Tome LXV

porté de la Grand'Place au couvent des Bogards. Les contrôleurs devaient s'y trouver, aux termes de l'ordonnance du 22 juin 1443, le mercredi et le samedi, de 9 heures à midi en été, et de 10 heures à midi en hiver. Ils devaient prolonger leur séance dans l'après-dîner s'ils n'avaient pu achever dans la matinée le scellage des draps apportés *. Bientôt après cependant, le 20 mars 1444, on reprit les séances hebdomadaires de l'avant-midi, le mardi, le jeudi et le samedi 2, et en 1497 le même horaire fut conservé 3.

Une heure avant l'ouverture de la séance, les foulons arrivaient, munis de leurs draps, à 9 heures, depuis le 1er octobre jusqu'à Pâques, et, à 8 heures, depuis Pâques jusqu'au 1er octobre. Ils devaient au préalable faire un nœud à l'endroit où se trouvait la marque du drapier, afin de cacher aux wardeurs le nom du drapier dont ils avaient à apprécier la marchandise. Ils jetaient leurs pièces pêle-mêle, les unes au-dessus des autres, puis ils se retiraient. A 11 heures, ils pouvaient revenir. A l'heure fixée, les wardeurs arrivaient au local, et pendant toute la durée de l'opération, personne ne pouvait communiquer du dehors avec eux 4.

De la perche, les draps étaient transportés aux lices, pour y être étirés. Ils devaient y rester attachés jusqu'à l'arrivée des wardeurs des lices chargés de les contrôler 5.

L'ordonnance de 8 juin 1497 s'occupe longuement des wardeurs. Elle distingue nettement les deux catégories de fonctionnaires appelés à juger les tissus dans les différentes phases de leur fabrication. Il y avait les wardeurs de la perche et les wardeurs des lices, ces derniers assimilés aux premiers pour les amendes à encourir, s'ils refusaient de sceller les draps qui étaient conformes ou se permettaient de sceller ceux qui

1 Witcorrectieboeck, fol. 186.

2 Ibid., fol. 192.

3 Roodtprivilegieboeck, fol. 323 v°. Ordonnance du 8 juin 1497, §57. * Witcorrectieboeck, fol. 185 v° et 186. Archives de la ville.

s Ibid., fol. 185 v°.

ne l'étaient pas. Le législateur se préoccupait avant tout des wardeurs de la perche. Dans les paragraphes 60 et 64, il élabore une série de mesures pour empêcher l'arbitraire ou la mauvaise foi des contrôleurs. Il leur prescrit notamment de faire immédiatement rapport à la gilde sur les draps qu'ils n'avaient pas trouvés conformes i.

A côté de ces attributions qui consistaient à expertiser les draps, les wardeurs en avaient d'autres. Les huit wardeurs nommés conformément à l'ordonnance de 1466 devaient spécialement surveiller les tisserands, les foulons, les teinturiers, et tout ce qui concernait l'industrie 2.

Tous les quinze jours, ils devaient faire leur ronde, visiter les draps qui se trouvaient sur le métier et faire leur rapport à la prochaine séance de la gilde, sous peine, en cas de négligence, d'une amende de 5 escalins de gros et d'un pèlerinage à Cologne 3.

Le foulon ne pouvait mettre en cuve les draps que lui envoyait le tisserand, sans les avoir soumis au visa des wardeurs 4. Le teinturier devait leur soumettre les draps teints à leur sortie de la teinturerie. Si l'étoffe était jugée mal

1 A Amiens, pour connaître aussitôt le nom de l'eswars en défaut, on prescrivait de briser à chaque année le fer employé et de mettre dans le nouveau fer une autre lettre de l'alphabet, « afin que se aucunes faulte es » trouve es saies des années, courans sur lesdites lectres, on puist con- » gnoistre qui avoit esté les eswars pour l'année de ladite faulte com- » mise. » Thierry, II, p. 383. Texte cité par Eberstadt, Das franzôsisclie Gewerbereclit, p. 210, note 2.

2 « totter warderingen, uutwerpene ende weegene van der wollen, » ende tôt aides der vors. wollen aencleven mach, voerttotten toeziene » van spijnnerssen, caerderssen, kymmerssen, scheryeren, weveren, » kemmeren, ende alleme, ende tôt al des- den werclieden aengaen » mach, ende oie totten lakenen ende lialve lakenen op tgetouwe te » visenterene, ende zunderlinge als de vors. lakenen van den vors. ge- » touwegeveltzijn... » Registre aux privilèges delà gilde, fol. 15. Ordonnance du 27 janvier 1466 (n. s.), § 66.

3 Roodtprivilegieboeck, fol. 3)8 v°, man. n° 39, aux archives de la ville. * Ibid., fol. 323.

teinte, elle était renvoyée, sans application d'amende, pour être corrigée. Mais si, au second contrôle, elle était trouvée défectueuse, le teinturier encourait une amende d'un 1/2 florin 4.

Là ne se bornait pas encore la mission des wardeurs. Ils exerçaient également un droit de surveillance sur la vente des draps décrits dans l'ordonnance du 22 juin 1443. Comme la gilde défendait l'emploi des déchets de laine à ses tisserands, elle obligea les étrangers qui importaient des articles ainsi fabriqués et les avaient exposés jusque-là en vente à la Halle au Pain, le jour du marché franc, au risque de tromper le public, de se placer désormais à la Grand'Place, près de la Fontaine, et de marquer les pièces d'une grande carde destinée à avertir l'acheteur. Les wardeurs devaient veiller ici encore à la stricte observation de cette prescription. Us devaient se rendre à la Halle au Pain, et voir si, parmi les draps offerts en vente, il ne s'en trouvait pas de la qualité interdite par l'ordonnance 2.

Les wardeurs devaient être en uniforme. L'ordonnance du 3 mai 1377 leur enjoignit de se faire faire un habit en tout semblable à celui que portaient les doyens et les huit. La ville leur payait de ce chef une indemnité 3.

Le traitement assuré aux wardeurs haussait ou baissait suivant les vicissitudes du trésor communal. Les statuts du 11 mai 1374 leur avaient attribué à chacun 30 sous de gros *] mais le 3 mai 1377, on les obligea à prélever sur ces honoraires les 5 sous de gros auxquels chacun des trois sergents de la gilde, qui scellaient les draps sous leurs ordres, avait droit, de sorte qu'il ne leur restait que 15 sous 5. En 1443, les wardeurs élus par les artisans recevaient 10 aunes de drap destiné à leur habillement et une 4/g livre de monnaie vieille

1 Roodtprivilegieboeck, fol. 331 v°.

2 Witcorrectieboeck, fol. 186 v° et 187. > A Thymo, II, fol. 257 .

* Ibidem, II, fol. 246, § 10.

s Ibidem, 11,257.

(een half pont out) ; en outre, les amendes et certains autres droits leur revenaient. Les wardeurs à vie, introduits en 1466, reçurent le même traitement. Supprimés en 1468, pour être rétablis aussitôt après en 1469, la ville ne leur accorda plus que 5 aunes de drap, la Va nvre en argent, et, en outre, les émoluments inhérents à leur service. Les wardeurs annuels furent réduits au même traitement *. Les huit wardeurs de la laine, établis en 1466, recevaient deux draps à lisière bleue, scellés de la marque de Sainte-Gudule, outre les anciens émoluments dus pour le pesage de la laine et le wardage des draps 2. Supprimés également en 1468, ils furent rétablis en 1469, mais leur traitement fut diminué. Les quatre qui étaient employés à la Perche, aux Bogards, recevraient par drap, demi-drap ou pièce, un V2 sou, en outre, leurs amendes et leurs émoluments ihunne accidentien) ; les quatre qui s'occupaient du pesage de la laine, toucheraient le salaire que les bonnes gens leur donneraient et de plus un traitementfixe de 20 sous de gros, soit 5 sous par tête. Aucun de ces huit wardeurs ne pourrait réclamer à l'avenir du drap pour son habillement 3.

A côté de la police industrielle fonctionnait la police alimentaire, exercée par des fonctionnaires nommés par la ville 4. Nous avons étudié déjà l'office des peseurs jurés du pain. Nous avons à parler de celui des vérificateurs de la bière, des jaugeurs ou des pegeleren, comme on les appelait en flamand.

La ville avait été investie du droit de réglementer la fabrication de la bière, non seulement à l'intérieur de la cité, mais encore dans toute l'ammanie, par le privilège de 1295 s.

1 Registre aux privilèges de la giide, fol. 15 et fol. 43.

2 lbid., fol. 15, § 66.

3 lbid., fol. 44.

* Pour Liège, J. de Chestret de Haneffe, La police des vivres à Liège pendant le moyen âge. (Bulletin de l'Institut archéologique liégeois, t. XXIII, pp. 217 et suiv.)

5 « ...aliam cervisiam rmllus vendere seu brassare poterit quam scabini

Le 29 avril 4450, une grande innovation fut introduite. Jusque-là il n'y avait eu que deux jaugeurs, et les brasseurs juraient simplement qu'ils avaient brassé conformément aux règlements 4. Ce fut ce serment qu'on supprima, et le magistrat ordonna aux jurés de la corporation des brasseurs de désigner dans quatre quartiers de la ville quatre hommes, parmi lesquels il choisirait huit jaugeurs assermentés, chargés de jauger toutes les bières brassées dans la ville. A la Saint-Jean de la première année de leur institution, quatre de ces fonctionnaires devaient abandonner leur emploi, les quatre autres restaient pendant une année encore. Les jurés n'avaient plus à présenter alors qu'une liste de huit candidats, sur laquelle les magistrats devaient choisir les quatre j augeurs en remplacement des jaugeurs sortants. Tous les mois, ces fonctionnaires devaient prêter serment entre les mains des trésoriers de la ville, qu'ils avaient fait leur devoir. Ils devaient être présents au moment de l'achèvement d'un brassin, et le brasseur devait les avertir d'avance. Les quatre jaugeurs sortant de la première année étaient les quatre plus jeunes, un par quartier 2.

Le 8 septembre 1463, le magistrat régla plus amplement les fonctions des jaugeurs. Outre leur serment de fonctionnaire, ils devaient jurer qu'ils visitaient journellement toutes les brasseries, les écuries, les greniers, les armoires, les tonneaux dans les caves et toutes les dépendances de la brasserie, afin de s'assurer si le brasseur n'avait pas brassé plus qu'il n'avait déclaré au bureau des accises. Ils devaient dénoncer aussitôt aux trésoriers de la ville les contraventions constatées, et le brasseur coupable était puni de l'amende prévue et d'un pèlerinage à

» nostri ordinaverint et que ansisiam eisdem scabinis solvere debent » prout idem scabini duxerint ordinandum ». Le duc se réserve l'acsise à Bruxelles. Boeck metten Hare, fol. 40. Archives de la vilie.

1 Sur le serment à prêter par les brasseurs d'avoir observé les règlements sur la fabrication de la bière, cf. l'ordonnance du 27 septembre 1447. 't Boeck mette Rooskens, fol. 7 v°. Archives de la ville.

2 Perquementboeck mette taitsen, fol. 119 v°. Archives de la ville.

l'église des Saints- Pierre-et-Paul de Rome ou à 20 florins du Rhin, à titre de rachat. Si le brasseur refusait d'ouvrir une porte à la réquisition des jaugeurs ou leur disait vilenie, il était condamné à un pèlerinage à Saint-Jacques en Galicie ou à 20 florins du Rhin, et le jaugeur était cru sous la foi du serment. Si le jaugeur se rendait complice de la fraude du brasseur ou ne remplissait pas son devoir ou ne visitait pas indistinctement toutes les brasseries, il était punissable d'un pèlerinage à Saint-Jacques ou d'une amende de 20 florins *.

Le 23 janvier 1472 (n. s.), on prit de nouvelles dispositions tant au point de vue de l'élection des jaugeurs qu'au point de vue de la police de la fabrication de la bière. On avait rétabli le serment des brasseurs, mais comme il donnait lieu aux mêmes abus qui avaient nécessité son abolition en 1450, il fut supprimé une seconde fois. En effet, certains brasseurs manquaient de sincérité. Ils concentraient dans leurs mains la fabrication de la bière au détriment de ceux qui, jurant de bonne foi, étaient dupes de leur honnêteté. De plus, le mode de présentation des candidats par les jurés de la corporation, conformément à l'ordonnance du 29 avril 1450, avait engendré des abus, et il fut jugé utile de le modifier. On retira aux brasseurs le droit de présentation, avec défense d'insister pour rentrer en possession de cette prérogative. Ce droit fut donné aux trésoriers de laville annuellement élus. Avant le 1er octobre, ces magistrats prendraient dans le métier des brasseurs quatre hommes notables. Leur choix devait se porter sur ceux qui ne brassaient plus personnellement de la bière, qui n'étaient pas intéressés dans les affaires d'autrui et qui ne faisaient pas le commerce des grains ou du malt. Parmi ces quatre candidats présentés, les échevins, de concert avec les trésoriers, prendraient les deux jaugeurs. Ceux-ci devaient visiter régulièrement les brasseries, et constater les contraventions. Ils étaient accompagnés dans leur ronde d'un employé de la ville, chargé d'annoter les brassins.

1 Perquementboeck mette tailsen, fol. 179 v° et 180.

Suivait une série de dispositions vraiment intéressantes sur la fabrication même de la bière 4.

Un brasseur ne pouvait avoir qu'une seule maison de débit, sous peine de 20 escalins de gros vieux d'amende, et son tireur ne pouvait s'établir qu'à une distance de seize maisons au moins d'un autre cabaret. Le brasseur devait lui envoyer un tonneau entier ou un */2 tonneau, etla bière envoyée ne pouvait être retournée, mais devait être intégralement vendue. Le prix auquel le brasseur livrait sa bière au tireur devait être déterminé d'avance, de même que le montant du droit de tonneau (voerlief) abandonné par le brasseur au tireur. Si le brasseur concédait une plus ample gratification sans le consentement unanime des quatre trésoriers de la ville, il perdait le métier pendant trois mois et encourait une amende de 20 escalins de gros vieux. Afin de favoriser l'exportation de la bière, il fut établi qu'on ne paierait à l'avenir que 3 plaques par tonneau au lieu de 6 2. Si le brasseur fabriquait une bière tellement faible et mauvaise que le tireur portait plainte contre lui devant les trésoriers, ceux-ci devaient citer le brasseur à comparaître, et s'ils trouvaient la plainte fondée, ils pouvaient autoriser le débitant à prendre de la bière chez un brasseur qui n'avait pas de tireur. Quant au brasseur coupable d'avoir fait une bière aussi détestable, et qu'on privait de son tireur, il devait

1 Dans l'ordonnance du 27 septembre 1447, nous trouvons l'indication du mode de fabrication. Le brassin de la bière dite waghebaert devra être fait avec 6 setiers de blé et 10 4/2 setiers d'orge, auxquels on ajoutera 18 aimes d'eau. On fera bouillir le tout. La bière dite dunder Hoppe sera laite de la même quantité de grain, mais on ajoutera 24 aimes d'eau. 't Boeck mette Rooskens, fol. 7. Archives de la ville.

2 « Item dat men voirtaene van elken vate binnebiers, dat buijten der » vrijheit gevuert sal worden ende gesleten, voer duytvajrt van dien, » omdat des te meer gebueren soude ende dat dingesetenen daerafte » meer proffijt hebben souden, in vervueden van hueren beesten ende » anders, maer betalen en sal drie placken brabants gelts in de stad van » de zes placken. die men tôt heertoe, gelijc van den vaten van den » buijten coyter, heeft gegeven. »

rester sans tireur jusqu'au 1er octobre suivant, et la convention conclue entre lui et le tireur était annulée1.

La ville contrôlait également la viande livrée à la consommation. Le 18 décembre 1399, elle réorganisa les vinders, et nomma quatre nouveaux fonctionnaires, chargés de la surveillance de la viande, du poisson et du gibier, en remplacement des anciens Vinders, qui s'étaient comportés abusivement. Les bouchers et les poissonniers étaient appelés à présenter les candidats au choix des échevins 2.

Le 16 février 1458 (n. s.), elle institua quatre inspecteurs, pris par moitié dans les lignages et dans les nations, chargés spécialement de vérifier la nature et la qualité de la viande vendue au marché et à la halle 3.

Quelques années auparavant, le 15 mai 1448, elle avait déjà nommé un fonctionnaire spécialement chargé d'inscrire le bétail amené au marché de Bruxelles 4, et ce fut Jean Dullaert qui fut investi le premier de cet office s.

Le poisson, comme la viande, était soumis au contrôle, et nous verrons en détail, au chapitre de la vente, l'étroite surveillance à laquelle l'édilité bruxelloise soumettait le beurre, la graisse, les légumes, le vin, en un mot toutes les denrées alimentaires.

§ 6. — La marque industrielle.

Garantir la propriété industrielle, tel est le but de la marque moderne. Comme le moyen âge ne connaissait ni les brevets d'invention ni le monopole individuel d'un genre déterminé de fabrication, la marque n'avait pas précisément ce but Au contraire, elle contrariait plutôt la liberté du producteur, puisqu'elle était destinée à faire connaître aussitôt son nom aux

1 Boeck metten Hare, fol. 215. Archives de la ville.

2 A Tliymo, II, fol. 295.

5 Boeck metten Hare, fol. 177 v°.

4 Perquementboeck mette taitsen, fol. 105.

s Boeck metten Hare, fol. 157.

jurés, dès que l'article vendu n'était par conforme aux procédés réglementaires de fabrication. Comme elle engageait la responsabilité du producteur, elle réprimait la fraude. Aussi, on l'introduisit dans toutes les industries, au moment où la contrebande prenait des allures inquiétantes et où la corporation devait défendre sa production privilégiée contre les envahissements de la libre industrie. Ce moment se place précisément à l'époque que nous étudions.

La marque, dont nous venons de parler, et qui trahissait surle-champ l'identité du fabricant, était la marque du maître producteur. Nous l'appellerons marque individuelle, parce qu'elle variait d'individu à individu. II y en avait une autre, apposée par la corporation elle-même sur les produits de ses membres. Cette marque, nous l'appellerons marque de contrôle. Elle avait, en effet, pour but de garantir officiellement l'excellence des fabricats de la corporation et de protéger les intérêts du consommateur. Elle servait également à indiquer le lieu d'origine des fabricats envoyés à l'étranger ou vendus sur le marché local. Le drap, par exemple, qui était l'article d'exportation le plus important, fut marqué de bonne heure de différents signes qui prouvaient son authenticité. Ce fut même dans l'industrie drapière qu'apparurent les premières marques.

On pouvait aussi connaître le lieu d'origine des fabricats par des signes qui n'étaient pas à proprement parler des marques. Les lisières uniformes, les bords coloriés, l'aunage établissaient par exemple cette origine1. On pouvait, en effet, savoir par la couleur des fils tissés dans le bord, par la longueur et par la largeur de la pièce, que tel tissu était de provenance bruxelloise ou non. Ce fut précisément pour empêcher les contrefaçons dont les draps bruxellois avaient été l'objet à Paris et à Monteviliers, que tout un système de filz divers et disparaulx fut introduit à Bruxelles vers 1375 "2.

Dans notre étude sur la marque, nous parlerons tout d'abord

1 Eberstadt, Dos franzosische GewerbereclU, pp. 212 à 22-2.

2 Voir plus loin, p.

de la marque individuelle, ensuite de la marque du contrôle, en troisième lieu de la marque d'origine ou de provenance. Dans la marque individuelle, nous comprenons la marque du client, c'est-à-dire le signe spécial que le client fait tisser dans les draps ou dans les toiles ou qu'il fait travailler dans les tapisseries et les broderies exécutées pour son compte. Ce signelà est, en effet, bien individuel aussi.