‹ L'organisation du suffrage universel en BelgiqueChapitre 20 sur 35 · LISTE 3 ETC · texte numérisé non relu

LISTE 3 ETC

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Le paquet des bulletins suspects disparaîtra

suite, lorsque le bureau aura décidé pour chacun d'eux la Validité ou l'annulalion.

Le classement ainsi terminé, les membres du bureau comptent d'abord les bulletins marqués en tête de la liste 1, puis ceux qui douneul un vole exclusivement à un suppléant de cette lisle. lis inscriront la sonime de chaque catégorie au tableau inséré à la fin du procès-verbal (voir p. 243), ainsi que le total de ces deux chiffres. Ce total, c'est la somme des y votes de liste », c'est-à-dire, de ceux qui confirment l'ordre de présentation des Candidats titulaires. Mais pour connaître le total des voies Tavorahles à la liste 1, il faut encore compter le 3* paquet qui contient les votes nominatifs en faveur d'un titulaire. Cependant ce dernier chiffre n'est pas inscrit au tableau de recensement cl le bureau n'en lient compte que pour la vérification de ses opérations.

Le bureau passe ensuite au calcul des voix personnellement acquises aux divers candidats. Il reprend d'abord le second paquet avec les votes en faveur d'un suppléant. Ici comme le nombre des suppléants dans chaque liste est assez reslri^int, que les bulletins ne porteal nécessairement qu'un seul vote, et sont d'ailleurs peu nombreux, le moyen le plus simple sera de classer en las séparés et de compter les bulletins acquis à chaque candidat; Icschiirres ainsi constatés seront inscrits dans la première colonne du tableau de dépouillement des votes nominatifs (voir pp. 244-245).

Enfin on passe au troisième paquet. Ici les can-

19t) lA KEPRKSENTATION PROPORTIONNELLE.

didals soat plus nombreux, la quantité des but-1 lelÏDs à dépouiller sera toujours plus coDsidéraMq et un certain nombre d'entre eux cooliendronfl deuK votes, l'un en faveur d'un titulaire, l'autri en faveur d'un suppléant. Aussi le seul aïOï» sur d'éviter les erreurs, c'est de faire un poinlag détaillé; lu président lira cbaque bulletin et U assesseur notera chaque vote au mojeu d'un t dans le tableau de dépouilleineut (voir pp. 24j 243).

Cette opération terminée, le bureau addïtionoej le total desvoix recueillies par chaque candidd titulaire el suppléant, et les inscrira au tableau' inséré au procès-verbal.

Les mêmes opérations se répèleront pour les bulletins favorables à chaque liste. Fuis les résultats déliaitivemeot constatés seroot transcrits dans un tableau qui sera transmis au bureau priacipal. Ce tableau est divisé pour cbaque liste en troiq parties : dans la première est indiqué le total dâ « votes de liste n; dans la seconde, le chiffre i voles nominatifs recueillis par chaque caDdîdl titulaire; dans la troisième, la somme des vois j sonneilement obtenues par chaque suppléai (voir p. 242).

La première opération qui s'impose au bureai principal, c'est d'établir le nombre de suffragd qu'a recueilli chacune des listes en présence. RitT n'est plus facile. S'il prend en considération lom d'abord la liste inscrite sous le n° 1 dans lebultd tin de vote, il additionnera à la somme globale dâ

LA REPRÉSENTATION PROPORTiONISELLB, 197

rôle» complcs au profil de celle lisle dans la prenière partie des lableaus, les voles personnels recueillis par chacun des candidats lllulalres de la tiênie lislc cl menlinunés dans [a deuxième partie les tableaux; le chiffre ainsi obtenu sera précisément le nombre de sulTrages attribués à la liste D° 1. Les mêmes opérations se répéteront naturellement pour les autres listes. Le bureau principal laissera donc entièrement de coté pour celte opération les chilTres mentiobnés dans la troisième nartie des tableaux et indiquant les voles attribués aux candidats suppléants ; car ceux-ci figurent déjà, Boit dans la première, soit dans la deuxième partie tlu labtean.

Il s'agit ensuite de trouver le mètre électoral, c'esl-à-di re , le commun diviseur qui servira de base à la répartition des sièges entre les diverses listes. Le bureau n'aura pour cela qu'à diviser succeBsivemenl par 1,2, 3, 4, c, 6, etc., le chiffre des suffrages recueillis par chacune des listes; puis il rangera les quolienls ainsi obtenus dans l'ordre leur importance jusqu'à concurrence du nomi>re des mandats à conférer. Le dernier quotient est le diviseur électoral; chaque liste aura droit à autant desièges que la somme de ses voix contiendra de fois ce chiffre.

Appliquons ce procédé aux résultats de la dernière élection de Bruxelles, en négligeant les lisles qui n'ont recueilli qu'un nombre dérisoire de suffrages. Il y avait à élire dix-huit représentants el les votes se réparti real de la uianlcre suivante :

Mlholique r«

eudUlil...

sociaJisle

liMrele

K.3SÏ -

progreagisle

des démocruLes-ehrelisiiB

Si nous divisons successivemeat par 1, 2,3, etc., nous oblenona les résultats suivanls :

Gilholiques Socialistes Ubérnux PrngrusBislis

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