XXVII, 1; XXXIX, 2; XLVIII; 2; LXV

« IX, 2; XXV, 3; XXVII, 4; LXl, 1; LXV, 1. Comp. XL, 2. — Le texte de la lex emendata (LXIV, 1), correspondant au § 1*' du titre LXI de la lex antiqua, remplaee retn in capite reddat par rem pro capitali restituât.

du moyen âge, le débitas pecuniae caput ^ C'est le damnum de la loi ripuaire *; c'est le lort matériel qui n'est représenté ni parle faidus, qui rachète le droit de vengeance, ni par le fredus, qui place le rétablissement de la paix sous la garantie de la puissance publique. Un passage du titre XXV suffirait seul à déterminer exactement la signification juridique du terme : Si servus cum ancilla aliéna mechatus fuerit et ex ipso crimine ancilla mortua fuerit, servus ipse... solidos VI domino ancillae reddat aul castretur. Dominus vero servi capitale domino ancillae reddat. Les §§ 3 et 4 du titre XXVU sont plus explicites encore : Si quis pedica de caballo furaverit et ei fuerit adprobatum, 4S0 dinarios qui faciunt solidos 3 culpabilis judicetur. Si vero caballi ipsi perierint, ipsos in capite reddat.

Mais s'il en est ainsi, une autre question se présente. Comment se fait-il que le coupable doive être condamné à payer, indépendamment de la composition, une somme équivalant au montant du dommage causé, quand il s'agit du vol d'animaux de peu de valeur, tels que les porcs et les chiens; tandis que le législateur ne parle souvent que de la composition seule, alors qu'il est question d'animaux d'un prix beaucoup plus élevé , tels que les chevaux ? Comment expliquer l'ordre d'ajouter l'indemnité à la composition en cas de détérioration d'une tête de bétail, dans le système d'un code où l'on ne rencontre aucune trace de cet ordre pour les dommages les plus élevés , tels que ceux qui sont le produit d'un empoisonnement ou d'un incendie?

Trois hypothèses peuvent être mises en avant.

On peut soutenir que toutes les mentions du capitale sont le produit d'interpolations faites par un scribe ignare de l'époque mérovingienne. On peut alléguer que toutes les dispositions relatives au capitale sont des exceptions admises pour certains dommages spécialement déterminés. On peut enfin prétendre que ces mentions, loin de constituer des exceptions à la règle ordinaire, ne sont que l'application d'un principe général à quelques cas particuliers.

• Ddcange. V* Capitale.