FRAIS

ePour-se rendre compte de l’état d’esprit du pays à

l'égard de notre ancienne justice, il suffit en effet d’interroger les littérateurs, philosophes et juristes de la monarchie. ER

« À combien de fois, écrivait Montaigne, me suis-je fait une bien évidente injustice pour fuir le hasard de la recevoir encore pire des juges après un siècle d’ennuis et d’ordres et viles pratiques plus ennemis de mon

naturel que n’est la géhenne et le feu. » (1).

Jousse, juriste scrupuleux et presque toujours admiratif de l’ordre établi, avoue bien cependant qu’on est obligé de déplorer le malheur de tous ceux qui sont dans l'obligation d’intenter ou de soutenir un procès.

Les vices de cette justice étaient si nombreux et si insaisissables qu’un auteur anonyme, ayant publié un essai sur les motifs d'éviter les procès et les moyens d’en tarir la source, se bornait à souhaiter une réforme... de la nature humaine (2).

Seul remède pleinement efficace, mais, hélas! combien chimérique. Dégageons d’un mot la conclusion de ces quelques observations.

Les grosses tares de l’ancien régime, judiciaire ont constitué les causes techniques de son effondrement.

Les petits vices, causes de mécontentement vieilles comme la royauté, dénoncés par tous les Etats Géné- ; raux, ont créé un climat d’hostilité à l’égard de l’ancienne magistrature, climat qui a favorisé la disparition de l’antique état de choses et par conséquent la naissance du nouveau.

(1): Essais, livre. IT, chap. 1. 6 (2) Cité par Boncenne, Théorie de la procédure civile, tome I, *e Po le

À CHapirRe Il

Les causes psychologiques

Lorsque le vice d’une institution. est eonnu et catalogué, on peut le supprimer en faisant une réforme.

Dans cet ordre d’idées, on peut affirmer que les tares de l’ancienne justice expliquent à elles seules l’impérieuse nécessité d’une vaste mise au point entraînant la suppression ou la concentration des justices seigneuriales, la réduction de la hiérarchie judiciaire, l’abolition de l’hérédité et de la vénalité des offices, la disparition des privilèges de juridiction, l’établissement de circonscriptions régulières, la suppression de maintes juridictions d’exception, la gratuité de la justice.

Cette réforme — en vérité de grande envergure — l’ancien régime avait essayé par deux fois de la réaliser partiellement, et il est raisonnable de penser qu’elle se serait probablement produite en l’absence même de tout révolution."

Mais, cette réforme nécessaire n’appelait point forcément une réorganisation d’ensemble; certaines parties de l’édifice judiciaire étaient encore solides et pouvaient être conservées.

Si la Constituante a donc ordonné leur destruction, c’est que, à côté des causes techniques de la révolution, dont l'effet est exactement mesurable, il existait d’autres causes plus fuyantes, moins discernables, -dont

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l'effet s’est irradié jusque dans les parties encore saines du grand corps.

Ces causes inspiratrices de la révolution sont multiples et fort délicates à isoler. nous Îles examiner ons sous le titre de causes psychologiques.

Dans notre pensée, elles englobent tout ce qui, chez les Constituants, ne prenait pas la forme d’un grief précis contre l’ancien état de choses, mais expliquait néanmoins un sentiment de défaveur à son égard: Or, c’est ce sentiment seul qui peut expliquer la condamnation globale dont l’ancienne organisation judiciaire fut la victime.

Le présent chapitre sera divisé en trois sections.

Dans la première, nous mettrons en lumière le senti-

ment d’hostilité des Constiuants à l’égard des maïgistrats.

Dans la seconde, nous montrerons le désir impétueux des Français de 1789 de changer toutes les vieilles institutions dont ils étaient lassés contre de nouvelles dont ils attendaient merveille. |

Dans la troisième, nous indiquerons les principes nouveaux dont la proclamation récente imposait la révolution judiciaire. |