ns
Il est inutile de prolongerplus loin ces divisiooi car nous avons déjà ainsi vingt-quatre quotient RangeoDB-les par ordre d'importance :
l:S9.9e4[ciitholique] 7:24,185(pi'osresslElell3:U.R47 (wclSl&l S:59,389 (aocialiale) 8:82.491 (cnlliolique) 14:12.878 (oalhonfl 3: 44.982 {Kitholique} 9:19.796 (aoeialiste) 15:12,092 (profiMîiii 4:32.383 (libéral) 10:17.992 (caUioli(|ue; IGill.im (sociglM &:S9,998(cdtholique) 11:16.192 (libéral) 17:11,245 (calboHip 6:E9.G94 (socialiste) 12:14,991 (catbolique) 1S:10.794 (1ibénd).i
Ce 18> quotient : 10.794 est le diviseui' électora!. Il est Ts^' s'assurer qu'il est coDlonu :
biiJl rois dans 89,964 cliiflre des suffrages calboliqueB cin(| — 69,389 — — socialistes
trois — 3Z.3S;i - — libéraux
deux — 24,185 — — progreraistM
œPÎifefiÈNTÀTlOrl PROPÔftTloNNBLLE. 199
s démocrates cbrétieDS et les indépeadants De recueillaat qu'tm nombre de vois inférieur au îiviseuF électoral, n'ont droit à aucun siège.
Les sièges ainsi répartis entre les diverses listus, El reste à déterminer à quels candidats dans chat]ue liste seront dévolus les mandats. Si le nombre des sièges attribués à une liste est égal au nombre de ses candidats titulaires, la question se résout d'elle-même ; tous les titulaires sont élus, quel t)ue soit le nombre des votes personnels recueillis par les suppléants. Si une liste avait droit à un mandat de plus que le nombre de ses candidats tilulaires, le premier élu parmi les suppléants serait immédiatement investi de ce mandat. Mais comment choisir lorsque le nombre des candidats lilalaires excède la quantité des sièges attribués à la liste?
Deun principes doivent être ici combinés : — 1. Est élu, tout candidat qui a obtenu le diviseur électoral et, parmi lesaulres, ceux qui ont recueilli le plus grand nombre de suffrages; — 2, Les bulletins qui n'e.\primeal pas un suffrage personnel au 'profit d'un candidat titulaire, sont censés confirmer l'ordre de présentation : ils seront donc attribués tout d'abord au premier candidat inscrit, jusqu'à ce qu'il ait atteint le diviseur électoral ; le surplus !:8erft reporté sur le second, toujours à concurrence du même diviseur, et ainsi de suite jusqu'à opui- Isement. Ces votes de liste retombent donc ainsi en icascade sur le premier, le second, le troisième, le jq^uatrième candidat, etc.; cbacun ne relient que
LA RSPRËSENTATION PBOPORTIONNBLLE.
la quanEité nécessaire pour être élu et laisse relm ber le surplus sur le candidat qui le suit.
Prenons encore uo exemple pratique d'a[jplication dans les résultats de la dernière élection d» Bruxelles. La liste catholique avait recueilli 89.964 suffrages parmi lesquels on comptait72,580 toIm de liste et i7.3S4 suffrages oomioalifs distribiu| entre les dis candidats titulaires de la manière su vante :
M. Nerincx 438 M. Carton de Wisrl 419 M.deCâsUr IS
M.DeJaei- 217 M. De LiuiEsbeere SIO M. Coirs 10,1
M. VimderLiDden 32g M. De Boatridder 1.111 M.ReakiD 397 M. WauvennBns 3'J3
Le diviseur électoral qui était de 10.794 n'élai atteint par aucun des candidats au moyen de seS seuls votes personnels. Il faudra donc reporter ei suivant l'ordre de ppéscntation, les 73.580 votesi liste sur les divers candidats jusqu'à coocurreofl pour chacun de ce diviseur de 10,794.
Ainsi ; MM.
NeriQUX qui a i38 vo
I petsom
elles revendra 10.356 suffrag. de
DeJaer — 217
VaaderUnden328
Renliiii 3X
Carton de
Wiaii 419
DeLantheere 810
De Bontrid-
Mais, à ce moment, il ne reste plus sur lasomB des votes de liste que 741 suffrages qui sont atti
LA REPRÉSENTATION PROPORTTONNELLE.
lés à M. Wauvermans. Celui-ci a donc seulemenl ►3 -voixpepsonnelles plus 741 , soit un lolal de 1 . 134 lis, tandis que M. de Gosier en a 2.842 elM. Colfs >,430. C'est donc à ce dernier qu'est dévolu le uitième siège revenant à la liste catholique W.
Celte même opéralion se répétera pour la désiaation des suppléants. Il faut remarquer seule-
ent que la somme des votes emportant adhésion
l'ordre de présentation des suppléants ne figure lus directement dans tes tableaux de dépouilleneot. Mais elle s'obliendra facilement, en relranhant de la totalité des votes attribués à une liste,
somme des votes nominatifs donnés à ses candîats h la suppléance.
L'expérience qui vient d'être faile a prouvé de iiite évidence la simplicité et la facilité du système. .es électeurs n'éprouvèrent nul embarras et il n'y ut partout qu'un nombre insigoifianlde hullelins luisf*). Ile montrèrent aussi qu'ilsavaientparrailecompris le mécanisme de la représentation iroportionnelle. Presque partout l'immense majoité continua comme par le passé à voter en tête
une liste; c'est que les associations politiques Talent, dans l'ordre de présentation de leurs
indidats, suivi l'impuliiion de l'opinion publique,
El où une fractioD notable d'un parti .crut voir
(i) Voir pour la solulion des diffdreots cas qui peuvent se préasnter, note explicHtivo communiquée au Sénat par M. le Ministre de la wllce et que auris repruduisuns plus loin avx snnexes, p, S46. (t) Sur UD taUl de £.134.937 bulletioB déposés ii-oa les urnes, il eat que Si.[S3 bulletins blancs et nuh, sort moins lie 4U/0.
L RGPR1^aENTATIO\ PROPORTION^TELLE.
son candidat préféré, rejeté à un rang qui ne liJtl laissait aucune cliauced'obtenir un mandat, clic sut I eo accumulant sur sou nom des milliers de votes 1 personnels, assurer son élection; ce Tait se produisit! dans le vaste arrondissement de Bruxelles, et daiM"| une (tetile circonscription rurale du Luxembourg.
Les masses électorales se trouvaient cepeDilantl devant les difficultés et lt;s doutes ioséparableif d'une première épreuve. Malgré cela les propor^l tîonnalistes belges avaient l'assurance du succù. [ Presque rien, en effet, n'avait été changé au mode i de volation : les électeurs étaient déjà accoutumé! 1 à exprimer leur suffrage en noircissant un poinl 1 blanc au-dessus de la liste de leur choix. La seule J innovation imporlanteàce point de vue, c'estqu'il avaient perdu la faculté de « panacher h dire, de répartir des suffrages sur les noms des da vei'S candidats appartenant soit à la même liste, : àdeslistes différentes. D'autre part, laviepolilii est inteuse dans le pays, tes partis politiques y s fortement discipli nés etpuissammentorgaQisés,€ pouvait compter que chacun d'eux prendrait soi d'inslruire par la presse et par laparole la foule q ses adhérents. Cette œuvre d'éducation électorales été, il faut le dire, admirablement menée par focin
Aucune difficulté sérieuse ne vint non plus eqi traver les opérations de dépouillement ; elles mai chèrent avec une assez grande promptitude ol i furent pas plus prolongées qu'au temps des élei^ tions majoritaires. On peut affirmer, sans craiau de se tromper, qu'elles seront menées plus rapn
dentpnt encore à l'avenir, lorsque certains présidents de bureau, à l'esprit particulièrement méti- Caleux, ne seront plus arrêtés par les hésîlaiions 'une première expérience. Les erreurs dans les aïeuls, prophétisées par les adversaires, ne se proisirentpoint. La Chambre n'eut à modifier qu'un leul des résultats proclamés par les bureaux de Jépouillement, et dans ce cas, le président du bureau principal avait lui-même signalé le caractère incertain de ses opérations.
