Le courtier

L'institution du courtage à Bruxelles apparaît avec des caractères particuliers, sur lesquels il importe d'appeler l'attention. Gilliodts-Van Severen 4 et, à sa suite, Ehrenberg 2 ont décrit le courtage et l'hostellage à Bruges. Leurs intéressantes communications nous présentent les courtiers brugeois comme un groupe d'intermédiaires privés, organisés corporativement, réunis aux hostelliers dans le courant du XIVe siècle et vivant de cette vie corporative commune jusqu'à la fin du XVe siècle, moment où des courtiers jurés, placés directement sous le contrôle du pouvoir municipal, entrent en scène.

1 Ses articles dans les volumes VII et XII de La Flandre, — Aussi son Inventaire des archives de la ville de Bruges.

2 Maklers, Hosteliers und Bôrse in Briïgge vom X1I1. bis zum XVI. Jahrh. (Zeitschr. fur das ges. Handelsrecht, 1885, t. XXX, pp. 403 à 468.)

Les courtiers bruxellois n'ont pas connu cette évolution. Dès le XIVe siècle, ils fonctionnent, en nombre limité, comme fonctionnaires publics assermentés et nommés par la gilde ou par le magistrat. On les appelle gezworene samercoopere ou zaemcoopère, expressions que nous ne retrouvons pas à Bruges, où les termes makelaer et conrelier sont seuls en usage l.

Le courtier se plaçait entre le vendeur et l'acheteur, et la vente n'était régulière que si elle était faite sous ses auspices.

Son action se manifeste surtout dans le négoce des draps et dans celui des vins 2.

La gilde nommait deux espèces de courtiers, les courtiers des draps proprement dits et les courtiers de la halle. Le plus ancien livre journalier conservé, celui de 1416-1417, les énumère au nombre des fonctionnaires de la draperie. Thonys Lonnys, Henri Hughensone, Henri de Poortere, Jean Balleny, Gille Meterman, Jean Retens et Jacques van Dickelaer sont les zamercoopers van den lakene, die haeren eedt voer de guide ghedaen hebben. De leur côté, Guillaume De Paepe, Guillaume Van Waerbeke, Vrancke Sirjacops dit van den Poêle, Barthélémy De Weert, sire Vrancke Van den Spieghele, Thierry De Mol, Jean Tunninck le jeune et Gille Van Varenborch fonctionnent comme courtiers jurés de la halle, zamercopers van der Hallen, die hueren eedt voer de guide ghedaen hebben 3, Les textes ne nous permettent pas de distinguer la différence existant entre ces deux groupes de fonctionnaires. En réalité,

1 A Gand, on trouve le mot zaemcooperie van den coorne. Cet office était affermé. Voir les comptes communaux de 1321 et années suivantes, publiés par J. Vuylsteke, Gand. 1900. Dans le privilège de 1296, lundi après le dimanche des Rameaux, accordé par le comte Guy, il est question dans le § 141 des saemcoopere van wullen, et dans le § 149 des saemcoopere van lakenen. Registre intitulé : Keuren van Gent en Waes (commencement du XVe siècle). Archives du royaume à Bruxelles.

2 v. Below cite le mot samptcoop, sammencoop, dans le sens d'achat en gros. Grosshàndler und Kleinhândler (Jahrb. fur Nat. und Stat., 3e série, t. XX (LXXV), p. 5). Le saemcoopere serait donc celui qui achète en gros. Nous n'avons pas trouvé cette acception chez nous.

3 Registre journalier de 1416-1417, fol. 2 v°.

ils intervenaient, les uns comme les autres, dans la vente des draps, et la seule différence consistait peut-être en ce que les uns fonctionnaient exclusivement à la halle, les autres au dehors. En outre, les statuts de 1385 mentionnent les courtiers jurés des laines i .

L'intervention du courtier était nécessaire 2. Les statuts de la draperie du 26 mai 1385 défendaient au marchand de laine ou de guède ainsi qu'au teinturier de se passer de son concours. Le courtier devait jurer de sauvegarder les intérêts réciproques du vendeur et de l'acheteur, et de se contenter de sa commission, qui était pour chaque drap court de 2 deniers lakengelts, de 4 deniers pour chaque drap long et de 8 deniers pour chaque drap écarlate 3. S'il osait exiger davantage ou accepter un cadeau, il était passible d'une amende de 10 livres et perdait à jamais son office. Quant au drapier qui osait lui proposer des cadeaux ou des bénéfices extraordinaires, il était condamné à une amende de 20 sous de gros vieux. S'il jurait qu'il était innocent et que le contraire était prouvé, il était exclu à tout jamais de la communauté de la gilde {gemeinschap van der gulden).

En 1367, le magistrat avait pris des mesures contre les courtiers coupables de fraude et de dol. Il en avait destitué plusieurs, et prononçait pour l'avenir la peine de la révocation immédiate contre ceux qui failliraient à leurs devoirs 4.

Nous parlerons à l'instant de leurs collègues, les weerden ou les hostelliers.

A côté des courtiers en draps, nous trouvons les courtiers en vins, non moins importants que les premiers, et nommes par le magistrat. Leur intervention était requise pour la conclusion régulière d'une vente en gros 3. Le courtier ne pouvait

1 Gesworene samencoopere van der wollen, A Thymo, II. fol. 276. a Voyez p. 322.

3 L'ordonnance du 28 juillet 1362 avait établi une rémunération de 2 deniers gros par livre de gros. Roodtstatuetboeck metten taitsen, fol. 30. * Coren van Brussel, p. 85. Archives de la ville. 5 Perquementboeck mette taitsen, fol. 77. Ordonnance de 1448.

prester ses services en dehors de l'endroit officiellement désigné pour y faire la vente des vins. S'il se rendait complice d'un contrat de vente en dehors du marché régulier, il était punissable d'une amende de 5 escalins de gros vieux, et s'il était intéressé personnellement dans la transaction, il perdait son office à toujours. En outre, il devait négocier entre le vendeur et l'acheteur en présence d'un confrère, et il ne pouvait donner à goûter le vin à un client sans le consentement exprès du vendeur, car celui qui goûtait le vin en premier lieu acquérait un droit de préférence sur tout autre acheteur. Il ne pouvait accepter des cadeaux sous peine d'être suspendu de son emploi pendant un an; il ne pouvait mettre le vin du vendeur dans sa propre cave 4. Il devait se contenter de son salaire, qui s'élevait à 4 deniers tournois noirs par aime 2.

Pour la vente du poisson, il y avait pareillement des courtiers, mais nous ne voyons nulle part que leur intervention fut obligatoire. Leur existence est attestée par un passage d'un règlement sur la vente du poisson, permettant au poissonnier de Baesrode de vendre son poisson en détail avant la neuvième heure, à condition que près de lui ne se trouve ni courtier [samencoopere) ni revendeur [vercoopere) ayant part au bénéfice réalisé. Cette disposition devait empêcher la fraude du courtier, qui ne pouvait intervenir que dans la vente en gros, autorisée après la neuvième heure seulement, sans autre bénéfice pour lui que la rémunération réglementaire 3.