Triepel. — Wahlrechlund Wahlpflichl, Dresde

I. — Prlncipaui travaux et brochures qui ont coopéré à la propagation de l'idée et à l'élaboration da système de R. P.

A) En faveur de la R. P.

Victor d'Hondt. — La représentation proportionnelle des partis, par un électeur, Gand, 1878.

Alphonse; Deschamps. — La Démocratie et Ut réforme électorale par la représentation proporiiiîn»eWe, Bruxelles, 1881.

Victor d'Hondt. — Système pratique et raisonné de représentation proportionnelle, Gaad, 1889.

EuDoRE PiRMEz. — La représentation vroiô , Bruxelles, 188.-1.

Jean Mommaert. — La représentation vraie et la revision, Bruxelles, 1891.

H. LiMPENs. — La représentation vraie ou réelle^ Gaud. 1893.

Jules Van dsn Heuvel. — Delà revision de Ji Constitution belye {Cb&p. IV]. Bruxelles, 18$

Jkan Mommaert. — La sincérité du régime repn sentatif en Belgique, Bruxelles, 1894.

JcLEs ViN DEN IIeuvel, — Cotitre la gétiéTolisatuin

dugcrutin uninominal, GaDd, 1899.

La représentation proportionnelle-. Organe de l'AssociatioQ réformisle. Journal hebdomadaire.

1882 ; Revue mensuelle, 1883-1896.

B) Contre la pepréseolalion proportionnelle.

Arthur d'Hofpscbmidt. — Effets nuisibles de la

représentation proportionne lie, Bruxelles, 1891.

^ La représentation proportionnelle et la reviiion

do la Constitution, Braxelles, 1893.

Charles Woehte. — Une expérience de la représentation proportionnelle, Bruselles, 1895.

Travaux parlementaire!.

l) Proposition de loi déposée par M. Jules de Smet de Borman à la Chambre des représentaolE le 26 décem bre 1887.

1) Annales parlementaires. Chambre, 1887-88, p. i!9, 432-436. DiscuaaioQ sur la prise en coosidératioD .

2) Documents parlementaires. Chambre, 1890-91 , pp. 162-164. Rapport de M. Begcrem.

B) Projet de loi déposé par M. Beernaert à la Chambre des reppésentauta, le 6 mars 189i.

1} Documents parlementaires. Chambre, 1893-94, pp. 178-191. Exposé des moliTs et projet de loi. Le projet ayaot été rejeté par la majorité des membres présents à la réunion des sections, M. Beernaert abaodonne le pouvoir et relire son projet. Celui-ci est repris par M. Férou avec quelques amendements. Sur le projet de M. Féron :

2) Documents parlementaires. Chambre, 1 893-91,

pp. âOl-306, Rapport.de M. Delbeke.

S)Annalespartementaires, Chambre, IS93-94, pp. 14U8-

Ii21, 1*99-1158, 1463-1481, U9l-Uît8, 1SI4. Discussions à U Chambre les 15, 16, 17 el mai 1891.

C) Projet de loi déposé par le Gouvernement i

Chambre des représentants en 1893, appliquaut^ en partie la R. P. aux élections communales.

1) Documtnts parlemenlaires. Chambre, 1894-93, pp. 307-317. Exposa des motifs et projet de loi.

2) Doeumenls pariemmtaires, CItambre, 1894-95, pp. 338-373. Rapport de M. Ligy.

Z) Annalei parlemenlaires. Chambre, 1894-95, pp. 2821- 9837, 9840-9862, 2897-2901,2917-2924. Discussions à la Chambre, les 24, 96, 97, 28 août 1S95.

i) Documents parlemenlaires. Sénat, pp. 44-46. Rapport au Sénat de M. Sorraont de Volksberghe.

5) Annales partemeiitaîrei. Sénat, pp. 750-757. Discussions au Sénat, le 6 septembre 1895.

D) Projet de loi déposé parle Gouvernement (Ministère Van den Peereboom) à la Chambre des représentants le 19 avril 1899, appliquant partiellement la R. P. aux électioQs législatives.

1) Documents parlemenlaires. Chambre. 1898-99, pp. 279-983. Esposë des motifs et projet de loi.

2) Documents parlementaires, Chambre, 1898-99, pp. 309-338. Rapport de M. de Trooz.

E} Projet de loi déposé à la Chambre par le Gouvernement (Ministère de Smetde Naeyer) le 8 août 1899 et appliquant intégralement la R. P. aux élections législatives.

1) Doaiments parlementaires, Ckambie, 1898-99, pp, 462-469. Exposé des motifs el lexte du projet de loi.

2) Documents parlementaires. Chambre, 1898-99, pp. 489-498. Rapport à la Chambre de M. de Jaer.

BIBUOGRAPHIB.

3) Annalesparlemeutalrcs, Chambre, ^^98'99, pp. 'iâiZ- 3600,2605-2645. 26i8-2678,2693-270ï,2727-275i, 2766-3819, 2824-2879, 2883-2895, 2903-295S.

Discu9sioas à la Chambre, les 12, 13, U, tS, 20. 21, 22, 26, 27, 28, 29 septembre, 4, 5. 6, 17, 18, 19, 20, 24, 25, 26, 27, 31 octobre, 7, 8, 9, 10 novembre.

4) Annales parlemenkiires. Chambre, 1899-1900, p. 6- 61. Discussioos à la Chambre les 16, 17, 21, 24 dovembre.

5) Dûcitmenls parlementaires, Sinal, 1899-1900, pp. 7-13. Rapport au Sénat de M. Léger.

^) Annales parlementaires. Sénat, 1899-1900, pp. 37- 61, 70-153. DiscuasioDE au Séflat, les 12, 13, 14, 15,19, 20, 21, 32 décembre.