XII

flaadrupèdes qai tuent an homme.

D'après les lois de Moïse, le taureau qui frappait de ses cornes un homme ou une femme devait être lapidé, et personne ne pouvait manger de sa chair *.

Les législateurs d'Athènes avaient adopté le même système. Une loi de Dracon, conservée par Solon, condamnait à mort le cheval ou tout autre animal qui avait tué ou grièvement blessé un homme. On frappait Fanimal auteur de Thomicide, afin que le peuple, en voyant périr un être privé de raison, conçut une grande horreur pour l'effusion du sang humain ^

La loi salique s'éloigne de ces précédents. Elle ne porte aucune atteinte à la vie de l'animal. Elle se contente de le livrer à la famille du mort, pour tenir lieu de la moitié de la composition. L'autre moitié de l'amende est fournie par le propriétaire de la bête, comme peine de son défaut de surveillance ^ Le texte ne dit pas, comme celui de la lex emeîidata^ que les parents du mort doivent prouver que le maître de l'animal ne s'était pas, avant l'accident, conformé aux règlements (quod dominus pecudis antea legem non admpleverii)^.

Nous ne sommes pas ici en présence d'une tradition générale des peuples germaniques. Une grande variété règne dans leurs lois au sujet de la réparation des dommages causés par les animaux. Le système de la loi salique se retrouve dans la loi des ripuaires^; tandis que chez les Burgundes l'animal était cédé à la partie lésée ^, que chez les Âlamans le propriétaire de la bêle était obligé de payer intégralement le wergeld '', et que, chez les Wisigoths et les Saxons, le maître d'un animal vicieux était responsable de tout le dommage que celui-ci causait en tuant ou en estropiant les gens ^.

< Voy. mes Études sur l'histoire du droit criminel des peuples anciens, t. Il, p. 107.

^ Voy. d'autres exemples dans mon livre sur Le droit pénal de la république athénienne, p. 41 5.

a Til. XXXVI. I * Lex emendata, XXXVIIL

» Tit. XLVIII, i {ai XLVI). | « Loi des Burgufides, t. XVIII, i.

7 Tit. cm. Une règle bizarre existe dans la loi des Alamans pour le cas où un chien lue un homme. Le maître doit payer la moitié du wergeld; mais si l'hëritier du mort réclame encore l'autre moitié, on ferme toutes les issues de sa maison, sauf une seule, vis-à-vis de laquelle on pend le chien à la distance de neuf pieds. On l'y laisse pourrir jusqu'à ce que les os tombent à terre. Si Théritier du défunt n'y consent pas, s'il jette ailleurs le cadavre du chien, ou s'il sort ou rentre dans sa maison par une autre porte, il perd tout droit au wergeld et doit resliluer la moitié qu'il a reçue (t. Cil). | ^ Loi des Wisigoths, 1. VIII, 4, 17; Loi des Saxons, t. XIII.

§ XUL

Violation de «épaltarc.

Nous avons vu ailleurs les peines rigoureuses qui répriment les vols perpétrés sur les cadavres.

Le titre LV^ qui punit Fexhumation d^un corps humain^ suppose que cet acte illicite est accompagné de voL II ne prévoit pas explicitement le cas où la violation de sépulture n'a pas pour but une soustraction frauduleuse.

D'autres lois germaniques n^exigent pas la condition du vol et punissent sévèrement la simple violation de sépulture. Chez les Alamans^ une amende de 40 sous était due par celui qui exhumait un homme ^ une amende de 80 sous par celui qui exhumait une femme, et, dans les deux cas, si un vol venait se joindre à la violation de sépulture, on suivait les règles ordinaires à l'égard de ce second délit *. Le même système était suivi chez les Bavarois, avec cette différence qu'on ne distinguait pas entre lé cadavre de l'homme et celui de la femme \ Chez les Langobards, l'exhumation du corps, avec ou sans accompagnement de vol, entraînait une composition de 900 sous \

Il n'est pas possible de supposer que, chez les Franks saliens, le violateur des tombeaux échappait à l'atteinte de la loi pénale, quand il ne dépouillait pas le cadavre. Nous pouvons admettre que les peines étaient celles du titre LV. Le législateur s'est préoccupé du cas ordinaire, c'est-à-dire, de l'exhumation faite en vue de dépouiller le cadavre. Il n'a pas voulu innocenter l'acte quand le coupable , au lieu d'être poussé par une pensée de lucre, avait agi par un sentiment de haine ou de mépris.

* Lex Alamannorum, tît. L. L'exhumation d'an esclave mâle ou femelle n^entrainait qu'une composition de i3 sous.

* Lex Bajuvarioruniy tit. XVIII, 2.

' Le chap. XV de Tédit de Rotharîs porte : Si quis sepulturam hominia ruperit et corpus expoliaverit, aut forts jactaverit...