Ceux qui, estant de lad. ville, de payer le péage de ce

2. Cf. le tarif arrêté le 24 décembre nivernaise 578. F !),et confirmé le 27 (Nièvre C, Election de Nevers),

Ille, Sortiront pour aller demeurer qu'ils conduiront par lad. rivière de Loire.

1687 par l'intendant d’Argouges (Bibliothèque novembre 1688 par son successeur Daquin,

t denrées de leur cru seulement.

€ péage, comme estrangers.

S faubourgs de Nevers, y tenant feu et

s d'église, sont pareillement exempts.

Sont pas réputés bourgeois, payeront les

To NT ( ant habité la ville de Nevers. et auront transféré leur domicile ailleurs, payeront les droits d

ailleurs, seront tenus

affichées aux diverses portes de Nevers : porte de Loire, de Nièvre, de SENicolas, de la Barre, des Ardilliers, du Croux, de la Porte- Neuve. Entre ces divers tarifs, les différences sont encore moins appréciables que dans le péage par eau. Le plus important est toujours celui du 95 avril 1730.

Le droit de maille se perçoit « sur le pain mollet, blanc, bis, Jaunel(el sur toutes sortes de pains, sous quelque dénomination que ce soil, qui se cuisent et se vendent » dans les limites des octrois. Les rois l'avaient accordé au x1ve siècle € pour la fortification et emparement des murs, pavés et autres édifices d’icelle ville et lauxbourgs d'icelle »®), Ce droit est ainsi appelé à cause de sa modicité, la maille élant une petite monnaie de cuivre, qui vaut la moitié d'un denier. Au xvie siècle les fermiers prélevaient 6 deniers tournois par boisseau de grains. Ils pénétraient dans les boutiques des boulangers, inserivaient sur un registre les droits qu'ils touchaient et marquaient les pains, quand la maille était perçue. Par la suite, le taux ne change guère, car le prix du ferimage est à peu près identique, mais les procédés de perception se transforment. Le droit de maille, confirmé par l'arrêt du 20 sep-

1. Bibl, niv. G 59. ÉNUMÉRATION DES DROITS DE PÉAGE PAR TERRE :

|. pour chacunebestechargée taureau, ouvré et non ouvré. 74 dertoutérpelletenteten ever 7 d. 29. p. cent pesant de plomb ..…. 6 d. 2 h. beste chargée de che- 30-Vp.ch: joug de bœuf..." Bd Z. p. ch. Des argee € Ï Joug d( Vrelin,dadouzaines.21..1.. US 3l. p ch. douzaine de vans ou 3. p. ch. charroi de mercerie. 5s k MOLLES ER ere DEEE drpaneets (s> {. p. cb. cheval chargéd’acier 6 d. 32. p. ch, douzaine de jougs... 1. 5. p. ch. beste chargée de fer ne pt p: se Re Dos er. He OUVRE OUMON Er eee de d. D Clricentde cards 727 js. 6. p. charge de laton (laiton) a 33. p.ch. ou de volants GUY TOR ne mnt anse fee EUPAUCINIES AT EI A Eee Se 7. p. charge de laine tondue ss 36 p. le cent pesant de frosans être lavée .....… RCE see ALES MM ANRT ON NACRE 2 s. 8. p. ch, charge de poisson... 55. 37. p. cent de chanvre, filet lin 20 d. 9. p laine tondue d’aignelin, de 38. p. ch. millier de cercles... 55. lavée et à laver ..,........... 6 Se S9mp Chopiéecedeitoiler-re-2re 6 d. 10. p. bazane, par douzaine ... 58. 10. p. ch. douzaine de cha- Il. p.tout poisson de mer par peaux, qu'on amène vendre & : DES RUE EAN 6 COR OA EE ss... LS. CHIC VAUES SR ever 215; 12. p. ch. cheval qu'on améne à 41. p.ch bœufétranger, vache MAI VE D EN EL AAA coschesse 10 d. où taureau entrant dans la 13. p. tout asne, suivant la ; Vue ere; ARE PE 10 d'. charge qu'il mènc:.....-..... 19: 12. p. ch. marchand, qui trafil4. p. chaque cheval à selle, > d quera, payera demi-péage el demy péage ....... PARA Ep À ; ; sortant demi-péage .......... 12 d. 12 DDASS ARS Ont Date, Ne 43. p. ch. cent de pelles de bois 16, p. charge de poëles d'airain 6d ét ch. sac de sabots .......... ls. et bassins ....... D PRE ne sd 4. p. ch.charroide fer entrant 17. p. charge de poëles de 12 8 4. et sortant, demi-péage ....... 15 S rrocdié s ; 18. p. ae ae un La 45. p. la charge d'un chaudron- He D: cu D RE ar ie nier, mercier, porte-à-col .... 7 d. ST Fe A bare Aie 16. p. chaque muid de vin en- È 72 +: ch rs ARTS trant, autre que celui du cru ee porc Li PRE td. des haBitan ES nca. IS d.

RE ee AT 7 -h. arroi de poterie el 3. p. chaque brebis, mouton, Fa en charro PRE AA He chèvre et chevreau ......... 2 LD de PRcRee h ve 5 à . charroiïi de bouteilles 24. p. ch. peau de mouton..:.. Gépeen ee irroi d ‘ 25. p.ch. limonier de charrette d. > VERTE. 0 ins del os De Se VAT TRES r c 5 Ç È ‘re de marrons el 2%. ’el p.ch. des autres chevaux : St fe A LESNE 6d 27 AA ace essaie ) cl. chat: SC RT En dee LE x pl D ONE EE 50, p. ch. cent pesant de laine. 5$s.

28. p.cuir de bœuf, vache el $ Ces droits de péage et barrages doivent êlre consacrés à l’entrelien des ponts de Loire, de Nièvre, de Mouesse el du Pont Cizeau,

2, Nevers CC. 550,

tembre 1663, est aboli par celui du 3 juin 1775) à la suite des réclamations incessantes des boulangers.

Le droit de Courte-pinte ou de petite mesure, sur le vin, la bière, l’eau-de-vie et autres breuvages, qui se vendent et débitent à pot et à pinte dans la ville et faubourgs de Nevers, est perçu d’après le taux suivant@. Le setier est grevé d’un droit égal à la moitié du prix de vente de la pinte. Ainsi quand le vin est vendu au détail 2 sols la pinte, le setier paie ls. et le poinçon 40 s.@). Comme le setier vaut 8 pintes, le droit est égal au seizième du prix du setier. La courte-pinte est payée par tous les cabaretiers et autres particuliers qui vendent au détail. Quelques exceptions sont admises en faveur du duc de Nevers pour le vin de son cru), en faveur des trésoriers de France, du subdélégué, des échevins et du roi de l'oiseau. L'arrêt du 20 septembre 1663 confirme le droit de petite mesure ; celui du 13 mai 1738 étend la perception aux eaux-de-vie®. C’est un droit très analogue aux aides et souvent perçu par les mêmes commis. (est la plus productive des taxes de l’ancien octroi.

Enfin les droits de 5 s. par poinçon de vin étranger, passant sous les ponts de Loire, et de 40 s. par poinçon de vin étranger, entrant dans la ville pour y être consommé, s'ajoutent aux péages par terre et par eau. On entend par vin étranger tout ce qui est récolté en dehors de l'élection de Nevers, la bière, le cidre et l’eaude-vie étant sujet à cette redevance aussi bien que les vins.

C’est le doublement de ces deux droits sur les vins qui donne au Ave siècle le nouvel octroi. En 1710 Louis XIV, à court d'argent, avait doublé à son profit les droits d'octrois des villes, mais la généralité de Moulins avait évité cette charge en payant un don gratuit. Les échevins de Nevers ayant eu l’idée de réclamer le doublement à leur profit, sous prétexte que les offices municipaux augmentaient les dépenses de Ja ville et que les mauvaises années diminuaient ses revenus, un arrêt du 8 avril 1748, suivi de lettres patentes le 2 juin, leur accorde pendant 8 années le double droit). Dès l’année 1718 les échevins songent à faire renouveler cet arrêt. Mis en goût pas les concessions de la royauté, ils se proposent même d’annexer aux péages par terre et par eau des redevances nouvelles(®). Ils doivent d’ailleurs se limiter au doublement d'octroi. En vertu de l'arrêt du 22 septembre 4719 le nouvel octroi, précédemment accordé pour 8 années, « sera et demeurera pro-