LES CONFERENCES

Voyons séparément les Conférences générales ordinaires, puis toutes les autres, générales ou partielles, que la pratique appelle les Conférences spéciales.

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Les Conférences générales ordinaires

Il y en a eu quatre.

a) PREMIÈRE CONFÉRENCE GÉNÉRALE.

Elle se tint à Barcelone du 10 mars au 20 avril 1921, groupant les représentants de quarantequatre pays, dont deux non Membres de la Société :: l'Allemagne et la Hongrie, sous la présidence de M. Gabriel Hanotaux.

De nombreuses organisations qualifiées, internationales ou nationales participèrent à ses travaux.

En plus du Règlement d’Organisation que nous avons étudié, la Conférence adopta

1° La Convention et le Statut sur la liberté du Transit

z° La Convention sur le régime des voies navigables d'intérêt international ?;

3° Les recommandations sur le régime international des voies ferrées ÿ;

4° La déclaration portant reconnaissance du droit au pavillon des Etats dépourvus de littoral maritime {.

b) DEUXIÈME CONFÉRENCE GÉNÉRALE,

Elle se tint à Genève du 15 novembre au 9 décembre 1923, groupant quarante-deux Etats, dont

(DAC )r a ep AL80!

(2)2Cf. "infra p.187.

(DAC ENERA NT 108 (4) Cf. infra, p. 203.