que c'est à la suite de ceux-ci que les maires assistés de . leurs doyens proclamaient trois fois par an les prises de ban (§ 31). Un atour de 1320, un dit-pour-droit de 1321 et un second atour de 1420 (3), éclairent le mécanisme de cette institution, en déterminant comment devaient être faits les escondits qui étaient des actes d'opposition aux exurements ou assurements, et qui pouvaient comme ces derniers être l'objet d'une prise de ban. Un titre de 1393 (4)

(1) Ibid. ,tom. IV, p. 575.

(2) Sur l'estault, voyez encore §§71, 73.

(3) Histoire de Metz, preuves, tom. III, p. 330, p. 336, et IV, p. 751. (4)/6ù*., tom. IV, p. 440.

nous renseigne d'un autre côté sur le caractère et les droits de l'officier subalterne qui, sous l'autorité du maire, écrivait et lisait les bans. C'était le clerc des Treizes ou secrétaire de la. ville. Il recevait encore à cette date, comme le dit l'Ordonnance des maiours, deux deniers sur les quatorze payés pour chaque ban. L'atour de la rébellion en 1405 (1) porte de deux à douze deniers les droits du clerc des Treizes dans cette circonstance, tout en maintenant à douze deniers également la somme partagée comme auparavant entre le maire et l'échevin. Cette mesure élevait à vingt-quatre deniers le droit total, qui précédemment était de quatorze deniers seulement pour chaque ban (2).

La vesture (§ 3), dont l'Ordonnance des maiours ne parle pas (§ 45), ne se trouve pas mentionnée non plus dans nos pièces imprimées. Cette formalité ne nous est révélée que par des documents manuscrits de la première moitié du treizième siècle, dont les indications ne descendent pas plus bas que Tannée 1259 ; et il y a quelque raison de penser que l'usage commençait déjà à s'en perdre dès cette époque. Les exemples en sont rares pendant cette dernière période, et ultérieurement il n'en est plus question.

Les actes accomplis en plaid (§ 3) consistent en divers actes soumis à cette formalité pour leur donner, comme nous l'avons dit, plus de solennité. L'Ordonnance des maiours en signale quelques-uns, indépendamment de certaines poursuites ou revendications exercées naturellement par les voies de droit, c'est-à-dire devant maire et échevin (§ 49). Elle mentionne les crants en plaid, et les porofFertes en plaid (§§ 47, 48). Nous avons dit qu'il y en avait d'autres encore qui ne sont pas même indiqués dans l'Ordonnance des maiours. Us sont, ainsi que ceux dont elle parle, rappelés fréquemment

(1) /6ûf.,tom.IV, p. 564.

(2) Sur la prise de ban, voyez encore §§ 71, 13.

L'ORDONNANCE DES MAIOUHS. 65

dans d'autres documents, dans les chroniques messines et dans les pièces judiciaires que renferment nos archives. Telles sont les ventes volontaires par maire et échevin. Tels sont aussi les témoignages en plaid. Nous nous bornerons à citer comme exemples à cet égard, deux témoignages en plaid de Tan 1443 dans une pièce qui a été publiée (1), puis la, vente que Nicole Dex quittant Metz fait en 1521 desesbienp, notamment des biens meubles « vendus, est-il dit, par plusieurs « jours en lieu publicque par maire et par eschevin selon la « coutume de Metz « (2), et une porofferte en plaid indiquée dans un atour de 1303 (3). Quant au crant en plaid, nos copies de l'Ordonnance des maiours les signalent (§ 47) dans des termes qui nous dispensent d'insister en ce qui les concerne (4).

Les actes de contrainte (§ 3), qui se rattachent à l'exercice du ban et qui rentrent à ce titre dans les attributions, des maires, sont mentionnés dans quelques documents des treizième, quatorzième, quinzième et seizième siècles, auxquels nous devons sur ce sujet des indications qui font absolument défaut dans les textes relatifs à l'Ordonnance des maiours. On voit, notamment dansla lettre de commune paix, dont nous avons déjà parlé, les maires associés au maître-échevin et aux Wardours de la paix pour la répression des tumultes publics. Un atour de 1327 (5) les signale avec les Treizes comme spécialement investis du droit d'exercer certaines contraintes énoncées d'une manière générale dans cette pièce.

La perception des amendes, qui se rapporte aux actes de contrainte, était aussi en plusieurs cas dans les attributions des maires. Aux treizième et quatorzième siècles on voit ces officiers lever certaines amendes et en manier les deniers, aussi bien que ceux des confiscations à la saisie desquelles ils n'étaient probablement pas non plus étrangers. Le record

(1) Histoire de Metz, preuves, tom. V, p. 421.

(2) Les chroniques fie ta ville de Metz, par Buguenin, p. 764.

(3) Histoire de Metz, preuves, tom. ni, p. 260.

(4) Sur les actes accomplis en plaid, voyez encore § 71.

(5) Histoire de Metz, preuves, tom. IV, p. 39.

des droits de l'empereur et de l'évêque, document du commencement du treizième siècle (1), cite notamment les amendes et confiscations pour infraction au ban -vin de l'évêque et celles pour fausses mesures, comme étant levées par les trois maires. La lettre de commune paix, qui est à peu près du même temps, leur accorde une part de 3 sols dans les amendes de 10 sols, ce qui permet de penser qu'ils pouvaient avoir un rôle dans le fait de leur perception. Suivant un atour de 1284 (2), les maires avec leurs doyens assistaient à la reddition, faite par les Treizes, du compte des amendes qu'ils avaient perçues. Un autre atour de 1314 (3) prescrivait aux maires de délivrer aux sept trésoriers les deux tiers revenant à la ville dans les amendes « venues en « la clostre (4) » le vendredi, et dont les Treizes prenaient l'autre tiers.

A la catégorie des actes de contrainte, qui étaient dans les attributions des maires, appartiennent également, comme relevant de l'autorité conférée à ces officiers par l'exercice du ban, la vérification des muids pour laquelle nous n'avons que peu de chose à ajouter (5) à ce que nous en avons dit (§ 50), et surtout la garde des pannies saisies comme gages soit sur les débiteurs, soit sur les délinquants, et celle des prisonniers constitués à divers titres (§ 51).

Sur ces gardes de pannies et de prisonniers les atours et ordonnances et nombre d'indications fournies par les chroniques, du treizième siècle au seizième, ne permettent aucun doute, malgré le silence presque absolu gardé sur ce point par l'Ordonnance des maiours, où l'on ne trouve à ce sujet que le rappel de l'atour de 1340 visé dans une copie du seizième siècle de ce document. C'était aux maires que les particuliers devaient remettre les gages ou pannies et les prisonniers qu'ils avaient saisis eux-mêmes (§ 32), et il était enjoint à ces officiers de ne s'en dessaisir que sur Tordre de la jus-

(!) Ibid., tom. VI, p. 306.

(2) Ibid., tom. III, p. 229.

(3) Ibid., tom. IU, p. 306.

(4) Le cloître était le lieu où les Treizes tenaient primitivement leurs audiences (§ H, note).

(5) Voyez ci-après §§ 71 et 74»

tice (1). Une sauvegarde, donnée en 1303 aux marchands étrangers qui apportaient à Metz de la laine, le dit formellement (2). On voit môme par l'atour de 1340, comme par les ordonnances du treizième siècle, qu'ils étaient chargés de pourvoir à la nourriture des prisonniers remis entre leurs mains, et qu'ils devaient pour cela prendre sûreté de ceux pour le compte desquels ils les gardaient. L'atour fixe pour certains cas le montant de ces frais d'entretien (3). D'autres atours mentionnent diverses particularités relatives à cet ordre de faits au quatorzième siècle (4).

Les droits et devoirs des maires (§§ 52-54) sont l'objet de plusieurs indications dans le record des droits de l'empereur et de l'évêque, document du commencement du treizième siècle que nous avons déjà mentionné tout à l'heure.

Suivant ce record, les trois maires devaient alors annuellement à l'évêque 40 sols de service et 60 sols de recréance à

(1) a Li Treze ont atorneit per escort que ce nuns mesprenoit niant ens c asseuremens kil ont fait et kil feront, et en enprenoit enquasters porlou a sauoir, an an doit croire lanquastor de ceu kil dereit per son sai raient. « Et ce li an q uas te ires troueiuet com deust randre la panie, om doit com- « mandeir lou maiour ou lou doien ke la panie delirset sus c. s. de mt. cil « lauoit. Et ki ki onkes de trezes seroit à lancontre il perderoit c. s. de a mt. à maintenant à leveir. Et ceu doit durer jusca la chandelor...

« Li Treze et li Conte ont acordeit ke ce nunlz des manans de Mes tenoit « coit I autre per maiour et per eschauing, cil se deffendoit autremant ke « per droit ne cil en niouoit noixe ne bastans, il perderoit xx. lb. de mt. et « ki lan aideroit c. s., et lou conuenroit rematre an la main lou maior por a faire droit sus xx. lb. de mt., et doit durier jusca la chandelour...

« Qui kionkes panroit cors dôme ne pan, cil nou m en oit à justice il paiece roit c. 8. de mt. por ciiescune fois kil lou panroit. Et li maior ne li doien « nen doient poent deliureir a celuj ke laueroit tenut coit se per les Trazes « non, se les dous parties nan voloient droiturier per escort. Et li maior « ne li doien nan doient poent tenir coit, se cil ke louterroit coit ne faisoit « seur de la maingelle cil, nou poioit retenir. Et se li doien ne li maior « nou faisoient ansi com si est deuiseiz, il paieroient por chescune foix « xx. s. de mt...

Rôle original de la fin du xm" siècle dans la coll. de pièces formée par M. Augustin Thierry pour YHist. du Tiers-état, transportée en 1877 des Archives du Ministère de l'Instruction publique à la Bibliothèque nationale. Fr. nouv. acq. 3365.

(2) Hûtoire de Metz, preuves, tom. IH, p. 258.

(3) Ibid., tom. IV, p. 89. Sur la garde des prisonniers et des pan nies, voyez encore § 71.

recouvrer par eux dans le cours de leur année. Ils devaient, en recevant la mairie, 15 sols au voué (1), et à la voueresse un anneau de 5 sols. Nous avons vu par l'Ordonnance des maiours qu'ils devaient, en prenant leur office, 100 sols à la cathédrale (§ 54). Ils devaient encore à l'évêque le rachat des gages donnés pour ses dépens, quand il se rendait près de l'empereur, et les fournitures de sa table, 5 soudées de bonnes viandes « vivanda », s'il se voulait, est-il dit, m saingnier en sa chambre. » Dans ce cas les trois maires et les trois doyens devaient « estre au maingier monsignor « l'évesque et auoir de tous les mes et de tous les boiures « monsignor. » Les maires devaient également au messager de l'empereur se rendant près de l'évêque, le rachat des gages donnés pour son dîner à son arrivée à Metz ; et ils étaient tenus de lui fournir un guide pour le conduira jusqu'au prélat, si celui-ci était absent de la cité.

Suivant le même document, les droits des maires, au commencement du treizième siècle, comportaient divers avantages et bénéfices : 10 deniers sur les 7 sols et demi et autant sur les 32 sols et demi des champs de bataille; trois chapeaux de fourrure ou 3 sols, que devait fournir le maître parmentier de l'évêque; trois des onze tavernes autorisées à la foire Notre-Dame ; une certaine mesure d'aulx, à la foire de Saint-Arnould. Rappelons avec cela les 3 sols que la lettre de paix attribuait vers le même temps aux maires, sur les amendes de 10 sols.

Le caractère de l'office de la mairie a changé naturellement suivant les temps. Au commencement du treizième siècle, dans le record des droits de l'empereur et de l'évêque, la mairie a toute l'apparence d'un office épiscopal. Il est dit d'ailleurs dans ce document qu'à Metz le ban était alors à

(1) Il y a peut-être lieu de reconnaître une dernière trace de cette obligation des trois maires envers le voué, dans les 40 sols et 40 deniers dus encore annuellement par chacun d'eux à la vouerie de Metz, lorsque les droits de celle-ci furent acquis par la Cité en 1345. — Hvtoire de Metz, preuves, tom. IV, p. 104. — Les chroniques de la ville de Metz y par Huguenin, p. 80.

l'évêque qui le tenait de l'empereur (1); et l'officier chargé ordinairement de l'exercice du ban est, comme on le sait, le maire; à Metz on avait les trois maires. Ce caractère épiscopal de la mairie s'efface à la longue par la substitution de la Cité elle-même à Tévêque dans l'exercice de l'autorité publique à Metz. Une trace remarquable de l'état ancien des choses à cet égard subsiste néanmoins dans un trait essentiel conservé par l'usage et consacré par l'Ordonnance des maiours que nous étudions ici. C'est que, au début du plaid, dans la formule du bannissement qui en est l'acte initial, les premières paroles du maire à l'échevin, suivant le formulaire, sont celles-ci : — Dites- moi le droit du plaid de monseigneur (§ 20). — Monseigneur dans cette circonstance, c'est évidemment l'évêque. Le respect des formes traditionnelles a fait conserver cette formule à Metz, jusque dans des temps où l'évêque n'y possédait plus qu'un pouvoir purement nominal. Originairement elle répondait certainement à la situation réelle du prélat, à celle que lui faisait, dans la cité, la possession du ban qu'il tenait de l'empereur.

Le record du commencement du treizième siècle qui nous révèle cette particularité ajoute que l'empereur, quand il venait à Metz, ressaisissait le ban pour tout le temps qu'il y séjournait (2). Suivant le même document, il y usait largement aussi du droit de gîte pour lui et pour sa suite ; il y reprenait même temporairement l'exercice du droit de monnaie, lequel était comme le ban aux mains de l'évêque, en temps ordinaire. Avant l'abandon éventuel de ces droits à l'évêque, à une époque qu'on ne saurait préciser, ils appartenaient exclusivement au souverain, cela est certain, et les officiers qui les exerçaient devaient être siens. Le maire était incontestablement alors au nombre des officiers impériaux.

Le souvenir de cette situation subsiste dans ce fait que, de tout temps, quand l'empereur venait à Metz, le maire de

(1) «... Nulz n'a ban ne destroit en Mes se messire li évesque nom ou de a lui nez thient. Messires li évesques le thient de l'emperour. » — Record des droits de l'empereur et de l'évêque à Metz. — Histoire de Metz, preuves, tom. VI, p. 306.

(2) « Tant comme messire ly emperor est en la ville nulz nom n'y ait « ban, ne justice, ne destroit ce meâsire ly emperour non ou ces commen- « dément. » — Ibid.

Porte-Moselle, qui avait une sorte de primauté sur les deux autres, le Postis-maire ainsi le nommait-on, se rendait audevant du souverain, à trois lieues de la ville, pour lui en présenter les clefs. Le record du treizième siècle le prescrit ainsi; et ainsi est-il fait pendant tout le moyen âge, nos chroniques en témoignent, chaque fois que vient à Metz le chef de l'Empire. Cela se renouvelle jusqu'au quinzième et au seizième siècles, pour Frédéric IV, pour Maximilien I er et ppur Charles ^Quint.

A cette dernière époque, et depuis longtemps, la mairie était devenue à Metz un office vraiment municipal, par suite d'une évolution qui, du reste, «st d'accord avec la marche générale des choses dans la cité. L'autorité épiscopale après y avoir dominé, au douzième siècle surtout, s'y était graduellement effacée. La communauté urbaine et les paraiges, forme consacrée du patriciatmessin, y avaient pris la prépondérance. Nous avons dit ailleurs que ce changement s'est produit dans le courant du treizième siècle (1). Il se manifeste en ce qui regarde la mairie, comme dans ce qui touche les autres intérêts de la cité.

Un certain nombre de dispositions relatées par les atours concernent les maires dans cette condition nouvelle, toute municipale. En 1233, il est édicté qu'ils seront, avec les autres officiers de la cité, soumis au paiement des « coustanges » ou contributions que les bourgeois se seront imposées (2). En 1250 et en 1274 on les voit soumis à l'obligation de jurer, comme les autres officiers de la cité, l'observation de certains atours (3). En 1301, il leur est fait défense ainsi qu'à leurs doyens de rien prendre ni faire lever sur les marchés de Metz (4). En 1340, il leur est interdit de rester plus d'une nuit hors de la ville sans congé exprès de la justice (5).

(1) Le patriciat dans la cité de Metz. — Mémoires de la Société nationale des Antiquaires de France, tome XXXIV, année 1873.

(2) Histoire de Metz, preuves, tom. ni, p. 187.

(3) Ibid. t tom. III, p. 200 et p. 218.

(4) lùid., tom. III, p. 266.

(5) Ibid., tom. IV, p. 89.

La Cité paraît disposer très-librement, en tout cela, de ce qui concerne les officiers publics. Elle n'est pas moins indépendante en ce. qui touche l'exercice de la juridiction dans son sein.

Il n'est plus guère question alors des anciens droits des évêques dans l'administration de la justice, malgré la conservation de certaines formules anciennes, comme nous l'avons constaté (§ 66), et celle de quelques usages. La Cité est si bien substituée aux prélats dans la jouissance de ces prérogatives, que celles du souverain se trouvent aussi étroitement limitées par elle qu'elles l'étaient autrefois par les évêques tout-puissants. Comme alors, le prince ne recouvre dans la ville sa pleine autorité qu'à la condition d'y être présent de sa personne. Cette particularité que nous avons signalée au profit de Tévêque pour le commencement du treizième siècle dans le record de cette époque mentionné plus haut (§ 66), nous la retrouvons pour la fin du quatorzième dans une consultation rédigée en 1394 touchant les droits de la Cité, où il est dit que « la liberteit, franchise ou immu- (( niteit ancienne approuvée et loyalement prescrite de la « dicte citeit... est teile que li roix des Romains... après ceu a qu'il ait ressut le dyadème et qu'il est empereur, il n'ait « point de puissance de exercer alcunes signoraige, puis- « sance, souveraineteit ou jurisdiction en la devant dite ci- « teit, s'il ne demouret en sa propre personne en icelle ; et, « luy demourant en icelle citeit, encor n'ait il point en icelle « de franche et absolute puissance de exerceir, mais alcune « puissance liée et limitée de jurisdiction et de certains drois; « laquelle, luy recèdent, s'en avaitad niant ; la jurisdiction de a lamastrie comme de devant revient (1). » La juridiction de la mastrie, c'est la juridiction échevinale exercée avec le concours des troifc maires, et où le maître-échevin joue un rôle du premier ordre, sans échapper pourtant à la nécessité de prendre toujours pour son plaid le ban du maire (§ 31).

Sous le triple caractère d'un office successivement impérial, épiscopal et municipal, le trait essentiel et constant de

Histoire de Metz, preuves, tom. IV, p. 459.

la mairie est l'exercice du ban (§ 3) ; et le ban est s la condition expressément indispensable au jeu de la juridiction échevinale.

La création des maires est un point important dont nous n'avons encore presque rien dit (§ 54). Le mode en a dû varier, on le comprend, suivant les régimes qui ont successivement dominé dans la cité. Au commencement du treizième siècle, d'après le record des droits de l'empereur et de Tévêque à Metz, les trois maires étaient annuellement élus « par fautei « des hommes de saint Estenne, » et ce mode d'élection est présenté comme constituant un des droits de l'évêque dans la cité. A peu de temps de là, en 1250, nous trouvons, suivant un atour (1), les trois maires élus annuellement, le 28 juin veille de saint Paul, parle maître-échevin, les échevins et les Treizes, pour seoir et justicier en plaid, est-il dit. Cet atour décide que les trois maires seront choisis successivement dans chacun des cinq paraiges et dans le Commun (2), suivant un ordre de roulement qu'il détermine. Ces dispositions, prises d'abord pour six années seulement, sont ensuite renouvelées par un second atour en 1256 (3). Elles restent depuis lors en vigueur jusqu'au milieu du seizième siècle. L'àtour dit de la rébellion en 1405 (4) avait décidé que les trois maires seraient nommés par les prud'hommes élus dans les paroisses ; mais les mesures exceptionnelles prises dans cette circonstance devaient peu durer.

Au fait de l'élection ou de la création des maires se rapportent quelques particularités que nous devons mentionner

(1) Hist. de Metz, preuves, tom. III, p. 198.

(2) Les paraiges étaient les corps, primitivement au nombre de cinq, dans lesquels étaient distribués les membres du patriciat, en' possession exclusive des droits de seigneurie et en quelque sorte de la souveraineté à Metz, à partir du xm e siècle jusqu'en 1552. Leurs noms étaient Porte-Moselle, Jurue, Saint-Martin, Port-Saillis, Outre-Seille. Un sixième paraige, sous le nom de Commun, leur fut adjoint dans le courant du xiv e siècle. Nous avons expliqué ailleurs le mécanisme de ces institutions. — Le patriciat dans bx cité de Metz. — Mémoires de la Société nationale des Antiquaires de France, terne XXXIV, année 1873.

(3) Histoire de Metz, preuves, tom. III, p. 211.

(4) Histoire de Metz, preuves, tom. IV, 564,

encore. Tel est un accord intervenu en 1252 (1) entre le paraige de Saint-Martin et le Commun, modifiant accidentellement en ce qui les concernait Tordre établi en 1250 pour la possession de la mairie de Port-Saillis. L'atour de 1256, qui renouvelait, comme nous venons de le dire, les dispositions de celui de 1250, interdisait en outre de nommer maire un des Treizès de l'année, non plus qu'aucun des échevins du palais pendant les douze ans qu'il était en charge. Par où l'on voit, soit dit en passant, que l'échevinage, qui fut incontestablement possédé à vie ultérieurement, était à ce moment au moins un office temporaire. Ajoutons que les fonctions de maire, qui duraient une année, ne pouvaient plus être exercées de nouveau par le même individu, jusqu'à ce qu'en 1397 un atour eût décidé que, en raison de la pénurie de sujets convenables pour cet office, il pourrait être repris après un intervalle de dix ans (2). L'atour dit de la rébellion revenait en 1405 sur cette disposition, et renouvelait la défense de nommer maire une seconde fois un homme qui l'aurait déjà été. Mais, comme nous l'avons dit, les mesures prises dans cette circonstance ne devaient pas tarder à être rapportées (3).

Nous ne saurions nous dispenser d'ajouter ici quelques mots à ce que dit des doyens l'Ordonnance des maiours. Ce document signale leur rôle dans radjournement surtout (4), qui fait partie du second mode de procédure suivi pour les assignations en justice (§ 12). Il vise en outre l'atour de 1340 qui est relatif à l'office de la mairie (5), et où il est dit succinctement que chaque maire a un doyen pour le suppléer en l'estault et au plaid (6).

A ces indications, déjà rapportées au cours de la présente

(1) Supplément inédit aux preuves de YHistoire de Metz. — Bibl. de Metz, manuscrits, fonds hist., n° 145, l re partie, f. 188.

(2) Histoire de Metz, preuves, ton). IV, p. 478.

(3) Sur la création des maires, voyez encore §§ 72, 73.

(4) Docum. Il a; II 1 a, 9 b; IV 1 a; V 2a; VI 1 a; Vn2a; VIII 1 a; IX la; XI a.

(5) Docum. V 8 a.

(6) Docum. I 23, 24 ; H 11, 15 ; III 11.

étude (§ 55), il convient de joindre quelques renseignements encore, fournis par d'autres documents échelonnés entre le treizième et le seizième siècle. C'est, pour commencer parle plus ancien, le record des droits de l'empereur et de l'évêque (1), auquel nous devons déjà bien des notions touchant les trois maires, et qui nous apprend qu'au commencement du treizième siècle chacun de ceux-ci devait choisir son doyen dans les huit jours de sa propre création, sous peine de n'en point avoir pendant le reste de son année. Suivant le même document, les doyens partageaient avec les maires l'obligation de servir le repas de l'évêque « se saingnant » dans sa chambre, et devaient comme eux « auoir de tous les « mes et de tous les boiures monsignor. » Ils assistaient également les maires aux prises de ban, lors des plaids annaux (2). L'atour de 1233 (3) les soumet comme les maires au paiement des « coustanges » ou contributions de la ville. Un autre de 1260 (4) défend aux maires de prendre doyen qui ait déjà une fois exercé cet emploi. L'atour de 1284 (5) associe les doyens aux maires dans la réception des comptes d'amendes rendus par les Treizes; celui de 1301 leur défend de même qu'aux maires de rien lever sur les marchés de la ville (6) ; celui de 1303 enfin (7) les signale comme participant avec les maires à la garde des prisonniers. L'atour de 1340 (8), celui qui est visé par une copie de l'Ordonnance des maiours (9), interdit aux doyens en même temps qu'aux maires de coucher plus d'une nuit hors de la ville sans congé exprès de la justice, ajoutant que le doyen seul peut suppléer son maire absent, qu'il ne peut se faire remplacer lui-même dans son emploi, et qu'il n'a droit de l'exercer que pendant une année, qu'il est d'ailleurs tenu d'observer les

(1) Histoire de Metz, preuves, tom. VI, 306.

(2) Philippe de Vigneulles dans Huguenin, Chroniques de la ville de Metz, p. 17.

(3) Histoire de Metz t preuves, tom. III, p. 1 87.

(4) Ibid., tom. III, p,2l3.

(5) Iàid., tom. III, p. 229.

(6) Ibid., tom. IU, p. 256.

(7) Ibid., tom. III, p. 258.

(8) Ibid., tom. IV, p. 89.

(9) Docum. V 8.

mêmes prescriptions que le maire dans la garde des prisonniers.

Un atour de 1370 (1) nous fournit, sur la manière dont l'office de doyen était tenu alors, une indication précieuse pour l'étude des mœurs à cette époque. Il résulte de cet atour que l'exercice de l'office avait pour conséquence l'émancipation, la mise hors de mainburnie, est-il dit, de tout mineur qui en était investi, et que la doyennée était pour cette raison recherchée par les jeunes gens impatients du joug de la tutelle. « De quoy, dit l'atour, il y ait eut plusours qui, par « teil manière, ont estei fuers de maimburnie, qui en ont « perdu lou lour en lour jonesse, et s'en sont apouri par « plusours divers crans qu'il ont eu fait et par plusours au- « très diverses manières. » Pour empêcher ces abus, l'atour de 1370 décide que dorénavant l'office de doyen n'aura plus la vertu d'émanciper les mineurs qui en seront pourvus.

En 1397, il est statué (2) qu'un doyen pourra comme un maire, après dix ans d'intervalle, exercer de nouveau l'office qu'auparavant on ne pouvait tenir qu'une seule fois en sa vie. Le dernier document fourni sur le même sujet par les preuves de l'histoire de Metz est une procuration donnée en 1498 par un maire à son doyen, « pour faire tout ceu que à l'office « de la mairie appartient affaire; » ajoutant que lui maire « a « cranté em plaid que tout ceu que le dit (doyen) en feroit... « il le thient et tanrat affait tout aussi bien comme ceu que « lui meysme fuit au lieu présent (3). » Il semble ressortir de cette pièce que le remplacement du maire par son doyen n'était pas un effet pur et simple du caractère de ce dernier, mais exigeait en outre, à la fin du quinzième siècle au moins, une délégation spéciale et un engagement solennel du maire de prendre sous sa responsabilité tout ce que son doyen aurait fait pour lui (4).

L origine et la fin de la mairie à Metz, telles sont deux dernières questions dont nous voulons encore dire quelques

0) Histoire de Metz, preuves, tom. IV, p. 260.

(2) Ibid. f tom. IV, p. 478.

(3) Ibid., tom. VI, p. 515.

(4) Sur les doyens, voyez encore § 70.

mots avant de nous arrêter. La mairie a eu successivement dans cette ville le triple caractère d'office impérial d'abord, épiscopal ensuite, et enfin municipal. Le maire est en effet, d'une manière générale, un officier relevant du seigneur qui est en possession du ban et de la juridiction. Or à Metz cette prérogative appartenait primitivement et avant toute aliénation au souverain lui-même (§ 66). Elle a ensuite passé, cela est certain, à l'évêque (§ 66), et enfin la Cité Ta possédée également à son tour (§ 67). Ce qu'on sait de cette dernière évolution, c'est qu'elle se rapporte à la première moitié du treizième siècle, sans qu'on puisse dire comment elle s'est opérée alors. On ignore également les conditions, on ignore même l'époque de la transformation qui précédemment avait fait de la mairie un office épiscopal . La mairie est de même que l'échevinat, auquel on la voit partout intimement liée, un des ressorts d'institutions qui remontent jusqu'aux temps carolingiens eux-mêmes, jusqu'à une époque où il n'était encore nullement question à Metz du pouvoir temporel des évêques, et où un pouvoir de cette nature était à peine ébauché dans d'autres lieux. La question que nous venons de toucher est, on le voit, celle même de l'origine du pouvoir temporel des évêques de Metz ; problème historique dont la solution est pendante, et dont les données nç.sont pas encere entièrement éclaircies (1).

A défaut d'explications complètes sur les commencements de la mairie à Metz, contentons-nous delà mention des premières indications historiques fournies par les documents sur cette institution. D'après les titres les plus anciens, on trouve à Metz le villicus civitatis, lequel existait certainement depuis longtemps déjà, parmi les témoins souscrits à

(1) Dans un travail antérieur nous disions, en 1865, que la source la plus positive de l'indépendance et de l'autorité des évêques à Metz était Y immunité obtenue par eux des souverains pour les domaines de leur église (Études sur r histoire de Metz, Les légendes. 1865.Introd.). Un historien allemand, M. Sauerland, a repris dernièrement la même idée, avec les modifications introduites dans la conception de l'immunité par M. Heusler (Der Ursprung der deutschen Stadtverfassung, 1872). M. Sauerland a développé sa thèse dans un ouvrage publié récemment, où il étudie la formation du pouvoir temporel des évêques de Metz, depuis son origine jusqu'à la fin du xi e siècle (Die Immunitât von Metz, etc., 1877).

des diplômes des années 1121, 1126, 1127 (1), et plus tard seulement apparaissent les très villict civitatis qu'on signale pour la première fois d'une manière formelle parmi les témoins d'une charte de 1190 (2). Auparavant cependant on voit en 1147, à la fin d'un diplôme, trois noms dont le premier se trouve seul, il est vrai, accompagné de la qualification de villicus, ce qui permettrait peut-être de douter que ce fassent les noms des très villici (3) ; mais, quelques années plus tôt, s'offre en 1144 une pièce contenant parmi ses signatures trois noms également, dont deux au moins sont suivis du titre de villicus (4) ; et l'on peut attribuer le même caractère à trois officiers dont les noms précèdent la qualification commune de ministri, dans une charte de date très-voisine, 1130 (5), car dans celles de 1121, 1126 et 1127 citées plus haut, un même personnage, on a tout lieu de le croire, sous le nom de Gerardus, est successivement qualifié villicus et minuter. Les très villici, on le voit, auraient pu d'après cela être institués entre 1127 et 1130.

(1) Charte d'Etienne, évêque de Metz, pour l'abbaye de Longeville-lès- Saint-Avold, 1121. Parmi les témoins souscrits: « Albertus judex metensis,... Theodericus scabinio, Gerardus villicus,.. » — Dom Calmet, Hist. de Lorr., preuves, l re éd., tom. II, p. 265.

Charte d'Etienne, évoque de Metz, pour l'abbaye de Saint-Arnould, 1126. Parmi les témoins souscrits : or Folmarus cornes... Albertus judex, Theode- « ri eus primus scabinio, Girardus villicus civitatis... etc.. Actum Mettis a publiée... » — Archives départ, de Metz, fonds Saint-Arnould.

Charte d'Albero, évêque de Liège, pour le chapitre de Saint- Sauveur de Metz, 1127. « Actum Mettis inecclesia sancti Salvatoris... Testes... Albertus a advocatus. Theodericus scabinus, Gerardus minister. » — Cartul. sancti Salvatoris, 1° 7 r°. Bibl. nat. à Paris, mss. lat. 10029.

(2) Charte de confirmation donnée par VUniversitas civium Metensium au chapitre de Saint-Thiébautt, U90. Parmi les témoins souscrits: « Symon « vil icus de Porta Mosellae, Jacobus villicus de Viceto, Bodo villicus de Ultra a Mosellam. » — Histoire de Metz, preuves, tom. III, p. 150.

(3) Charte d'Etienne, évoque de Metz, pour l'abbaye de Saint-Clément, 1147. Parmi les témoins souscrits: « ... Albertus advocatus, Albertus scabi- « nio.. . Johannes villicus, Hugo, Lietaldus. » — Histoire de Metz, preuves, tom. III, p. 118.

(4) Charte d'Etienne, évoque de Metz, pour l'abbaye de Saint-Clément, 1144. Parmi les signatures : « ... Albertus judex... Petrus villicus, Malapoca a (villicus?), Marti nus villicus. » — Archives départ, de Metz, fonds Saint- Clément.

(5) Charte d'Etienne, évêque de Metz, pour l'abbaye de Saint-Symphorien, 1130. Parmi les signatures : « S. conaitis Folmari... S. Alberti judicis... « SS... scabinorum, SS. Girardi, Anselmi, Vuirrici ministrorum, SS... ci- « vium. » — Histoire de Metz, preuves, tom. III, p. 108.

Pour ce qui est des trois doyens ils sont mentionnés dès la fin du onzième siècle dans une charte non datée donnée par Hériman, évéque de Metz (1073-1090), à l'abbaye de Saint- Arnould(l).

Peut-être devrait-on reconnaître encore les trois doyens dans les castaldi que mentionne avec Vadvocatus civitatis une charte du même Hériman pour Saint-Clément, sous la date de 1090 (2). Il y a lieu cependant de faire à cet égard quelques réserves en partie motivées par la singularité de cette dénomination de castaldi, dont nous ne trouvons pas d'autre exemple dans les documents messins, et qui rappelle plutôt les institutions d'une contrée toute différente ; considération qui pourrait faire douter de l'authenticité de la charte de 1090 pour Saint- Clément.

A cette date reculée de la fin du onzième siècle, où nous trouvons déjà les trois doyens à Metz, la Cité n'avait, à ce qu'il semble, qu'un seul villicus, puisque nous voyons qu'il en est encore ainsi au douzième siècle, à la date des trois chartes des 1121, 1126 et 1127. La création des trois doyens aurait-elle précédé celle des trois maires ; et faudrait-il voir dans ce régime intermédiaire une sorte de préparation et comme un acheminement à la constitution définitive des trois mairies ayant chacune à leur tête un villicus? Cela n'est pas invraisemblable ; mais c'est tout ce qu'on peut dire jusqu'à présent de cette particularité. Les trois villici du douzième siècle ne sont autre chose que les trois maires du treizième et des époques ultérieures.

Il est très-rarement parlé des trois maires dans l'histoire de Metz, c'est-à-dire dans le tableau des faits d'intérêt général qui en constituent la trame. Les chroniques les mentionnent à peine. Cette singularité est due certainement à l'efîacement de leur rôle au point de vue politique, si l'on peut s'exprimer ainsi. Leurs attributions étant, comme nous l'avons montré, surtout judiciaires, leur action ne dépasse

(1) Charte d'Hérimao, évoque de Metz, pour l'abbaye de Saint-Arnould, sans date. On y lit : a Praetera jam dictus advocatus (civitatis) seorsum « item accipit decem solidos, et très decani atque scabinio ternos solidos. « singuli in mercedem sui ofûcii. » — Meurisse, Hiat. des Evéq. de Metz, p. 369.

(2) Meurisse, ibid., p. 377.

guère les limites assignées au jeu des intérêts privés. Nous avons indiqué cependant quelques circonstances où il est parfois donné aux trois maires de sortir accidentellement de ce domaine resserré. Nous avons mentionné certains devoirs qu'ils avaient à remplir au commencement du treizième siècle envers l'évêque (§ 65) ; nous avons parlé aussi de leur présence aux plaids annaux (§ 31), où dans ce temps déjà le maître-échevin faisait chaque année proclamer publiquement les droits de l'empereur dans la cité; nous avons dit aussi que dès cette époque, lorsque le souverain, empereur ou roi des Romains, venait à Metz, le maire de Porte-Moselle dit le Postis-maire allait au-devant de lui jusqu'à une certaine distance hors de la ville, pour lui en présenter les clefs (§ 66).

Les attributions des maires que nous venons d'énumérer aussi bien que leurs fonctions judiciaires et administratives, précédemment décrites, disparaissent avec le temps, non pas toutes à la fois, mais successivement, jusqu'à la suppression définitive de l'office, lors de l'installation du bailliage, en

Il n'est plus question des devoirs des maires envers l'évêque (§ 65) après la première partie du treizième siècle, ni des vestures (§ 62) dès la seconde moitié de ce même siècle. Quant aux visites impériales, où un rôle spécial appartenait au maire de Porte-Moselle (§ 66), on les suit plus longtemps. La dernière est celle de l'empereur Charles-Quint en 1546. A cette date, la proclamation des droits de l'empereur qui se faisait toujours annuellement à Metz, suivant les anciens errements (§ 70), était bien près de finir. Elle s'arrête nécessairement en 1552. Ainsi prennent fin à Metz les attributions des maires se rapportant à ces faits. Pour ce qui est des autres, voici succinctement ce qu'on peut dire de leur durée plus ou moins prolongée.

Les divers actes de contrainte (§ 64), dont le principal est la garde des prisonniers et des pannies (§ 51), cessent d'être usités à diverses époques, à mesure que les coutumes se modifient avec les meçurs. En 1552 il n'était plus question de

la plupart depuis longtemps. Quant à la vérification des tonds (§ 50), elle se maintient encore après cette date (§ 74). Les prises de ban (§§ 46, 61) sont pratiquées jusque dans le commencement du dix-septième siècle; les estaults (§§ 32, 60) également.

Le régime nouveau résultant pour la ville de Metz de sa "réunion à la France en 1552 met naturellement fin, en se développant, à celles des fonctions de la mairie qu'il trouve encore subsistantes ; tandis que d'autres, comme on vient de le dire, n'avaient pas attendu ce moment pour disparaître. Il est particulièrement intéressant pour nous de voir jusqu'à quelle époque et dans quels termes se sont conservées celles de ces attributions qui concernent le rôle dévolu aux maires dans l'ordre expressément judiciaire, dans les assignations, semonces et adjournements (§§ 8, 57), et dans les plaids (§§ 18, 58), que mentionne surtout l'Ordonnance des maiours, objet principal de la présente étude.

Dans l'ordre des faits judiciaires le fondement de l'autorité des maires était, nous l'avons vu, comme dans les autres, le ban dont ils étaient investis (§ 3, 53) et qui se manifestait dans le plaid banni, indispensable à l'exercice de la juridiction échevinale. L'intervention du maire était strictement obligatoire dans les actes de juridiction accomplie par les échevins, « en leu de ban, » comme on disait. Elle était au contraire en principe étrangère à la procédure du tribunal des Treizes, lesquels sentenciaient en dehors du ban. On ne voit en effet d'une manière accidentelle à leurs audiences, originairement tenues dans le cloître de la cathédrale, que le maire dit « de l'enclostre », pour l'adjournement fait par devant eux; procédure que nous avons signalée comme étant ladernière forme des assignations en justice (§ 14, 15). Nous ne pouvons faire ici, d'une manière incidente, l'histoire du plaid échevinal à Metz. C'est un sujet considérable qui appartient à l'étude de l'échevinat lui-môme, et que nous nous proposons de traiter ultérieurement avec celui-ci. Disons seulement en deux mots aujourd'hui, que l'usage du plaid banni auquel est lié le rôle des trois maires tend graduellement à disparaître à Metz, à mesure que s'opère une transformation des coutumes judiciaires que nous ne pouvons qu'indiquer

L'ORDONNANCE DES MAIOURS. Si

succinctement ici. Au cours de cette évolution, la juridiction civile, qui primitivement appartenait exclusivement aux échevins, passe graduellement et après diverses étapes, dans cette voie (§ 14), de ces officiers aux Treizes, ceux-ci prenant danè ces nouvelles attributions le caractère de juges de première instance, et les échevins conservant seulement le rôle de conseillers du maître-échevin, lequel statue alors comme juge d'appel sur les mêmes matières. Il en est ainsi notamment après 1552. A cette époque, lesmaires n'assistent plus guère le maître-échevin et les échevins qu'au siège des sauve tés, constitué pour les affaires qui intéressaient les mineurs, et qui a fonctionné jusqu'à l'installation du bailliage, en 1641. Ainsi s'efface graduellement à Metz le rôle des trois maires dans le plaid échevinal, dans le plaid banni, où avaient lieu les débats sur les questions de droit. Mais ces débats, nous devons le rappeler, n'étaient pas Tunique objet du plaid banni. Celui-ci était encore nécessaire à la solennité de certains actes dont nous avons parlé, crants ou engagements, témoignages, poroffertes, vendages (§§ 3, 47, 48, 63). On trouve usitésà Metz ces actes accomplis en plaid, jusque dans le seizième siècle. Il suffirait, pour le prouver, de la présence des formules qui les concernent dans les recueils manuscrits de « style >>, rédigés à cette date, qui sont entre nos mains (1). Nous ne nous arrêterons pas davantage à ces considérations,

Les changements qui caractérisent à Metz la fin des insti* tutions relatives à la mairie s'opèrent, on le voit, graduellement, soit avant soit après la réunion de la ville à la France. Il en est un qui se produit au contraire brusquement à ce moment même, dans la condition des trois maires. C'est celui qui concerne la création annuelle de ces officiers et leur mode de recrutement. Le système qui présidait à leur élection étant étroitement lié au régime aristocratique des paraiges, et ceux-ci disparaissant tout d'un coup en 1552, l'institution des maires se trouve ainsi atteinte par

(1) Recueils manuscrits de Jurisprudence messine, à la Bibl. nat. à Paris, f. franc., n° 5396 et n° 18905, et dans la bibl. de M. Aug. Prost n° 13, olim Emmery, n° 2606.

contre-coup du jour au lendemain, dans un tle ses traits essentiels*

Depuis le milieu du treizième siècle, les trois maires étaient créés annuellement au sein des paraiges, conformément aux règles fixées par les atours de 1250 et 1256 (§ 68). .Nous avons déjà parlé précédemment de ces deux atours dont l'objet principal était d'instituer, pour le droit de fournir successivement chaque année les trois maires, un partage et une sorte de roulement entre les cinq paraiges et le Commun, suivant un certain ordre qui continua plus tard entre les six paraiges, quand au quatorzième siècle le Commun eut définitivement pris le môme caractère que les cinq autres corps du patriciat messin. Les atours de 1250 et 1256 disaient de plus que dans chacun des trois corps, annuellement en tour de fournir les trois maires, le titulaire de l'office serait élu par le maître-échevin, les échevins et les Treizes. Pour ce qui regarde ce droit, aussi bien que tous ceux qui appartenaient aux paraiges, il est probable que la jouissance en fat partagée également entre les quatre branches de chacun d'eux, lorsque ces corps furent, vers le quatorzième siècle à ce qu'il semble, soumis au régime de l'embranchement ; et que chaque branche eut successivement à son tour le droit de fournir le titulaire de l'office, quand ce droit revenait au paraige. Ce qui est plus certain, c'est que vers la fin du quinzième siècle, quand les paraiges furent à la longue réduits à un nombre infime de membres, le régime de l'embranchement y étant alors tombé en désuétude et s'y trouvant même à peu près oublié, le choix des maires put être l'objet de conventions particulières pour partager entre les quelques membres restants de chaque paraige, le droit d'y pourvoir, comme nous voyons que cela eut lieu relativement à d'autres offices (1). Nous avons exposé ailleurs les faits de cette nature dont le souvenir s'est conservé, en expliquant ce qu'on sait du régime de l'embranchement dans les paraiges (2). Le choix n'étant guère possible alors en raison du trèspetit nombre de ceux qui se trouvaient susceptibles d'en

(1) Histoire de Metz, preuves, tom. VI, p. 143 et 197. (1) Le patriciat dans la cité de Metz, §§ 102 à 116. —Mémoires de la Société nationale des antiquaires de France, tome XXXIV, année 1873.

être l'objet, l'élection put être finalement remplacée en fait par le partage pur et simple delà jouissance de l'office entre quelques ayants droit, représentant seuls les paraiges à la fin du quinzième siècle et au commencement du seizième.

Jusqu'en 1552, lé recrutement annuel des trois offices de maire put subsister ainsi à Metz, conformément à peu près à ce qui en avait été décidé au milieu du treizième siècle, sans autres modifications que celles résultant forcément de la réduction graduelle des paraiges eux-mêmes.

En 1552, la disparition de ceux-ci produit une révolution radicale dans le régime général des institutions messines. Les charges et offices publics, que les membres du patriciat avaient seuls le privilège de remplir jusqu'alors, passent à une classe de bourgeois d'ordre secondaire, qui se trouve poussée au premier rang par les événements et qui fournit dès lors annuellement le maître-échevin, les échevins et les Treizes. Pour ce qui est des trois maires, ils cessent alors d'être institués chaque année comme auparavant ; et leurs fonctions sont remplies à partir de ce moment par trois des Treizes de Tannée, auxquels est dévolu ce qui reste des attributions de l'antique mairie, à la chambre des sauvetés (§ 71), dans les estaults, dans les prises de bans, et dans quelques autres actes moins importants. Cette situation se prolonge encore pendant près d'un siècle, jusqu'à la suppression définitive du collège des Treizes, lors de l'installation du bailliage royal en 1641.

Après cette dernière date, il n'y a plus de maires à Metz que le maire royal, premier officier de l'hôtel de ville, qui remplace vers cette époque l'ancien Maître-échevin. Bientôt d'ailleurs, en vertu d'une concession hautement prisée par les Messins, le premier magistrat de l'hôtel de ville reprend l'antique dénomination de l'office supprimé du maîtreéchevinat. Grâce à cette fiction, Metz conserve un maîtreéchevin jusquà la révolution de 1789; mais on n'y trouve plus de maires ; et leur souvenir ne subsiste dorénavant que dans le maintien des anciens districts où ils exerçaient jadis

leur office, les trois mairies rappelées eu quelques circonstances, notamment dans la cérémonie annuelle de la vérification des muids. «

La vérification des muids dont il est parlé dans l'Ordonnance des maiours (§ 50) est une des plus vieilles attributions des trois maires. Après la suppression définitive de ces officiers, en 1641, elle passe aux magistrats municipaux; elle né cesse qu'à la fin du dix-huitième siècle, à la dissolution des anciennes corporations de métiers. Les Bénédictins» qui l'ont vu pratiquer encore précisément à cette époque, en donnent dans leur histoire générale de Metz (1) une description qui, par plusieurs de ses traits, rappelle quelquesunes des prescriptions de l'Ordonnance des maiours à ce sujet; le repas et les quatre deniers dus aux maître et six du métier des. muttiers, devenu le métier des muttiers et des tonneliers; la visite des muids dans les trois mairies; le plaid banni du maire, devenu plaid bénit, avec prière au maître-échevin de le bénir; et d'autres particularités se rattachant vraisemblablement à un cérémonial primitif que nous ne connaissons pas dans ses détails (§ 50, 54, 64).

On avait encore à Metz, à cette date si rapprochée de nous, le souvenir des circonscriptions des trois mairies dans la ville et dans la banlieue ; mais on ne savait plus grand.* chose des trois officiers qui, investis du droit d'exercer le ban, y bannissaient autrefois les plaids. On ne savait même plus ce que c'était qu'un plaid banni ; on l'appelait un plaid bénit.

. (1) Histoire de Metz, tome II, p. 516.

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L'ORDONNANCE DES NAIOURS. M