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ton de la personnalité à unis dans un but commun, n’est ni un jeu de l'esprit, ni une création factice de l'autorité. Elle se dégage du

d'agrément. Les bourgeois de la localité, désireux d'échapper à la monotouie de leur existence et de . multiplier entre eux les liens de sociabilité, ont formé

un club où l’on s'occupe d’art musical et dramatique.

: Les membres se réunissent dans un local où ils

dis | CE D CT lé # A donnent en famille des représentations théâtrales et des concerts. Pour que la société eût un bail régulier,

pût acquérir ouvertement le modeste immeuble lui

servant de centre et posséder officiellement le mon-

tant des cotisations versées; pour qu'elle pût contracter . valablement avec n'importe qui, il lui faudrait la personnification civile, et pour la lui accorder, l’État

devrait lui reconnaître par une loi des caractères

d'utilité publique. Or, le cercle d'agrément en question, ayant un caractère, privé bien accentué, ne

recevra pas la reconnaissance légale ct continuera à

vivre en dehors de la légalité.

Le système moderne est donc simple : ou bien il

y a une œuvre d'intérêt général à réaliser et l'État y pourvoit en concédant à l'institution qui l’aecomplit l’existence juridique, ou b'en l'intérêt social n'existe pas, et alors il reste en présence des individus capa- . bles d’avoir entre eux des rappcrts légaux, mais inca-

pables de constituer un ensemble organique que l’on

. ne conçoit plus en dehors de l’idée du service public.

. Je voudrais montrer l’exagération et le caractère

F superficiel d’une telle doctrine.

La vie juridique d’un groupe d'individus, l'attribuà une association d'hommes

se AO du

fait même de l'association, et dans certaines condi- ï tions, elle sort naturellement du rapprochement des F êtres humains comme la source jaillit du sol. Elle est | d’ailleurs reconnue par le consentement universel. Nous personnifions les grandes collectivités nationales, nous distinguons sans aucune difficulté la conscience … collective de la Belgique ou de la Suisse, de la France ou de l'Angleterre, ou de l’Allemagne, ou même de :: groupes restreints, provinces ou communes, qu’on les appelle Flandre, Brandebourg, Provence, Bruxelles, Paris ou Berlin. - Re Il y a là une existence, une volonté, une âme: sCOUEeL tive que tout le monde aperçoit. La personnification résulte ici de la communauté des intérêts, des occupations, des traditions, des sentiments et des tendances: elle en est l'expression extérieure et, loin d’ être fictive, se manifeste comme une vivante réalité. Et. pourquoi donc ce qui est vrai quand ils agit des plus | hautes personnes du droit publie, serait-il faux quand . il s’agit de groupements plus modestes du droit privé? >omment dénier une existence propre, par exemple, à la société du Grand-Serment de Saint-Georges de * Bruxelles, simple réunion, il est vrai, d’arbalétriers? Son individualité, qui remonte au xnr siècle, n'est-elle pas effective? Non, l'individualité juridique n 'est pas une qualité d'ordre transcendental, en quelque es mystique, dont le pouvoir gratifie arbitrairement l’asso- 4 ciation ; nous ne sommes pas en présence d’un miracle É nl par une autorité accordant les droits de lin dividu à ce qui n'a pas d'existence ; nous nous trou- : vons, au contraire, devant un fait pour ainsi dire A