VIII

Vols diverfii*

Les diverses catégories de vols que je viens de passer en revue sont complétées par un certain nombre de soustractions frauduleuses frappées d'une peine spéciale.

Une composition de trois sous est imposée à celui qui vole la clochette pendue au cou du bétail 3, les entraves attachées aux pieds d'un cheval, du

' Lege$ salicae illustratae, p. 152. Il rattache à ascus les mots flamands schus, schuyt, barquette.

« Op, cit., p. i44.

s Clément traduit ici le mol de pecoribus par petit bétail (kleifivieh, vieh, sehafen). Je ne crois pas cette traduction exacte et j'ai donné la préférence an mot bétail.

bois coupé daDs la forêt d^autrui^ une charge de Hn ou de foin susceptible d'être emportée à dos d'homme K Une composition de quinze sous est due par celui qui vole la clochette attachée au cou d'une truie ^^ qui fait sciemment paître son bétail dans le pré d'autrui^ qui coupe ou brûle du bois dans la forêt d'autrui^ qui enlève du lin à Taide d'un cheval ou d'une charrette, qui est surpris vendangeant de mauvaise foi dans la vigne d'autrui, qui coupe les moissons d'autrui, qui dérobe un filet ordinaire, un tramail ou un verveu ^. Une composition de 45 sous doit être payée par celui qui fauche le pré d'autrui et enlève une quantité de foin qui n'est pas susceptible d'être transportée à dos d'homme; par celui qui, dans les mêmes conditions, enlève une partie de la récolte d'autrui; par celui qui fabrique du vin avec des raisins volés; par celui qui, après avoir vendangé dans la vigne d'autrui, a transporté les raisins dans sa demeure; par celui qui enlève d'une rivière un filet destiné à prendre les anguilles K

§ IX

Vols avee vlolenee oa eoininlB sur an ehemln publia.

Les vols accompagnés de violences sont punis plus sévèrement que les vols ordinaires. La composition s'élève à 62 sous et demi, quand la victime est un Frank ingénu. Le Gallo-Romain, brusquement assailli et dépouillé, ne peut réclamer que 30 sous ^

L'amende est toujours de 62 sous et d^ni quand le fait est perpétré ou

^ La loi ajoute que, si le vol des entraves d'un cheval a pour conséquence la mort de ranimai, le voleur est obligé d'en payer le prix : in capite reddat (XXVII, 4).

* Clément traduit porcina par leitzau, truie conductrice. Il est probable que telle a été la véritable portée du terme, dans Tesprit du rédacteur du texte.

> Au § 17 du titre XXVII (§ 22 du tit. XXIX de la lex emendata)y Peyré traduit sîatuaU par estrarCj vieux mot en usage dans la langue romane pour désigner une sorte de filet {Ouvr. eit,, p. 100). Je me suis servi des mots filet ordinaire j en opposition avec le filet destiné & la pèche des anguilles et dont le vol entraine une composition de 45 sous.

* Voy. pour tous ces vols le titre XXVII.

K Tit. XIV, 1,3.

même simplement tenté sur un chemin public K Elle s'élève au même taux dans le cas où une ferme esl assaillie par une bande. Tous ceux qui font partie de cette bande doivent payer cette somme^ quand même aucun objet n'a été enlevé *.

La loi prévoit encore Thypothèse où^ à Taide de voies de fait^ un objet est brusquement arraché des mains de son propriétaire. Le coupable est tenu de payer une composition de 30 sous. La même réparation est due par celui qui arrache violemment un objet des mains d'un tiers dépositaire \

ToIb eommlB par les eselaves.

Suivant le titre XII, l'esclave qui vole n'est pas dispensé de l'obligation de payer une composition. Elle est moins élevée que celle qu'on exige d'un homme libre, et la position infime de l'esclave explique cette indulgence relative; mais, par contre, s'il ne paie pas, il est soumis à des châtiments corporels.

L'esclave qui, hors d'une maison, vole un objet d'une valeur de deux deniers doit payer 3 sous ou recevoir cent vingt coups de baguettes sur le dos. Si l'objet vaut plus de 40 deniers, la composition s'élève à 6 sous, et l'esclave qui ne paie pas est châtré. Son maître doit fournir le capitale et la dilatura.

Pour les autres cas npn prévus au titre XII, il faut se référer aux règles générales exposées ci-après \

* Tit. XVII, 9. La lex emendata réduit TameDde & 50 sous. Pour les difficultés que présente rinterprétation de ce texte, voy. ci-dessus, p. 189, n. 3.

« Tit. XIV, 6.

» Tit. LXI.

♦ Voy. ci-après le chap. X.