La marque du contrôle
A côté de la marque individuelle, il y avait la marque dite de contrôle, parce qu'elle était apposée par les jurés ou par les wardeurs sur les produits bruxellois, dont elle garantissait la qualité.
Les orfèvres se servirent de très bonne heure de la marque de contrôle. Ce fut même Jean III (f en 1355) qui leur accorda comme marque le lion, comme le dit expressément le privilège renouvelé de 1400. Ce lion rappelle sans doute les armoiries du Brabant 3. Le fer à marquer était gardé par
1 Liasse des métiers aux archives de Bruxelles. Ordonnance du 23 mars 1686.
2 Ordonnance du 13 octobre 174°2. Archives de la ville. Liasse du métier.
3 « welck teeken wijle onse lieve heere ende vader lien verleende, » met eenen leeuwe. » Privilège du 30 novembre 1400, aux archives de la ville.
les deux maîtres de la société des orfèvres, qui le remettaient à leurs successeurs en même temps que l'argenterie, les fonds et les autres objets de la communauté. On taxait d'une amende celui qui se permettait de livrer au public un ouvrage non contrôlé *.
L'ordonnance du 8 juin 1440 mentionne, de son côté, la marque à apposer par les jurés sur les ouvrages d'or et d'argent, et cette marque sera celle qui sera donnée par la ville 2.
Le 7 avril 1478, fut jugé un procès intéressant, intenté par les wardeurs des orfèvres à trois maîtres orfèvres, Jean Horrion, Jean Crisseny, son neveu, et Antoine Blanchet, coupables d'avoir refusé de livrer leurs ouvrages au contrôle. Les défendeurs firent défaut, sauf Crisseny, qui parla pour ne rien dire, dit le texte. Les magistrats décidèrent que puisque tous les orfèvres étaient unanimement satisfaits de la manière dont on faisait le contrôle, les défendeurs avaient à se soumettre aux prescriptions du règlement 3.
Les marques de contrôle des draps bruxellois étaient au nombre de quatre, que nous allons décrire après avoir dit un mot du scellage même en tant qu'oftîce ou emploi.
Le scellage du drap constituait un office concédé à vie par la giide. Le 16 avril 1365, les bénéfices qui revenaient de ce chef à la ville furent concédés à l'administration des chaussées, et le 16 août 1368, les magistrats remirent solennellement aux maîtres des chaussées la pince qui servait à plomber les draps4. Les statuts du 26 mai 1385 ordonnent aux wardeurs de mar-
1 Privilège du 30 novembre 1400, aux archives de la ville.
2 Witcorrectieboeck, fol. 169. — ANamur, la charte du 31 octobre 1394 stipule que les rewards doivent se rendre dans les tanneries et apposer la marque de la ville sur les cuirs reconnus de bonne qualité. Borgnet, Messager, 1847, p. 90.
3 Ordonnantien der Ambachten, fol. 161. — Sur les marques des orfèvres bruxellois, voir les articles 9 et suivants de l'ordonnance du 1 mars 1674. Archives de la ville. Liasse du métier. — Sur le rôle des wardeurs, voir ci-dessus.
* A Tliymo, II, fol. 222 et 227.
quer les draps bleus et blancs du signe de la gilde *. La gilde de Merchtem, instituée le 30 novembre 1409 par le duc Antoine, mais supprimée bientôt après, reçut du prince un sceau aux armes du Brabant, destiné à marquer les draps 2.
Le compte de la gilde de 1416-1417 atteste le paiement d'une somme de 32 plaques à Jean Luten, graveur de sceaux, pour avoir fait deux fers et les avoir gravés, l'un destiné aux lices, l'autre au métier des tapissiers. De même, 36 plaques sont payées à Thierry de Broechmaker pour avoir gravé des formes et fait des marques 3.
L'ordonnance du 22 juin 1443, qui réglemente la fabrication des draps à lisière bleue dits Bellaert, est fort explicite au sujet des sceaux à apposer. Elle en distingue de différentes espèces, le saint Michel, le signe portant sainte Gudule, le saint Nicolas et la carde. Chaque signe correspondait à une qualité différente de drap. Lorsqu'un drap était jugé conforme à l'échantillon que les wardeurs conservaient aux Bogaerds, il était scellé. S'il valait 40 plaques l'aune, il recevait le scel imprimé à l'image de saint Michel, la première et la meilleure des marques; s'il valait 27 plaques, il était marqué du scel à l'image de sainte Gudule; s'il valait 20 plaques, du scel au saint Nicolas, la plus ordinaire des trois marques. Sur le drap à lisière verte, dite Voederlaken, on imprimait une simple carde 4. Les draps teints étaient marqués d'un plomb portant au milieu la lettre X 5.
L'ordonnance du 27 janvier 1466 (n. s.), qui tout autant que l'ordonnance de 1443 réglemente la fabrication des nouveaux genres introduits, indique les sceaux à apposer sur les différentes espèces de tissu. Sur les draps écarlates et les draps longs à trois pas, on continuera à appliquer aux deux extré-
1 datselen de waerdeers ton tyde syndemoeten slaen eride teekenen » metter gulden teekenen. » A Tliymo, II, fol. 276.
2 § 2. « met eenen seghel van onser wapenen. » A Thyino III, fol. 319. 5 Registre delà gilde de I44iï-I4l7, fol. 44.
* Witcorrectieboeck, fol 184 et 185.
5 « Met eenen X in een loot geteekent woerden. » Priuitegien der laekengulde, fol. 92, man. n° 397. Archives de la ville.
mités l'ancien sceau de la ville, comme cela s'est fait d'ancienne date. Toutefois, sur les draps dont la laine a été cardée, on ne pourra appliquer ce même sceau qu'à condition d'y ajouter la brisure (eenen bijslach) que la gilde indiquera, de manière à distinguer en tout temps les draps à laine cardée et les draps à laine peignée. Suivent les indications relatives au scellage des draps à lisière bleue dits beîlaert. Elles sont les mêmes quant au sceau à appliquer sur chaque espèce, mais le prix du drap par aune ne correspond pas totalement. L'espèce valant 20 sous sera scellée de l'image de saint Michel ; celle valant 14 sous, de l'image de sainte Gudule; et celle valant 8 sous, de l'image de saint Nicolas. Si la qualité du drap est inférieure à celle de la troisième espèce, mais si elle vaut cependant 15 plaques l'aune, on scellera simplement de la carde *.
Le 16 novembre 1467, on modifia les articles 23, 24 et 2o de l'ordonnance du 27 janvier 1466 (n. s.). Ces articles avaient trait au scellage des trois espèces de drap à lisière bleue. Il fut décidé qu'on ne fabriquerait plus que deux espèces de drap à lisière bleue, dont l'une serait marquée du grand sceau de saint Michel, l'autre du petit sceau de saint Michel 2. En 1469, on revient sur ces mêmes articles, et on statue expressément que les trois sceaux qui avaient été employés pour marquer les trois espèces de draps à lisière bleue sont supprimés, et que dorénavant les draps entiers de cette espèce seront marqués du grand sceau de saint Michel et les demi-draps du petit sceau de saint Michel. Quant aux draps de cette espèce, de qualité inférieure, scellés jusqu'à présent de la carde, on les scellera à l'avenir du saint Nicolas, à condition toutefois qu'ils vaillent la peine d'être teints, c'est-à-dire qu'ils doivent valoir non teints au moins 7 */2 sous l'aune. S'ils valent moins que 7 */% sous l'aune, mais cependant plus que 5 sous, ils seront marqués de la carde. S'ils ne valent même pas 5 sous l'aune, on leur déchirera la lisière 3.
1 Registre de la gilde, man. no 396, fol. 2, § 8 et fol. 5, §§ 23, 24 et 25.
2 Ibidem, fol. 31.
3 Ibidem, fol. 40.