Tome LXV

La grande ordonnance de 1497 parle en détail du scellage des draps. Tout d'abord elle vise les beaux draps écarlates et les draps à trois pas. Elle rapporte les dispositions de l'ordonnance du 27 janvier 1466 et ordonne de sceller ces tissus avec l'ancien sceau de la ville, aux deux extrémités de la pièce, comme on a fait de tout temps, de manière cependant à ce que les draps à laine cardée aient dans leur sceau une brisure destinée à distinguer les cardés des peignés i.

Ensuite, l'ordonnance en arrive aux draps à lisière bleue et aux diverses autres espèces de draps dits draps légers (lichte gewande). Elle adopte les différents sceaux dans l'ordre indiqué déjà dans l'ordonnance de 1443. Le saint Michel constitue la première marque, sainte Gudule la seconde, saint Nicolas la troisième, la carde la quatrième. Chaque fois qu'un drap ne mérite pas le sceau qu'il devrait avoir, il reçoit le sceau immédiatement inférieur.

Les draps à lisière bleue sont divisés en quatre catégories. La première qualité est scellée du saint Michel et des armes du duc; si elle ne satisfait pas pleinement, du saint Michel seulement.

La seconde qualité reçoit la marque à l'image du saint Michel et subsidiairement celle à l'image de sainte Gudule. Toutefois, si les draps de cette qualité avaient été fabriqués dans l'intention de leur faire obtenir deux plombs, et qu'ils ne peuvent prétendre au second plomb parce qu'ils sont inférieurs à leur prix réglementaire de 2 à 3 sous l'aune, on suspendra à côté du scel au saint Michel un petit plomb aux armes du duc.

La troisième qualité de drap à lisière bleue était marquée du scel à sainte Gudule et subsidiairement du saint Nicolas.

La quatrième espèce, du saint Nicolas; et si elle ne pouvait avoir ce scel, d'une simple carde.

Les draps de cette dernière espèce, qui n'ont pu recevoir les honneurs du scel au saint Nicolas, peuvent être vendus, s'ils valent au moins 7 sous l'aune. S'ils ne valent pas même cela,

4 § 8 de l'ordonnance du 8 juin 1497. Roodtprivilegieboeck, fol. 317.

on leur déchirera le bord et ils ne pourront servir que de doublure. Toutefois, on pourra les faire teindre, sauf en bleu, si c'est pour un usage personnel.

Les sceaux décrits pour les draps à lisière bleue serviront également a sceller les draps gris à lisière bleue.

Les draps à lisière verte ne peuvent prétendre qu'à la simple carde, de même les draps à lisière rouge, sauf qu'on ajoute la lettre B. S'ils sont franchement trop mauvais, on doit les sceller à deux cardes et on ne peut les vendre que comme doublure.

Les draps ne peuvent être apportés à la halle sans être dûment scellés. Ici ils reçoivent un nouveau signe, celui de la halle que le clerc frappe dans deux plombs que le tisserand doit tisser solidement dans l'étoffe.

Enfin, il existe encore un autre signe, celui apposé par le percepteur des droits d'accises, et il est défendu aux wardeurs de sceller le drap qui ne serait pas pourvu de cette marque.

Le marchand drapier était obligé de veiller à ce qu'aucun scel ne disparût du drap, et le détaillant devait conserver jusqu'au bout les différentes marques, sous peine de 1 florin d'amende pour chaque marque enlevée. Si un sceau venait à tomber, il devait en avertir aussitôt la gilde, qui remédiait à la chose*.

Les toiles comme les draps devaient être scellées. L'ordonnance du 9 juin 1475 sur le tissage des toiles ordonne de sceller les meilleurs articles de l'Ange, les autres de la lettre B, avec ordre de les faire apprécier par les jurés du métier des tisserands en toile 2.

Nous avons parlé du signe individuel à apposer par le maître tonnelier sur les tonneaux. A côté de ce signe devait se trouver la marque de contrôle, appliquée par les keurmeesters ,

1 Sur les marques apposées à Diest surjes draps — la fleurie lis, la rose et l'étoile, — voir la notice de Raymaekers, V Indus trie drapière à Diest. (Messager, 1860, p. 451.)

2 Ordonnaniien der Ambachten, fol. 144.

afin que la qualité des tonneaux fût parfaitement garantie aux marchands, notamment aux marchands anversois, qui avaient pris l'habitude d'encaquer le hareng à Bruxelles 1. Les lances fabriquées par les ébénistes devaient être munies également d'une marque, apposée par les jurés, lorsqu'elles étaient faites d'un bois solide et léger, appelé sappijn quartierhout 2.

Les tapisseries bruxelloises étaient scellées à la chapelle de Saint-Christophe, où le sceau était conservé conformément à l'ordonnance du 7 avril 14ol, et où les tapissiers devaient apporter leurs ouvrages trois jours par semaine, le mardi, le jeudi et le samedi, entre 8 et 9 heures du matin de Pâques au 1er octobre, et de 9 à 10 heures du 1er octobre à Pâques.

Cependant, l'ordonnance du 14 novembre 1472 modifia ces dispositions. Elle supprima le sceau dont on avait scellé jusquelà les tapisseries. Cependant la gilde, ainsi privée d'une partie de ses revenus, obtint des jurés de la corporation la cession d'une rente de 16 florins, que les tapissiers avaient à charge de la ville, et dont les arrérages serviraient à payer le présent annuel dû par la gilde au duc. En retour, la corporation des tapissiers était autorisée à percevoir à son profit le droit de scellage des tapisseries faites hors Bruxelles et restées soumises à la formalité du scellage^. L'ordonnance du 10 juin 1473 rappelle cette suppression du sceau, et établit que les travaux devaient être appréciés par les quatre wardeurs, dans le local où on appliquait jadis le scel, c'est-à-dire dans la chapelle de Saint- Christophe4.