IL — LE SERVICE POSTAL
Les postes sont un service public auquel la loi attribue le monopole du transport :
1" Des dépêches expédiées pour le service de l'État;
^°Des lettres particulières cachetées ou non cachetées (^rrefe du %7 prairial an IX, art, l*^'') et généralement de tout objet manuscrit.
Sont exceptés du monopole de l'administration :
Les avertissements des percepteurs aux contribuables de leur circonscription;
Les lettres de service transportées sous bande, d'un poste à
Tautre, par les agents des douanes qui en ont reçu commission de leur chef;
Les avertissements des receveurs de Tenregistrement distribués, ouverts et sans frais, aux redevables de cette administration, mais sans réciprocité de la part des destinataires ;
Les correspondances expédiées par exprès entre particuliers;
Les dossiers de procédure suivie devant un tribunal. [Les actes échangés entre les notaires d^une part, les conservateurs des hypothèques et les receveurs de l'enregistrement d'autre part, pour l'accomplissement des formalités d'enregistrement, de transcription ou d'inscription hypothécaire, ne sont pas considérés comme dossiers de procédure) ;
Les factures accompagnant les marchandises ;
Les paquets de papier d'affaires, d'un poids supérieur à un kilogramme, expédiés sous bandes ou sous pli non cacheté ;
Les lettres de voiture et correspondance de service des entrepreneurs de transports, ainsi que les notes leur donnant exclusivement commission de remettre ou de rapporter un article de messagerie {arrêté du 27 prairial an IX, art, 2.);
Les bulletins, fiches ou étiquettes en général joints à des marchandises quelconques fabriquées ou non fabriquées, expédiées par messagerie ou par chemin de fer et contenant, indépendamment des numéros d'ordre, les indications en chiffres, lettres ou mots nécessaires à la reconnaissance et à la livraison de ces marchandises;
Les bordereaux récapitulatifs accompagnant également lesdiles marchandises et contenant les mêmes indications (décision ministérielle du 3 mai 1876) .
La loi confère, en outre, au service des postes le transport, mais sans privilège exclusif, des échantillons, des journaux et imprimés et la transmission effective ou par mouvement de fonds, également sans privilège exclusif, des valeurs, finances et objets précieux sous forme d'articles d'argent et de valeurs déclarées; le recouvrement des effets de commerce; les abonnements aux journaux (règlement du 16 octobre 1827, loi due juin 1859, art, i<", loi du 2 janvier i873, art, 8 et loi du 7 avril 1878).
Enfin les agents des postes sont tenus de recevoir des fonctionnaires et des particuliers le prix des abonnements au
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Bulletin des communes^ au Bulletin des lois et au Bulletin des arrêts de la Cour de cassation.
Tout individu étranger à l'administration des postes convaincu de s'être immiscé dans le transport, à découvert ou en paquet fermé, d'un des objets spécifiés par les paragraphes 4 et 2, concernant le monopole de Tadminislration ou de tenir, même dans les ports (ie mer, un bureau ou entrepôt pour renvoi, la réce[ition ou la distribution des correspondances de et pour les colonies ou l'étranger, est passible d'une amende de 450 à 300 francs par chaque contravention {arrêté du 27 prairial a?i /X art.5j arrêté du 49 germinal anX, art. /•''•) . En cas de condamnation, le tribunal peut ordonner Taffiche du jugement à un nombre maximum de 50 exemplaires, aux frais du contrevenant [loi du 22 juin Î85ij art, 2i), S'il y a récidive, l'amende ne peut être moindre de 300 francs, ni excéder 3,000 francs. — Les pénalités ci-dessus prévues sont applicables au délit d'insertion, dans les dépêches qw franchise, de correspondances étrangères au service de l'État [art, 6 du décret du 24 août i848) ou de lettres ou de notes manuscrites non autorisées dans un objet de correspondance admis à circuler par la poste moyennant une taxe inférieure à celle de» lettres missives, ainsi qu'au délit d'insertion de lettres dans les boîtes contenant des bijoux ou objets précieux confiés à la poste. L'administration peut faire vérifier le contenu de ces boîtes en présence du destinataire, lorsqu'elle le juge convenable {art, 9 de la loi du 25 janvier 1873, § 2).
Le secret des lettres confiées à la poste et des inscriptions portées au verso des caites postales est inviolable (lois des iO et 29 août 1790, 10 juillet 1791 et décision du ministre des finances du 15 février 1873).
Le transport d'une lettre, — Il n'est pas sans intérêt d'indiquer brièvement la manipulation que subit une correspondance, après avoir été jetée à la boîte.
Portée par un facteur au bureau voisin, elle y est timbrée pour que le moment du dépôt soit ainsi authentiquement constaté et pour que le timbre-poste qui en opère l'affnmchissement ne puisse plus être utilisé. Plusieurs manipulations successives divisent d'abord les lettres entre les routes qu'elles doivent suivre, puis entre les bureaux auxquels elles sont
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destinées. Enfin, on forme de toutes les correspondances qui doivent être expédiées à un môme bureau un paqHef ficelé et cacheté appelé dépêche.
Cette dépêche passe par la main des courriers et parvient au bureau destinataire.
La plupart des correspondances, avant d'arriver à destination, transitent par d'autres bureaux, qui reçoivent en bloc la majeure partie des lettres expédiées par un bureau et sont chargés de les répartir entre les bureaux destinataires. Dans chacun de ces bureaux de passe, la lettre est vérifiée, timbrée, triée comme au bureau de départ.
A destination, un nouveau timbre est apposé sur la lettre afin de constater le moment de son arrivée. Elle est remise au facteur, qui la classe dans sa boîte à la place indiquée par le domicile du destinaire dans sa tournée. Enfin, le facteur l'extrait de sa boîte pour la remettre entre les mains du destinataire ou de la personne chargée de recevoir la correspondance de ce dernier.
Utilité de la recommandation. — Les letlres ordinaires ne laissent pas de trace de leur passage dans le service : nombre d'agents manipulent dix mille objets de correspondance par jour; on compre d qu'il leur soit impossible de conserver le souvenir d'une lettre passée entre leurs mains.
La recommandation, moyennant une légère surtaxe de 25 centimes, assure aux correspondances qui présentent quelque importance des garanties toutes particulières.
Non seulement un reçu de la lettre recommandée est délivré à l'expéditeur, mais encore la transmission de cette lettre dans le service n'a lieu que contre reçu des agents à qui elle est remise; note en est prise, souvent plusieurs fois, dans chacun des bureaux appelés à la manipuler; enfin la remise n'a lieu entre les mains des deslinalaires que contre un nouveau reçu.
Rebuts. — Le nombre de lettres à adresses illisibles ou incomplètes est considérable.
Il arrive souvent que l'expéditeur se trompe en écrivant une adresse, si bien que la lettre ne peut être remise à qui de droit et doit être envoyée au bureau des rebuts.
C'est la que viennent aboutir toutes les correspondances des-
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tinées à des personnes inconnues ou décédées, celles qui por- Uml des adresses illisibles ou incomplètes, celles qui n'ont pu être expédiées faute d'adresse, celles, enfin dont les destinataires ont refusé d'acquitter la taxe.
Toutes ces lettres sont examinées avec soin au bureau des rebuts, afin d'être dirigées, s'il est possible, sur leur véritable destination. Si un examen extérieur n'amène aucun résultat, elles sont ouvertes, la lecture du contenu pouvant donner quelques indications précieuses et permettre d'en découvrir le destinataire ou l'expéditeur. Si Tou n'y parvient pas, elles sont brûlées.
Organisation des bureaux de poste et de télégraphe. — La majeure partie des opérations du service des postes et des télégraphes s'effectue à l'intérieur des bureaux sédentaires.
Les guichets des bureaux de poste ne sont ouverts au public que pendant un temps limité, quatorze heures, de 7 heures du matin à 9 heures du soir pour les plus importants, dix heures pour ceux qui le sont moins, mais souvent le travail y dure beaucoup'plus longtemps et se prolonge fort avant dans la nuit. Dans les grandes villes, les guichets télégraphiques sont ouverts, soit toute la nuit, soit jusqu'à minuit.
Le matin, dès l'arrivée du courrier, le bureau s'ouvre; les agents reçoivent les dépêches^ c'est-à-dire les paquets cachetés renfermant les correspondances; ils les ouvrent et en vérifient le contenu; les facteurs se répartissent entre eux les lettres et imprimés après les avoir frappés, au verso, du timbre du bureau qui indique le moment d'arrivée ; ils classent enfin les correspondances dans l'ordre où elles doivent être remises aux destinataires.
Une fois les facteurs partis, et parfois même avant leur départ, les agents sont absorbés par le service du guichet. Ici on . vend les timbres-poste destinés à l'affranchissement des correspondances ; là les préposés reçoivent les imprimés, les échantillons que viennent affranchir les expéditeurs et dont il y a lieu de constater 1 o poids afin de déterminer le montant de leur affranchissement.
Parmi les objets de correspondance, ceux qui nécessitent le plus de formalités sont les objets recommandés et les valeurs
déclarées. Ces objets sont inscrits sur un registre spécial dont est détaché un reçu.
C'est aussi au guichet que les fonctionnaires doivent déposer leur correspondance en franchise ; celle-ci exige un examen spécial de la part de l'agent qui la reçoit et qui doit h'assurer que toutes les formalités fixées par les règlements ont été accomplies.
Au service du guichet se rattache celui de la poste restante. C'est là que les étrangers viennent chercher la plupart de leurs lettres; les fonctionnaires, les principaux négociants s'y font aussi adresser leurs correspondances, afin de ne pas attendre l'arrivée du facteur à leur domicile. Pour les fonctionnaires, ce service spécial est gratuit ; pour les particuliers, il est subordonné à l'abonnement d'une boite de commerce; c'est ainsi que Ton désigne la boîte où sont déposées, aussitôt après leur arrivée, les correspondances destinées à ces particuliers.
Enfin, c'est au bureau restant que les étrangers de passage dans une ville se font adresser leur correspondance, de môme que les personnes qui, pour éviter des indiscrétions, préfèrent q e leurs lettres leur soient remises directement et sans intermédiaire.
Des guichets, chaque jour plus occupés, sont ceux des articles d'argent. Ces guichets délivrent ou payent les mandatsposte, dont le nombre a doublé depuis quatre ans, effectuent les abonnements aux journaux, et reçoivent le dépôt des valeurs à recouvrer.
Le soir, en général, a lieu le principal départ des correspondances. Les imprimés, échantillons, dépêches en franchise déposées au guichet, les lettres trouvées dans la boîte du bureau, celles que les facteurs ruraux ou les leveurs de boîte rapportent de leurs tournées, sont vérifiées, timbrées, réparties entre les divers bureaux destinataires. Toutes les correspondances pour une même destination sont réunies en liasses; on y joint le paquet correspondant des chargements, confectionné séparément, et le tout est placé dans un sac ou sous une enveloppe de papier soigneusement cachetée pour garantir le contenu. Le paquet appelé dépêche est remis contre reçu au courrier, qui doit le porter au bureau ambulant ou le transmettre à destination.
La plupart des bureaux s'occupent actuellement du service
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télégraphique comme du service postal. Nous donnerons plus loin, lorsque nous parlerons des lignes et des appareils télégraphiques, quelques renseignements sur ce service spécial.
Les bureaux de poste et de télégraphe se divisent :
En bureaux simples ou bureaux composés, suivant que le titulaire agit seul ou avec le concours d'autres agents de l'administration ;
En bureaux mixtes, où le service postal et le service télégraphique sont fusionnés ; et en bureaux soit de poste, soit de télégraphe consacrés à un seul de ces services. Le nombre de ces derniers bureaux tend à diminuer de plus en plus; la fusion est déjà effectuée partout oij les deux services coexistaient,
Enfin en dehors des bureaux de recette ou de plein exercice existent des bureaux gérés par des facteurs boîtiers,qui joignent à leur servicee sédentaire, d'une importance et d'une durée restreintes, la distribution à domicile. Ces facteurs boîtiers n*ayant pas de cautionnement ne sont pas chargés du service des mandats internationaux et ne peuvent émettre ou payer des mandats français que jusqu'à concurrence de 50 francs. Ils dépendent, dans une certaine mesure, du receveur du bureau voisin.
Le nombre des bureaux de poste, qui n'était que de 2,000 en 1830, est aujourd'hui de 6,000. IVLilgré ce développement, malgré les 250 créations qui ont eu lieu depuis un an, il existe plus de 1,200 demandes de bureaux qui n'ont pu encore recevoir satisfaction.
Pour satisfaire les communes qui ont un sérieux intérêt à posséder un bureau, quoique leur demande n'ait p^s encore l'importance requise pour être accueillie, ce bureau leur est accordé à la charge de subvenir aux dépenses qu'il peut entraîner. D'un autre côté, la création d'un bureau, dont la demande est arrivée en rang utile d'après l'importance présumée qu'il pourra avoir, est subordonnée à la concession d'un local gratuit faite par la commune intéressée.
La concession de bureaux télégraphiques est également subordonnée à l'engagement de la municipalité intéresr^ée de prendre à sa charge une partie des dépenses. La quote-part de ces dépenses varie suivant que la commune est ou non siège d'un bureau de poste; elle est moins forte pour un cheflieu de canton que pour une simple commune.
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Dans un bureau de quelque importance, le service du télégraphe, du départ, de l'arrivée, du guichet, est effectué par des commis, des surnuméraires, des auxiliaires, sous la surveillance de commis principaux et la direction d'un receveur responsable du service.
 Paris, à Lyon, à Marseille, à Bordeaux, à Lille, des femmes sont chargées, dans une large mesure, de la manipulation des appareils. Certains travaux de classement à l'administration centrale du ministère sont également attribués aux femmes.
A Paris, le service postal, comme le service télégraphique, est d'une importance exceptionnelle. Quoique un grand nombre de bureaux, répartis sur tous les points de la capitale, soient chargés d'une grande partie des opérations du service, la recette principale de la Seine, le bureau central télégraphique et le bureau télégraphique de la Bourse non seulement ont des relations incessantes avec le public, mais encore sont un centre où arrive la majeure partie des correspondances ou des dépêches télégraphiques, tant de Paris que des départements, pour être réexpédiées ensuite sur leur destination définitive.
Distribution et levée des boites. — Chaque bureau de poste er-t chargé de faire parvenir aux habitants d'une circonscription déterminée les correspondances qui leur sont adressées. •
Cette circonscription postale d'un bureau est divisée en tournées qui comprennent les quartiers, villages ou hameaux; un facteur est chargé de desservir chacune d'elles.
L'ordre dans lequel chaque facteur doit desservir sa tournée est fixé d'avance et il ne lui est pas permis de modifier l'itinéraire qui lui est tracé.
On appelle facteur de ville celui qui dessert une commune où se trouve un bureau de poste composé. Dans les bureaux les plus importants, un des facteurs de ville dénommé facteurchef est chargé de contrôler ses collègues.
Le facteur local est celui qui dessert une local ité,siège d'un bureau simple.
Le facteur rural est chargé de porter les correspondances dans les communes où il n'y a pas de bureau.
Les facteurs commencent leur service dès l'arrivée du coar-
fier. Ils timbrent et classent dans leurs boîtes les correspondances arrivantes; en sortant du bureau, ils suivent Titinéraire qui leur est tracé, remettent dans chaque maison les correspondances destinées a ses habitants, mais sans monter aux étages, sauf pour la remise des lettres chargées.
A Paris, les facteurs chargés de desservir l'ancien Pnris, divisé au point de vue postal en onz3 circonscriptions appelées rayons, partent tous de la recette principale. Quatre brigades de facteurs, dirigées chacune par un facteur-chef, sont chargées d'effectuer les huit distributions quotidiennes de chaque rayon.
Dans les villes et les communes les plus importantes, il y a plusieurs distributions.
Un certain nombre de facteurs ruraux qui ont à desservi des communes éloignées du bureau de poste résident au milieu de leur tournée et reçoivent d'un de leurs collègues parti du bureau les correspondances qu'ils sont chargés de distribuer ; d'autre part, ils lui remettent les correspondances qu'ils ont recueillies. Ces facteurs, dont le nombre se restreint de plus en plus à cause de l'imperfection forcée du service qui leur incombe, s'appellent fadeurs de relais.
Les facteurs sont chargés non seulement de remettre aux destinataires les correspondances à leur adresse, mais encore dans les communes rurales de recueillir les lettres, de lever les boîtes aux lettres et de rapporter au bureau leur contenu. Dans les villes, la levée des boîtes supplémentaires, c'est-àdire autres que celles du bureau, est en général effectuée par des facteurs spéciaux qui en enlèvent le contenu au moment du départ du courrier.
En dehors de ces boîtes fixes levées par les facteurs, il existe un certain nombre de boîtes mobiles. Les unes sont placées dans les gares, et leur contenu est remis aux bureaux ambulants et courriers convoyeurs de passage. D'autres, attachées aux voitures chargées d'un transport de dépêches, sont levées par les agents des bureaux desservis.
Ces boîtes mobiles, comme les boîtes supplémentaires indiquées plus haut, sont établies aux frais des communes intéressées ou des entrepreneurs du service de transport des dépêches, tandis que les boîtes rurales établies, à raison d'une par commune ne possédant pas de bureau de poste, sont à la charge du ministère.
Le télégraphe a aussi ses facteurs ; seulement leur service au lieu d'être effectué à heure fixe, dans un quartier déterminé, est subordonné à l'arrivée des dépêches qu'ils doivent porter dès leur arrivée au domicile des destinataires.
Les télégrammes ne sont portés par facteurs que dans la localité où se trouve un bureau télégraphique. En dehors, ils sont expédiés, soit par la poste, soit par des exprès.
Les bureaux ambulants. — L'un des organes principaux du service des postes est le bureau ambulant.
11 n'est personne qui n'ait remarqué au milieu des wagons d'un express de nuit un compartiment où l'on veille et où l'on travaille pendant que tout repose alentour; c'est l'établissement nomade, le wagon-poste que l'on connaît sous Tappellation plus précise de bureau ambulant.
Les deux tiers de correspondances postales, c'est-à-dire deux millions d'objets par jour, sont travaillés par les bureaux ambulants.
A leur départ de Paris, ces bureaux reçoivent un nombre incalculable de lettres, de journaux, d'imprimés venant de Paris ou des autres lignes de chemins de fer, pour le réseau qu'ils sont appelés à desservir. Le travail effectué par plusieurs agents sous la direction d'un chef de brigade y est incessant. Le tri, c'est-à-dire la répartition des correspondances reçues en bloc entre chacun des bureaux destinataires, doit être effectué assez rapidement pour qu'à la première station de province, c'est-à-dire au bout d'une heure ou deux, les agents puissent commencer à livrer des dépêches.
A chaque station, on reçoit autant de dépêches qu'on en délivre ; il faut recommencer le triage, classer de nouveau toutes les lettres, tous les paquets destinés aux localités desservies par le railway et ainsi de suite jusqu'à ce qu'on soit parvenu au terme du voyage.
Lorsqu'on remonte vers Paris, la même besogne devient plus active au fur et à mesure qu'on approche -^ besogne fatigante, exigeant une rapidité de main extraordinaire, et rendue encore plus pénible par la trépidation incessant d'un train lancé à toute vitesse.
Non seulement la transmission des correspondances a été singulièrement accélérée par la création des bureaux ambu-
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tants, mais encore cette création a permis de réduire dans U' e large proportion le délai entre le moment de la levée de la botto et celui du départ du train qui doit en emporter le conlenu: Celui-ci, au lieu d'être réparti à l'avance entre tous les bureaux ambulants, est partagé seulement en 25 ou 30 paquets correspondant à chacune des lignes d'ambulant partant le soir. La répartition définitive entre les bureaux de destination est elFectuée en route par le bureau ambulant.
L'ensemble du service des bureaux ambulants est divisé en huit lignes dont six ont Paris pour tète de ligne. La surveilance de chaque ligne est confiée à un directeur, assisté d'un ou deux inspecteurs. Chaque ligne est subdivisée en sections, c'est-à-dire tronçons de ligne, parcourus par des bureaux ambulants qui les desservent habituellement deux fois par jour, parfois trois ou quatre. Chaque section est desservie par un certain nombre de brigades, c'est-à-dire de groupes d'agents chargés, sous la direction d'un chef de brigade, d'exécuter à tour de rôle le service de la section.
Lorsque l'importance du service ne comporte pas l'emploi de bureaux ambulants, les défiêches sont transporlées au chemin de fer, par des courriers convoyeurs ou auxiliaires, chargés en même tennps de lever les boîtes des gares et d'en diriger le contenu. Enfin, des courriers d'entreprise opèrent sur les routes le transport des dépêches.
