CHAPITRE IL

Les épreuves.

Au dire de Tacite, les Germains de toutes les races accordaient aux pratiques superstitieuses une large part dans les diverses manifestations de leur vie publique.

Aucun peuple n'ajoutait plus de foi aux auspices et à la divination. H croyait que les dieux, interrogés de certaines manières, ne manquaient jamais d'éclairer leurs adorateurs par des oracles infaillibles ^

Celte croyance ne pouvait manquer de se manifester, sous une autre forme, dans le règlement des aiTaires judiciaires. Dans toutes les législations germaniques, Fordalie jouait un rôle important. Le feu, l'eau bouillante, le sort, le duel, le bras levé, figurent au nombre des preuves d'innocence ou de culpabilité ^

Il est donc étonnant que l'ancien texte de la loi salique, qui remonte à une époque où la nation était encore païenne, ne mentionne qu'une seule épreuve judiciaire, celle de l'eau bouillante ^ On n'y trouve aucune trace du combat judiciaire, et l'épreuve par l'eau froide est indiquée, pour la première fois, dans un passage du Liber miraculormn de Grégoire de Tours ^.

* Germ.y X : Avapicia sortesquc, tit qui maxime, observant.

« Lex Wisigothorum, I. VI, l. I, 3. Lex Bajuvariorum^ t. XVII [al, XVIII); Décréta Tassilonis (de pnpttlarihvs lefjihuH)^ IV, VL Lex Alamannorum, t. XLIV, ]; LXXXIV. Lex Durgnudionitm, t. XLV, LXXX. Lex ripvaria, t. XXX, XXXI. Loges Langof)ardnrufn {ediclum Liutprandi), 1. II, 5; IV, 3; V, 21; Vl, 17, 18, (i5; Fdiclum Rotharis, 164, 166, 198, 203. Lex Àfigliorum et Werinonum, t. XIV, XV. Lex Frisionnm, t. III, 6; XIV. — Les ordalies proviennent de rinde brahinnniquc, mnis le nom qu'elles portent est d'origine anglo-saxonne, or-dâl, en dialecte sounbe vrtheili, en allemand urlheil, en hollandais et en flamand oordeel. (Voy. mes Études sttr l'histoire du droit criminel des peuples anciens, t. I, p. 31.)

s II en est de même pour le pacliim Childebcrli et Chlotarii (595).

* Liv. I,cliap. LXIX.

L'épreuve par Teau bouillante se trouve mentionnée aux titres LUI et LVI de la loi salique sous la dénomination à^ineiim, chaudière. L'homme condamné à subir ce jugement de Dieu devait se rendre à la chaudière (ad ineum amhularé) ^

On cherche en vain dans la lex antiqua un renseignement quelconque sur les formes de cette ordalie; mais en tenant compte, d'une part, du mot qui servait à désigner l'épreuve, de l'autre, des renseignements fournis par des documents plus rapprochés de nous, on apprend que le Frank condamné à subir l'épreuve était obligé de plonger la main dans une chaudière d'eau bouillante. Les gloses du manuscrit d'Est, recueilHes par Muratori, donnent cette explication : ad aeneurn, id est ut manum mittat ad caldarium \

Le texte de la loi salique vient à l'appui de cette interprétation, puisque le titre LUI traite du cas où le plaideur est autorisé à « racheter sa main de l'épreuve de Vineum » ^.

Un décret de Clotaire H, appartenant à la fin du VI^ siècle, mais probablement conforme aux traditions nationales, atteste que l'épreuve se faisait contradictoirement en présence de trois témoins choisis par chacune des parties, afin de prévenir toute supercherie, ut nec concludius fueripossit *.

Le condamné ne subissait pas l'épreuve à l'audience même où le jugement exigeant ce mode de preuve était rendu. Le titre LVI de la loi salique

* D'autres manuscrits portent acneum, encum, enîumy hîneumy hiniurHy hinnium^ inîtim. Au litre LXIV, le mot est employé pour désigner la chaudière dans laquelle les sorcières préparent leurs enchantements. — Le manuscrit de Wolfcnbûttel mentionne Vineum au § 2 du titre XIV (Kern, p. 85).

* Muratori, Anliquitaies Ualicae, t. II, pp. 286 et suiv. — La formule de bénédiction et d'exorcisme de l'eau, reproduite par Baluze (t. H, p. C59), renferme quelques détails; mais, comme elle date d'une époque très-postérieure à la rédaction de la lex antiqua, nous ne saurions-nous en prévaloir.

* Le pactum pro tenore pacis, conclu entre Childeberl et Clolairc, parlant de cette épreuve, s'exprime ainsi : Si homo ingenuus in furtuin inculpatus, ad inium provocalus, mamim inccnderit, quantum inculpatus f'urtum componet (Pertz, Legum t. f, p. 8). On verra plus loin l'indication de la portée réelle de ce texte.

* Cap. IL Pertz, Lcgtim t. I, p. 12. Clotaire II parle de Tépreuve du sort, alors en vigueur. On prenait évidemment les mêmes précautions pour les autres épreuves.

atlesle qu'une audience spéciale^ avec un intervalle de quarante nuits^ était désignée à cette fin par l'assemblée judiciaire K

Muette à Tégard des formes de l'épreuve^ la loi salique garde également le silence sur les cas où les accusés étaient astreints à la subir

Malgré le caractère superstitieux des Franks saliens^ il serait déraisonnable de supposer que le premier venu^ en soulevant une prétention quelconque^ eût le droit de forcer le défendeur à subir l'épreuve de l'eau bouillante. Les croyances populaires admettaient l'intervention directe de la divinité dans l'administration de la justice humaine; mais un titre déjà cité de la loi salique atteste qu'au V® siècle cette prétendue condescendance divine rencontrait des incrédules tellement nombreux que le législateur crut devoir s'en préoccuper. Le titre LUI, que j'examinerai plus loin^ traite de ceux qui^ moyennant une somme d'argent^ obtiennent la permission d'écarter l'épreuve et d'établir leur innocence par l'intervention d'un certain nombre de conjurateurs. Il existait donc^ dès cette époque^ des Franks qui ne croyaient plus a l'infaillibilité de l'ordalie^ qui payaient un certain nombre de sous pour en être affranchis, et dès lors il est manifeste que des plaideurs de mauvaise foi se seraient fréquemment présentés pour exiger l'épreuve et obtenir le prix « du rachat de la main » . Un ordre des rachimbourgs devait évidemment précéder l'épreuve.

C'est ce qu'atteste, d'ailleurs, assez clairement le titre LVI, qui s'occupe des plaideurs récalcitrants et débute ainsi : « Si quis ad mallnm ventre con-^ tempserii, aut quod et a rachineburgiis judicatum fuerit adimplere distulerit, si nec de composicione nec de ineo nec de ulla loge fidem facere voluerit, tune ad régis praesencia eum mannire débet » . Il fallait donc un jugement ordonnant, au moins éventuellement, l'épreuve par l'eau bouillante, et ce jugement, par une conséquence nécessaire, était rendu à la suite d'un examen préalable des éléments de la cause. Le texte cité suppose même que déjà le défendeur était condamné à payer la composition^ et que l'épreuve

' Ce délai n'était pas le même chez tous les peuples germaniques. La loi ripuaire n'admet qu'un intervalle de quatorze jours (XXX, 4). Une formule de Bignon accorde un délai de quarante-deux nuits pour Tordalic de la croix [Form. XIl; Roziérb, 502).

n'était qu'un moyen suprême qu'on lui accordait pour échapper à celle condamnation.

On peut déduire la même conclusion d'un texte très-ancien que Pardessus a placé au nombre de ses capita extravaganlia et que Pertz attribue à l'un des premiers rois mérovingiens. Ce texte frappe d'une amende de 15 sous celui qui, sans permission du juge, ose provoquer un citoyen à subir l'épreuve de l'eau bouillante. Cette sommation était à bon droit considérée comme une grave injure *.

Les termes généraux par lesquels débute le titre LUI , en parlant de l'homme qui est assigné (admallatus) pour subir l'épreuve de l'eau bouillante, ne sont pas un obstacle à cette interprétation. Malgré le silence gardé par le législateur, on ne saurait douter que, chez les Franks saliens comme ailleurs, l'épreuve ne fût entourée de formes et de précautions destinées à empêcher la fraude. Le tribunal fixait un jour pour l'accomplissement de l'acte, et le titre LUI se réfère au cas où, avant ce jour, l'ajourné payait une certaine somme pour échapper aux conséquences éventuelles de l'ordalie K

Le jugement de Dieu était un moyen de preuve auquel on n'avait recours qu'à défaut d'autres. Dans le manuscrit de Wolfenbuitel qui, malgré ses imperfections, appartient aux rédactions les plus anciennes de la loi salique, on rencontre à ce sujet des gloses qu'on peut envisager comme l'expression d'une tradition nationale des Franks. Le § 2 du titre XIV y est ainsi conçu : Si v€7^o Romanum {Romanus) Franco Saligo {Francum Salicum) expoliaverit et certa (probatio) non fuerit, per XXV juratores se exsolmt. Si juratores non potuerit invenire, ad inium ambulet aut MMD dinarios, qui faciunt solidos LXll culpabilis judicetur. La même restriction se trouve au § 3 du titre XYI, relatif au cas où un Romain est accusé d'incendie par un autre Romain. Ici encore on rencontre l'expression : si certa probatio non fuerit. Quand la culpabilité était clairement démontrée, si probatio certa fuerit, les juges des Franks saliens ne consentaient pas à admettre

* Pardessus, p. 540. PcrU attribue ce texte à Tun des premiers rois mérovingiens {Legum t. II, p. 12).

^ Voy. Loi ripuaire, XXXI; la formule XII de Bignon (502 de Rozièrc), et les formulât veteres exorciamorum.

Tépreuve par la chaudière ^ Usant de leur droit inconlestable d'imposer la prestation d'une preuve à l'accusé, ils pouvaient, en vue de dissiper leurs doutes, prescrire l'ordalie, comme ils pouvaient le faire pour tous les autres moyens de justification; mais l'accusateur n'avait pas toujours le droit d'exiger le recours à cette redoutable épreuve.

Le titre LUI, qui vient d'éire cité, mérite une attention particulière. Il détermine la somme à l'aide de laquelle un plaideur peut obtenir la faculté de substituer à l'épreuve de l'eau bouillante un serment justificatif, corroboré par les serments d'un certain nombre de citoyens. Si l'accusation était de nature à entraîner une condamnation de 15 sous, la main se rachetait par 3 sous. Si l'accusé était menacé d'une condamnation de 30 sous, le prix du rachat était de 6 sous. Le même taux était maintenu jusqu'à l'accusation de meurtre; mais, quand celle-ci se présentait, le prix de rachat était de 30 sous. Or, en fixant ce tarif, le législateur répète à trois reprises que, si l'accusé paie une somme plus élevée, le fredus doit être remis au comte, tout comme si l'auteur du rachat avait succombé dans l'épreuve {(jiuod si amplius dederily fredus grafione solvahir quantum de causa illa, si convictus fuisset, redditurus erit).

Les rédacteurs de la loi salique exigent ici Fexistence d'une transaction sérieuse, et ils tiennent compte, à l'égard du fisc, de celles qui n'accordent pas au demandeur un avantage trop considérable. Ils supposent que, dans ce cas, le demandeur a eu de sérieuses raisons de croire à l'innocence de son adversaire et que, par suite, le fisc royal n'est pas lésé, comme il le serait

' Dans la plupart des passages des lois germaniques où il s'agit de Téprcuvc par Teau bouillante ou le feu, ce moyen de preuve apparaît comme un secours offert à ceux qui n ont pas d*au(re moyen d*dchappcr à l'accusation. Voy. Lex ripuaria, XXXll; XXXUl, 5; Novellae de Merkcl, 2 et 5, p. 53; Lex Frisionum, III, 5; Lex Angliorum et Werinonum, XIV. Walter, Peutsche Rechtsgeschichte, t. Il, p. 339, émet l'opinion contraire. A son avis, l'accusateur pouvait immédiatement sommer l'accusé de subir l'épreuve de l'eau bouillante. 11 invoque le cbapitre IV du pacte conclu entre Cbildebcrt et Clotaire, en î>93; mais ce texte dit simplement que l'homme ingénu accusé de vol et condamné à subir l'épreuve du feu doit payer la composition requise, s'il se brûle la main. Le passage ne dit pas dans quel cas l'ingénu peut être astreint à subir cette épreuve. Quant au chapitre XVI du capitulaire de 561-584 (Pertz, t. 11, p. 13), il est postérieur à la lex antiqua et prévoit un cas exceptionnel.

Pardessus, Loi salique, p. 633.