LA SEDUCTION N'EST POINT UN DELIT

qui touche le régime du travail que ces iniiovations ont été funestes. En excitant la femme à devenir la rivale de Thomme et à lui disputer le salaire , on a détruit la plus essentielle des six pratiques (§ 25), au grand détriment des populations. Les femmes ont été soumises à de vraies tortures physiques et morales ^ ; les enfants ont été abandonnés ; et les hommes , après le travail journalier, n'ont trouvé ni repos ni bien-être dans un foyer froid et désert.

Chez les peuples prospères et libres, il y a entre les deux sexes un judicieux partage des attributions qui s'exercent au dehors et au dedans du foyer. En principe, l'homme commande partout : en fait , la femme , par sa grâce incomparable, domine dans tous les intérêts sociaux où ses goûts et son dévouement la portent à intervenir. Mais, comme le constate la Bible, cette grâce et cette autorité appartiennent seulement à la femme pudique * : la constitution qui garantit à l'homme son autorité doit donc imposer en même temps le* respect de la femme ; et c'est en cela que l'inégalité des sexes s'accorde avec la justice. La suprématie accordée à l'homme dans l'ordre civil a pour compensa-

3 Voir en particulier les ouvrages suivants : — Villermé, Tableau de l'état physique et moral des ouvriers; Paris, 2 vol. in -8% 1840.— J. Simon, l'Ouvrière; Paris, 1 vol. in-8% 1861. = 4 V Ecclésiastique, xxvi, 19, verset déjà cité (§ 19).

tion la responsabilité en matière de séduction ^. Selon l'esprit de toutes les constitutions qui assurent aux peuples la prospérité , la femme est trop faible et trop confiante pour défendre le bien de la famille contre les empiétements et les agressions du dehors : à ce même point de vue, elle ne saurait sans une certaine protection défendre son honneur contre les artifices du libertinage ou les entr^dnements de la passion. Et puisque l'ascendant des femmes dérive surtout de la chasteté , il est équitable de garantir contre le rapt ou la ruse ce qui est pour elles le plus grand des biens.

Chez ces peuples , l'honneur des filles est donc placé, au même titre que la faiblesse de l'enfance, sous la tutelle des lois et sous la protection des honnêtes gens. Dans l'opinion de tous, celui qui y porte atteinte commet une action, non pas seulement coupable, mais déshonorante. Les réclamations des filles séduites sont toujours accueillies avec sollicitude; et lorsqu'elles sont reconnues légitimes, les coupables sont frappés avec une inexorable sévérité. Chez les Américains du Nord en particulier, l'opinion des magistrats et les mœurs des citoyens tranchent honorablement avec celles qui régnent chez les peuples latins : on ne

^ Voir les développements donnés ci-après § 49, n. 4.

s 49 — 2® UNE SOURCE D'OPPRESSION POUR LES RICHES 297

saurait trop admirer, par exemple , la protection accordée par les mœurs aux femmes éloignées accidentellement du foyer domestique , ou privées par quelque événement imprévu de la protection de leur famille. En France , la femme qui voyage seule est souvent exposée à l'insulte : chez les Anglo - Saxons , elle peut toujours compter sur la protection du public, et même sur le respect de l'homme le plus grossier.

2"»« OBJECTION : LA RESPONSABILITÉ, EN MATÏÊRE DE SÉDUCTION, EXPOSERAIT LES RICHES A L^OPPRESSION ET A L^INJUSTICE.

A l'appui de la seconde objection, on signale surtout les abus que pourrait amener la réforme. Au point de vue des opposants , le droit de poursuite accordé aux filles contre leurs séducteurs exposerait à des réclamations injustes beaucoup d'hommes honorables, et spécialement ceux qui appartiennent aux classes les plus riches et les plus influentes. Il est donc sage de conjurer autant que possible des contestations qui peuvent rarement, faute de preuves, assurer une réparation aux prétendues victimes , et qui sont toujours, pour les accusés, de pénibles épreuves.

Les légistes de l'Amérique du Nord ont

adopté, à ce sujet, la doctrine opposée; car ils partent de ce principe que l'organisation de la famille, et par suite Tordre général de la société, ont pour base l'observation scrupuleuse du 6® et du 9® commandement. J'ai profité de toutes les occasions qui se sont offertes de m'éclairer auprès d'eux sur la valeur de cette objection. Les réponses que j'en ai reçues se résumaient habituellement dans les termes suivants.

L'objection s'applique évidemment à tous les actes qui sont réprimés aujourd'hui au nom de l'intérêt public. Sans doute* les lois pénales entraînent parfois la persécution des innocents; mais elles sont nécessaires pour établir la distinction du bien et du mal et pour exercer sur les mœurs une action préventive. Or, sous ce double rapport , l'intervention de la loi est plus opportune pour la séduction ^ que pour beaucoup d'autres délits. Si donc on s'arrêtait à l'objection dans ce cas particulier, on serait logiquement conduit à l'adopter dans beaucoup de cas où la violation du Décalogue exerce une influence moins nuisible sur l'ordre social.

Cette considération s'applique à certaines atteintes au bien d' autrui qui, tout en violant

^ Montesquieu, Esprit des Loix, liv. VII, chap. viu ; cité §25,n.l.

comme la séduction un des dix commandements, ont un caractère moins contagieux.

A ce point de vue, il est peu logique de réprimer la violation des moindres contrats quand on croit devoir laisser la séduction impunie. Il est également peu judicieux de punir une multitude d'actes qui, par leur nature même , sont peu contagieux. Ainsi, par exemple , les banqueroutes, qui provoquent en France une action répressive de l'autorité , sont ailleurs à peu près tolérées par la Coutume : cependant on ne voit pas qu'une société où règne cette tolérance tombe tout entière dans le désordre; une classe supérieure s'en préserve soigneusement, et elle se tient prête à seconder Faction des gouvernants qui comprendraient la nécessité d'une réforme.

En France, il en est tout autrement pour la séduction. Ce désordre a envahi toutes les classes de la société : il a donc pris les caractères les plus dangereux , et la réforme est devenue difficile. Beaucoup d'hommes riches et influents sont la principale cause du mal. Ils séduisent les jeunes filles placées dans leur dépendance*, et ils font rechercher les autres par de méprisables auxiliaires ^ Ils subventionnent des lé-

2 Villermé, Tableau de l'état physique et moral des ouvriers, t. I«% p. 56, 226, 258, 292, 293; t. H, p. 49, 51, 54, etc. — Voir surtout t. I", p. 56, 293. = 3 Villermé, t. II, p. 53,

gions de courtisanes, recrutées parmi ces victimes de la séduction *. Devenus le jouet de ces

4 M. Alexandre Dumas fils, qui a peint, dans plusieurs ouvrages, les mœurs des courtisanes, a insisté récemment en termes énergiques sur l'urgence d'une réforme qui protégerait, aussi efficacement que la propriété matérielle, l'honneur des filles et les fruits de la séduction. Je signale particulièrement les traits suivants :

« Si l'homme est le sexe faible , qu'il l'avoue et qu'il laisse les V femmes gouverner les empires et livrer les batailles. '

H Le jour où la société déclarera que l'honneur d'une femme « et la vie d'un enfant sont des valeurs comme une douzaine de « couverts ou un rouleau d'or, les hommes les regarderont à <(. travers les vitres sans oser les prendre, et l'idée leur viendra vi de les acquérir et non de les voler. Au lieu de déshonorer « les filles , on les épousera ; au lieu d'en faire des victimes , « on en fera des alliées. De la condescendance des lois naît « la facilité des mœurs. Comment avez-vous pu établir entre <c les biens matériels et l'honneur de vos filles , de vos sœurs « et de vos femmes , de la femme enfin , une si grande diffé- « renée au désavantage de celles-ci! Il faut que vous soyez « avjeugles, mécliants ou fous.

(( Mes moyens sont impraticables? trouvez-en d'autres, je ne « tiens qu'aux résultats ; mais dépéchez - vous , parce que la « maison brûle.

« Vous ne voulez pas? vous trouvez que ça peut aller comme a ça, ei que, pourvu qu'on s'occupe des hommes, — qui fe- « raient des révolutions si on ne s'occupait pas d'eux , — tout (c est pour le mieux dans le meilleur des mondes possibles? ft Va bene, amusons-nous ! vive l'amour ! Laissons la femme faire « ce qu'elle fait, et, dans cinquante ans au plus, nos neveux... « verront ce qui restera de la famille , de la vertu , de la mo- <( raie et du mariage dans votre beau pays de France , dont « toutes les villes auront de grandes rues, et dont toutes les « places auront des squares , au milieu de l'un desquels il sera « bon d'élever une statue aux Vérités inutiles. » ( Théâtre complet ; Paris, 1868, t. I", p. 46.)

M. Alfred Assolant a également traité, en style humoristique, raitfi grave question dans la Presse périodique (§ 18, n. 6) et

femmes qui se vengent du tort qu'elles ont subi, ils se ruinent pour elles ; et ils emploient , selon le caprice de celles - ci , Fintluence dont ils disposent dans la cité et dans l'État (§ 31, n. 9). Les femmes honnêtes éprouvent le contre-coup des désordres qui surgissent de toutes parts : elles admirent et envient le luxe qui s'étale sous leurs yeux ; elles s'appliquent à effacer, dans le costume et les manières , les différences qui distinguaient autrefois le vice de l'honnêteté ^. Au milieu de nos habitudes frivoles, le bon sens public semble avoir conscience des dangers que cet état de choses entraine. Les chansons et les caricatures populaires, comme les écrits sérieux, prennent maintenant à partie les désordres et les dérèglements de la femme ^, comme elles signalaient après la révolution de 1830, chez les

dans ses livres. Voir notamment : Le Droit des femmes, p. 37 à 49.

Ces sentiments se retrouvent aujourd'hui chez beaucoup d'écrivains qui , jusqu'à ces derniers temps , se préoccupaient plus d'amuser le public que de réformer les mœurs. Sous ce rapport, je vois naître un heureux contraste entre notre époque et celle où Voltaire signalait les premiers désordres de Louis XV comme l'aurore du règne de la justice et du bonheur. Les gouvernants doivent tenir compte de ces symptômes : il serait peu séant , en effet , qu'ils se laissassent devancer, dans cette partie de la réforme , par la littérature légère.

6 Ce trait de mœurs a été finement exprimé dans plusieurs caricatures populaires de M. Daumier. = ^ Opinion de M. le procureur général Dupin sur le luxe effréné des femmes. — . , La Famille Benoiton, par M.. V. Sardou.

hommes , rinvasion des mœurs cyniques et des sentiments grossiei's.

Dans de telles circonstances, l'intervention de la loi n'aurait guère que des avantages. Les faits de séduction qui sont l'origine de ces maux deviendraient plus rares. Les riches qui vivent ouvertement dans le désordre seraient particulièrement exposés aux accusations injustes; et, par ce motif, ils de\Taient s'imposer plus de réserve. Ceux qui mènent au fond une vie régulière éviteraient avec plus de soin les Ueux publics, si nombreux chez nous, où affluent les sociétés mêlées. L'ordre moral, ramené d'abord dans les apparences , se rétablirait ensuite dans les esprits.

Quant aux moyens de répression', on se rallierait à l'un ou à l'autre des deux régimes qui sont en vigueur chez nos émules. Dans le premier cas, la séduction serait un délit passible de peines correctionnelles. Dans le second cas , elle ne serait qu'un dommage qui devrait être réparé, selon l'appréciation des magistrats, par un prélèvement sur la fortune du séducteur. A cet effet , le législateur devrait fixer les bases de cette réparation, abroger l'article 340^ du Code

7 M. Albert Gigot, avocat au conseil d'État et à la Cour de cassation , a publié sur cette partie de la réforme un excellent rapport, qu'on lira avec grand profit. (Les Ouvriers des Deux- Mondes, t. ni, p. 276.) = 8 Art. 340. La recherche de la

civil , et rendre par là aux filles séduites le bénéfice de l'article 1382 ^

Je ne me dissimule pas la lenteur probable de cette réforme dans un pays où l'opinion, égarée par une littérature malsaine , glorifie les séducteurs, persécute les filles séduites et tourne en ridicule les maris trompés. Je sais aussi que nos magistrats, usant, dans l'appréciation des faits, du pouvoir discrétionnaire qui leur est nécessairement dévolu en cette matière, jugeraient d'abord tout autrement que les magistrats prussiens, anglais ou américains *®. Mais ces considérations confirment encore l'opportunité d'une réforme qui n'imposerait pas l'initiative à l'autorité publique, et qui ne serait d'abord que trop tempérée par la jurisprudence. Combattue par des hommes influents, cette réforme ne porterait pas immédiatement tous ses fruits; tou-

patemiié est interdite. Dans le cas d'enlèvement , lorsque répoque de cet enlèvement se rapportera à celle de la conception, le ravisseur, pourra être, sur la demande des parties intéressées , déclaré père de l'enfant. = 9 Art. 1382. Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. = lO Cependant nos magistrats se sont parfois rapprochés de la pratique actuelle de nos émules et de la tradition de nos anciens tribunaux. La contradiction qui existe entre la théorie émise eu 1791 (F) et l'opinion des honnêtes gens, entre l'art. 340 et l'art. 1382 , a fait accorder , en certains cas , quelques dédommagements aux victimes de la séduction. Plusieurs hommes compétents m'assurent que la jurisprudence de quelques tribunaux a déjà devancé la réforme de la loi.

tefois elle s'accomplirait peu à peu, à mesure ({ue l'action lente de la loi rétablirait le sens moral dans la nation.

La séduction des jeunes filles pauvres a toujours été un grave symptôme de la décadence des peuples corrompus par la richesse. Les politiques qui, de nos jours, agitent l'État pour conférer aux pauvres des droits peu utiles, se montrent donc fort inconséquents en ne réclamant pas la responsabilité des riches en matière de séduction. Cette indifférence pour. le bien, rapprochée de la passion que l'on montre pour de prétendues réformes , est , au fond , une des plus déplorables traditions de la monarchie absolue et de la révolution (§ 17).

J'ai vu souvent, dans le cours de mes voyages, les tortures morales qu'inflige aux mères pauvres la situation de leurs filles , attirées hors du foyer par la nécessité du travail ; j'ai eu la confidence des haines que soulève la séduction exercée par les riches, et depuis lors je me suis promis de réclamer sans relâche la répression de ce Honteux désordre. Je serais amplement récompensé de mes travaux si je pouvais appeler l'attention de mes concitoyens sur l'urgence de cette réforme.